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  1. Résultat n°1
    Table alphabétique des acquéreurs : table principale.

    2 lots 41 medias

    Table alphabétique des acquéreurs : table principale.

    Date

    Janvier 1847-juin 1852

    Cote

    29715, 3Q46/293

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Table alphabétique des acquéreurs : table principale.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Janvier 1847-décembre 1851.

    2 lots 28 medias

    Janvier 1847-décembre 1851.

    Date

    1847-1851

    Cote

    29718, 3Q46/295

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1847-décembre 1851.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Table alphabétique des vendeurs : table de renvois aux tables des acquéreurs. Renvoie à 3Q293.

    2 lots 20 medias

    Table alphabétique des vendeurs : table de renvois aux tables des acquéreurs. Renvoie à 3Q293.

    Date

    Janvier 1847-juin 1852

    Cote

    29714, 3Q46/292

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Table alphabétique des vendeurs : table de renvois...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    Table alphabétique des contrats de mariage.

    2 lots 29 medias

    Table alphabétique des contrats de mariage.

    Date

    Avril 1847-mai 1852

    Cote

    29716, 3Q46/294

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Table alphabétique des contrats de mariage.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    2 août 1898-24 mai 1899 (volume 1).

    1 media

    2 août 1898-24 mai 1899 (volume 1).

    Date

    1898-1899

    Cote

    29621, 3Q46/200

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 août 1898-24 mai 1899 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).

    1 media

    24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).

    Date

    1899

    Cote

    29622, 3Q46/201

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    24 octobre 1899-18 juillet 1900 (volume 3).

    1 media

    24 octobre 1899-18 juillet 1900 (volume 3).

    Date

    1899-1900

    Cote

    29623, 3Q46/202

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 24 octobre 1899-18 juillet 1900 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    18 juillet 1900-25 février 1901 (volume 4).

    1 media

    18 juillet 1900-25 février 1901 (volume 4).

    Date

    1900-1901

    Cote

    29624, 3Q46/203

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 18 juillet 1900-25 février 1901 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    2 septembre 1900-2 août 1904 (volume 31).

    1 media

    2 septembre 1900-2 août 1904 (volume 31).

    Date

    1900-1904

    Cote

    29558, 3Q46/140

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 septembre 1900-2 août 1904 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    Janvier 1900-avril 1912.

    2 lots 163 medias

    Janvier 1900-avril 1912.

    Date

    1900-1912

    Cote

    29719, 3Q46/296

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1900-avril 1912.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    25 février-25 septembre 1901 (volume 5).

    1 media

    25 février-25 septembre 1901 (volume 5).

    Date

    1901

    Cote

    29625, 3Q46/204

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 25 février-25 septembre 1901 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    30 septembre 1901-7 mai 1902 (volume 6).

    1 media

    30 septembre 1901-7 mai 1902 (volume 6).

    Date

    1901-1902

    Cote

    29626, 3Q46/205

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 30 septembre 1901-7 mai 1902 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    20 août 1901-août 1905 (volume 1).

    1 media

    20 août 1901-août 1905 (volume 1).

    Date

    1901-1905

    Cote

    29712, 3Q46/290

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations extérieures de successions.
    • 20 août 1901-août 1905 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    7 mai-12 décembre 1902 (volume 7).

    1 media

    7 mai-12 décembre 1902 (volume 7).

    Date

    1902

    Cote

    29627, 3Q46/206

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 7 mai-12 décembre 1902 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    12 décembre 1902-20 août 1903 (volume 8).

    1 media

    12 décembre 1902-20 août 1903 (volume 8).

    Date

    1902-1903

    Cote

    29628, 3Q46/207

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 12 décembre 1902-20 août 1903 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    1er septembre 1903-10 juin 1904 (volume 9).

    1 media

    1er septembre 1903-10 juin 1904 (volume 9).

    Date

    1903-1904

    Cote

    29629, 3Q46/208

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er septembre 1903-10 juin 1904 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    10 juin-12 décembre 1904 (volume 10).

    1 media

    10 juin-12 décembre 1904 (volume 10).

    Date

    1904

    Cote

    29630, 3Q46/209

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 10 juin-12 décembre 1904 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    12 décembre 1904-13 juin 1905 (volume 11).

    1 media

    12 décembre 1904-13 juin 1905 (volume 11).

    Date

    1904-1905

    Cote

    29631, 3Q46/210

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 12 décembre 1904-13 juin 1905 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    2 août 1904-1909 (volume 32).

    1 media

    2 août 1904-1909 (volume 32).

    Date

    1904-1909

    Cote

    29559, 3Q46/141

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 août 1904-1909 (volume 32).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    11 septembre 1905-10 février 1906 (volume 188).

    1 media

    11 septembre 1905-10 février 1906 (volume 188).

    Date

    1905-1906

    Cote

    29418, 3Q46/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 11 septembre 1905-10 février 1906 (volume 188).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    Août 1905-1909 (volume 2).

    1 media

    Août 1905-1909 (volume 2).

    Date

    1905-1909

    Cote

    29713, 3Q46/291

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations extérieures de successions.
    • Août 1905-1909 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    13 juin 1905-18 janvier 1906 (volume 12).

    1 media

    13 juin 1905-18 janvier 1906 (volume 12).

    Date

    1905-1906

    Cote

    29632, 3Q46/211

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 13 juin 1905-18 janvier 1906 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    13 août 1906-16 mars 1907 (volume 190).

    1 media

    13 août 1906-16 mars 1907 (volume 190).

    Date

    1906-1907

    Cote

    29420, 3Q46/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 13 août 1906-16 mars 1907 (volume 190).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    10 février-13 août 1906 (volume 189).

    1 media

    10 février-13 août 1906 (volume 189).

    Date

    1906

    Cote

    29419, 3Q46/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 10 février-13 août 1906 (volume 189).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    18 janvier-26 octobre 1906 (volume 13).

    1 media

    18 janvier-26 octobre 1906 (volume 13).

    Date

    1906

    Cote

    29633, 3Q46/212

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 18 janvier-26 octobre 1906 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    27 octobre 1906-14 août 1907 (volume 14).

    1 media

    27 octobre 1906-14 août 1907 (volume 14).

    Date

    1906-1907

    Cote

    29634, 3Q46/213

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 27 octobre 1906-14 août 1907 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    16 mars-18 décembre 1907 (volume 191).

    1 media

    16 mars-18 décembre 1907 (volume 191).

    Date

    1907

    Cote

    29421, 3Q46/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 16 mars-18 décembre 1907 (volume 191).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    14 août 1907-18 juin 1908 (volume 15).

    1 media

    14 août 1907-18 juin 1908 (volume 15).

    Date

    1907-1908

    Cote

    29635, 3Q46/214

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 14 août 1907-18 juin 1908 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    18 décembre 1907-21 septembre 1908 (volume 192).

    1 media

    18 décembre 1907-21 septembre 1908 (volume 192).

    Date

    1907-1908

    Cote

    29422, 3Q46/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 18 décembre 1907-21 septembre 1908 (volume 192).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    21 septembre 1908-25 mai 1909 (volume 193).

    1 media

    21 septembre 1908-25 mai 1909 (volume 193).

    Date

    1908-1909

    Cote

    29423, 3Q46/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 21 septembre 1908-25 mai 1909 (volume 193).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    20 juin 1908-26 février 1909 (volume 16).

    1 media

    20 juin 1908-26 février 1909 (volume 16).

    Date

    1908-1909

    Cote

    29636, 3Q46/215

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 20 juin 1908-26 février 1909 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    1er mars-9 novembre 1909 (volume 17).

    1 media

    1er mars-9 novembre 1909 (volume 17).

    Date

    1909

    Cote

    29637, 3Q46/216

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er mars-9 novembre 1909 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    25 mai 1909-21 janvier 1910 (volume 194).

    1 media

    25 mai 1909-21 janvier 1910 (volume 194).

    Date

    1909-1910

    Cote

    29424, 3Q46/7

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 25 mai 1909-21 janvier 1910 (volume 194).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    9 novembre 1909-29 novembre 1910 (volume 18).

    1 media

    9 novembre 1909-29 novembre 1910 (volume 18).

    Date

    1909-1910

    Cote

    29638, 3Q46/217

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 9 novembre 1909-29 novembre 1910 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    21 janvier-26 septembre 1910 (volume 195).

    1 media

    21 janvier-26 septembre 1910 (volume 195).

    Date

    1910

    Cote

    29425, 3Q46/8

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 21 janvier-26 septembre 1910 (volume 195).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    26 septembre 1910-29 mars 1911 (volume 196).

    1 media

    26 septembre 1910-29 mars 1911 (volume 196).

    Date

    1910-1911

    Cote

    29426, 3Q46/9

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 26 septembre 1910-29 mars 1911 (volume 196).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    29 novembre 1910-22 septembre 1911 (volume 19).

    1 media

    29 novembre 1910-22 septembre 1911 (volume 19).

    Date

    1910-1911

    Cote

    29639, 3Q46/218

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 29 novembre 1910-22 septembre 1911 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    23 septembre 1911-16 juillet 1912 (volume 20).

    1 media

    23 septembre 1911-16 juillet 1912 (volume 20).

    Date

    1911-1912

    Cote

    29640, 3Q46/219

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 23 septembre 1911-16 juillet 1912 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    29 mars-25 octobre 1911 (volume 197).

    1 media

    29 mars-25 octobre 1911 (volume 197).

    Date

    1911

    Cote

    29427, 3Q46/10

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 29 mars-25 octobre 1911 (volume 197).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    25 octobre 1911-26 mars 1912 (volume 198).

    1 media

    25 octobre 1911-26 mars 1912 (volume 198).

    Date

    1911-1912

    Cote

    29428, 3Q46/11

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 25 octobre 1911-26 mars 1912 (volume 198).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    Janvier 1912-décembre 1923.

    2 lots 163 medias

    Janvier 1912-décembre 1923.

    Date

    1912-1923

    Cote

    29720, 3Q46/297

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1912-décembre 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    21 octobre 1912-9 avril 1913 (volume 200).

    1 media

    21 octobre 1912-9 avril 1913 (volume 200).

    Date

    1912-1913

    Cote

    29430, 3Q46/13

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 21 octobre 1912-9 avril 1913 (volume 200).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    26 mars-21 octobre 1912 (volume 199).

    1 media

    26 mars-21 octobre 1912 (volume 199).

    Date

    1912

    Cote

    29429, 3Q46/12

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 26 mars-21 octobre 1912 (volume 199).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    19 juillet 1912-18 avril 1913 (volume 21).

    1 media

    19 juillet 1912-18 avril 1913 (volume 21).

    Date

    1912-1913

    Cote

    29641, 3Q46/220

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 19 juillet 1912-18 avril 1913 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    3 novembre 1913-29 avril 1914 (volume 202).

    1 media

    3 novembre 1913-29 avril 1914 (volume 202).

    Date

    1913-1914

    Cote

    29432, 3Q46/15

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 3 novembre 1913-29 avril 1914 (volume 202).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    9 avril-3 novembre 1913 (volume 201).

    1 media

    9 avril-3 novembre 1913 (volume 201).

    Date

    1913

    Cote

    29431, 3Q46/14

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 9 avril-3 novembre 1913 (volume 201).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    18 avril1913-1er janvier 1914 (volume 22).

    1 media

    18 avril1913-1er janvier 1914 (volume 22).

    Date

    1913-1914

    Cote

    29642, 3Q46/221

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 18 avril1913-1er janvier 1914 (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    1er janvier-31 décembre 1914 (volume 23).

    1 media

    1er janvier-31 décembre 1914 (volume 23).

    Date

    1914

    Cote

    29643, 3Q46/222

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er janvier-31 décembre 1914 (volume 23).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    29 avril 1914-29 mai 1915 (volume 203).

    1 media

    29 avril 1914-29 mai 1915 (volume 203).

    Date

    1914-1915

    Cote

    29433, 3Q46/16

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 29 avril 1914-29 mai 1915 (volume 203).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    1er janvier-31 décembre 1915 (volume 24).

    1 media

    1er janvier-31 décembre 1915 (volume 24).

    Date

    1915

    Cote

    29644, 3Q46/223

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er janvier-31 décembre 1915 (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    29 mai 1915-28 août 1916 (volume 204).

    1 media

    29 mai 1915-28 août 1916 (volume 204).

    Date

    1915-1916

    Cote

    29434, 3Q46/17

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 29 mai 1915-28 août 1916 (volume 204).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    1916 (volume 25).

    1 media

    1916 (volume 25).

    Date

    1916

    Cote

    29645, 3Q46/224

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1916 (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    28 août 1916-8 octobre 1917 (volume 205).

    1 media

    28 août 1916-8 octobre 1917 (volume 205).

    Date

    1916-1917

    Cote

    29435, 3Q46/18

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 28 août 1916-8 octobre 1917 (volume 205).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    8 octobre 1917-26 juillet 1918 (volume 206).

    1 media

    8 octobre 1917-26 juillet 1918 (volume 206).

    Date

    1917-1918

    Cote

    29436, 3Q46/19

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 8 octobre 1917-26 juillet 1918 (volume 206).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    1917 (volume 26).

    1 media

    1917 (volume 26).

    Date

    1917

    Cote

    29646, 3Q46/225

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1917 (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    26 juillet 1918-24 avril 1919 (volume 207).

    1 media

    26 juillet 1918-24 avril 1919 (volume 207).

    Date

    1918-1919

    Cote

    29437, 3Q46/20

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 26 juillet 1918-24 avril 1919 (volume 207).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    1918 (volume 27).

    1 media

    1918 (volume 27).

    Date

    1918

    Cote

    29647, 3Q46/226

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1918 (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    24 avril-22 octobre 1919 (volume 208).

    1 media

    24 avril-22 octobre 1919 (volume 208).

    Date

    1919

    Cote

    29438, 3Q46/21

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 24 avril-22 octobre 1919 (volume 208).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    2e semestre 1919 (volume 29).

    1 media

    2e semestre 1919 (volume 29).

    Date

    1919

    Cote

    29649, 3Q46/228

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2e semestre 1919 (volume 29).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    1er semestre 1919 (volume 28).

    1 media

    1er semestre 1919 (volume 28).

    Date

    1919

    Cote

    29648, 3Q46/227

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er semestre 1919 (volume 28).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    22 octobre 1919-24 avril 1920 (volume 209).

    1 media

    22 octobre 1919-24 avril 1920 (volume 209).

    Date

    1919-1920

    Cote

    29439, 3Q46/22

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 22 octobre 1919-24 avril 1920 (volume 209).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    2e semestre 1920 (volume 31).

    1 media

    2e semestre 1920 (volume 31).

    Date

    1920

    Cote

    29651, 3Q46/230

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2e semestre 1920 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    7 octobre 1920-11 avril 1921 (volume 211).

    1 media

    7 octobre 1920-11 avril 1921 (volume 211).

    Date

    1920-1921

    Cote

    29441, 3Q46/24

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 7 octobre 1920-11 avril 1921 (volume 211).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    24 avril-6 octobre 1920 (volume 210).

    1 media

    24 avril-6 octobre 1920 (volume 210).

    Date

    1920

    Cote

    29440, 3Q46/23

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 24 avril-6 octobre 1920 (volume 210).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    1er semestre 1920 (volume 30).

    1 media

    1er semestre 1920 (volume 30).

    Date

    1920

    Cote

    29650, 3Q46/229

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er semestre 1920 (volume 30).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    1920.

    1 media

    1920.

    Date

    1920

    Cote

    29561, 3Q46/142

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1920.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    11 avril-15 novembre 1921 (volume 212).

    1 media

    11 avril-15 novembre 1921 (volume 212).

    Date

    1921

    Cote

    29442, 3Q46/25

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 11 avril-15 novembre 1921 (volume 212).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    1921 (volume 32).

    1 media

    1921 (volume 32).

    Date

    1921

    Cote

    29652, 3Q46/231

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1921 (volume 32).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    15 novembre 1921-21 juin 1922 (volume 213).

    1 media

    15 novembre 1921-21 juin 1922 (volume 213).

    Date

    1921-1922

    Cote

    29443, 3Q46/26

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 15 novembre 1921-21 juin 1922 (volume 213).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    1921.

    1 media

    1921.

    Date

    1921

    Cote

    29562, 3Q46/143

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    3 janvier-31 juillet 1922 (volume 33).

    1 media

    3 janvier-31 juillet 1922 (volume 33).

    Date

    1922

    Cote

    29653, 3Q46/232

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 3 janvier-31 juillet 1922 (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    22 juin 1922-2 janvier 1923 (volume 214).

    1 media

    22 juin 1922-2 janvier 1923 (volume 214).

    Date

    1922-1923

    Cote

    29444, 3Q46/27

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 22 juin 1922-2 janvier 1923 (volume 214).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    1922.

    1 media

    1922.

    Date

    1922

    Cote

    29563, 3Q46/144

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    1er août 1922-27 mars 1923 (volume 34).

    1 media

    1er août 1922-27 mars 1923 (volume 34).

    Date

    1922-1923

    Cote

    29654, 3Q46/233

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er août 1922-27 mars 1923 (volume 34).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    1923.

    1 media

    1923.

    Date

    1923

    Cote

    29564, 3Q46/145

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    9 octobre 1923-9 juillet 1924 (volume 216).

    1 media

    9 octobre 1923-9 juillet 1924 (volume 216).

    Date

    1923-1924

    Cote

    29446, 3Q46/29

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 9 octobre 1923-9 juillet 1924 (volume 216).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    4 avril-31 décembre 1923 (volume 35).

    1 media

    4 avril-31 décembre 1923 (volume 35).

    Date

    1923

    Cote

    29655, 3Q46/234

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 4 avril-31 décembre 1923 (volume 35).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    3 janvier-9 octobre 1923 (volume 215).

    1 media

    3 janvier-9 octobre 1923 (volume 215).

    Date

    1923

    Cote

    29445, 3Q46/28

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 3 janvier-9 octobre 1923 (volume 215).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    9 juillet 1924-28 avril 1925 (volume 217).

    1 media

    9 juillet 1924-28 avril 1925 (volume 217).

    Date

    1924-1925

    Cote

    29447, 3Q46/30

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 9 juillet 1924-28 avril 1925 (volume 217).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    1er septembre 1924-28 août 1925 (volume 37).

    1 media

    1er septembre 1924-28 août 1925 (volume 37).

    Date

    1924-1925

    Cote

    29657, 3Q46/236

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er septembre 1924-28 août 1925 (volume 37).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement