Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	3 janvier-11 février 1966 (volume 56).	Cote 29555, 3Q46/138	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3 janvier-11 février 1966 (volume 56).
Résultat n°2	2 lots 206 medias	1957-1966 (volume 14).	Cote 29725, 3Q46/302	Date 1957-1966	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Tables alphabétiques des successions et absences. 1957-1966 (volume 14).
Résultat n°3	1 media	11 février-25 mars 1966 (volume 57).	Cote 29556, 3Q46/139	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 11 février-25 mars 1966 (volume 57).
Résultat n°4	1 media	Janvier-mars 1966.	Cote 29618, 3Q46/199	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. Janvier-mars 1966.
Résultat n°5	1 media	1er septembre 1965-21 mars 1966.	Cote 29710, 3Q46/289	Date 1965-1966	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er septembre 1965-21 mars 1966.
Résultat n°6	1 media	21 juin-7 août 1965 (volume 52).	Cote 29551, 3Q46/134	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 21 juin-7 août 1965 (volume 52).
Résultat n°7	1 media	4 janvier 1965-27 août 1965.	Cote 29709, 3Q46/288	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 4 janvier 1965-27 août 1965.
Résultat n°8	1 media	26 avril-21 juin 1965 (volume 51).	Cote 29550, 3Q46/133	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 26 avril-21 juin 1965 (volume 51).
Résultat n°9	1 media	4 janvier-19 février 1965 (volume 49).	Cote 29548, 3Q46/131	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 4 janvier-19 février 1965 (volume 49).
Résultat n°10	1 media	Avril-juin 1965.	Cote 29614, 3Q46/195	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. Avril-juin 1965.
Résultat n°11	1 media	Janvier-mars 1965.	Cote 29613, 3Q46/194	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. Janvier-mars 1965.
Résultat n°12	1 media	19 février-23 avril 1965 (volume 50).	Cote 29549, 3Q46/132	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 19 février-23 avril 1965 (volume 50).
Résultat n°13	1 media	Novembre-décembre 1965.	Cote 29617, 3Q46/198	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. Novembre-décembre 1965.
Résultat n°14	1 media	Septembre-octobre 1965.	Cote 29616, 3Q46/197	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. Septembre-octobre 1965.
Résultat n°15	1 media	29 novembre-29 décembre 1965 (volume 55).	Cote 29554, 3Q46/137	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 29 novembre-29 décembre 1965 (volume 55).
Résultat n°16	1 media	7 août-21 octobre 1965 (volume 53).	Cote 29552, 3Q46/135	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 7 août-21 octobre 1965 (volume 53).
Résultat n°17	1 media	Juillet-août 1965.	Cote 29615, 3Q46/196	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. Juillet-août 1965.
Résultat n°18	1 media	21 octobre-29 novembre 1965 (volume 54).	Cote 29553, 3Q46/136	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 21 octobre-29 novembre 1965 (volume 54).
Résultat n°19	1 media	6 mai-juin 1964.	Cote 29610, 3Q46/191	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. 6 mai-juin 1964.
Résultat n°20	1 media	8 octobre-26 novembre 1964 (volume 47).	Cote 29546, 3Q46/129	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 8 octobre-26 novembre 1964 (volume 47).
Résultat n°21	1 media	1964.	Cote 29708, 3Q46/287	Date 1964	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1964.
Résultat n°22	1 media	Janvier-avril 1964.	Cote 29609, 3Q46/190	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. Janvier-avril 1964.
Résultat n°23	1 media	22 avril-1er juillet 1964 (volume 44).	Cote 29543, 3Q46/126	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 22 avril-1er juillet 1964 (volume 44).
Résultat n°24	1 media	Octobre-décembre 1964.	Cote 29612, 3Q46/193	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. Octobre-décembre 1964.
Résultat n°25	1 media	Juillet-septembre 1964.	Cote 29611, 3Q46/192	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. Juillet-septembre 1964.
Résultat n°26	1 media	26 novembre-28 décembre 1964 (volume 48).	Cote 29547, 3Q46/130	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 26 novembre-28 décembre 1964 (volume 48).
Résultat n°27	1 media	Janvier-février 1964 (volume 42).	Cote 29541, 3Q46/124	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. Janvier-février 1964 (volume 42).
Résultat n°28	1 media	Mars-avril 1964 (volume 43).	Cote 29542, 3Q46/125	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. Mars-avril 1964 (volume 43).
Résultat n°29	1 media	5 août-8 octobre 1964 (volume 46).	Cote 29545, 3Q46/128	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 5 août-8 octobre 1964 (volume 46).
Résultat n°30	1 media	1er juillet-5 août 1964 (volume 45).	Cote 29544, 3Q46/127	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er juillet-5 août 1964 (volume 45).
Résultat n°31	1 media	Août-octobre 1963.	Cote 29607, 3Q46/188	Date 1963	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. Août-octobre 1963.
Résultat n°32	1 media	Janvier-février 1963 (volume 36).	Cote 29535, 3Q46/118	Date 1963	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. Janvier-février 1963 (volume 36).
Résultat n°33	1 media	Janvier-avril 1963.	Cote 29605, 3Q46/186	Date 1963	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. Janvier-avril 1963.
Résultat n°34	1 media	14 août 1958-22 juillet 1963 (volume 268).	Cote 29498, 3Q46/81	Date 1958-1963	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 14 août 1958-22 juillet 1963 (volume 268).
Résultat n°35	1 media	1963.	Cote 29707, 3Q46/286	Date 1963	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1963.
Résultat n°36	1 media	Octobre-28 novembre 1963 (volume 40).	Cote 29539, 3Q46/122	Date 1963	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. Octobre-28 novembre 1963 (volume 40).
Résultat n°37	1 media	1er août-30 septembre 1963 (volume 39).	Cote 29538, 3Q46/121	Date 1963	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er août-30 septembre 1963 (volume 39).
Résultat n°38	1 media	Novembre-décembre 1963.	Cote 29608, 3Q46/189	Date 1963	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. Novembre-décembre 1963.
Résultat n°39	1 media	28 novembre-décembre 1963 (volume 41).	Cote 29540, 3Q46/123	Date 1963	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 28 novembre-décembre 1963 (volume 41).
Résultat n°40	1 media	1er mars-15 mai 1963 (volume 37).	Cote 29536, 3Q46/119	Date 1963	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er mars-15 mai 1963 (volume 37).

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3 janvier-11 février 1966 (volume 56).

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1957-1966 (volume 14).

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11 février-25 mars 1966 (volume 57).

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Janvier-mars 1966.

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21 juin-7 août 1965 (volume 52).

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4 janvier 1965-27 août 1965.

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26 avril-21 juin 1965 (volume 51).

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4 janvier-19 février 1965 (volume 49).

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Avril-juin 1965.

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Janvier-mars 1965.

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19 février-23 avril 1965 (volume 50).

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Novembre-décembre 1965.

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21 octobre-29 novembre 1965 (volume 54).

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8 octobre-26 novembre 1964 (volume 47).

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1964.

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Janvier-avril 1964.

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Octobre-décembre 1964.

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Juillet-septembre 1964.

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26 novembre-28 décembre 1964 (volume 48).

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Janvier-février 1964 (volume 42).

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Mars-avril 1964 (volume 43).

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Août-octobre 1963.

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