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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
14 mai 1693-29 septembre 1693.

2 lots 54 medias

Cote
01890, 10C1732
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 mai 1693-29 septembre 1693.
Résultat n°2
22 décembre 1706-19 décembre 1709.

2 lots 105 medias

Cote
01891, 10C1733
Date
1706-1709
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 décembre 1706-19 décembre 1709.
Résultat n°3
19 décembre 1709-28 mars 1711.

2 lots 54 medias

Cote
01892, 10C1734
Date
1709-1711
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 19 décembre 1709-28 mars 1711.
Résultat n°4
28 mars 1711-7 mai 1712.

2 lots 53 medias

Cote
01893, 10C1735
Date
1711-1712
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 mars 1711-7 mai 1712.
Résultat n°5
7 mai 1712-26 mai 1713.

2 lots 66 medias

Cote
01894, 10C1736
Date
1712-1713
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 mai 1712-26 mai 1713.
Résultat n°6
26 mai 1713-30 mai 1714.

2 lots 53 medias

Cote
01895, 10C1737
Date
1713-1714
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 mai 1713-30 mai 1714.
Résultat n°7
30 mai 1714-24 avril 1715.

2 lots 42 medias

Cote
01896, 10C1738
Date
1714-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 mai 1714-24 avril 1715.
Résultat n°8
13 mai 1719-24 avril 1720.

2 lots 53 medias

Cote
01897, 10C1739
Date
1719-1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 mai 1719-24 avril 1720.
Résultat n°9
24 avril 1720-30 juin 1720.

2 lots 15 medias

Cote
01898, 10C1740
Date
1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 avril 1720-30 juin 1720.
Résultat n°10
10 novembre 1722-20 octobre 1723.

2 lots 87 medias

Cote
01899, 10C1741
Date
1722-1723
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 novembre 1722-20 octobre 1723.
Résultat n°11
20 octobre 1723-31 octobre 1724.

2 lots 103 medias

Cote
01900, 10C1742
Date
1723-1724
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 octobre 1723-31 octobre 1724.
Résultat n°12
31 octobre 1724-1er décembre 1725.

2 lots 103 medias

Cote
01901, 10C1743
Date
1724-1725
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 31 octobre 1724-1er décembre 1725.
Résultat n°13
3 décembre 1725-27 février 1727.

2 lots 103 medias

Cote
01902, 10C1744
Date
1725-1727
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 décembre 1725-27 février 1727.
Résultat n°14
27 février 1727-28 avril 1728.

2 lots 104 medias

Cote
01903, 10C1745
Date
1727-1728
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 février 1727-28 avril 1728.
Résultat n°15
28 avril 1728-15 juin 1729.

2 lots 103 medias

Cote
01904, 10C1746
Date
1728-1729
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 avril 1728-15 juin 1729.
Résultat n°16
15 juin 1729-31 mars 1730.

2 lots 104 medias

Cote
01905, 10C1747
Date
1729-1730
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 juin 1729-31 mars 1730.
Résultat n°17
31 mars 1730-17 janvier 1731.

2 lots 103 medias

Cote
01906, 10C1748
Date
1730-1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 31 mars 1730-17 janvier 1731.
Résultat n°18
18 janvier 1731-9 octobre 1731.

2 lots 103 medias

Cote
01907, 10C1749
Date
1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 janvier 1731-9 octobre 1731.
Résultat n°19
9 octobre 1731-30 juin 1732.

2 lots 103 medias

Cote
01908, 10C1750
Date
1731-1732
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 octobre 1731-30 juin 1732.
Résultat n°20
1er juillet 1732-18 avril 1733.

2 lots 103 medias

Cote
01909, 10C1751
Date
1732-1733
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er juillet 1732-18 avril 1733.
Résultat n°21
18 avril 1733-6 mars 1734.

2 lots 105 medias

Cote
01910, 10C1752
Date
1733-1734
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 avril 1733-6 mars 1734.
Résultat n°22
6 mars 1734-10 janvier 1735.

2 lots 102 medias

Cote
01911, 10C1753
Date
1734-1735
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 mars 1734-10 janvier 1735.
Résultat n°23
10 janvier 1735-5 octobre 1735.

2 lots 103 medias

Cote
01912, 10C1754
Date
1735
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 janvier 1735-5 octobre 1735.
Résultat n°24
5 octobre 1735-29 juin 1736.

2 lots 103 medias

Cote
01913, 10C1755
Date
1735-1736
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 octobre 1735-29 juin 1736.
Résultat n°25
29 juin 1736-15 mars 1737.

2 lots 103 medias

Cote
01914, 10C1756
Date
1736-1737
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 juin 1736-15 mars 1737.
Résultat n°26
15 mai 1737-11 avril 1738.

2 lots 103 medias

Cote
01915, 10C1757
Date
1737-1738
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 mai 1737-11 avril 1738.
Résultat n°27
11 avril 1738-30 décembre 1739.

2 lots 205 medias

Cote
01916, 10C1758
Date
1738-1739
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 avril 1738-30 décembre 1739.
Résultat n°28
30 déccembre 1739-19 novembre 1740.

2 lots 103 medias

Cote
01917, 10C1759
Date
1739-1740
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 déccembre 1739-19 novembre 1740.
Résultat n°29
19 novembre 1740-27 octobre 1741.

2 lots 103 medias

Cote
01918, 10C1760
Date
1740-1741
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 19 novembre 1740-27 octobre 1741.
Résultat n°30
27 octobre 1741-28 septembre 1742.

2 lots 103 medias

Cote
01919, 10C1761
Date
1741-1742
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 octobre 1741-28 septembre 1742.
Résultat n°31
28 septembre 1742-14 août 1743.

2 lots 103 medias

Cote
01920, 10C1762
Date
1742-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 septembre 1742-14 août 1743.
Résultat n°32
15 août 1743-2 septembre 1744.

2 lots 103 medias

Cote
01921, 10C1763
Date
1743-1744
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 août 1743-2 septembre 1744.
Résultat n°33
2 septembre 1744-23 juin 1746.

2 lots 204 medias

Cote
01922, 10C1764
Date
1744-1746
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 septembre 1744-23 juin 1746.
Résultat n°34
23 juin 1746-7 juin 1747.

2 lots 102 medias

Cote
01923, 10C1765
Date
1746-1747
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 juin 1746-7 juin 1747.
Résultat n°35
7 juin 1747-1er mai 1748.

2 lots 103 medias

Cote
01924, 10C1766
Date
1747-1748
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 juin 1747-1er mai 1748.
Résultat n°36
1er mai 1748-24 mars 1749.

2 lots 105 medias

Cote
01925, 10C1767
Date
1748-1749
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er mai 1748-24 mars 1749.
Résultat n°37
25 mars 1749-24 février 1750.

2 lots 104 medias

Cote
01926, 10C1768
Date
1749-1750
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 mars 1749-24 février 1750.
Résultat n°38
25 février 1750-24 février 1751.

2 lots 104 medias

Cote
01927, 10C1769
Date
1750-1751
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 février 1750-24 février 1751.
Résultat n°39
24 février 1751-23 février 1752.

2 lots 104 medias

Cote
01928, 10C1770
Date
1751-1752
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 février 1751-23 février 1752.
Résultat n°40
23 février 1752-10 février 1753.

2 lots 102 medias

Cote
01929, 10C1771
Date
1752-1753
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 février 1752-10 février 1753.
Résultat n°41
10 février 1753-12 février 1754.

2 lots 104 medias

Cote
01930, 10C1772
Date
1753-1754
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 février 1753-12 février 1754.
Résultat n°42
12 février 1754-8 mars 1755.

2 lots 104 medias

Cote
01931, 10C1773
Date
1754-1755
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 février 1754-8 mars 1755.
Résultat n°43
8 mars 1755-29 février 1756.

2 lots 104 medias

Cote
01932, 10C1774
Date
1755-1756
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 mars 1755-29 février 1756.
Résultat n°44
1er mars 1756-1er mars 1757.

2 lots 105 medias

Cote
01933, 10C1775
Date
1756-1757
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er mars 1756-1er mars 1757.
Résultat n°45
1er mars 1757-13 février 1758.

2 lots 107 medias

Cote
01934, 10C1776
Date
1757-1758
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er mars 1757-13 février 1758.
Résultat n°46
14 février 1758-9 janvier 1759.

2 lots 104 medias

Cote
01935, 10C1777
Date
1758-1759
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 février 1758-9 janvier 1759.
Résultat n°47
9 janvier 1759-21 novembre 1759.

2 lots 106 medias

Cote
01936, 10C1778
Date
1759
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 janvier 1759-21 novembre 1759.
Résultat n°48
21 novembre 1759-27 novembre 1760.

2 lots 111 medias

Cote
01937, 10C1779
Date
1759-1760
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 21 novembre 1759-27 novembre 1760.
Résultat n°49
27 novembre 1760-30 septembre 1761.

2 lots 109 medias

Cote
01938, 10C1780
Date
1760-1761
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 novembre 1760-30 septembre 1761.
Résultat n°50
30 septembre 1761-28 septembre 1762.

2 lots 104 medias

Cote
01939, 10C1781
Date
1761-1762
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 septembre 1761-28 septembre 1762.
Résultat n°51
28 septembre 1762-7 septembre 1763.

2 lots 104 medias

Cote
01940, 10C1782
Date
1762-1763
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 septembre 1762-7 septembre 1763.
Résultat n°52
7 septembre 1763-29 janvier 1765.

2 lots 104 medias

Cote
01941, 10C1783
Date
1763-1765
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 septembre 1763-29 janvier 1765.
Résultat n°53
16 mai 1770-25 septembre 1771.

2 lots 107 medias

Cote
01942, 10C1784
Date
1770-1771
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 mai 1770-25 septembre 1771.
Résultat n°54
25 septembre 1771-1er septembre 1772.

2 lots 104 medias

Cote
01943, 10C1785
Date
1771-1772
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 septembre 1771-1er septembre 1772.
Résultat n°55
2 septembre 1772-18 octobre 1773.

2 lots 109 medias

Cote
01944, 10C1786
Date
1772-1773
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 septembre 1772-18 octobre 1773.
Résultat n°56
18 octobre 1773-9 novembre 1774.

2 lots 121 medias

Cote
01945, 10C1787
Date
1773-1774
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 octobre 1773-9 novembre 1774.
Résultat n°57
9 novembre 1774-9 octobre 1775.

2 lots 106 medias

Cote
01946, 10C1788
Date
1774-1775
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 novembre 1774-9 octobre 1775.
Résultat n°58
10 octobre 1775-5 novembre 1776.

2 lots 104 medias

Cote
01947, 10C1789
Date
1775-1776
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 octobre 1775-5 novembre 1776.
Résultat n°59
5 novembre 1776-17 novembre 1777.

2 lots 104 medias

Cote
01948, 10C1790
Date
1776-1777
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 novembre 1776-17 novembre 1777.
Résultat n°60
17 novembre 1777-12 décembre 1778.

2 lots 104 medias

Cote
01949, 10C1791
Date
1777-1778
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 novembre 1777-12 décembre 1778.
Résultat n°61
12 décembre 1778-17 février 1780.

2 lots 103 medias

Cote
01950, 10C1792
Date
1778-1780
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 décembre 1778-17 février 1780.
Résultat n°62
18 février 1780-26 mai 1781.

2 lots 104 medias

Cote
01951, 10C1793
Date
1780-1781
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 février 1780-26 mai 1781.
Résultat n°63
27 mai 1781-7 mai 1783.

2 lots 206 medias

Cote
01952, 10C1794
Date
1781-1783
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 mai 1781-7 mai 1783.
Résultat n°64
7 mai 1783-24 avril 1785.

2 lots 204 medias

Cote
01953, 10C1795
Date
1783-1785
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 mai 1783-24 avril 1785.
Résultat n°65
25 avril 1785-2 avril 1787.

2 lots 204 medias

Cote
01954, 10C1796
Date
1785-1787
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 avril 1785-2 avril 1787.
Résultat n°66
2 avril 1787-13 décembre 1788.

2 lots 204 medias

Cote
01955, 10C1797
Date
1787-1788
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 avril 1787-13 décembre 1788.
Résultat n°67
13 décembre 1788-12 août 1790.

2 lots 202 medias

Cote
01956, 10C1798
Date
1788-1790
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 décembre 1788-12 août 1790.
Résultat n°68
30 mai 1705-17 septembre 1710.

2 lots 33 medias

Cote
01958, 10C1799
Date
1705-1710
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 30 mai 1705-17 septembre 1710.
Résultat n°69
21 septembre 1710-18 avril 1715.

2 lots 36 medias

Cote
01959, 10C1800
Date
1710-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 21 septembre 1710-18 avril 1715.
Résultat n°70
3 avril 1715-14 septembre 1717.

2 lots 25 medias

Cote
01960, 10C1801
Date
1715-1717
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 3 avril 1715-14 septembre 1717.
Résultat n°71
26 septembre 1717-3 janvier 1720.

2 lots 25 medias

Cote
01961, 10C1802
Date
1717-1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 26 septembre 1717-3 janvier 1720.
Résultat n°72
3 janvier 1720-29 juin 1720.

2 lots 17 medias

Cote
01962, 10C1803
Date
1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 3 janvier 1720-29 juin 1720.
Résultat n°73
10 novembre 1722-7 décembre 1729.

2 lots 56 medias

Cote
01964, 10C1804
Date
1722-1729
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 novembre 1722-7 décembre 1729.
Résultat n°74
26 décembre 1729-7 juin 1734.

2 lots 54 medias

Cote
01965, 10C1805
Date
1729-1734
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 26 décembre 1729-7 juin 1734.
Résultat n°75
12 juin 1734-18 octobre 1741.

2 lots 54 medias

Cote
01966, 10C1806
Date
1734-1741
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 12 juin 1734-18 octobre 1741.
Résultat n°76
20 octobre 1741-5 juillet 1747.

2 lots 53 medias

Cote
01967, 10C1807
Date
1741-1747
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 20 octobre 1741-5 juillet 1747.
Résultat n°77
5 juillet 1747-31 mai 1751.

2 lots 53 medias

Cote
01968, 10C1808
Date
1747-1751
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 juillet 1747-31 mai 1751.
Résultat n°78
1er juin 1751-31 mars 1755.

2 lots 53 medias

Cote
01969, 10C1809
Date
1751-1755
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er juin 1751-31 mars 1755.
Résultat n°79
24 juin 1755-27 novembre 1759.

2 lots 52 medias

Cote
01970, 10C1810
Date
1755-1759
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 juin 1755-27 novembre 1759.
Résultat n°80
28 novembre 1759-3 mai 1763.

2 lots 55 medias

Cote
01971, 10C1811
Date
1759-1763
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 novembre 1759-3 mai 1763.