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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
22 avril 1872-28 avril 1874 (volume 1).

1 media

Cote
33062, 3Q53/250
Date
1872-1874
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 22 avril 1872-28 avril 1874 (volume 1).
Résultat n°2
Volume 28.

1 media

Cote
33335, 3Q53/512
Date
1874
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Répertoire général.
  • Volume 28.
Résultat n°3
20 décembre 1874-12 mars 1875 (volume 183).

1 media

Cote
32815, 3Q53/5
Date
1874-1875
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 décembre 1874-12 mars 1875 (volume 183).
Résultat n°4
2 octobre-20 décembre 1874 (volume 182).

1 media

Cote
32814, 3Q53/4
Date
1874
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 octobre-20 décembre 1874 (volume 182).
Résultat n°5
29 avril 1874-1er mars 1876 (volume 2).

1 media

Cote
33063, 3Q53/251
Date
1874-1876
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 29 avril 1874-1er mars 1876 (volume 2).
Résultat n°6
6 mars 1874-22 mars 1875.

1 media

Cote
33156, 3Q53/335
Date
1874-1875
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 6 mars 1874-22 mars 1875.
Résultat n°7
Volume 29.

1 media

Cote
33336, 3Q53/513
Date
1874
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Répertoire général.
  • Volume 29.
Résultat n°8
26 juin-2 octobre 1874 (volume 181).

1 media

Cote
32813, 3Q53/3
Date
1874
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 26 juin-2 octobre 1874 (volume 181).
Résultat n°9
7 janvier-6 avril 1874 (volume 179).

1 media

Cote
32811, 3Q53/1
Date
1874
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 janvier-6 avril 1874 (volume 179).
Résultat n°10
21 juillet 1874-15 janvier 1876 (volume 53).

1 media

Cote
33040, 3Q53/229
Date
1874-1876
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 21 juillet 1874-15 janvier 1876 (volume 53).
Résultat n°11
6 avril-26 juin 1874 (volume 180).

1 media

Cote
32812, 3Q53/2
Date
1874
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 6 avril-26 juin 1874 (volume 180).
Résultat n°12
5 octobre 1875-21 mars 1876 (volume 186).

1 media

Cote
32818, 3Q53/8
Date
1875-1876
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 octobre 1875-21 mars 1876 (volume 186).
Résultat n°13
Volume 30.

1 media

Cote
33337, 3Q53/514
Date
1875
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Répertoire général.
  • Volume 30.
Résultat n°14
22 mars 1875-29 mars 1876.

1 media

Cote
33157, 3Q53/336
Date
1875-1876
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 22 mars 1875-29 mars 1876.
Résultat n°15
12 mars-26 juin 1875 (volume 184).

1 media

Cote
32816, 3Q53/6
Date
1875
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 12 mars-26 juin 1875 (volume 184).
Résultat n°16
26 juin-5 octobre 1875 (volume 185).

1 media

Cote
32817, 3Q53/7
Date
1875
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 26 juin-5 octobre 1875 (volume 185).
Résultat n°17
26 août-29 novembre 1876 (volume 188).

1 media

Cote
32820, 3Q53/10
Date
1876
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 26 août-29 novembre 1876 (volume 188).
Résultat n°18
1er mars 1876-27 novembre 1877 (volume 3).

1 media

Cote
33064, 3Q53/252
Date
1876-1877
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 1er mars 1876-27 novembre 1877 (volume 3).
Résultat n°19
Volume 31.

1 media

Cote
33338, 3Q53/515
Date
1876
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Répertoire général.
  • Volume 31.
Résultat n°20
15 janvier 1876-19 octobre 1877 (volume 54).

1 media

Cote
33041, 3Q53/230
Date
1876-1877
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 15 janvier 1876-19 octobre 1877 (volume 54).
Résultat n°21
11 août 1876-23 février 1877.

1 media

Cote
33159, 3Q53/338
Date
1876-1877
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 11 août 1876-23 février 1877.
Résultat n°22
29 mars-11 août 1876.

1 media

Cote
33158, 3Q53/337
Date
1876
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 29 mars-11 août 1876.
Résultat n°23
29 novembre 1876-23 mars 1877 (volume 189).

1 media

Cote
32821, 3Q53/11
Date
1876-1877
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 29 novembre 1876-23 mars 1877 (volume 189).
Résultat n°24
21 mars-26 août 1876 (volume 187).

1 media

Cote
32819, 3Q53/9
Date
1876
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 mars-26 août 1876 (volume 187).
Résultat n°25
19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).

1 media

Cote
33042, 3Q53/231
Date
1877-1879
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).
Résultat n°26
23 février-20 septembre 1877.

1 media

Cote
33160, 3Q53/339
Date
1877
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 23 février-20 septembre 1877.
Résultat n°27
26 octobre 1877-16 janvier 1878 (volume 192).

1 media

Cote
32824, 3Q53/14
Date
1877-1878
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 26 octobre 1877-16 janvier 1878 (volume 192).
Résultat n°28
23 mars-7 juillet 1877 (volume 190).

1 media

Cote
32822, 3Q53/12
Date
1877
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 23 mars-7 juillet 1877 (volume 190).
Résultat n°29
Juillet 1877-décembre 1882.

2 lots 186 medias

Cote
33377, 3Q53/553
Date
1877-1882
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Juillet 1877-décembre 1882.
Résultat n°30
28 novembre 1877-18 septembre 1879 (volume 4).

1 media

Cote
33065, 3Q53/253
Date
1877-1879
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 28 novembre 1877-18 septembre 1879 (volume 4).
Résultat n°31
20 septembre 1877-17 avril 1878 (volume 41).

1 media

Cote
33161, 3Q53/340
Date
1877-1878
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 20 septembre 1877-17 avril 1878 (volume 41).
Résultat n°32
7 juillet-26 octobre 1877 (volume 191).

1 media

Cote
32823, 3Q53/13
Date
1877
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 juillet-26 octobre 1877 (volume 191).
Résultat n°33
27 juillet-15 novembre 1878 (volume 195).

1 media

Cote
32827, 3Q53/17
Date
1878
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 27 juillet-15 novembre 1878 (volume 195).
Résultat n°34
15 novembre 1878-1er février 1879 (volume 196).

1 media

Cote
32828, 3Q53/18
Date
1878-1879
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 15 novembre 1878-1er février 1879 (volume 196).
Résultat n°35
Volume 33.

1 media

Cote
33340, 3Q53/517
Date
1878
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Répertoire général.
  • Volume 33.
Résultat n°36
29 octobre 1878-12 avril 1879 (volume 43).

1 media

Cote
33163, 3Q53/342
Date
1878-1879
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 29 octobre 1878-12 avril 1879 (volume 43).
Résultat n°37
17 avril-29 octobre 1878 (volume 42).

1 media

Cote
33162, 3Q53/341
Date
1878
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 17 avril-29 octobre 1878 (volume 42).
Résultat n°38
16 janvier-11 avril 1878 (volume 193).

1 media

Cote
32825, 3Q53/15
Date
1878
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 janvier-11 avril 1878 (volume 193).
Résultat n°39
11 avril-27 juillet 1878 (volume 194).

1 media

Cote
32826, 3Q53/16
Date
1878
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 avril-27 juillet 1878 (volume 194).
Résultat n°40
Volume 32.

1 media

Cote
33339, 3Q53/516
Date
1878
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Répertoire général.
  • Volume 32.