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  • 1
    7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

    1 media

    7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    06005, 3Q8/182

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).

    1 media

    31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).

    Date

    1895

    Cote

    06046, 3Q8/223

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).

    1 media

    19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).

    Date

    1912-1913

    Cote

    05952, 3Q8/139

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).

    1 media

    31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).

    Date

    1807-1808

    Cote

    05835, 3Q8/22

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).

    1 media

    20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).

    Date

    1876-1879

    Cote

    05983, 3Q8/169

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire an X-1er décembre 1812.

    2 lots 56 medias

    Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire an X-1er décembre 1812.

    Date

    An X-1812

    Cote

    06200, 3Q8/357

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    15 janvier 1738-26 novembre 1744.

    2 lots 104 medias

    15 janvier 1738-26 novembre 1744.

    Date

    1738-1744

    Cote

    02031, 10C1860

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 janvier 1738-26 novembre 1744.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 8
    21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).

    1 media

    21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).

    Date

    1879-1885

    Cote

    05984, 3Q8/170

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    11 février-30 octobre 1807 (volume 92).

    1 media

    11 février-30 octobre 1807 (volume 92).

    Date

    1807

    Cote

    05834, 3Q8/21

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 février-30 octobre 1807 (volume 92).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    4 juin 1822-22 septembre 1833.

    2 lots 206 medias

    4 juin 1822-22 septembre 1833.

    Date

    1822-1833

    Cote

    06137, 3Q8/301

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 4 juin 1822-22 septembre 1833.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).

    1 media

    18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).

    Date

    1920-1921

    Cote

    05961, 3Q8/148

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

    1 media

    Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

    Date

    1888-1937

    Cote

    06223, 3Q8/377

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Sommier des baux et concessions : livre journal de...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    20 janvier-17 août 1889 (volume 180).

    1 media

    20 janvier-17 août 1889 (volume 180).

    Date

    1889

    Cote

    05920, 3Q8/107

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 janvier-17 août 1889 (volume 180).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).

    1 media

    4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).

    Date

    1861-1862

    Cote

    05879, 3Q8/66

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    Volume 1.

    1 media

    Volume 1.

    Date

    1866

    Cote

    06154, 3Q8/313

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Répertoire général.
    • Volume 1.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    9 février-23 novembre 1911 (volume 210).

    1 media

    9 février-23 novembre 1911 (volume 210).

    Date

    1911

    Cote

    05950, 3Q8/137

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 février-23 novembre 1911 (volume 210).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    23 juillet 1884-8 octobre 1885 (volume 59).

    1 media

    23 juillet 1884-8 octobre 1885 (volume 59).

    Date

    1884-1885

    Cote

    06037, 3Q8/214

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 23 juillet 1884-8 octobre 1885 (volume 59).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).

    1 media

    13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).

    Date

    An VI- An VII

    Cote

    05820, 3Q8/7

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    19 avril 1875-8 juillet 1876 (volume 53).

    1 media

    19 avril 1875-8 juillet 1876 (volume 53).

    Date

    1875-1876

    Cote

    06031, 3Q8/208

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 19 avril 1875-8 juillet 1876 (volume 53).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    2 lots 6 medias

    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Date

    28 janvier 1720-18 juin 1720

    Cote

    02047, 10C1875

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes