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811 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
3 novembre-30 décembre 1969 (volume 54).

1 media

3 novembre-30 décembre 1969 (volume 54).
Cote
31168, 3Q49/302
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 3 novembre-30 décembre 1969 (volume 54).
Résultat n°2
Janvier-août 1969.

1 media

Janvier-août 1969.
Cote
31260, 3Q49/391
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Janvier-août 1969.
Résultat n°3
Septembre-décembre 1969.

1 media

Septembre-décembre 1969.
Cote
31261, 3Q49/392
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Septembre-décembre 1969.
Résultat n°4
7 janvier-25 juin 1969

1 media

7 janvier-25 juin 1969
Cote
31424, 3Q49/554
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 7 janvier-25 juin 1969
Résultat n°5
1er août-30 octobre 1969 (volume 53).

1 media

1er août-30 octobre 1969 (volume 53).
Cote
31167, 3Q49/301
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 1er août-30 octobre 1969 (volume 53).
Résultat n°6
1er juillet-23 décembre 1969

1 media

1er juillet-23 décembre 1969
Cote
31425, 3Q49/555
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er juillet-23 décembre 1969
Résultat n°7
28 janvier 1966-19 décembre 1969 (volume 36).

1 media

28 janvier 1966-19 décembre 1969 (volume 36).
Cote
31113, 3Q49/248
 Date
1966-1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 28 janvier 1966-19 décembre 1969 (volume 36).
Résultat n°8
16 avril-30 juillet 1969 (volume 52).

1 media

16 avril-30 juillet 1969 (volume 52).
Cote
31166, 3Q49/300
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 16 avril-30 juillet 1969 (volume 52).
Résultat n°9
2 janvier-15 avril 1969 (volume 51).

1 media

2 janvier-15 avril 1969 (volume 51).
Cote
31165, 3Q49/299
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 2 janvier-15 avril 1969 (volume 51).
Résultat n°10
Pièces déposées à l'appui des déclarations de successions.

1 media

Pièces déposées à l'appui des déclarations de successions.
Cote
31426, 3Q49/681
 Date
Années 1960
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Pièces déposées à l'appui des déclarations de successions.
Résultat n°11
3 janvier-10 juillet 1968

1 media

3 janvier-10 juillet 1968
Cote
31422, 3Q49/552
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3 janvier-10 juillet 1968
Résultat n°12
16 octobre-30 décembre 1968 (volume 50).

1 media

16 octobre-30 décembre 1968 (volume 50).
Cote
31164, 3Q49/298
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 16 octobre-30 décembre 1968 (volume 50).
Résultat n°13
4 mars-26 juin 1968 (volume 48).

1 media

4 mars-26 juin 1968 (volume 48).
Cote
31162, 3Q49/296
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 4 mars-26 juin 1968 (volume 48).
Résultat n°14
13 novembre 1967-4 mars 1968 (volume 47).

1 media

13 novembre 1967-4 mars 1968 (volume 47).
Cote
31161, 3Q49/295
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 13 novembre 1967-4 mars 1968 (volume 47).
Résultat n°15
1968.

1 media

1968.
Cote
31259, 3Q49/390
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1968.
Résultat n°16
1er juillet-14 octobre 1968 (volume 49).

1 media

1er juillet-14 octobre 1968 (volume 49).
Cote
31163, 3Q49/297
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 1er juillet-14 octobre 1968 (volume 49).
Résultat n°17
10 juillet-30 décembre 1968

1 media

10 juillet-30 décembre 1968
Cote
31423, 3Q49/553
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 10 juillet-30 décembre 1968
Résultat n°18
Janvier 1964-décembre 1968 (volume 28).

2 lots 40 medias

Janvier 1964-décembre 1968 (volume 28).
Cote
31590, 3Q49/704
 Date
1964-1968
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1964-décembre 1968 (volume 28).
Résultat n°19
3 mai-29 décembre 1967 (volume 164).

1 media

3 mai-29 décembre 1967 (volume 164).
Cote
31421, 3Q49/551
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3 mai-29 décembre 1967 (volume 164).
Résultat n°20
10 avril-10 juillet 1967 (volume 45).

1 media

10 avril-10 juillet 1967 (volume 45).
Cote
31159, 3Q49/293
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 10 avril-10 juillet 1967 (volume 45).