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  • 1
    24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).

    1 media

    24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).

    Date

    1849-1850

    Cote

    31630, 3Q50/38

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    1928.

    1 media

    1928.

    Date

    1928

    Cote

    31898, 3Q50/303

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1928.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).

    1 media

    1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).

    Date

    1906-1907

    Cote

    32007, 3Q50/409

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    3 novembre 1845-19 mai 1846 (volume 64).

    1 media

    3 novembre 1845-19 mai 1846 (volume 64).

    Date

    1845-1846

    Cote

    31622, 3Q50/30

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 novembre 1845-19 mai 1846 (volume 64).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    5 février-9 août 1913 (volume 203).

    1 media

    5 février-9 août 1913 (volume 203).

    Date

    1913

    Cote

    31761, 3Q50/169

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 février-9 août 1913 (volume 203).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    29 juillet 1771-26 août 1773.

    2 lots 56 medias

    29 juillet 1771-26 août 1773.

    Date

    1771-1773

    Cote

    02372, 10C2164

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 29 juillet 1771-26 août 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    30 novembre 1907-1er mai 1908 (volume 28).

    1 media

    30 novembre 1907-1er mai 1908 (volume 28).

    Date

    1907-1908

    Cote

    32010, 3Q50/412

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 30 novembre 1907-1er mai 1908 (volume 28).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    1er janvier 1805-1er juillet 1817 (volume 3).

    1 media

    1er janvier 1805-1er juillet 1817 (volume 3).

    Date

    1805-1817

    Cote

    32151, 3Q50/542

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 1er janvier 1805-1er juillet 1817 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    1er janvier 1788-26 avril 1790.

    2 lots 204 medias

    1er janvier 1788-26 avril 1790.

    Date

    1788-1790

    Cote

    02351, 10C2146

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er janvier 1788-26 avril 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 10
    29 janvier-27 mai 1927 (volume 231).

    1 media

    29 janvier-27 mai 1927 (volume 231).

    Date

    1927

    Cote

    31789, 3Q50/197

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 janvier-27 mai 1927 (volume 231).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement