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458 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Janvier-juillet 1934.

1 media

Janvier-juillet 1934.
Cote
29934, 3Q47/205
 Date
1934
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Janvier-juillet 1934.
Résultat n°2
Janvier 1929-juin 1934.

2 lots 147 medias

Janvier 1929-juin 1934.
Cote
30083, 3Q47/339
 Date
1929-1934
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1929-juin 1934.
Résultat n°3
20 décembre 1933-17 juillet 1934 (volume 256).

1 media

20 décembre 1933-17 juillet 1934 (volume 256).
Cote
29871, 3Q47/144
 Date
1933-1934
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 20 décembre 1933-17 juillet 1934 (volume 256).
Résultat n°4
3 janvier-19 septembre 1934 (volume 107).

1 media

3 janvier-19 septembre 1934 (volume 107).
Cote
30024, 3Q47/293
 Date
1934
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 3 janvier-19 septembre 1934 (volume 107).
Résultat n°5
1933.

1 media

1933.
Cote
29933, 3Q47/204
 Date
1933
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1933.
Résultat n°6
13 janvier 1932-21 janvier 1933 (volume 254).

1 media

13 janvier 1932-21 janvier 1933 (volume 254).
Cote
29869, 3Q47/142
 Date
1932-1933
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 13 janvier 1932-21 janvier 1933 (volume 254).
Résultat n°7
Janvier-27 décembre 1933 (volume 106).

1 media

Janvier-27 décembre 1933 (volume 106).
Cote
30023, 3Q47/292
 Date
1933
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • Janvier-27 décembre 1933 (volume 106).
Résultat n°8
21 janvier-20 décembre 1933 (volume 255).

1 media

21 janvier-20 décembre 1933 (volume 255).
Cote
29870, 3Q47/143
 Date
1933
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 21 janvier-20 décembre 1933 (volume 255).
Résultat n°9
1932.

1 media

1932.
Cote
29932, 3Q47/203
 Date
1932
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1932.
Résultat n°10
27 mars 1930-12 janvier 1932 (volume 253).

1 media

27 mars 1930-12 janvier 1932 (volume 253).
Cote
29868, 3Q47/141
 Date
1930-1932
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 27 mars 1930-12 janvier 1932 (volume 253).
Résultat n°11
6 janvier-23 décembre 1932 (volume 105).

1 media

6 janvier-23 décembre 1932 (volume 105).
Cote
30022, 3Q47/291
 Date
1932
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 6 janvier-23 décembre 1932 (volume 105).
Résultat n°12
1931.

1 media

1931.
Cote
29931, 3Q47/202
 Date
1931
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1931.
Résultat n°13
7 janvier-19 décembre 1931 (volume 104).

1 media

7 janvier-19 décembre 1931 (volume 104).
Cote
30021, 3Q47/290
 Date
1931
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 7 janvier-19 décembre 1931 (volume 104).
Résultat n°14
1930.

1 media

1930.
Cote
29930, 3Q47/201
 Date
1930
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1930.
Résultat n°15
2 janvier-27 décembre 1930 (volume 103).

1 media

2 janvier-27 décembre 1930 (volume 103).
Cote
30020, 3Q47/289
 Date
1930
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 2 janvier-27 décembre 1930 (volume 103).
Résultat n°16
30 mai 1928-26 mars 1930 (volume 252).

1 media

30 mai 1928-26 mars 1930 (volume 252).
Cote
29867, 3Q47/140
 Date
1928-1930
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 30 mai 1928-26 mars 1930 (volume 252).
Résultat n°17
10 décembre 1926-10 juillet 1930 (volume 13).

1 media

10 décembre 1926-10 juillet 1930 (volume 13).
Cote
29916, 3Q47/188
 Date
1926-1930
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 10 décembre 1926-10 juillet 1930 (volume 13).
Résultat n°18
1929.

1 media

1929.
Cote
29929, 3Q47/200
 Date
1929
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1929.
Résultat n°19
25 mai 1917-21 décembre 1929 (volume 32).

1 media

25 mai 1917-21 décembre 1929 (volume 32).
Cote
29902, 3Q47/174
 Date
1917-1929
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 25 mai 1917-21 décembre 1929 (volume 32).
Résultat n°20
3 janvier-28 décembre 1929 (volume 102).

1 media

3 janvier-28 décembre 1929 (volume 102).
Cote
30019, 3Q47/288
 Date
1929
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 3 janvier-28 décembre 1929 (volume 102).