Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).	Cote 29622, 3Q46/201	Date 1899	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).
Résultat n°2	1 media	23 octobre 1939-12 avril 1940 (volume 242).	Cote 29472, 3Q46/55	Date 1939-1940	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 23 octobre 1939-12 avril 1940 (volume 242).
Résultat n°3	1 media	31 octobre 1941-30 avril 1942 (volume 246).	Cote 29476, 3Q46/59	Date 1941-1942	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 31 octobre 1941-30 avril 1942 (volume 246).
Résultat n°4	1 media	6 mai-juin 1964.	Cote 29610, 3Q46/191	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. 6 mai-juin 1964.
Résultat n°5	1 media	3 novembre 1913-29 avril 1914 (volume 202).	Cote 29432, 3Q46/15	Date 1913-1914	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 3 novembre 1913-29 avril 1914 (volume 202).
Résultat n°6	1 media	1er janvier-31 décembre 1915 (volume 24).	Cote 29644, 3Q46/223	Date 1915	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er janvier-31 décembre 1915 (volume 24).
Résultat n°7	1 media	Janvier-mars 1961 (volume 28).	Cote 29527, 3Q46/110	Date 1961	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. Janvier-mars 1961 (volume 28).
Résultat n°8	1 media	13 août 1906-16 mars 1907 (volume 190).	Cote 29420, 3Q46/3	Date 1906-1907	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 13 août 1906-16 mars 1907 (volume 190).
Résultat n°9	1 media	1956.	Cote 29597, 3Q46/178	Date 1956	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. 1956.
Résultat n°10	1 media	16 mars-18 décembre 1907 (volume 191).	Cote 29421, 3Q46/4	Date 1907	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 16 mars-18 décembre 1907 (volume 191).
Résultat n°11	1 media	9 juillet 1924-28 avril 1925 (volume 217).	Cote 29447, 3Q46/30	Date 1924-1925	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 9 juillet 1924-28 avril 1925 (volume 217).
Résultat n°12	1 media	3 février-25 août 1932 (volume 226).	Cote 29456, 3Q46/39	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 3 février-25 août 1932 (volume 226).
Résultat n°13	1 media	Janvier-avril 1960 (volume 25).	Cote 29524, 3Q46/107	Date 1960	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. Janvier-avril 1960 (volume 25).
Résultat n°14	1 media	8 mars-26 octobre 1945 (volume 252).	Cote 29482, 3Q46/65	Date 1945	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 8 mars-26 octobre 1945 (volume 252).
Résultat n°15	1 media	1927.	Cote 29568, 3Q46/149	Date 1927	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. 1927.
Résultat n°16	1 media	21 juin-7 août 1965 (volume 52).	Cote 29551, 3Q46/134	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 21 juin-7 août 1965 (volume 52).
Résultat n°17	1 media	29 mai 1915-28 août 1916 (volume 204).	Cote 29434, 3Q46/17	Date 1915-1916	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 29 mai 1915-28 août 1916 (volume 204).
Résultat n°18	1 media	Juillet-octobre 1957 (volume 17).	Cote 29516, 3Q46/99	Date 1957	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. Juillet-octobre 1957 (volume 17).
Résultat n°19	1 media	1er septembre 1924-28 août 1925 (volume 37).	Cote 29657, 3Q46/236	Date 1924-1925	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er septembre 1924-28 août 1925 (volume 37).
Résultat n°20	1 media	1er semestre 1951 (volume 1).	Cote 29500, 3Q46/83	Date 1951	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er semestre 1951 (volume 1).

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24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).

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23 octobre 1939-12 avril 1940 (volume 242).

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31 octobre 1941-30 avril 1942 (volume 246).

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6 mai-juin 1964.

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3 novembre 1913-29 avril 1914 (volume 202).

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1927.

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21 juin-7 août 1965 (volume 52).

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1er septembre 1924-28 août 1925 (volume 37).

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1er semestre 1951 (volume 1).

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