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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
28 juin 1701-9 janvier 1707.

2 lots 104 medias

Cote
02209, 10C2013
Date
1701-1707
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 juin 1701-9 janvier 1707.
Résultat n°2
26 mai 1705-2 mai 1708.

2 lots 53 medias

Cote
02265, 10C2068
Date
1705-1708
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 26 mai 1705-2 mai 1708.
Résultat n°3
12 janvier 1707-5 juin 1709.

2 lots 52 medias

Cote
02210, 10C2014
Date
1707-1709
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 janvier 1707-5 juin 1709.
Résultat n°4
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 49 medias

Cote
02283, 10C2085
Date
17 octobre 1707-20 mai 1788
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°5
2 mai 1708-1er juillet 1710.

2 lots 53 medias

Cote
02266, 10C2069
Date
1708-1710
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 2 mai 1708-1er juillet 1710.
Résultat n°6
2 juillet 1710-12 mars 1719.

2 lots 77 medias

Cote
02267, 10C2070
Date
1710-1719
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 2 juillet 1710-12 mars 1719.
Résultat n°7
1er janvier 1714-3 juillet 1715.

2 lots 54 medias

Cote
02211, 10C2015
Date
1714-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er janvier 1714-3 juillet 1715.
Résultat n°8
4 avril 1717-26 juillet 1719.

2 lots 76 medias

Cote
02212, 10C2016
Date
1717-1719
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 avril 1717-26 juillet 1719.
Résultat n°9
22 mars 1719-29 juin 1720.

2 lots 23 medias

Cote
02268, 10C2071
Date
1719-1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 22 mars 1719-29 juin 1720.
Résultat n°10
27 juillet 1719-30 juin 1720.

2 lots 51 medias

Cote
02213, 10C2017
Date
1719-1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 juillet 1719-30 juin 1720.
Résultat n°11
1er juillet 1720-11 février 1724.

2 lots 104 medias

Cote
02214, 10C2018
Date
1720-1724
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er juillet 1720-11 février 1724.
Résultat n°12
19 mars 1723-23 avril 1725.

2 lots 47 medias

Cote
02270, 10C2072
Date
1723-1725
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 19 mars 1723-23 avril 1725.
Résultat n°13
12 février 1724-10 septembre 1725.

2 lots 105 medias

Cote
02215, 10C2019
Date
1724-1725
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 février 1724-10 septembre 1725.
Résultat n°14
12 septembre 1725-11 juin 1727.

2 lots 106 medias

Cote
02216, 10C2020
Date
1725-1727
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 septembre 1725-11 juin 1727.
Résultat n°15
4 janvier 1725-13 janvier 1734.

2 lots 65 medias

Cote
02271, 10C2073
Date
1725-1734
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 4 janvier 1725-13 janvier 1734.
Résultat n°16
11 juin 1727-20 avril 1729.

2 lots 104 medias

Cote
02217, 10C2021
Date
1727-1729
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 juin 1727-20 avril 1729.
Résultat n°17
20 avril 1729-10 janvier 1731.

2 lots 104 medias

Cote
02218, 10C2022
Date
1729-1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 avril 1729-10 janvier 1731.
Résultat n°18
10 janvier 1731-24 mai 1732.

2 lots 103 medias

Cote
02219, 10C2023
Date
1731-1732
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 janvier 1731-24 mai 1732.
Résultat n°19
14 mai 1732-8 juillet 1733.

2 lots 106 medias

Cote
02220, 10C2024
Date
1732-1733
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 mai 1732-8 juillet 1733.
Résultat n°20
8 juillet 1733-21 octobre 1734.

2 lots 104 medias

Cote
02221, 10C2025
Date
1733-1734
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 juillet 1733-21 octobre 1734.