Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise

Résultat n°1

2 lots 54 medias
14 mai 1693-29 septembre 1693.

Date

1693

Cote

01890, 10C1732
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 14 mai 1693-29 septembre 1693.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°2

2 lots 105 medias
22 décembre 1706-19 décembre 1709.

Date

1706-1709

Cote

01891, 10C1733
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 22 décembre 1706-19 décembre 1709.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°3

2 lots 54 medias
19 décembre 1709-28 mars 1711.

Date

1709-1711

Cote

01892, 10C1734
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 19 décembre 1709-28 mars 1711.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°4

2 lots 53 medias
28 mars 1711-7 mai 1712.

Date

1711-1712

Cote

01893, 10C1735
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 28 mars 1711-7 mai 1712.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°5

2 lots 66 medias
7 mai 1712-26 mai 1713.

Date

1712-1713

Cote

01894, 10C1736
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 7 mai 1712-26 mai 1713.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°6

2 lots 53 medias
26 mai 1713-30 mai 1714.

Date

1713-1714

Cote

01895, 10C1737
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 26 mai 1713-30 mai 1714.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°7

2 lots 42 medias
30 mai 1714-24 avril 1715.

Date

1714-1715

Cote

01896, 10C1738
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 30 mai 1714-24 avril 1715.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°8

2 lots 53 medias
13 mai 1719-24 avril 1720.

Date

1719-1720

Cote

01897, 10C1739
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 13 mai 1719-24 avril 1720.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°9

2 lots 15 medias
24 avril 1720-30 juin 1720.

Date

1720

Cote

01898, 10C1740
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 24 avril 1720-30 juin 1720.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°10

2 lots 87 medias
10 novembre 1722-20 octobre 1723.

Date

1722-1723

Cote

01899, 10C1741
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 10 novembre 1722-20 octobre 1723.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°11

2 lots 103 medias
20 octobre 1723-31 octobre 1724.

Date

1723-1724

Cote

01900, 10C1742
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 20 octobre 1723-31 octobre 1724.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°12

2 lots 103 medias
31 octobre 1724-1er décembre 1725.

Date

1724-1725

Cote

01901, 10C1743
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 31 octobre 1724-1er décembre 1725.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°13

2 lots 103 medias
3 décembre 1725-27 février 1727.

Date

1725-1727

Cote

01902, 10C1744
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 3 décembre 1725-27 février 1727.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°14

2 lots 104 medias
27 février 1727-28 avril 1728.

Date

1727-1728

Cote

01903, 10C1745
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 27 février 1727-28 avril 1728.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°15

2 lots 103 medias
28 avril 1728-15 juin 1729.

Date

1728-1729

Cote

01904, 10C1746
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 28 avril 1728-15 juin 1729.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°16

2 lots 104 medias
15 juin 1729-31 mars 1730.

Date

1729-1730

Cote

01905, 10C1747
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 15 juin 1729-31 mars 1730.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°17

2 lots 103 medias
31 mars 1730-17 janvier 1731.

Date

1730-1731

Cote

01906, 10C1748
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 31 mars 1730-17 janvier 1731.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°18

2 lots 103 medias
18 janvier 1731-9 octobre 1731.

Date

1731

Cote

01907, 10C1749
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 18 janvier 1731-9 octobre 1731.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°19

2 lots 103 medias
9 octobre 1731-30 juin 1732.

Date

1731-1732

Cote

01908, 10C1750
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 9 octobre 1731-30 juin 1732.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°20

2 lots 103 medias
1er juillet 1732-18 avril 1733.

Date

1732-1733

Cote

01909, 10C1751
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1er juillet 1732-18 avril 1733.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°21

2 lots 105 medias
18 avril 1733-6 mars 1734.

Date

1733-1734

Cote

01910, 10C1752
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 18 avril 1733-6 mars 1734.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°22

2 lots 102 medias
6 mars 1734-10 janvier 1735.

Date

1734-1735

Cote

01911, 10C1753
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 6 mars 1734-10 janvier 1735.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°23

2 lots 103 medias
10 janvier 1735-5 octobre 1735.

Date

1735

Cote

01912, 10C1754
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 10 janvier 1735-5 octobre 1735.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°24

2 lots 103 medias
5 octobre 1735-29 juin 1736.

Date

1735-1736

Cote

01913, 10C1755
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 5 octobre 1735-29 juin 1736.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°25

2 lots 103 medias
29 juin 1736-15 mars 1737.

Date

1736-1737

Cote

01914, 10C1756
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 29 juin 1736-15 mars 1737.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°26

2 lots 103 medias
15 mai 1737-11 avril 1738.

Date

1737-1738

Cote

01915, 10C1757
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 15 mai 1737-11 avril 1738.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°27

2 lots 205 medias
11 avril 1738-30 décembre 1739.

Date

1738-1739

Cote

01916, 10C1758
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 11 avril 1738-30 décembre 1739.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°28

2 lots 103 medias
30 déccembre 1739-19 novembre 1740.

Date

1739-1740

Cote

01917, 10C1759
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 30 déccembre 1739-19 novembre 1740.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°29

2 lots 103 medias
19 novembre 1740-27 octobre 1741.

Date

1740-1741

Cote

01918, 10C1760
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 19 novembre 1740-27 octobre 1741.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°30

2 lots 103 medias
27 octobre 1741-28 septembre 1742.

Date

1741-1742

Cote

01919, 10C1761
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 27 octobre 1741-28 septembre 1742.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°31

2 lots 103 medias
28 septembre 1742-14 août 1743.

Date

1742-1743

Cote

01920, 10C1762
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 28 septembre 1742-14 août 1743.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°32

2 lots 103 medias
15 août 1743-2 septembre 1744.

Date

1743-1744

Cote

01921, 10C1763
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 15 août 1743-2 septembre 1744.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°33

2 lots 204 medias
2 septembre 1744-23 juin 1746.

Date

1744-1746

Cote

01922, 10C1764
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 2 septembre 1744-23 juin 1746.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°34

2 lots 102 medias
23 juin 1746-7 juin 1747.

Date

1746-1747

Cote

01923, 10C1765
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 23 juin 1746-7 juin 1747.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°35

2 lots 103 medias
7 juin 1747-1er mai 1748.

Date

1747-1748

Cote

01924, 10C1766
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 7 juin 1747-1er mai 1748.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°36

2 lots 105 medias
1er mai 1748-24 mars 1749.

Date

1748-1749

Cote

01925, 10C1767
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1er mai 1748-24 mars 1749.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°37

2 lots 104 medias
25 mars 1749-24 février 1750.

Date

1749-1750

Cote

01926, 10C1768
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 25 mars 1749-24 février 1750.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°38

2 lots 104 medias
25 février 1750-24 février 1751.

Date

1750-1751

Cote

01927, 10C1769
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 25 février 1750-24 février 1751.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°39

2 lots 104 medias
24 février 1751-23 février 1752.

Date

1751-1752

Cote

01928, 10C1770
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 24 février 1751-23 février 1752.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°40

2 lots 102 medias
23 février 1752-10 février 1753.

Date

1752-1753

Cote

01929, 10C1771
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 23 février 1752-10 février 1753.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°41

2 lots 104 medias
10 février 1753-12 février 1754.

Date

1753-1754

Cote

01930, 10C1772
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 10 février 1753-12 février 1754.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°42

2 lots 104 medias
12 février 1754-8 mars 1755.

Date

1754-1755

Cote

01931, 10C1773
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 12 février 1754-8 mars 1755.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°43

2 lots 104 medias
8 mars 1755-29 février 1756.

Date

1755-1756

Cote

01932, 10C1774
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 8 mars 1755-29 février 1756.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°44

2 lots 105 medias
1er mars 1756-1er mars 1757.

Date

1756-1757

Cote

01933, 10C1775
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1er mars 1756-1er mars 1757.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°45

2 lots 107 medias
1er mars 1757-13 février 1758.

Date

1757-1758

Cote

01934, 10C1776
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1er mars 1757-13 février 1758.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°46

2 lots 104 medias
14 février 1758-9 janvier 1759.

Date

1758-1759

Cote

01935, 10C1777
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 14 février 1758-9 janvier 1759.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°47

2 lots 106 medias
9 janvier 1759-21 novembre 1759.

Date

1759

Cote

01936, 10C1778
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 9 janvier 1759-21 novembre 1759.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°48

2 lots 111 medias
21 novembre 1759-27 novembre 1760.

Date

1759-1760

Cote

01937, 10C1779
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 21 novembre 1759-27 novembre 1760.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°49

2 lots 109 medias
27 novembre 1760-30 septembre 1761.

Date

1760-1761

Cote

01938, 10C1780
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 27 novembre 1760-30 septembre 1761.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°50

2 lots 104 medias
30 septembre 1761-28 septembre 1762.

Date

1761-1762

Cote

01939, 10C1781
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 30 septembre 1761-28 septembre 1762.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°51

2 lots 104 medias
28 septembre 1762-7 septembre 1763.

Date

1762-1763

Cote

01940, 10C1782
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 28 septembre 1762-7 septembre 1763.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°52

2 lots 104 medias
7 septembre 1763-29 janvier 1765.

Date

1763-1765

Cote

01941, 10C1783
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 7 septembre 1763-29 janvier 1765.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°53

2 lots 107 medias
16 mai 1770-25 septembre 1771.

Date

1770-1771

Cote

01942, 10C1784
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 16 mai 1770-25 septembre 1771.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°54

2 lots 104 medias
25 septembre 1771-1er septembre 1772.

Date

1771-1772

Cote

01943, 10C1785
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 25 septembre 1771-1er septembre 1772.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°55

2 lots 109 medias
2 septembre 1772-18 octobre 1773.

Date

1772-1773

Cote

01944, 10C1786
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 2 septembre 1772-18 octobre 1773.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°56

2 lots 121 medias
18 octobre 1773-9 novembre 1774.

Date

1773-1774

Cote

01945, 10C1787
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 18 octobre 1773-9 novembre 1774.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°57

2 lots 106 medias
9 novembre 1774-9 octobre 1775.

Date

1774-1775

Cote

01946, 10C1788
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 9 novembre 1774-9 octobre 1775.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°58

2 lots 104 medias
10 octobre 1775-5 novembre 1776.

Date

1775-1776

Cote

01947, 10C1789
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 10 octobre 1775-5 novembre 1776.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°59

2 lots 104 medias
5 novembre 1776-17 novembre 1777.

Date

1776-1777

Cote

01948, 10C1790
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 5 novembre 1776-17 novembre 1777.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°60

2 lots 104 medias
17 novembre 1777-12 décembre 1778.

Date

1777-1778

Cote

01949, 10C1791
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 17 novembre 1777-12 décembre 1778.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°61

2 lots 103 medias
12 décembre 1778-17 février 1780.

Date

1778-1780

Cote

01950, 10C1792
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 12 décembre 1778-17 février 1780.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°62

2 lots 104 medias
18 février 1780-26 mai 1781.

Date

1780-1781

Cote

01951, 10C1793
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 18 février 1780-26 mai 1781.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°63

2 lots 206 medias
27 mai 1781-7 mai 1783.

Date

1781-1783

Cote

01952, 10C1794
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 27 mai 1781-7 mai 1783.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°64

2 lots 204 medias
7 mai 1783-24 avril 1785.

Date

1783-1785

Cote

01953, 10C1795
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 7 mai 1783-24 avril 1785.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°65

2 lots 204 medias
25 avril 1785-2 avril 1787.

Date

1785-1787

Cote

01954, 10C1796
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 25 avril 1785-2 avril 1787.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°66

2 lots 204 medias
2 avril 1787-13 décembre 1788.

Date

1787-1788

Cote

01955, 10C1797
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 2 avril 1787-13 décembre 1788.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°67

2 lots 202 medias
13 décembre 1788-12 août 1790.

Date

1788-1790

Cote

01956, 10C1798
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 13 décembre 1788-12 août 1790.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°68

2 lots 33 medias
30 mai 1705-17 septembre 1710.

Date

1705-1710

Cote

01958, 10C1799
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 30 mai 1705-17 septembre 1710.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°69

2 lots 36 medias
21 septembre 1710-18 avril 1715.

Date

1710-1715

Cote

01959, 10C1800
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 21 septembre 1710-18 avril 1715.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°70

2 lots 25 medias
3 avril 1715-14 septembre 1717.

Date

1715-1717

Cote

01960, 10C1801
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 3 avril 1715-14 septembre 1717.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°71

2 lots 25 medias
26 septembre 1717-3 janvier 1720.

Date

1717-1720

Cote

01961, 10C1802
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 26 septembre 1717-3 janvier 1720.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°72

2 lots 17 medias
3 janvier 1720-29 juin 1720.

Date

1720

Cote

01962, 10C1803
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 3 janvier 1720-29 juin 1720.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°73

2 lots 56 medias
10 novembre 1722-7 décembre 1729.

Date

1722-1729

Cote

01964, 10C1804
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Insinuation suivant le tarif.
- 10 novembre 1722-7 décembre 1729.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°74

2 lots 54 medias
26 décembre 1729-7 juin 1734.

Date

1729-1734

Cote

01965, 10C1805
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Insinuation suivant le tarif.
- 26 décembre 1729-7 juin 1734.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°75

2 lots 54 medias
12 juin 1734-18 octobre 1741.

Date

1734-1741

Cote

01966, 10C1806
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Insinuation suivant le tarif.
- 12 juin 1734-18 octobre 1741.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°76

2 lots 53 medias
20 octobre 1741-5 juillet 1747.

Date

1741-1747

Cote

01967, 10C1807
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Insinuation suivant le tarif.
- 20 octobre 1741-5 juillet 1747.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°77

2 lots 53 medias
5 juillet 1747-31 mai 1751.

Date

1747-1751

Cote

01968, 10C1808
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Insinuation suivant le tarif.
- 5 juillet 1747-31 mai 1751.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°78

2 lots 53 medias
1er juin 1751-31 mars 1755.

Date

1751-1755

Cote

01969, 10C1809
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Insinuation suivant le tarif.
- 1er juin 1751-31 mars 1755.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°79

2 lots 52 medias
24 juin 1755-27 novembre 1759.

Date

1755-1759

Cote

01970, 10C1810
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Insinuation suivant le tarif.
- 24 juin 1755-27 novembre 1759.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°80

2 lots 55 medias
28 novembre 1759-3 mai 1763.

Date

1759-1763

Cote

01971, 10C1811
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Insinuation suivant le tarif.
- 28 novembre 1759-3 mai 1763.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes

Résultats de la recherche

14 mai 1693-29 septembre 1693.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

22 décembre 1706-19 décembre 1709.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

19 décembre 1709-28 mars 1711.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

28 mars 1711-7 mai 1712.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

7 mai 1712-26 mai 1713.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

26 mai 1713-30 mai 1714.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

30 mai 1714-24 avril 1715.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

13 mai 1719-24 avril 1720.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

24 avril 1720-30 juin 1720.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

10 novembre 1722-20 octobre 1723.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

20 octobre 1723-31 octobre 1724.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

31 octobre 1724-1er décembre 1725.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

3 décembre 1725-27 février 1727.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

27 février 1727-28 avril 1728.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

28 avril 1728-15 juin 1729.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

15 juin 1729-31 mars 1730.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes