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  • 1
    28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).

    1 media

    28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).

    Date

    1903

    Cote

    33207, 3Q53/386

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    Volume 28.

    1 media

    Volume 28.

    Date

    1874

    Cote

    33335, 3Q53/512

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 28.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).

    1 media

    13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).

    Date

    1933-1934

    Cote

    32992, 3Q53/182

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).

    1 media

    19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).

    Date

    1877-1879

    Cote

    33042, 3Q53/231

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    7 août-6 décembre 1909 (volume 287).

    1 media

    7 août-6 décembre 1909 (volume 287).

    Date

    1909

    Cote

    32919, 3Q53/109

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 août-6 décembre 1909 (volume 287).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    1er octobre 1924-26 février 1925 (volume 138).

    1 media

    1er octobre 1924-26 février 1925 (volume 138).

    Date

    1924-1925

    Cote

    33259, 3Q53/438

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er octobre 1924-26 février 1925 (volume 138).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    16 mars-3 août 1923 (volume 320).

    1 media

    16 mars-3 août 1923 (volume 320).

    Date

    1923

    Cote

    32952, 3Q53/142

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 mars-3 août 1923 (volume 320).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    1er février-22 avril 1879 (volume 197).

    1 media

    1er février-22 avril 1879 (volume 197).

    Date

    1879

    Cote

    32829, 3Q53/19

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er février-22 avril 1879 (volume 197).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    2e semestre 1930.

    1 media

    2e semestre 1930.

    Date

    1930

    Cote

    33118, 3Q53/305

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2e semestre 1930.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    Volume 56.

    1 media

    Volume 56.

    Date

    1903

    Cote

    33363, 3Q53/540

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 56.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    Juillet-décembre 1935.

    1 media

    Juillet-décembre 1935.

    Date

    1935

    Cote

    33127, 3Q53/314

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet-décembre 1935.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    2 février 1923-3 novembre 1925 (volume 31).

    1 media

    2 février 1923-3 novembre 1925 (volume 31).

    Date

    1923-1925

    Cote

    33092, 3Q53/280

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 2 février 1923-3 novembre 1925 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    Volume 55.

    1 media

    Volume 55.

    Date

    1900

    Cote

    33362, 3Q53/539

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 55.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    23 février-20 septembre 1877.

    1 media

    23 février-20 septembre 1877.

    Date

    1877

    Cote

    33160, 3Q53/339

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 23 février-20 septembre 1877.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    1er octobre 1903-28 janvier 1904 (volume 268).

    1 media

    1er octobre 1903-28 janvier 1904 (volume 268).

    Date

    1903-1904

    Cote

    32900, 3Q53/90

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er octobre 1903-28 janvier 1904 (volume 268).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).

    1 media

    21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).

    Date

    1945

    Cote

    33038, 3Q53/228

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    17 décembre 1941-28 mai 1942 (volume 378).

    1 media

    17 décembre 1941-28 mai 1942 (volume 378).

    Date

    1941-1942

    Cote

    33028, 3Q53/218

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 décembre 1941-28 mai 1942 (volume 378).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    25 mars-20 septembre 1938 (volume 371 bis).

    1 media

    25 mars-20 septembre 1938 (volume 371 bis).

    Date

    1938

    Cote

    33015, 3Q53/205

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 mars-20 septembre 1938 (volume 371 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    1er mai-3 octobre 1918 (volume 123).

    1 media

    1er mai-3 octobre 1918 (volume 123).

    Date

    1918

    Cote

    33243, 3Q53/422

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er mai-3 octobre 1918 (volume 123).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    Baux sous seing privé.

    1 media

    Baux sous seing privé.

    Date

    1939

    Cote

    33135, 3Q53/321

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1939.
    • Baux sous seing privé.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement