Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 41 medias	Table alphabétique des acquéreurs : table principale.	Cote 29715, 3Q46/293	Date Janvier 1847-juin 1852	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Table alphabétique des acquéreurs : table principale.
Résultat n°2	2 lots 28 medias	Janvier 1847-décembre 1851.	Cote 29718, 3Q46/295	Date 1847-1851	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1847-décembre 1851.
Résultat n°3	2 lots 20 medias	Table alphabétique des vendeurs : table de renvois aux tables des acquéreurs. Renvoie à 3Q293.	Cote 29714, 3Q46/292	Date Janvier 1847-juin 1852	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Table alphabétique des vendeurs : table de renvois...
Résultat n°4	2 lots 29 medias	Table alphabétique des contrats de mariage.	Cote 29716, 3Q46/294	Date Avril 1847-mai 1852	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Table alphabétique des contrats de mariage.
Résultat n°5	1 media	2 août 1898-24 mai 1899 (volume 1).	Cote 29621, 3Q46/200	Date 1898-1899	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2 août 1898-24 mai 1899 (volume 1).
Résultat n°6	1 media	24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).	Cote 29622, 3Q46/201	Date 1899	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).
Résultat n°7	1 media	24 octobre 1899-18 juillet 1900 (volume 3).	Cote 29623, 3Q46/202	Date 1899-1900	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 24 octobre 1899-18 juillet 1900 (volume 3).
Résultat n°8	1 media	18 juillet 1900-25 février 1901 (volume 4).	Cote 29624, 3Q46/203	Date 1900-1901	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 18 juillet 1900-25 février 1901 (volume 4).
Résultat n°9	1 media	2 septembre 1900-2 août 1904 (volume 31).	Cote 29558, 3Q46/140	Date 1900-1904	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 2 septembre 1900-2 août 1904 (volume 31).
Résultat n°10	2 lots 163 medias	Janvier 1900-avril 1912.	Cote 29719, 3Q46/296	Date 1900-1912	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1900-avril 1912.
Résultat n°11	1 media	25 février-25 septembre 1901 (volume 5).	Cote 29625, 3Q46/204	Date 1901	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 25 février-25 septembre 1901 (volume 5).
Résultat n°12	1 media	30 septembre 1901-7 mai 1902 (volume 6).	Cote 29626, 3Q46/205	Date 1901-1902	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 30 septembre 1901-7 mai 1902 (volume 6).
Résultat n°13	1 media	20 août 1901-août 1905 (volume 1).	Cote 29712, 3Q46/290	Date 1901-1905	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations extérieures de successions. 20 août 1901-août 1905 (volume 1).
Résultat n°14	1 media	7 mai-12 décembre 1902 (volume 7).	Cote 29627, 3Q46/206	Date 1902	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 7 mai-12 décembre 1902 (volume 7).
Résultat n°15	1 media	12 décembre 1902-20 août 1903 (volume 8).	Cote 29628, 3Q46/207	Date 1902-1903	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 12 décembre 1902-20 août 1903 (volume 8).
Résultat n°16	1 media	1er septembre 1903-10 juin 1904 (volume 9).	Cote 29629, 3Q46/208	Date 1903-1904	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er septembre 1903-10 juin 1904 (volume 9).
Résultat n°17	1 media	10 juin-12 décembre 1904 (volume 10).	Cote 29630, 3Q46/209	Date 1904	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 10 juin-12 décembre 1904 (volume 10).
Résultat n°18	1 media	12 décembre 1904-13 juin 1905 (volume 11).	Cote 29631, 3Q46/210	Date 1904-1905	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 12 décembre 1904-13 juin 1905 (volume 11).
Résultat n°19	1 media	2 août 1904-1909 (volume 32).	Cote 29559, 3Q46/141	Date 1904-1909	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 2 août 1904-1909 (volume 32).
Résultat n°20	1 media	11 septembre 1905-10 février 1906 (volume 188).	Cote 29418, 3Q46/1	Date 1905-1906	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 11 septembre 1905-10 février 1906 (volume 188).
Résultat n°21	1 media	Août 1905-1909 (volume 2).	Cote 29713, 3Q46/291	Date 1905-1909	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations extérieures de successions. Août 1905-1909 (volume 2).
Résultat n°22	1 media	13 juin 1905-18 janvier 1906 (volume 12).	Cote 29632, 3Q46/211	Date 1905-1906	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 13 juin 1905-18 janvier 1906 (volume 12).
Résultat n°23	1 media	13 août 1906-16 mars 1907 (volume 190).	Cote 29420, 3Q46/3	Date 1906-1907	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 13 août 1906-16 mars 1907 (volume 190).
Résultat n°24	1 media	10 février-13 août 1906 (volume 189).	Cote 29419, 3Q46/2	Date 1906	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 10 février-13 août 1906 (volume 189).
Résultat n°25	1 media	18 janvier-26 octobre 1906 (volume 13).	Cote 29633, 3Q46/212	Date 1906	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 18 janvier-26 octobre 1906 (volume 13).
Résultat n°26	1 media	27 octobre 1906-14 août 1907 (volume 14).	Cote 29634, 3Q46/213	Date 1906-1907	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 27 octobre 1906-14 août 1907 (volume 14).
Résultat n°27	1 media	16 mars-18 décembre 1907 (volume 191).	Cote 29421, 3Q46/4	Date 1907	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 16 mars-18 décembre 1907 (volume 191).
Résultat n°28	1 media	14 août 1907-18 juin 1908 (volume 15).	Cote 29635, 3Q46/214	Date 1907-1908	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 14 août 1907-18 juin 1908 (volume 15).
Résultat n°29	1 media	18 décembre 1907-21 septembre 1908 (volume 192).	Cote 29422, 3Q46/5	Date 1907-1908	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 18 décembre 1907-21 septembre 1908 (volume 192).
Résultat n°30	1 media	21 septembre 1908-25 mai 1909 (volume 193).	Cote 29423, 3Q46/6	Date 1908-1909	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 21 septembre 1908-25 mai 1909 (volume 193).
Résultat n°31	1 media	20 juin 1908-26 février 1909 (volume 16).	Cote 29636, 3Q46/215	Date 1908-1909	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 20 juin 1908-26 février 1909 (volume 16).
Résultat n°32	1 media	1er mars-9 novembre 1909 (volume 17).	Cote 29637, 3Q46/216	Date 1909	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er mars-9 novembre 1909 (volume 17).
Résultat n°33	1 media	25 mai 1909-21 janvier 1910 (volume 194).	Cote 29424, 3Q46/7	Date 1909-1910	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 25 mai 1909-21 janvier 1910 (volume 194).
Résultat n°34	1 media	9 novembre 1909-29 novembre 1910 (volume 18).	Cote 29638, 3Q46/217	Date 1909-1910	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 9 novembre 1909-29 novembre 1910 (volume 18).
Résultat n°35	1 media	21 janvier-26 septembre 1910 (volume 195).	Cote 29425, 3Q46/8	Date 1910	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 21 janvier-26 septembre 1910 (volume 195).
Résultat n°36	1 media	26 septembre 1910-29 mars 1911 (volume 196).	Cote 29426, 3Q46/9	Date 1910-1911	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 26 septembre 1910-29 mars 1911 (volume 196).
Résultat n°37	1 media	29 novembre 1910-22 septembre 1911 (volume 19).	Cote 29639, 3Q46/218	Date 1910-1911	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 29 novembre 1910-22 septembre 1911 (volume 19).
Résultat n°38	1 media	23 septembre 1911-16 juillet 1912 (volume 20).	Cote 29640, 3Q46/219	Date 1911-1912	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 23 septembre 1911-16 juillet 1912 (volume 20).
Résultat n°39	1 media	29 mars-25 octobre 1911 (volume 197).	Cote 29427, 3Q46/10	Date 1911	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 29 mars-25 octobre 1911 (volume 197).
Résultat n°40	1 media	25 octobre 1911-26 mars 1912 (volume 198).	Cote 29428, 3Q46/11	Date 1911-1912	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 25 octobre 1911-26 mars 1912 (volume 198).
Résultat n°41	2 lots 163 medias	Janvier 1912-décembre 1923.	Cote 29720, 3Q46/297	Date 1912-1923	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1912-décembre 1923.
Résultat n°42	1 media	21 octobre 1912-9 avril 1913 (volume 200).	Cote 29430, 3Q46/13	Date 1912-1913	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 21 octobre 1912-9 avril 1913 (volume 200).
Résultat n°43	1 media	26 mars-21 octobre 1912 (volume 199).	Cote 29429, 3Q46/12	Date 1912	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 26 mars-21 octobre 1912 (volume 199).
Résultat n°44	1 media	19 juillet 1912-18 avril 1913 (volume 21).	Cote 29641, 3Q46/220	Date 1912-1913	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 19 juillet 1912-18 avril 1913 (volume 21).
Résultat n°45	1 media	3 novembre 1913-29 avril 1914 (volume 202).	Cote 29432, 3Q46/15	Date 1913-1914	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 3 novembre 1913-29 avril 1914 (volume 202).
Résultat n°46	1 media	9 avril-3 novembre 1913 (volume 201).	Cote 29431, 3Q46/14	Date 1913	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 9 avril-3 novembre 1913 (volume 201).
Résultat n°47	1 media	18 avril1913-1er janvier 1914 (volume 22).	Cote 29642, 3Q46/221	Date 1913-1914	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 18 avril1913-1er janvier 1914 (volume 22).
Résultat n°48	1 media	1er janvier-31 décembre 1914 (volume 23).	Cote 29643, 3Q46/222	Date 1914	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er janvier-31 décembre 1914 (volume 23).
Résultat n°49	1 media	29 avril 1914-29 mai 1915 (volume 203).	Cote 29433, 3Q46/16	Date 1914-1915	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 29 avril 1914-29 mai 1915 (volume 203).
Résultat n°50	1 media	1er janvier-31 décembre 1915 (volume 24).	Cote 29644, 3Q46/223	Date 1915	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er janvier-31 décembre 1915 (volume 24).
Résultat n°51	1 media	29 mai 1915-28 août 1916 (volume 204).	Cote 29434, 3Q46/17	Date 1915-1916	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 29 mai 1915-28 août 1916 (volume 204).
Résultat n°52	1 media	1916 (volume 25).	Cote 29645, 3Q46/224	Date 1916	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1916 (volume 25).
Résultat n°53	1 media	28 août 1916-8 octobre 1917 (volume 205).	Cote 29435, 3Q46/18	Date 1916-1917	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 28 août 1916-8 octobre 1917 (volume 205).
Résultat n°54	1 media	8 octobre 1917-26 juillet 1918 (volume 206).	Cote 29436, 3Q46/19	Date 1917-1918	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 8 octobre 1917-26 juillet 1918 (volume 206).
Résultat n°55	1 media	1917 (volume 26).	Cote 29646, 3Q46/225	Date 1917	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1917 (volume 26).
Résultat n°56	1 media	26 juillet 1918-24 avril 1919 (volume 207).	Cote 29437, 3Q46/20	Date 1918-1919	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 26 juillet 1918-24 avril 1919 (volume 207).
Résultat n°57	1 media	1918 (volume 27).	Cote 29647, 3Q46/226	Date 1918	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1918 (volume 27).
Résultat n°58	1 media	24 avril-22 octobre 1919 (volume 208).	Cote 29438, 3Q46/21	Date 1919	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 24 avril-22 octobre 1919 (volume 208).
Résultat n°59	1 media	2e semestre 1919 (volume 29).	Cote 29649, 3Q46/228	Date 1919	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2e semestre 1919 (volume 29).
Résultat n°60	1 media	1er semestre 1919 (volume 28).	Cote 29648, 3Q46/227	Date 1919	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er semestre 1919 (volume 28).
Résultat n°61	1 media	22 octobre 1919-24 avril 1920 (volume 209).	Cote 29439, 3Q46/22	Date 1919-1920	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 22 octobre 1919-24 avril 1920 (volume 209).
Résultat n°62	1 media	2e semestre 1920 (volume 31).	Cote 29651, 3Q46/230	Date 1920	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2e semestre 1920 (volume 31).
Résultat n°63	1 media	7 octobre 1920-11 avril 1921 (volume 211).	Cote 29441, 3Q46/24	Date 1920-1921	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 7 octobre 1920-11 avril 1921 (volume 211).
Résultat n°64	1 media	24 avril-6 octobre 1920 (volume 210).	Cote 29440, 3Q46/23	Date 1920	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 24 avril-6 octobre 1920 (volume 210).
Résultat n°65	1 media	1er semestre 1920 (volume 30).	Cote 29650, 3Q46/229	Date 1920	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er semestre 1920 (volume 30).
Résultat n°66	1 media	1920.	Cote 29561, 3Q46/142	Date 1920	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. 1920.
Résultat n°67	1 media	11 avril-15 novembre 1921 (volume 212).	Cote 29442, 3Q46/25	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 11 avril-15 novembre 1921 (volume 212).
Résultat n°68	1 media	1921 (volume 32).	Cote 29652, 3Q46/231	Date 1921	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1921 (volume 32).
Résultat n°69	1 media	15 novembre 1921-21 juin 1922 (volume 213).	Cote 29443, 3Q46/26	Date 1921-1922	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 15 novembre 1921-21 juin 1922 (volume 213).
Résultat n°70	1 media	1921.	Cote 29562, 3Q46/143	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. 1921.
Résultat n°71	1 media	3 janvier-31 juillet 1922 (volume 33).	Cote 29653, 3Q46/232	Date 1922	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 3 janvier-31 juillet 1922 (volume 33).
Résultat n°72	1 media	22 juin 1922-2 janvier 1923 (volume 214).	Cote 29444, 3Q46/27	Date 1922-1923	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 22 juin 1922-2 janvier 1923 (volume 214).
Résultat n°73	1 media	1922.	Cote 29563, 3Q46/144	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. 1922.
Résultat n°74	1 media	1er août 1922-27 mars 1923 (volume 34).	Cote 29654, 3Q46/233	Date 1922-1923	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er août 1922-27 mars 1923 (volume 34).
Résultat n°75	1 media	1923.	Cote 29564, 3Q46/145	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. 1923.
Résultat n°76	1 media	9 octobre 1923-9 juillet 1924 (volume 216).	Cote 29446, 3Q46/29	Date 1923-1924	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 9 octobre 1923-9 juillet 1924 (volume 216).
Résultat n°77	1 media	4 avril-31 décembre 1923 (volume 35).	Cote 29655, 3Q46/234	Date 1923	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 4 avril-31 décembre 1923 (volume 35).
Résultat n°78	1 media	3 janvier-9 octobre 1923 (volume 215).	Cote 29445, 3Q46/28	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 3 janvier-9 octobre 1923 (volume 215).
Résultat n°79	1 media	9 juillet 1924-28 avril 1925 (volume 217).	Cote 29447, 3Q46/30	Date 1924-1925	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 9 juillet 1924-28 avril 1925 (volume 217).
Résultat n°80	1 media	1er septembre 1924-28 août 1925 (volume 37).	Cote 29657, 3Q46/236	Date 1924-1925	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er septembre 1924-28 août 1925 (volume 37).

Résultats de la recherche

Table alphabétique des acquéreurs : table principale.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1847-décembre 1851.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Table alphabétique des vendeurs : table de renvois aux tables des acquéreurs. Renvoie à 3Q293.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Table alphabétique des contrats de mariage.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 août 1898-24 mai 1899 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 octobre 1899-18 juillet 1900 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 juillet 1900-25 février 1901 (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 septembre 1900-2 août 1904 (volume 31).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1900-avril 1912.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 février-25 septembre 1901 (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

30 septembre 1901-7 mai 1902 (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 août 1901-août 1905 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 mai-12 décembre 1902 (volume 7).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 décembre 1902-20 août 1903 (volume 8).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er septembre 1903-10 juin 1904 (volume 9).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 juin-12 décembre 1904 (volume 10).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 décembre 1904-13 juin 1905 (volume 11).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 août 1904-1909 (volume 32).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 septembre 1905-10 février 1906 (volume 188).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Août 1905-1909 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 juin 1905-18 janvier 1906 (volume 12).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 août 1906-16 mars 1907 (volume 190).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 février-13 août 1906 (volume 189).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 janvier-26 octobre 1906 (volume 13).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 octobre 1906-14 août 1907 (volume 14).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 mars-18 décembre 1907 (volume 191).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 août 1907-18 juin 1908 (volume 15).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 décembre 1907-21 septembre 1908 (volume 192).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 septembre 1908-25 mai 1909 (volume 193).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 juin 1908-26 février 1909 (volume 16).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er mars-9 novembre 1909 (volume 17).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 mai 1909-21 janvier 1910 (volume 194).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 novembre 1909-29 novembre 1910 (volume 18).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 janvier-26 septembre 1910 (volume 195).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 septembre 1910-29 mars 1911 (volume 196).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 novembre 1910-22 septembre 1911 (volume 19).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 septembre 1911-16 juillet 1912 (volume 20).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 mars-25 octobre 1911 (volume 197).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 octobre 1911-26 mars 1912 (volume 198).