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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Table alphabétique des acquéreurs : table principale.

2 lots 41 medias

Cote
29715, 3Q46/293
Date
Janvier 1847-juin 1852
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Table alphabétique des acquéreurs : table principale.
Résultat n°2
Janvier 1847-décembre 1851.

2 lots 28 medias

Cote
29718, 3Q46/295
Date
1847-1851
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1847-décembre 1851.
Résultat n°3
Table alphabétique des vendeurs : table de renvois aux tables des acquéreurs. Renvoie à 3Q293.

2 lots 20 medias

Cote
29714, 3Q46/292
Date
Janvier 1847-juin 1852
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Table alphabétique des vendeurs : table de renvois...
Résultat n°4
Table alphabétique des contrats de mariage.

2 lots 29 medias

Cote
29716, 3Q46/294
Date
Avril 1847-mai 1852
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Table alphabétique des contrats de mariage.
Résultat n°5
2 août 1898-24 mai 1899 (volume 1).

1 media

Cote
29621, 3Q46/200
Date
1898-1899
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 2 août 1898-24 mai 1899 (volume 1).
Résultat n°6
24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).

1 media

Cote
29622, 3Q46/201
Date
1899
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).
Résultat n°7
24 octobre 1899-18 juillet 1900 (volume 3).

1 media

Cote
29623, 3Q46/202
Date
1899-1900
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 24 octobre 1899-18 juillet 1900 (volume 3).
Résultat n°8
18 juillet 1900-25 février 1901 (volume 4).

1 media

Cote
29624, 3Q46/203
Date
1900-1901
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 18 juillet 1900-25 février 1901 (volume 4).
Résultat n°9
2 septembre 1900-2 août 1904 (volume 31).

1 media

Cote
29558, 3Q46/140
Date
1900-1904
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 2 septembre 1900-2 août 1904 (volume 31).
Résultat n°10
Janvier 1900-avril 1912.

2 lots 163 medias

Cote
29719, 3Q46/296
Date
1900-1912
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1900-avril 1912.
Résultat n°11
25 février-25 septembre 1901 (volume 5).

1 media

Cote
29625, 3Q46/204
Date
1901
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 25 février-25 septembre 1901 (volume 5).
Résultat n°12
30 septembre 1901-7 mai 1902 (volume 6).

1 media

Cote
29626, 3Q46/205
Date
1901-1902
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 30 septembre 1901-7 mai 1902 (volume 6).
Résultat n°13
20 août 1901-août 1905 (volume 1).

1 media

Cote
29712, 3Q46/290
Date
1901-1905
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations extérieures de successions.
  • 20 août 1901-août 1905 (volume 1).
Résultat n°14
7 mai-12 décembre 1902 (volume 7).

1 media

Cote
29627, 3Q46/206
Date
1902
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 7 mai-12 décembre 1902 (volume 7).
Résultat n°15
12 décembre 1902-20 août 1903 (volume 8).

1 media

Cote
29628, 3Q46/207
Date
1902-1903
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 12 décembre 1902-20 août 1903 (volume 8).
Résultat n°16
1er septembre 1903-10 juin 1904 (volume 9).

1 media

Cote
29629, 3Q46/208
Date
1903-1904
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er septembre 1903-10 juin 1904 (volume 9).
Résultat n°17
10 juin-12 décembre 1904 (volume 10).

1 media

Cote
29630, 3Q46/209
Date
1904
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 10 juin-12 décembre 1904 (volume 10).
Résultat n°18
12 décembre 1904-13 juin 1905 (volume 11).

1 media

Cote
29631, 3Q46/210
Date
1904-1905
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 12 décembre 1904-13 juin 1905 (volume 11).
Résultat n°19
2 août 1904-1909 (volume 32).

1 media

Cote
29559, 3Q46/141
Date
1904-1909
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 2 août 1904-1909 (volume 32).
Résultat n°20
11 septembre 1905-10 février 1906 (volume 188).

1 media

Cote
29418, 3Q46/1
Date
1905-1906
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 11 septembre 1905-10 février 1906 (volume 188).
Résultat n°21
Août 1905-1909 (volume 2).

1 media

Cote
29713, 3Q46/291
Date
1905-1909
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations extérieures de successions.
  • Août 1905-1909 (volume 2).
Résultat n°22
13 juin 1905-18 janvier 1906 (volume 12).

1 media

Cote
29632, 3Q46/211
Date
1905-1906
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 13 juin 1905-18 janvier 1906 (volume 12).
Résultat n°23
13 août 1906-16 mars 1907 (volume 190).

1 media

Cote
29420, 3Q46/3
Date
1906-1907
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 13 août 1906-16 mars 1907 (volume 190).
Résultat n°24
10 février-13 août 1906 (volume 189).

1 media

Cote
29419, 3Q46/2
Date
1906
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 10 février-13 août 1906 (volume 189).
Résultat n°25
18 janvier-26 octobre 1906 (volume 13).

1 media

Cote
29633, 3Q46/212
Date
1906
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 18 janvier-26 octobre 1906 (volume 13).
Résultat n°26
27 octobre 1906-14 août 1907 (volume 14).

1 media

Cote
29634, 3Q46/213
Date
1906-1907
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 27 octobre 1906-14 août 1907 (volume 14).
Résultat n°27
16 mars-18 décembre 1907 (volume 191).

1 media

Cote
29421, 3Q46/4
Date
1907
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 16 mars-18 décembre 1907 (volume 191).
Résultat n°28
14 août 1907-18 juin 1908 (volume 15).

1 media

Cote
29635, 3Q46/214
Date
1907-1908
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 14 août 1907-18 juin 1908 (volume 15).
Résultat n°29
18 décembre 1907-21 septembre 1908 (volume 192).

1 media

Cote
29422, 3Q46/5
Date
1907-1908
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 18 décembre 1907-21 septembre 1908 (volume 192).
Résultat n°30
21 septembre 1908-25 mai 1909 (volume 193).

1 media

Cote
29423, 3Q46/6
Date
1908-1909
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 21 septembre 1908-25 mai 1909 (volume 193).
Résultat n°31
20 juin 1908-26 février 1909 (volume 16).

1 media

Cote
29636, 3Q46/215
Date
1908-1909
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 20 juin 1908-26 février 1909 (volume 16).
Résultat n°32
1er mars-9 novembre 1909 (volume 17).

1 media

Cote
29637, 3Q46/216
Date
1909
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er mars-9 novembre 1909 (volume 17).
Résultat n°33
25 mai 1909-21 janvier 1910 (volume 194).

1 media

Cote
29424, 3Q46/7
Date
1909-1910
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 25 mai 1909-21 janvier 1910 (volume 194).
Résultat n°34
9 novembre 1909-29 novembre 1910 (volume 18).

1 media

Cote
29638, 3Q46/217
Date
1909-1910
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 9 novembre 1909-29 novembre 1910 (volume 18).
Résultat n°35
21 janvier-26 septembre 1910 (volume 195).

1 media

Cote
29425, 3Q46/8
Date
1910
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 21 janvier-26 septembre 1910 (volume 195).
Résultat n°36
26 septembre 1910-29 mars 1911 (volume 196).

1 media

Cote
29426, 3Q46/9
Date
1910-1911
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 26 septembre 1910-29 mars 1911 (volume 196).
Résultat n°37
29 novembre 1910-22 septembre 1911 (volume 19).

1 media

Cote
29639, 3Q46/218
Date
1910-1911
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 29 novembre 1910-22 septembre 1911 (volume 19).
Résultat n°38
23 septembre 1911-16 juillet 1912 (volume 20).

1 media

Cote
29640, 3Q46/219
Date
1911-1912
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 23 septembre 1911-16 juillet 1912 (volume 20).
Résultat n°39
29 mars-25 octobre 1911 (volume 197).

1 media

Cote
29427, 3Q46/10
Date
1911
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 29 mars-25 octobre 1911 (volume 197).
Résultat n°40
25 octobre 1911-26 mars 1912 (volume 198).

1 media

Cote
29428, 3Q46/11
Date
1911-1912
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 25 octobre 1911-26 mars 1912 (volume 198).