Bureau de Thizy - Recherche

Résultat n°1

1 media
3 novembre-30 décembre 1969 (volume 54).

Date

1969

Cote

31168, 3Q49/302
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 3 novembre-30 décembre 1969 (volume 54).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

1 media
Janvier-août 1969.

Date

1969

Cote

31260, 3Q49/391
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Janvier-août 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

1 media
Septembre-décembre 1969.

Date

1969

Cote

31261, 3Q49/392
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Septembre-décembre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
7 janvier-25 juin 1969

Date

1969

Cote

31424, 3Q49/554
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 7 janvier-25 juin 1969
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
1er août-30 octobre 1969 (volume 53).

Date

1969

Cote

31167, 3Q49/301
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 1er août-30 octobre 1969 (volume 53).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

1 media
1er juillet-23 décembre 1969

Date

1969

Cote

31425, 3Q49/555
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er juillet-23 décembre 1969
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

1 media
28 janvier 1966-19 décembre 1969 (volume 36).

Date

1966-1969

Cote

31113, 3Q49/248
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 28 janvier 1966-19 décembre 1969 (volume 36).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
16 avril-30 juillet 1969 (volume 52).

Date

1969

Cote

31166, 3Q49/300
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 16 avril-30 juillet 1969 (volume 52).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
2 janvier-15 avril 1969 (volume 51).

Date

1969

Cote

31165, 3Q49/299
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 2 janvier-15 avril 1969 (volume 51).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

1 media
Pièces déposées à l'appui des déclarations de successions.

Date

Années 1960

Cote

31426, 3Q49/681
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Pièces déposées à l'appui des déclarations de successions.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
3 janvier-10 juillet 1968

Date

1968

Cote

31422, 3Q49/552
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 3 janvier-10 juillet 1968
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

1 media
16 octobre-30 décembre 1968 (volume 50).

Date

1968

Cote

31164, 3Q49/298
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 16 octobre-30 décembre 1968 (volume 50).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

1 media
4 mars-26 juin 1968 (volume 48).

Date

1968

Cote

31162, 3Q49/296
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 4 mars-26 juin 1968 (volume 48).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

1 media
13 novembre 1967-4 mars 1968 (volume 47).

Date

1967-1968

Cote

31161, 3Q49/295
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 13 novembre 1967-4 mars 1968 (volume 47).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
1968.

Date

1968

Cote

31259, 3Q49/390
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1968.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

1 media
1er juillet-14 octobre 1968 (volume 49).

Date

1968

Cote

31163, 3Q49/297
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 1er juillet-14 octobre 1968 (volume 49).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
10 juillet-30 décembre 1968

Date

1968

Cote

31423, 3Q49/553
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 10 juillet-30 décembre 1968
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

2 lots 40 medias
Janvier 1964-décembre 1968 (volume 28).

Date

1964-1968

Cote

31590, 3Q49/704
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Janvier 1964-décembre 1968 (volume 28).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
3 mai-29 décembre 1967 (volume 164).

Date

1967

Cote

31421, 3Q49/551
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 3 mai-29 décembre 1967 (volume 164).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
10 avril-10 juillet 1967 (volume 45).

Date

1967

Cote

31159, 3Q49/293
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 10 avril-10 juillet 1967 (volume 45).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
1967.

Date

1967

Cote

31258, 3Q49/389
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1967.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
11 juillet-10 novembre 1967 (volume 46).

Date

1967

Cote

31160, 3Q49/294
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 11 juillet-10 novembre 1967 (volume 46).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

1 media
11 juillet 1966-28 avril 1967 (volume 163).

Date

1966-1967

Cote

31420, 3Q49/550
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 11 juillet 1966-28 avril 1967 (volume 163).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
21 décembre 1966-7 avril 1967 (volume 44).

Date

1966-1967

Cote

31158, 3Q49/292
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 21 décembre 1966-7 avril 1967 (volume 44).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

1 media
27 septembre 1965-12 janvier 1966 (volume 40).

Date

1965-1966

Cote

31154, 3Q49/288
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 27 septembre 1965-12 janvier 1966 (volume 40).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

1 media
15 janvier-15 mai 1966 (volume 41).

Date

1966

Cote

31155, 3Q49/289
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 15 janvier-15 mai 1966 (volume 41).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

1 media
26 août-20 décembre 1966 (volume 43).

Date

1966

Cote

31157, 3Q49/291
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 26 août-20 décembre 1966 (volume 43).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

1 media
16 mai-22 août 1966 (volume 42).

Date

1966

Cote

31156, 3Q49/290
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 16 mai-22 août 1966 (volume 42).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

1 media
12 mars 1962-27 janvier 1966 (volume 35).

Date

1962-1966

Cote

31112, 3Q49/247
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 12 mars 1962-27 janvier 1966 (volume 35).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

1 media
1966.

Date

1966

Cote

31257, 3Q49/388
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1966.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

1 media
18 août 1965-30 juin 1966 (volume 162).

Date

1965-1966

Cote

31419, 3Q49/549
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 18 août 1965-30 juin 1966 (volume 162).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

1 media
21 octobre 1964-1er février 1965 (volume 37).

Date

1964-1965

Cote

31151, 3Q49/285
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 21 octobre 1964-1er février 1965 (volume 37).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

1 media
1965.

Date

1965

Cote

31256, 3Q49/387
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1965.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
1er juin-24 septembre 1965 (volume 39).

Date

1965

Cote

31153, 3Q49/287
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 1er juin-24 septembre 1965 (volume 39).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

1 media
22 octobre 1964-13 août 1965 (volume 161).

Date

1964-1965

Cote

31418, 3Q49/548
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 22 octobre 1964-13 août 1965 (volume 161).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
1er février-31 mai 1965 (volume 38).

Date

1965

Cote

31152, 3Q49/286
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 1er février-31 mai 1965 (volume 38).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

1 media
1964.

Date

1964

Cote

31255, 3Q49/386
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1964.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

1 media
20 décembre 1963-19 octobre 1964 (volume 160).

Date

1963-1964

Cote

31417, 3Q49/547
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 20 décembre 1963-19 octobre 1964 (volume 160).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
11 juin-19 octobre 1964 (volume 36).

Date

1964

Cote

31150, 3Q49/284
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 11 juin-19 octobre 1964 (volume 36).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
21 février-10 juin 1964 (volume 35).

Date

1964

Cote

31149, 3Q49/283
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 21 février-10 juin 1964 (volume 35).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

1 media
26 novembre 1963-20 février 1964 (volume 34).

Date

1963-1964

Cote

31148, 3Q49/282
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 26 novembre 1963-20 février 1964 (volume 34).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

1 media
2 janvier-14 décembre 1963 (volume 159).

Date

1963

Cote

31416, 3Q49/546
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 2 janvier-14 décembre 1963 (volume 159).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

1 media
2 mai-12 août 1963 (volume 32).

Date

1963

Cote

31146, 3Q49/280
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 2 mai-12 août 1963 (volume 32).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

1 media
1963.

Date

1963

Cote

31254, 3Q49/385
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1963.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

1 media
16 janvier-30 avril 1963 (volume 31).

Date

1963

Cote

31145, 3Q49/279
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 16 janvier-30 avril 1963 (volume 31).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
Volume 55.

Date

1963

Cote

31565, 3Q49/680
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Répertoire général.
- Volume 55.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

2 lots 202 medias
Janvier 1960-décembre 1963 (volume 27).

Date

1960-1963

Cote

31589, 3Q49/703
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Janvier 1960-décembre 1963 (volume 27).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

1 media
13 août-22 novembre 1963 (volume 33).

Date

1963

Cote

31147, 3Q49/281
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 13 août-22 novembre 1963 (volume 33).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

1 media
22 octobre 1962-15 janvier 1963 (volume 30).

Date

1962-1963

Cote

31144, 3Q49/278
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 22 octobre 1962-15 janvier 1963 (volume 30).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

1 media
2 juillet 1958-11 mars 1962 (volume 34).

Date

1958-1962

Cote

31111, 3Q49/246
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 2 juillet 1958-11 mars 1962 (volume 34).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
5 mars-21 décembre 1962 (volume 158).

Date

1962

Cote

31415, 3Q49/545
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 5 mars-21 décembre 1962 (volume 158).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
2 avril-24 juillet 1962 (volume 28).

Date

1962

Cote

31142, 3Q49/276
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 2 avril-24 juillet 1962 (volume 28).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

1 media
3 janvier-29 mars 1962 (volume 27).

Date

1962

Cote

31141, 3Q49/275
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 3 janvier-29 mars 1962 (volume 27).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
26 juillet-29 octobre 1962 (volume 29).

Date

1962

Cote

31143, 3Q49/277
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 26 juillet-29 octobre 1962 (volume 29).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

1 media
14 juin 1961-28 février 1962 (volume 157).

Date

1961-1962

Cote

31414, 3Q49/544
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 14 juin 1961-28 février 1962 (volume 157).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
1962.

Date

1962

Cote

31253, 3Q49/384
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1962.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

1 media
19 septembre-28 décembre 1961 (volume 26).

Date

1961

Cote

31140, 3Q49/274
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 19 septembre-28 décembre 1961 (volume 26).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

1 media
1961.

Date

1961

Cote

31252, 3Q49/383
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1961.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

1 media
2 mai-19 juin 1961 (volume 24).

Date

1961

Cote

31138, 3Q49/272
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 2 mai-19 juin 1961 (volume 24).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
19 juin-18 septembre 1961 (volume 25).

Date

1961

Cote

31139, 3Q49/273
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 19 juin-18 septembre 1961 (volume 25).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
9 août 1960-12 juin 1961 (volume 156).

Date

1960-1961

Cote

31413, 3Q49/543
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 9 août 1960-12 juin 1961 (volume 156).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
3 janvier-27 avril 1961 (volume 23).

Date

1961

Cote

31137, 3Q49/271
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 3 janvier-27 avril 1961 (volume 23).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
2 mai-28 septembre 1960 (volume 21).

Date

1960

Cote

31135, 3Q49/269
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 2 mai-28 septembre 1960 (volume 21).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
3 octobre-28 décembre 1960 (volume 22).

Date

1960

Cote

31136, 3Q49/270
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 3 octobre-28 décembre 1960 (volume 22).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
1960.

Date

1960

Cote

31251, 3Q49/382
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1960.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

1 media
4 janvier-29 avril 1960 (volume 20).

Date

1960

Cote

31134, 3Q49/268
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 4 janvier-29 avril 1960 (volume 20).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
3 novembre 1959-8 août 1960 (volume 155).

Date

1959-1960

Cote

31412, 3Q49/542
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 3 novembre 1959-8 août 1960 (volume 155).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
[9] janvier-29 octobre 1959 (volume 154).

Date

1959

Cote

31411, 3Q49/541
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- [9] janvier-29 octobre 1959 (volume 154).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
1959.

Date

1959

Cote

31250, 3Q49/381
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1959.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
2 janvier-30 avril 1959 (volume 17).

Date

1959

Cote

31131, 3Q49/265
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 2 janvier-30 avril 1959 (volume 17).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
Volume [54].

Date

1959

Cote

31564, 3Q49/679
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Répertoire général.
- Volume [54].
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
1er octobre-30 décembre 1959 (volume 19).

Date

1959

Cote

31133, 3Q49/267
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 1er octobre-30 décembre 1959 (volume 19).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

2 lots 204 medias
Janvier 1954-décembre 1959 (volume 26).

Date

1954-1959

Cote

31588, 3Q49/702
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Janvier 1954-décembre 1959 (volume 26).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
4 mai-30 septembre 1959 (volume 18).

Date

1959

Cote

31132, 3Q49/266
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 4 mai-30 septembre 1959 (volume 18).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

1 media
2 mai-29 septembre 1958 (volume 15).

Date

1958

Cote

31129, 3Q49/263
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 2 mai-29 septembre 1958 (volume 15).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
2 janvier-30 avril 1958 (volume 14).

Date

1958

Cote

31128, 3Q49/262
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 2 janvier-30 avril 1958 (volume 14).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

1 media
22 novembre 1955-1er juillet 1958 (volume 33).

Date

1955-1958

Cote

31110, 3Q49/245
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 22 novembre 1955-1er juillet 1958 (volume 33).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
2 janvier-29 décembre 1958 (volume 153).

Date

1958

Cote

31410, 3Q49/540
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 2 janvier-29 décembre 1958 (volume 153).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

1 media
1958.

Date

1958

Cote

31249, 3Q49/380
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1958.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
1er octobre30 décembre 1958 (volume 16).

Date

1958

Cote

31130, 3Q49/264
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 1er octobre30 décembre 1958 (volume 16).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

3 novembre-30 décembre 1969 (volume 54).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Janvier-août 1969.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Septembre-décembre 1969.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

7 janvier-25 juin 1969

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er août-30 octobre 1969 (volume 53).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er juillet-23 décembre 1969

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

28 janvier 1966-19 décembre 1969 (volume 36).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

16 avril-30 juillet 1969 (volume 52).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

2 janvier-15 avril 1969 (volume 51).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Pièces déposées à l'appui des déclarations de successions.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

3 janvier-10 juillet 1968

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

16 octobre-30 décembre 1968 (volume 50).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

4 mars-26 juin 1968 (volume 48).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

13 novembre 1967-4 mars 1968 (volume 47).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1968.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er juillet-14 octobre 1968 (volume 49).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre