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301 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Table alphabétique des acquéreurs : table principale.

2 lots 41 medias

Table alphabétique des acquéreurs : table principale.
Cote
29715, 3Q46/293
 Date
Janvier 1847-juin 1852
 Lieu - Type de document
Table des acquéreurs

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Table alphabétique des acquéreurs : table principale.
Résultat n°2
Janvier 1847-décembre 1851.

2 lots 28 medias

Janvier 1847-décembre 1851.
Cote
29718, 3Q46/295
 Date
1847-1851
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1847-décembre 1851.
Résultat n°3
Table alphabétique des vendeurs : table de renvois aux tables des acquéreurs. Renvoie à 3Q293.

2 lots 20 medias

Table alphabétique des vendeurs : table de renvois aux tables des acquéreurs. Renvoie à 3Q293.
Cote
29714, 3Q46/292
 Date
Janvier 1847-juin 1852
 Lieu - Type de document
Table des vendeurs

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Table alphabétique des vendeurs : table de renvois...
Résultat n°4
Table alphabétique des contrats de mariage.

2 lots 29 medias

Table alphabétique des contrats de mariage.
Cote
29716, 3Q46/294
 Date
Avril 1847-mai 1852
 Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Table alphabétique des contrats de mariage.
Résultat n°5
2 août 1898-24 mai 1899 (volume 1).

1 media

2 août 1898-24 mai 1899 (volume 1).
Cote
29621, 3Q46/200
 Date
1898-1899
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 2 août 1898-24 mai 1899 (volume 1).
Résultat n°6
24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).

1 media

24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).
Cote
29622, 3Q46/201
 Date
1899
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).
Résultat n°7
24 octobre 1899-18 juillet 1900 (volume 3).

1 media

24 octobre 1899-18 juillet 1900 (volume 3).
Cote
29623, 3Q46/202
 Date
1899-1900
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 24 octobre 1899-18 juillet 1900 (volume 3).
Résultat n°8
18 juillet 1900-25 février 1901 (volume 4).

1 media

18 juillet 1900-25 février 1901 (volume 4).
Cote
29624, 3Q46/203
 Date
1900-1901
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 18 juillet 1900-25 février 1901 (volume 4).
Résultat n°9
2 septembre 1900-2 août 1904 (volume 31).

1 media

2 septembre 1900-2 août 1904 (volume 31).
Cote
29558, 3Q46/140
 Date
1900-1904
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 2 septembre 1900-2 août 1904 (volume 31).
Résultat n°10
Janvier 1900-avril 1912.

2 lots 163 medias

Janvier 1900-avril 1912.
Cote
29719, 3Q46/296
 Date
1900-1912
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1900-avril 1912.
Résultat n°11
25 février-25 septembre 1901 (volume 5).

1 media

25 février-25 septembre 1901 (volume 5).
Cote
29625, 3Q46/204
 Date
1901
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 25 février-25 septembre 1901 (volume 5).
Résultat n°12
30 septembre 1901-7 mai 1902 (volume 6).

1 media

30 septembre 1901-7 mai 1902 (volume 6).
Cote
29626, 3Q46/205
 Date
1901-1902
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 30 septembre 1901-7 mai 1902 (volume 6).
Résultat n°13
20 août 1901-août 1905 (volume 1).

1 media

20 août 1901-août 1905 (volume 1).
Cote
29712, 3Q46/290
 Date
1901-1905
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations extérieures de successions.
  • 20 août 1901-août 1905 (volume 1).
Résultat n°14
7 mai-12 décembre 1902 (volume 7).

1 media

7 mai-12 décembre 1902 (volume 7).
Cote
29627, 3Q46/206
 Date
1902
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 7 mai-12 décembre 1902 (volume 7).
Résultat n°15
12 décembre 1902-20 août 1903 (volume 8).

1 media

12 décembre 1902-20 août 1903 (volume 8).
Cote
29628, 3Q46/207
 Date
1902-1903
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 12 décembre 1902-20 août 1903 (volume 8).
Résultat n°16
1er septembre 1903-10 juin 1904 (volume 9).

1 media

1er septembre 1903-10 juin 1904 (volume 9).
Cote
29629, 3Q46/208
 Date
1903-1904
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er septembre 1903-10 juin 1904 (volume 9).
Résultat n°17
10 juin-12 décembre 1904 (volume 10).

1 media

10 juin-12 décembre 1904 (volume 10).
Cote
29630, 3Q46/209
 Date
1904
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 10 juin-12 décembre 1904 (volume 10).
Résultat n°18
12 décembre 1904-13 juin 1905 (volume 11).

1 media

12 décembre 1904-13 juin 1905 (volume 11).
Cote
29631, 3Q46/210
 Date
1904-1905
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 12 décembre 1904-13 juin 1905 (volume 11).
Résultat n°19
2 août 1904-1909 (volume 32).

1 media

2 août 1904-1909 (volume 32).
Cote
29559, 3Q46/141
 Date
1904-1909
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 2 août 1904-1909 (volume 32).
Résultat n°20
11 septembre 1905-10 février 1906 (volume 188).

1 media

11 septembre 1905-10 février 1906 (volume 188).
Cote
29418, 3Q46/1
 Date
1905-1906
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 11 septembre 1905-10 février 1906 (volume 188).