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    28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).

    1 media

    28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).

    Date

    1903

    Cote

    33207, 3Q53/386

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    Volume 28.

    1 media

    Volume 28.

    Date

    1874

    Cote

    33335, 3Q53/512

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 28.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).

    1 media

    13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).

    Date

    1933-1934

    Cote

    32992, 3Q53/182

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).

    1 media

    19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).

    Date

    1877-1879

    Cote

    33042, 3Q53/231

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    7 août-6 décembre 1909 (volume 287).

    1 media

    7 août-6 décembre 1909 (volume 287).

    Date

    1909

    Cote

    32919, 3Q53/109

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 août-6 décembre 1909 (volume 287).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    1er octobre 1924-26 février 1925 (volume 138).

    1 media

    1er octobre 1924-26 février 1925 (volume 138).

    Date

    1924-1925

    Cote

    33259, 3Q53/438

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er octobre 1924-26 février 1925 (volume 138).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    16 mars-3 août 1923 (volume 320).

    1 media

    16 mars-3 août 1923 (volume 320).

    Date

    1923

    Cote

    32952, 3Q53/142

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 mars-3 août 1923 (volume 320).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    1er février-22 avril 1879 (volume 197).

    1 media

    1er février-22 avril 1879 (volume 197).

    Date

    1879

    Cote

    32829, 3Q53/19

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er février-22 avril 1879 (volume 197).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    2e semestre 1930.

    1 media

    2e semestre 1930.

    Date

    1930

    Cote

    33118, 3Q53/305

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2e semestre 1930.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    Volume 56.

    1 media

    Volume 56.

    Date

    1903

    Cote

    33363, 3Q53/540

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 56.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement