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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).

1 media

Cote
33207, 3Q53/386
Date
1903
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).
2
Volume 28.

1 media

Cote
33335, 3Q53/512
Date
1874
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Répertoire général.
  • Volume 28.
3
13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).

1 media

Cote
32992, 3Q53/182
Date
1933-1934
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).
4
19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).

1 media

Cote
33042, 3Q53/231
Date
1877-1879
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).
5
7 août-6 décembre 1909 (volume 287).

1 media

Cote
32919, 3Q53/109
Date
1909
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 août-6 décembre 1909 (volume 287).
6
1er octobre 1924-26 février 1925 (volume 138).

1 media

Cote
33259, 3Q53/438
Date
1924-1925
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er octobre 1924-26 février 1925 (volume 138).
7
16 mars-3 août 1923 (volume 320).

1 media

Cote
32952, 3Q53/142
Date
1923
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 mars-3 août 1923 (volume 320).
8
1er février-22 avril 1879 (volume 197).

1 media

Cote
32829, 3Q53/19
Date
1879
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er février-22 avril 1879 (volume 197).
9
2e semestre 1930.

1 media

Cote
33118, 3Q53/305
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2e semestre 1930.
10
Volume 56.

1 media

Cote
33363, 3Q53/540
Date
1903
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Répertoire général.
  • Volume 56.
11
Juillet-décembre 1935.

1 media

Cote
33127, 3Q53/314
Date
1935
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Juillet-décembre 1935.
12
2 février 1923-3 novembre 1925 (volume 31).

1 media

Cote
33092, 3Q53/280
Date
1923-1925
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2 février 1923-3 novembre 1925 (volume 31).
13
Volume 55.

1 media

Cote
33362, 3Q53/539
Date
1900
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Répertoire général.
  • Volume 55.
14
23 février-20 septembre 1877.

1 media

Cote
33160, 3Q53/339
Date
1877
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 23 février-20 septembre 1877.
15
1er octobre 1903-28 janvier 1904 (volume 268).

1 media

Cote
32900, 3Q53/90
Date
1903-1904
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er octobre 1903-28 janvier 1904 (volume 268).
16
21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).

1 media

Cote
33038, 3Q53/228
Date
1945
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).
17
17 décembre 1941-28 mai 1942 (volume 378).

1 media

Cote
33028, 3Q53/218
Date
1941-1942
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 décembre 1941-28 mai 1942 (volume 378).
18
25 mars-20 septembre 1938 (volume 371 bis).

1 media

Cote
33015, 3Q53/205
Date
1938
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 25 mars-20 septembre 1938 (volume 371 bis).
19
1er mai-3 octobre 1918 (volume 123).

1 media

Cote
33243, 3Q53/422
Date
1918
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er mai-3 octobre 1918 (volume 123).
20
Baux sous seing privé.

1 media

Cote
33135, 3Q53/321
Date
1939
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1939.
  • Baux sous seing privé.