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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
3 novembre-30 décembre 1969 (volume 54).

1 media

Cote
31168, 3Q49/302
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 3 novembre-30 décembre 1969 (volume 54).
Résultat n°2
Janvier-août 1969.

1 media

Cote
31260, 3Q49/391
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Janvier-août 1969.
Résultat n°3
Septembre-décembre 1969.

1 media

Cote
31261, 3Q49/392
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Septembre-décembre 1969.
Résultat n°4
7 janvier-25 juin 1969

1 media

Cote
31424, 3Q49/554
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 7 janvier-25 juin 1969
Résultat n°5
1er août-30 octobre 1969 (volume 53).

1 media

Cote
31167, 3Q49/301
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 1er août-30 octobre 1969 (volume 53).
Résultat n°6
1er juillet-23 décembre 1969

1 media

Cote
31425, 3Q49/555
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er juillet-23 décembre 1969
Résultat n°7
28 janvier 1966-19 décembre 1969 (volume 36).

1 media

Cote
31113, 3Q49/248
Date
1966-1969
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 28 janvier 1966-19 décembre 1969 (volume 36).
Résultat n°8
16 avril-30 juillet 1969 (volume 52).

1 media

Cote
31166, 3Q49/300
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 16 avril-30 juillet 1969 (volume 52).
Résultat n°9
2 janvier-15 avril 1969 (volume 51).

1 media

Cote
31165, 3Q49/299
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 2 janvier-15 avril 1969 (volume 51).
Résultat n°10
Pièces déposées à l'appui des déclarations de successions.

1 media

Cote
31426, 3Q49/681
Date
Années 1960
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Pièces déposées à l'appui des déclarations de successions.
Résultat n°11
3 janvier-10 juillet 1968

1 media

Cote
31422, 3Q49/552
Date
1968
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3 janvier-10 juillet 1968
Résultat n°12
16 octobre-30 décembre 1968 (volume 50).

1 media

Cote
31164, 3Q49/298
Date
1968
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 16 octobre-30 décembre 1968 (volume 50).
Résultat n°13
4 mars-26 juin 1968 (volume 48).

1 media

Cote
31162, 3Q49/296
Date
1968
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 4 mars-26 juin 1968 (volume 48).
Résultat n°14
13 novembre 1967-4 mars 1968 (volume 47).

1 media

Cote
31161, 3Q49/295
Date
1967-1968
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 13 novembre 1967-4 mars 1968 (volume 47).
Résultat n°15
1968.

1 media

Cote
31259, 3Q49/390
Date
1968
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1968.
Résultat n°16
1er juillet-14 octobre 1968 (volume 49).

1 media

Cote
31163, 3Q49/297
Date
1968
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 1er juillet-14 octobre 1968 (volume 49).
Résultat n°17
10 juillet-30 décembre 1968

1 media

Cote
31423, 3Q49/553
Date
1968
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 10 juillet-30 décembre 1968
Résultat n°18
Janvier 1964-décembre 1968 (volume 28).

2 lots 40 medias

Cote
31590, 3Q49/704
Date
1964-1968
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1964-décembre 1968 (volume 28).
Résultat n°19
3 mai-29 décembre 1967 (volume 164).

1 media

Cote
31421, 3Q49/551
Date
1967
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3 mai-29 décembre 1967 (volume 164).
Résultat n°20
10 avril-10 juillet 1967 (volume 45).

1 media

Cote
31159, 3Q49/293
Date
1967
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 10 avril-10 juillet 1967 (volume 45).
Résultat n°21
1967.

1 media

Cote
31258, 3Q49/389
Date
1967
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1967.
Résultat n°22
11 juillet-10 novembre 1967 (volume 46).

1 media

Cote
31160, 3Q49/294
Date
1967
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 11 juillet-10 novembre 1967 (volume 46).
Résultat n°23
11 juillet 1966-28 avril 1967 (volume 163).

1 media

Cote
31420, 3Q49/550
Date
1966-1967
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 11 juillet 1966-28 avril 1967 (volume 163).
Résultat n°24
21 décembre 1966-7 avril 1967 (volume 44).

1 media

Cote
31158, 3Q49/292
Date
1966-1967
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 21 décembre 1966-7 avril 1967 (volume 44).
Résultat n°25
27 septembre 1965-12 janvier 1966 (volume 40).

1 media

Cote
31154, 3Q49/288
Date
1965-1966
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 27 septembre 1965-12 janvier 1966 (volume 40).
Résultat n°26
15 janvier-15 mai 1966 (volume 41).

1 media

Cote
31155, 3Q49/289
Date
1966
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 15 janvier-15 mai 1966 (volume 41).
Résultat n°27
26 août-20 décembre 1966 (volume 43).

1 media

Cote
31157, 3Q49/291
Date
1966
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 26 août-20 décembre 1966 (volume 43).
Résultat n°28
16 mai-22 août 1966 (volume 42).

1 media

Cote
31156, 3Q49/290
Date
1966
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 16 mai-22 août 1966 (volume 42).
Résultat n°29
12 mars 1962-27 janvier 1966 (volume 35).

1 media

Cote
31112, 3Q49/247
Date
1962-1966
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 12 mars 1962-27 janvier 1966 (volume 35).
Résultat n°30
1966.

1 media

Cote
31257, 3Q49/388
Date
1966
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1966.
Résultat n°31
18 août 1965-30 juin 1966 (volume 162).

1 media

Cote
31419, 3Q49/549
Date
1965-1966
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 18 août 1965-30 juin 1966 (volume 162).
Résultat n°32
21 octobre 1964-1er février 1965 (volume 37).

1 media

Cote
31151, 3Q49/285
Date
1964-1965
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 21 octobre 1964-1er février 1965 (volume 37).
Résultat n°33
1965.

1 media

Cote
31256, 3Q49/387
Date
1965
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1965.
Résultat n°34
1er juin-24 septembre 1965 (volume 39).

1 media

Cote
31153, 3Q49/287
Date
1965
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 1er juin-24 septembre 1965 (volume 39).
Résultat n°35
22 octobre 1964-13 août 1965 (volume 161).

1 media

Cote
31418, 3Q49/548
Date
1964-1965
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 22 octobre 1964-13 août 1965 (volume 161).
Résultat n°36
1er février-31 mai 1965 (volume 38).

1 media

Cote
31152, 3Q49/286
Date
1965
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 1er février-31 mai 1965 (volume 38).
Résultat n°37
1964.

1 media

Cote
31255, 3Q49/386
Date
1964
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1964.
Résultat n°38
20 décembre 1963-19 octobre 1964 (volume 160).

1 media

Cote
31417, 3Q49/547
Date
1963-1964
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 20 décembre 1963-19 octobre 1964 (volume 160).
Résultat n°39
11 juin-19 octobre 1964 (volume 36).

1 media

Cote
31150, 3Q49/284
Date
1964
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 11 juin-19 octobre 1964 (volume 36).
Résultat n°40
21 février-10 juin 1964 (volume 35).

1 media

Cote
31149, 3Q49/283
Date
1964
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 21 février-10 juin 1964 (volume 35).
Résultat n°41
26 novembre 1963-20 février 1964 (volume 34).

1 media

Cote
31148, 3Q49/282
Date
1963-1964
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 26 novembre 1963-20 février 1964 (volume 34).
Résultat n°42
2 janvier-14 décembre 1963 (volume 159).

1 media

Cote
31416, 3Q49/546
Date
1963
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2 janvier-14 décembre 1963 (volume 159).
Résultat n°43
2 mai-12 août 1963 (volume 32).

1 media

Cote
31146, 3Q49/280
Date
1963
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 2 mai-12 août 1963 (volume 32).
Résultat n°44
1963.

1 media

Cote
31254, 3Q49/385
Date
1963
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1963.
Résultat n°45
16 janvier-30 avril 1963 (volume 31).

1 media

Cote
31145, 3Q49/279
Date
1963
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 16 janvier-30 avril 1963 (volume 31).
Résultat n°46
Volume 55.

1 media

Cote
31565, 3Q49/680
Date
1963
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Répertoire général.
  • Volume 55.
Résultat n°47
Janvier 1960-décembre 1963 (volume 27).

2 lots 202 medias

Cote
31589, 3Q49/703
Date
1960-1963
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1960-décembre 1963 (volume 27).
Résultat n°48
13 août-22 novembre 1963 (volume 33).

1 media

Cote
31147, 3Q49/281
Date
1963
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 13 août-22 novembre 1963 (volume 33).
Résultat n°49
22 octobre 1962-15 janvier 1963 (volume 30).

1 media

Cote
31144, 3Q49/278
Date
1962-1963
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 22 octobre 1962-15 janvier 1963 (volume 30).
Résultat n°50
2 juillet 1958-11 mars 1962 (volume 34).

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Cote
31111, 3Q49/246
Date
1958-1962
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 2 juillet 1958-11 mars 1962 (volume 34).
Résultat n°51
5 mars-21 décembre 1962 (volume 158).

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Cote
31415, 3Q49/545
Date
1962
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 5 mars-21 décembre 1962 (volume 158).
Résultat n°52
2 avril-24 juillet 1962 (volume 28).

1 media

Cote
31142, 3Q49/276
Date
1962
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 2 avril-24 juillet 1962 (volume 28).
Résultat n°53
3 janvier-29 mars 1962 (volume 27).

1 media

Cote
31141, 3Q49/275
Date
1962
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 3 janvier-29 mars 1962 (volume 27).
Résultat n°54
26 juillet-29 octobre 1962 (volume 29).

1 media

Cote
31143, 3Q49/277
Date
1962
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 26 juillet-29 octobre 1962 (volume 29).
Résultat n°55
14 juin 1961-28 février 1962 (volume 157).

1 media

Cote
31414, 3Q49/544
Date
1961-1962
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 14 juin 1961-28 février 1962 (volume 157).
Résultat n°56
1962.

1 media

Cote
31253, 3Q49/384
Date
1962
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1962.
Résultat n°57
19 septembre-28 décembre 1961 (volume 26).

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Cote
31140, 3Q49/274
Date
1961
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 19 septembre-28 décembre 1961 (volume 26).
Résultat n°58
1961.

1 media

Cote
31252, 3Q49/383
Date
1961
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1961.
Résultat n°59
2 mai-19 juin 1961 (volume 24).

1 media

Cote
31138, 3Q49/272
Date
1961
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 2 mai-19 juin 1961 (volume 24).
Résultat n°60
19 juin-18 septembre 1961 (volume 25).

1 media

Cote
31139, 3Q49/273
Date
1961
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 19 juin-18 septembre 1961 (volume 25).
Résultat n°61
9 août 1960-12 juin 1961 (volume 156).

1 media

Cote
31413, 3Q49/543
Date
1960-1961
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 9 août 1960-12 juin 1961 (volume 156).
Résultat n°62
3 janvier-27 avril 1961 (volume 23).

1 media

Cote
31137, 3Q49/271
Date
1961
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 3 janvier-27 avril 1961 (volume 23).
Résultat n°63
2 mai-28 septembre 1960 (volume 21).

1 media

Cote
31135, 3Q49/269
Date
1960
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 2 mai-28 septembre 1960 (volume 21).
Résultat n°64
3 octobre-28 décembre 1960 (volume 22).

1 media

Cote
31136, 3Q49/270
Date
1960
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 3 octobre-28 décembre 1960 (volume 22).
Résultat n°65
1960.

1 media

Cote
31251, 3Q49/382
Date
1960
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1960.
Résultat n°66
4 janvier-29 avril 1960 (volume 20).

1 media

Cote
31134, 3Q49/268
Date
1960
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 4 janvier-29 avril 1960 (volume 20).
Résultat n°67
3 novembre 1959-8 août 1960 (volume 155).

1 media

Cote
31412, 3Q49/542
Date
1959-1960
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3 novembre 1959-8 août 1960 (volume 155).
Résultat n°68
[9] janvier-29 octobre 1959 (volume 154).

1 media

Cote
31411, 3Q49/541
Date
1959
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • [9] janvier-29 octobre 1959 (volume 154).
Résultat n°69
1959.

1 media

Cote
31250, 3Q49/381
Date
1959
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1959.
Résultat n°70
2 janvier-30 avril 1959 (volume 17).

1 media

Cote
31131, 3Q49/265
Date
1959
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 2 janvier-30 avril 1959 (volume 17).
Résultat n°71
Volume [54].

1 media

Cote
31564, 3Q49/679
Date
1959
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Répertoire général.
  • Volume [54].
Résultat n°72
1er octobre-30 décembre 1959 (volume 19).

1 media

Cote
31133, 3Q49/267
Date
1959
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 1er octobre-30 décembre 1959 (volume 19).
Résultat n°73
Janvier 1954-décembre 1959 (volume 26).

2 lots 204 medias

Cote
31588, 3Q49/702
Date
1954-1959
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1954-décembre 1959 (volume 26).
Résultat n°74
4 mai-30 septembre 1959 (volume 18).

1 media

Cote
31132, 3Q49/266
Date
1959
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 4 mai-30 septembre 1959 (volume 18).
Résultat n°75
2 mai-29 septembre 1958 (volume 15).

1 media

Cote
31129, 3Q49/263
Date
1958
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 2 mai-29 septembre 1958 (volume 15).
Résultat n°76
2 janvier-30 avril 1958 (volume 14).

1 media

Cote
31128, 3Q49/262
Date
1958
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 2 janvier-30 avril 1958 (volume 14).
Résultat n°77
22 novembre 1955-1er juillet 1958 (volume 33).

1 media

Cote
31110, 3Q49/245
Date
1955-1958
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 22 novembre 1955-1er juillet 1958 (volume 33).
Résultat n°78
2 janvier-29 décembre 1958 (volume 153).

1 media

Cote
31410, 3Q49/540
Date
1958
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2 janvier-29 décembre 1958 (volume 153).
Résultat n°79
1958.

1 media

Cote
31249, 3Q49/380
Date
1958
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1958.
Résultat n°80
1er octobre30 décembre 1958 (volume 16).

1 media

Cote
31130, 3Q49/264
Date
1958
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 1er octobre30 décembre 1958 (volume 16).