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  • 1
    Mars 1865-janvier 1866.

    2 lots 25 medias

    Mars 1865-janvier 1866.

    Date

    1865-1866

    Cote

    30762, 3Q48/653

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • Mars 1865-janvier 1866.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    18 novembre 1921-15 mai 1922 (volume 238).

    1 media

    18 novembre 1921-15 mai 1922 (volume 238).

    Date

    1921-1922

    Cote

    30272, 3Q48/185

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 18 novembre 1921-15 mai 1922 (volume 238).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    [Volume 55].

    1 media

    [Volume 55].

    Date

    1948

    Cote

    30818, 3Q48/708

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Répertoire général.
    • [Volume 55].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    1908.

    1 media

    1908.

    Date

    1908

    Cote

    30691, 3Q48/593

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Renvois.
    • 1908.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    9 janvier 1833-10 novembre 1834 (volume 26).

    1 media

    9 janvier 1833-10 novembre 1834 (volume 26).

    Date

    1833-1834

    Cote

    30502, 3Q48/408

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 9 janvier 1833-10 novembre 1834 (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    26 avril-30 décembre 1916 (volume 109).

    1 media

    26 avril-30 décembre 1916 (volume 109).

    Date

    1916

    Cote

    30583, 3Q48/489

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 26 avril-30 décembre 1916 (volume 109).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    30 septembre 1906-4 juin 1907 (volume 95).

    1 media

    30 septembre 1906-4 juin 1907 (volume 95).

    Date

    1906-1907

    Cote

    30570, 3Q48/476

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 30 septembre 1906-4 juin 1907 (volume 95).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    29 août 1939-14 juin 1940 (volume 149).

    1 media

    29 août 1939-14 juin 1940 (volume 149).

    Date

    1939-1940

    Cote

    30623, 3Q48/529

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 29 août 1939-14 juin 1940 (volume 149).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    26 octobre 1874-14 avril 1875 (volume 146).

    1 media

    26 octobre 1874-14 avril 1875 (volume 146).

    Date

    1874-1875

    Cote

    30180, 3Q48/93

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 26 octobre 1874-14 avril 1875 (volume 146).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    28 août 1911-10 février 1912 (volume 218).

    1 media

    28 août 1911-10 février 1912 (volume 218).

    Date

    1911-1912

    Cote

    30252, 3Q48/165

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 28 août 1911-10 février 1912 (volume 218).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    Volume 4.

    1 media

    Volume 4.

    Date

    1866

    Cote

    30767, 3Q48/657

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Répertoire général.
    • Volume 4.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    24 février-6 octobre 1938 (volume 146).

    1 media

    24 février-6 octobre 1938 (volume 146).

    Date

    1938

    Cote

    30620, 3Q48/526

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 24 février-6 octobre 1938 (volume 146).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    1er mai 1818-22 juin 1820 (volume 20).

    1 media

    1er mai 1818-22 juin 1820 (volume 20).

    Date

    1818-1820

    Cote

    30496, 3Q48/402

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er mai 1818-22 juin 1820 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    28 septembre 1949-26 mai 1954 (volume 19).

    1 media

    28 septembre 1949-26 mai 1954 (volume 19).

    Date

    1949-1954

    Cote

    30435, 3Q48/346

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 28 septembre 1949-26 mai 1954 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    5 juillet-29 décembre 1955 (volume 5 B).

    1 media

    5 juillet-29 décembre 1955 (volume 5 B).

    Date

    1955

    Cote

    30335, 3Q48/247

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 5 juillet-29 décembre 1955 (volume 5 B).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    4 juillet 1951-23 décembre 1952 (volume 2).

    1 media

    4 juillet 1951-23 décembre 1952 (volume 2).

    Date

    1951-1952

    Cote

    30468, 3Q48/377

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Registres de mutations de fonds de commerce.
    • 4 juillet 1951-23 décembre 1952 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    6 septembre 1752-22 décembre 1753.

    2 lots 104 medias

    6 septembre 1752-22 décembre 1753.

    Date

    1752-1753

    Cote

    02126, 10C1941

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 6 septembre 1752-22 décembre 1753.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 18
    Volume 47.

    1 media

    Volume 47.

    Date

    1903

    Cote

    30810, 3Q48/700

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Répertoire général.
    • Volume 47.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    Volume 8.

    1 media

    Volume 8.

    Date

    1867

    Cote

    30771, 3Q48/661

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Répertoire général.
    • Volume 8.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    14 décembre 1847-31 mai 1849 (volume 32).

    1 media

    14 décembre 1847-31 mai 1849 (volume 32).

    Date

    1847-1849

    Cote

    30508, 3Q48/414

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 14 décembre 1847-31 mai 1849 (volume 32).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement