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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

1 media

Cote
06005, 3Q8/182
Date
An VI-An VII
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).
2
31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).

1 media

Cote
06046, 3Q8/223
Date
1895
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).
3
19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).

1 media

Cote
05952, 3Q8/139
Date
1912-1913
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).
4
31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).

1 media

Cote
05835, 3Q8/22
Date
1807-1808
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).
5
20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).

1 media

Cote
05983, 3Q8/169
Date
1876-1879
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).
6
Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire an X-1er décembre 1812.

2 lots 56 medias

Cote
06200, 3Q8/357
Date
An X-1812
Lieu - Type de document
Table des inventaires après décès
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire...
7
15 janvier 1738-26 novembre 1744.

2 lots 104 medias

Cote
02031, 10C1860
Date
1738-1744
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 janvier 1738-26 novembre 1744.
8
21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).

1 media

Cote
05984, 3Q8/170
Date
1879-1885
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).
9
11 février-30 octobre 1807 (volume 92).

1 media

Cote
05834, 3Q8/21
Date
1807
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 février-30 octobre 1807 (volume 92).
10
4 juin 1822-22 septembre 1833.

2 lots 206 medias

Cote
06137, 3Q8/301
Date
1822-1833
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 4 juin 1822-22 septembre 1833.
11
18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).

1 media

Cote
05961, 3Q8/148
Date
1920-1921
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).
12
Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

1 media

Cote
06223, 3Q8/377
Date
1888-1937
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Sommier des baux et concessions : livre journal de...
13
20 janvier-17 août 1889 (volume 180).

1 media

Cote
05920, 3Q8/107
Date
1889
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 janvier-17 août 1889 (volume 180).
14
4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).

1 media

Cote
05879, 3Q8/66
Date
1861-1862
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).
15
Volume 1.

1 media

Cote
06154, 3Q8/313
Date
1866
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Répertoire général.
  • Volume 1.
16
9 février-23 novembre 1911 (volume 210).

1 media

Cote
05950, 3Q8/137
Date
1911
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 février-23 novembre 1911 (volume 210).
17
23 juillet 1884-8 octobre 1885 (volume 59).

1 media

Cote
06037, 3Q8/214
Date
1884-1885
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 23 juillet 1884-8 octobre 1885 (volume 59).
18
13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).

1 media

Cote
05820, 3Q8/7
Date
An VI- An VII
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).
19
19 avril 1875-8 juillet 1876 (volume 53).

1 media

Cote
06031, 3Q8/208
Date
1875-1876
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 19 avril 1875-8 juillet 1876 (volume 53).
20
Insinuation suivant le tarif et centième denier.

2 lots 6 medias

Cote
02047, 10C1875
Date
28 janvier 1720-18 juin 1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.