Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).	Cote 29622, 3Q46/201	Date 1899	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).
Résultat n°2	1 media	23 octobre 1939-12 avril 1940 (volume 242).	Cote 29472, 3Q46/55	Date 1939-1940	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 23 octobre 1939-12 avril 1940 (volume 242).
Résultat n°3	1 media	31 octobre 1941-30 avril 1942 (volume 246).	Cote 29476, 3Q46/59	Date 1941-1942	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 31 octobre 1941-30 avril 1942 (volume 246).
Résultat n°4	1 media	6 mai-juin 1964.	Cote 29610, 3Q46/191	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. 6 mai-juin 1964.
Résultat n°5	1 media	3 novembre 1913-29 avril 1914 (volume 202).	Cote 29432, 3Q46/15	Date 1913-1914	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 3 novembre 1913-29 avril 1914 (volume 202).
Résultat n°6	1 media	1er janvier-31 décembre 1915 (volume 24).	Cote 29644, 3Q46/223	Date 1915	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er janvier-31 décembre 1915 (volume 24).
Résultat n°7	1 media	Janvier-mars 1961 (volume 28).	Cote 29527, 3Q46/110	Date 1961	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. Janvier-mars 1961 (volume 28).
Résultat n°8	1 media	13 août 1906-16 mars 1907 (volume 190).	Cote 29420, 3Q46/3	Date 1906-1907	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 13 août 1906-16 mars 1907 (volume 190).
Résultat n°9	1 media	1956.	Cote 29597, 3Q46/178	Date 1956	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. 1956.
Résultat n°10	1 media	16 mars-18 décembre 1907 (volume 191).	Cote 29421, 3Q46/4	Date 1907	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 16 mars-18 décembre 1907 (volume 191).
Résultat n°11	1 media	9 juillet 1924-28 avril 1925 (volume 217).	Cote 29447, 3Q46/30	Date 1924-1925	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 9 juillet 1924-28 avril 1925 (volume 217).
Résultat n°12	1 media	3 février-25 août 1932 (volume 226).	Cote 29456, 3Q46/39	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 3 février-25 août 1932 (volume 226).
Résultat n°13	1 media	Janvier-avril 1960 (volume 25).	Cote 29524, 3Q46/107	Date 1960	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. Janvier-avril 1960 (volume 25).
Résultat n°14	1 media	8 mars-26 octobre 1945 (volume 252).	Cote 29482, 3Q46/65	Date 1945	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 8 mars-26 octobre 1945 (volume 252).
Résultat n°15	1 media	1927.	Cote 29568, 3Q46/149	Date 1927	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. 1927.
Résultat n°16	1 media	21 juin-7 août 1965 (volume 52).	Cote 29551, 3Q46/134	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 21 juin-7 août 1965 (volume 52).
Résultat n°17	1 media	29 mai 1915-28 août 1916 (volume 204).	Cote 29434, 3Q46/17	Date 1915-1916	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 29 mai 1915-28 août 1916 (volume 204).
Résultat n°18	1 media	Juillet-octobre 1957 (volume 17).	Cote 29516, 3Q46/99	Date 1957	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. Juillet-octobre 1957 (volume 17).
Résultat n°19	1 media	1er septembre 1924-28 août 1925 (volume 37).	Cote 29657, 3Q46/236	Date 1924-1925	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er septembre 1924-28 août 1925 (volume 37).
Résultat n°20	1 media	1er semestre 1951 (volume 1).	Cote 29500, 3Q46/83	Date 1951	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er semestre 1951 (volume 1).
Résultat n°21	1 media	8 octobre-26 novembre 1964 (volume 47).	Cote 29546, 3Q46/129	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 8 octobre-26 novembre 1964 (volume 47).
Résultat n°22	1 media	Septembre-décembre 1962.	Cote 29604, 3Q46/185	Date 1962	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. Septembre-décembre 1962.
Résultat n°23	1 media	Avril-juin 1961 (volume 29).	Cote 29528, 3Q46/111	Date 1961	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. Avril-juin 1961 (volume 29).
Résultat n°24	1 media	2 août-9 décembre 1949 (volume 261).	Cote 29491, 3Q46/74	Date 1949	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 2 août-9 décembre 1949 (volume 261).
Résultat n°25	1 media	1924.	Cote 29565, 3Q46/146	Date 1924	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. 1924.
Résultat n°26	1 media	1er mars-9 novembre 1909 (volume 17).	Cote 29637, 3Q46/216	Date 1909	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er mars-9 novembre 1909 (volume 17).
Résultat n°27	1 media	Août-octobre 1963.	Cote 29607, 3Q46/188	Date 1963	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. Août-octobre 1963.
Résultat n°28	1 media	4 janvier 1965-27 août 1965.	Cote 29709, 3Q46/288	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 4 janvier 1965-27 août 1965.
Résultat n°29	1 media	10 février-13 août 1906 (volume 189).	Cote 29419, 3Q46/2	Date 1906	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 10 février-13 août 1906 (volume 189).
Résultat n°30	1 media	1er juin-31 décembre 1929 (volume 42).	Cote 29662, 3Q46/241	Date 1929	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er juin-31 décembre 1929 (volume 42).
Résultat n°31	1 media	2 janvier-27 septembre 1932 (volume 46).	Cote 29666, 3Q46/245	Date 1932	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2 janvier-27 septembre 1932 (volume 46).
Résultat n°32	1 media	11 octobre 1954-13 juillet 1958 (volume 267).	Cote 29497, 3Q46/80	Date 1954-1958	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 11 octobre 1954-13 juillet 1958 (volume 267).
Résultat n°33	1 media	11 septembre 1905-10 février 1906 (volume 188).	Cote 29418, 3Q46/1	Date 1905-1906	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 11 septembre 1905-10 février 1906 (volume 188).
Résultat n°34	1 media	1949.	Cote 29590, 3Q46/171	Date 1949	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. 1949.
Résultat n°35	2 lots 163 medias	Janvier 1912-décembre 1923.	Cote 29720, 3Q46/297	Date 1912-1923	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1912-décembre 1923.
Résultat n°36	1 media	1916 (volume 25).	Cote 29645, 3Q46/224	Date 1916	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1916 (volume 25).
Résultat n°37	1 media	1948.	Cote 29589, 3Q46/170	Date 1948	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. 1948.
Résultat n°38	1 media	1941.	Cote 29582, 3Q46/163	Date 1941	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. 1941.
Résultat n°39	2 lots 156 medias	Mars 1939-décembre 1945 (volume 12).	Cote 29723, 3Q46/300	Date 1939-1945	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Tables alphabétiques des successions et absences. Mars 1939-décembre 1945 (volume 12).
Résultat n°40	1 media	1946.	Cote 29587, 3Q46/168	Date 1946	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. 1946.
Résultat n°41	1 media	1er août 1927-31 juillet 1928 (volume 40).	Cote 29660, 3Q46/239	Date 1927-1928	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er août 1927-31 juillet 1928 (volume 40).
Résultat n°42	1 media	Novembre 1954-mars 1955 (volume 9).	Cote 29508, 3Q46/91	Date 1954-1955	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. Novembre 1954-mars 1955 (volume 9).
Résultat n°43	1 media	22 mai-23 octobre 1939 (volume 241).	Cote 29471, 3Q46/54	Date 1939	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 22 mai-23 octobre 1939 (volume 241).
Résultat n°44	1 media	25 février-25 septembre 1901 (volume 5).	Cote 29625, 3Q46/204	Date 1901	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 25 février-25 septembre 1901 (volume 5).
Résultat n°45	1 media	Octobre-décembre 1958 (volume 21).	Cote 29520, 3Q46/103	Date 1958	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. Octobre-décembre 1958 (volume 21).
Résultat n°46	1 media	18 juillet 1900-25 février 1901 (volume 4).	Cote 29624, 3Q46/203	Date 1900-1901	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 18 juillet 1900-25 février 1901 (volume 4).
Résultat n°47	1 media	Avril-juin 1957 (volume 16).	Cote 29515, 3Q46/98	Date 1957	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. Avril-juin 1957 (volume 16).
Résultat n°48	1 media	1964.	Cote 29708, 3Q46/287	Date 1964	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1964.
Résultat n°49	1 media	21 septembre 1908-25 mai 1909 (volume 193).	Cote 29423, 3Q46/6	Date 1908-1909	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 21 septembre 1908-25 mai 1909 (volume 193).
Résultat n°50	1 media	3 janvier-27 juillet 1938 (volume 54).	Cote 29674, 3Q46/253	Date 1938	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 3 janvier-27 juillet 1938 (volume 54).
Résultat n°51	1 media	1er janvier-31 décembre 1914 (volume 23).	Cote 29643, 3Q46/222	Date 1914	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er janvier-31 décembre 1914 (volume 23).
Résultat n°52	1 media	1er octobre 1943-5 juin 1944 (volume 64).	Cote 29684, 3Q46/263	Date 1943-1944	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er octobre 1943-5 juin 1944 (volume 64).
Résultat n°53	1 media	Janvier-février 1963 (volume 36).	Cote 29535, 3Q46/118	Date 1963	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. Janvier-février 1963 (volume 36).
Résultat n°54	1 media	1951.	Cote 29592, 3Q46/173	Date 1951	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. 1951.
Résultat n°55	1 media	7 mai-12 décembre 1902 (volume 7).	Cote 29627, 3Q46/206	Date 1902	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 7 mai-12 décembre 1902 (volume 7).
Résultat n°56	1 media	Janvier-avril 1964.	Cote 29609, 3Q46/190	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. Janvier-avril 1964.
Résultat n°57	1 media	12 septembre 1950 29 janvier 1951 (volume 264).	Cote 29494, 3Q46/77	Date 1951	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 12 septembre 1950 29 janvier 1951 (volume 264).
Résultat n°58	1 media	1952.	Cote 29593, 3Q46/174	Date 1952	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. 1952.
Résultat n°59	1 media	21 juin 1934-8 janvier 1935 (volume 230).	Cote 29460, 3Q46/43	Date 1934-1935	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 21 juin 1934-8 janvier 1935 (volume 230).
Résultat n°60	1 media	6 juin-27 novembre 1947 (volume 256).	Cote 29486, 3Q46/69	Date 1947	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 6 juin-27 novembre 1947 (volume 256).
Résultat n°61	1 media	9 décembre 1935-8 mai 1936 (volume 233).	Cote 29463, 3Q46/46	Date 1935-1936	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 9 décembre 1935-8 mai 1936 (volume 233).
Résultat n°62	1 media	24 avril-22 octobre 1919 (volume 208).	Cote 29438, 3Q46/21	Date 1919	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 24 avril-22 octobre 1919 (volume 208).
Résultat n°63	1 media	2e semestre 1919 (volume 29).	Cote 29649, 3Q46/228	Date 1919	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2e semestre 1919 (volume 29).
Résultat n°64	1 media	6 novembre 1939-10 juin 1940 (volume 58).	Cote 29678, 3Q46/257	Date 1939-1940	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 6 novembre 1939-10 juin 1940 (volume 58).
Résultat n°65	1 media	26 juillet 1918-24 avril 1919 (volume 207).	Cote 29437, 3Q46/20	Date 1918-1919	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 26 juillet 1918-24 avril 1919 (volume 207).
Résultat n°66	1 media	17 août 1938-25 janvier 1939 (volume 239).	Cote 29469, 3Q46/52	Date 1938-1939	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 17 août 1938-25 janvier 1939 (volume 239).
Résultat n°67	2 lots 29 medias	Table alphabétique des contrats de mariage.	Cote 29716, 3Q46/294	Date Avril 1847-mai 1852	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Table alphabétique des contrats de mariage.
Résultat n°68	1 media	1960.	Cote 29601, 3Q46/182	Date 1960	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. 1960.
Résultat n°69	1 media	14 août 1907-18 juin 1908 (volume 15).	Cote 29635, 3Q46/214	Date 1907-1908	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 14 août 1907-18 juin 1908 (volume 15).
Résultat n°70	1 media	2e semestre 1920 (volume 31).	Cote 29651, 3Q46/230	Date 1920	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2e semestre 1920 (volume 31).
Résultat n°71	1 media	Août-décembre 1959 (volume 24).	Cote 29523, 3Q46/106	Date 1959	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. Août-décembre 1959 (volume 24).
Résultat n°72	1 media	20 décembre 1929-9 décembre 1930 (volume 223).	Cote 29453, 3Q46/36	Date 1929-1930	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 20 décembre 1929-9 décembre 1930 (volume 223).
Résultat n°73	1 media	1947.	Cote 29588, 3Q46/169	Date 1947	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. 1947.
Résultat n°74	1 media	2 septembre 1900-2 août 1904 (volume 31).	Cote 29558, 3Q46/140	Date 1900-1904	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 2 septembre 1900-2 août 1904 (volume 31).
Résultat n°75	1 media	1er semestre 1952 (volume 3).	Cote 29502, 3Q46/85	Date 1952	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er semestre 1952 (volume 3).
Résultat n°76	1 media	1957 (volume 80).	Cote 29700, 3Q46/279	Date 1957	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1957 (volume 80).
Résultat n°77	1 media	Janvier-avril 1963.	Cote 29605, 3Q46/186	Date 1963	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. Janvier-avril 1963.
Résultat n°78	1 media	Mai-octobre 1954 (volume 8).	Cote 29507, 3Q46/90	Date 1954	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. Mai-octobre 1954 (volume 8).
Résultat n°79	1 media	28 août 1916-8 octobre 1917 (volume 205).	Cote 29435, 3Q46/18	Date 1916-1917	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 28 août 1916-8 octobre 1917 (volume 205).
Résultat n°80	1 media	3 janvier-11 février 1966 (volume 56).	Cote 29555, 3Q46/138	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3 janvier-11 février 1966 (volume 56).

Résultats de la recherche

24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 octobre 1939-12 avril 1940 (volume 242).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

31 octobre 1941-30 avril 1942 (volume 246).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 mai-juin 1964.

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3 novembre 1913-29 avril 1914 (volume 202).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier-31 décembre 1915 (volume 24).

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Janvier-mars 1961 (volume 28).

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13 août 1906-16 mars 1907 (volume 190).

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1956.

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16 mars-18 décembre 1907 (volume 191).

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9 juillet 1924-28 avril 1925 (volume 217).

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3 février-25 août 1932 (volume 226).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier-avril 1960 (volume 25).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 mars-26 octobre 1945 (volume 252).

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1927.

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21 juin-7 août 1965 (volume 52).

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29 mai 1915-28 août 1916 (volume 204).

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Juillet-octobre 1957 (volume 17).

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1er septembre 1924-28 août 1925 (volume 37).

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1er semestre 1951 (volume 1).

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8 octobre-26 novembre 1964 (volume 47).

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Septembre-décembre 1962.

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Avril-juin 1961 (volume 29).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 août-9 décembre 1949 (volume 261).

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1924.

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1er mars-9 novembre 1909 (volume 17).

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Août-octobre 1963.

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4 janvier 1965-27 août 1965.

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10 février-13 août 1906 (volume 189).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juin-31 décembre 1929 (volume 42).

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2 janvier-27 septembre 1932 (volume 46).

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11 octobre 1954-13 juillet 1958 (volume 267).

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11 septembre 1905-10 février 1906 (volume 188).

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1949.

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Janvier 1912-décembre 1923.

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1916 (volume 25).

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1948.

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1941.

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Mars 1939-décembre 1945 (volume 12).

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1946.