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301 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
3 janvier-11 février 1966 (volume 56).

1 media

3 janvier-11 février 1966 (volume 56).
Cote
29555, 3Q46/138
 Date
1966
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 3 janvier-11 février 1966 (volume 56).
Résultat n°2
1957-1966 (volume 14).

2 lots 206 medias

1957-1966 (volume 14).
Cote
29725, 3Q46/302
 Date
1957-1966
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • 1957-1966 (volume 14).
Résultat n°3
11 février-25 mars 1966 (volume 57).

1 media

11 février-25 mars 1966 (volume 57).
Cote
29556, 3Q46/139
 Date
1966
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 11 février-25 mars 1966 (volume 57).
Résultat n°4
Janvier-mars 1966.

1 media

Janvier-mars 1966.
Cote
29618, 3Q46/199
 Date
1966
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Janvier-mars 1966.
Résultat n°5
1er septembre 1965-21 mars 1966.

1 media

1er septembre 1965-21 mars 1966.
Cote
29710, 3Q46/289
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er septembre 1965-21 mars 1966.
Résultat n°6
21 juin-7 août 1965 (volume 52).

1 media

21 juin-7 août 1965 (volume 52).
Cote
29551, 3Q46/134
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 21 juin-7 août 1965 (volume 52).
Résultat n°7
4 janvier 1965-27 août 1965.

1 media

4 janvier 1965-27 août 1965.
Cote
29709, 3Q46/288
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 4 janvier 1965-27 août 1965.
Résultat n°8
26 avril-21 juin 1965 (volume 51).

1 media

26 avril-21 juin 1965 (volume 51).
Cote
29550, 3Q46/133
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 26 avril-21 juin 1965 (volume 51).
Résultat n°9
4 janvier-19 février 1965 (volume 49).

1 media

4 janvier-19 février 1965 (volume 49).
Cote
29548, 3Q46/131
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 4 janvier-19 février 1965 (volume 49).
Résultat n°10
Avril-juin 1965.

1 media

Avril-juin 1965.
Cote
29614, 3Q46/195
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Avril-juin 1965.
Résultat n°11
Janvier-mars 1965.

1 media

Janvier-mars 1965.
Cote
29613, 3Q46/194
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Janvier-mars 1965.
Résultat n°12
19 février-23 avril 1965 (volume 50).

1 media

19 février-23 avril 1965 (volume 50).
Cote
29549, 3Q46/132
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 19 février-23 avril 1965 (volume 50).
Résultat n°13
Novembre-décembre 1965.

1 media

Novembre-décembre 1965.
Cote
29617, 3Q46/198
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Novembre-décembre 1965.
Résultat n°14
Septembre-octobre 1965.

1 media

Septembre-octobre 1965.
Cote
29616, 3Q46/197
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Septembre-octobre 1965.
Résultat n°15
29 novembre-29 décembre 1965 (volume 55).

1 media

29 novembre-29 décembre 1965 (volume 55).
Cote
29554, 3Q46/137
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 29 novembre-29 décembre 1965 (volume 55).
Résultat n°16
7 août-21 octobre 1965 (volume 53).

1 media

7 août-21 octobre 1965 (volume 53).
Cote
29552, 3Q46/135
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 7 août-21 octobre 1965 (volume 53).
Résultat n°17
Juillet-août 1965.

1 media

Juillet-août 1965.
Cote
29615, 3Q46/196
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Juillet-août 1965.
Résultat n°18
21 octobre-29 novembre 1965 (volume 54).

1 media

21 octobre-29 novembre 1965 (volume 54).
Cote
29553, 3Q46/136
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 21 octobre-29 novembre 1965 (volume 54).
Résultat n°19
6 mai-juin 1964.

1 media

6 mai-juin 1964.
Cote
29610, 3Q46/191
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 6 mai-juin 1964.
Résultat n°20
8 octobre-26 novembre 1964 (volume 47).

1 media

8 octobre-26 novembre 1964 (volume 47).
Cote
29546, 3Q46/129
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 8 octobre-26 novembre 1964 (volume 47).