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  • 1
    28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).

    1 media

    28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).

    Date

    1903

    Cote

    33207, 3Q53/386

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    Volume 28.

    1 media

    Volume 28.

    Date

    1874

    Cote

    33335, 3Q53/512

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 28.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).

    1 media

    13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).

    Date

    1933-1934

    Cote

    32992, 3Q53/182

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).

    1 media

    19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).

    Date

    1877-1879

    Cote

    33042, 3Q53/231

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    7 août-6 décembre 1909 (volume 287).

    1 media

    7 août-6 décembre 1909 (volume 287).

    Date

    1909

    Cote

    32919, 3Q53/109

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 août-6 décembre 1909 (volume 287).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    1er octobre 1924-26 février 1925 (volume 138).

    1 media

    1er octobre 1924-26 février 1925 (volume 138).

    Date

    1924-1925

    Cote

    33259, 3Q53/438

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er octobre 1924-26 février 1925 (volume 138).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    16 mars-3 août 1923 (volume 320).

    1 media

    16 mars-3 août 1923 (volume 320).

    Date

    1923

    Cote

    32952, 3Q53/142

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 mars-3 août 1923 (volume 320).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    1er février-22 avril 1879 (volume 197).

    1 media

    1er février-22 avril 1879 (volume 197).

    Date

    1879

    Cote

    32829, 3Q53/19

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er février-22 avril 1879 (volume 197).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    2e semestre 1930.

    1 media

    2e semestre 1930.

    Date

    1930

    Cote

    33118, 3Q53/305

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2e semestre 1930.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    Volume 56.

    1 media

    Volume 56.

    Date

    1903

    Cote

    33363, 3Q53/540

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 56.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    Juillet-décembre 1935.

    1 media

    Juillet-décembre 1935.

    Date

    1935

    Cote

    33127, 3Q53/314

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet-décembre 1935.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    2 février 1923-3 novembre 1925 (volume 31).

    1 media

    2 février 1923-3 novembre 1925 (volume 31).

    Date

    1923-1925

    Cote

    33092, 3Q53/280

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 2 février 1923-3 novembre 1925 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    Volume 55.

    1 media

    Volume 55.

    Date

    1900

    Cote

    33362, 3Q53/539

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 55.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    23 février-20 septembre 1877.

    1 media

    23 février-20 septembre 1877.

    Date

    1877

    Cote

    33160, 3Q53/339

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 23 février-20 septembre 1877.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    1er octobre 1903-28 janvier 1904 (volume 268).

    1 media

    1er octobre 1903-28 janvier 1904 (volume 268).

    Date

    1903-1904

    Cote

    32900, 3Q53/90

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er octobre 1903-28 janvier 1904 (volume 268).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).

    1 media

    21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).

    Date

    1945

    Cote

    33038, 3Q53/228

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    17 décembre 1941-28 mai 1942 (volume 378).

    1 media

    17 décembre 1941-28 mai 1942 (volume 378).

    Date

    1941-1942

    Cote

    33028, 3Q53/218

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 décembre 1941-28 mai 1942 (volume 378).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    25 mars-20 septembre 1938 (volume 371 bis).

    1 media

    25 mars-20 septembre 1938 (volume 371 bis).

    Date

    1938

    Cote

    33015, 3Q53/205

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 mars-20 septembre 1938 (volume 371 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    1er mai-3 octobre 1918 (volume 123).

    1 media

    1er mai-3 octobre 1918 (volume 123).

    Date

    1918

    Cote

    33243, 3Q53/422

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er mai-3 octobre 1918 (volume 123).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    Baux sous seing privé.

    1 media

    Baux sous seing privé.

    Date

    1939

    Cote

    33135, 3Q53/321

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1939.
    • Baux sous seing privé.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 21
    10 octobre 1888-11 mars 1889 (volume 226).

    1 media

    10 octobre 1888-11 mars 1889 (volume 226).

    Date

    1888-1889

    Cote

    32858, 3Q53/48

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 octobre 1888-11 mars 1889 (volume 226).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 22
    20 mars-4 octobre 1939 (volume 373).

    1 media

    20 mars-4 octobre 1939 (volume 373).

    Date

    1939

    Cote

    33018, 3Q53/208

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 mars-4 octobre 1939 (volume 373).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 23
    26 août-29 novembre 1876 (volume 188).

    1 media

    26 août-29 novembre 1876 (volume 188).

    Date

    1876

    Cote

    32820, 3Q53/10

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 août-29 novembre 1876 (volume 188).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 24
    23 novembre 1931-30 mars 1932 (volume 160).

    1 media

    23 novembre 1931-30 mars 1932 (volume 160).

    Date

    1931-1932

    Cote

    33281, 3Q53/460

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 23 novembre 1931-30 mars 1932 (volume 160).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 25
    Janvier 1915-décembre 1918 (volume 25).

    2 lots 204 medias

    Janvier 1915-décembre 1918 (volume 25).

    Date

    1915-1918

    Cote

    33384, 3Q53/560

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1915-décembre 1918 (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 26
    6 mai-24 septembre 1895 (volume 244).

    1 media

    6 mai-24 septembre 1895 (volume 244).

    Date

    1895

    Cote

    32876, 3Q53/66

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 mai-24 septembre 1895 (volume 244).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 27
    27 juillet-15 novembre 1878 (volume 195).

    1 media

    27 juillet-15 novembre 1878 (volume 195).

    Date

    1878

    Cote

    32827, 3Q53/17

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 juillet-15 novembre 1878 (volume 195).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 28
    9 juillet 1918-2 janvier 1919 (volume 307).

    1 media

    9 juillet 1918-2 janvier 1919 (volume 307).

    Date

    1918-1919

    Cote

    32939, 3Q53/129

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 juillet 1918-2 janvier 1919 (volume 307).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 29
    26 octobre 1907-18 janvier 1908 (volume 280).

    1 media

    26 octobre 1907-18 janvier 1908 (volume 280).

    Date

    1907-1908

    Cote

    32912, 3Q53/102

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 octobre 1907-18 janvier 1908 (volume 280).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 30
    Baux sous seing privé.

    1 media

    Baux sous seing privé.

    Date

    1942

    Cote

    33139, 3Q53/324

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1941.
    • Baux sous seing privé.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 31
    13 août-21 novembre 1942 (volume 196).

    1 media

    13 août-21 novembre 1942 (volume 196).

    Date

    1942

    Cote

    33317, 3Q53/496

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 13 août-21 novembre 1942 (volume 196).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 32
    5 février-15 mai 1942 (volume 194).

    1 media

    5 février-15 mai 1942 (volume 194).

    Date

    1942

    Cote

    33315, 3Q53/494

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 5 février-15 mai 1942 (volume 194).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 33
    22 septembre-12 décembre 1933 (volume 359).

    1 media

    22 septembre-12 décembre 1933 (volume 359).

    Date

    1933

    Cote

    32991, 3Q53/181

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 22 septembre-12 décembre 1933 (volume 359).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 34
    18 décembre 1940-16 juin 1941 (volume 376).

    1 media

    18 décembre 1940-16 juin 1941 (volume 376).

    Date

    1940-1941

    Cote

    33024, 3Q53/214

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 décembre 1940-16 juin 1941 (volume 376).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 35
    25 août 1896-19 juin 1897 (volume 68).

    1 media

    25 août 1896-19 juin 1897 (volume 68).

    Date

    1896-1897

    Cote

    33188, 3Q53/367

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 25 août 1896-19 juin 1897 (volume 68).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 36
    28 novembre 1882-21 avril 1883 (volume 211).

    1 media

    28 novembre 1882-21 avril 1883 (volume 211).

    Date

    1882-1883

    Cote

    32843, 3Q53/33

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 novembre 1882-21 avril 1883 (volume 211).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 37
    6 mai-7 août 1909 (volume 286).

    1 media

    6 mai-7 août 1909 (volume 286).

    Date

    1909

    Cote

    32918, 3Q53/108

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 mai-7 août 1909 (volume 286).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 38
    5 avril 1935-9 mars 1938 (volume 73).

    1 media

    5 avril 1935-9 mars 1938 (volume 73).

    Date

    1935-1938

    Cote

    33059, 3Q53/248

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 5 avril 1935-9 mars 1938 (volume 73).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 39
    Volume 52.

    1 media

    Volume 52.

    Date

    1894

    Cote

    33359, 3Q53/536

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 52.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 40
    1er septembre-31 décembre 1910 (volume 109).

    1 media

    1er septembre-31 décembre 1910 (volume 109).

    Date

    1910

    Cote

    33229, 3Q53/408

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er septembre-31 décembre 1910 (volume 109).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 41
    3 décembre 1919-1er avril 1920 (volume 126).

    1 media

    3 décembre 1919-1er avril 1920 (volume 126).

    Date

    1919-1920

    Cote

    33246, 3Q53/425

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 3 décembre 1919-1er avril 1920 (volume 126).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 42
    12 novembre 1934-30 janvier 1935 (volume 170).

    1 media

    12 novembre 1934-30 janvier 1935 (volume 170).

    Date

    1934-1935

    Cote

    33291, 3Q53/470

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 12 novembre 1934-30 janvier 1935 (volume 170).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 43
    23 février-12 mai 1900 (volume 76).

    1 media

    23 février-12 mai 1900 (volume 76).

    Date

    1900

    Cote

    33196, 3Q53/375

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 23 février-12 mai 1900 (volume 76).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 44
    10 novembre 1888-12 juin 1893 (volume 60).

    1 media

    10 novembre 1888-12 juin 1893 (volume 60).

    Date

    1888-1893

    Cote

    33047, 3Q53/236

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 10 novembre 1888-12 juin 1893 (volume 60).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 45
    10 août-20 décembre 1912 (volume 296).

    1 media

    10 août-20 décembre 1912 (volume 296).

    Date

    1912

    Cote

    32928, 3Q53/118

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 août-20 décembre 1912 (volume 296).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 46
    12 septembre 1924-25 février 1925 (volume 325).

    1 media

    12 septembre 1924-25 février 1925 (volume 325).

    Date

    1924-1925

    Cote

    32957, 3Q53/147

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 septembre 1924-25 février 1925 (volume 325).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 47
    12 novembre 1881-8 mai 1882 (volume 49).

    1 media

    12 novembre 1881-8 mai 1882 (volume 49).

    Date

    1881-1882

    Cote

    33169, 3Q53/348

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 12 novembre 1881-8 mai 1882 (volume 49).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 48
    3 janvier-6 mai 1895 (volume 243).

    1 media

    3 janvier-6 mai 1895 (volume 243).

    Date

    1895

    Cote

    32875, 3Q53/65

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 janvier-6 mai 1895 (volume 243).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 49
    1er mars 1876-27 novembre 1877 (volume 3).

    1 media

    1er mars 1876-27 novembre 1877 (volume 3).

    Date

    1876-1877

    Cote

    33064, 3Q53/252

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 1er mars 1876-27 novembre 1877 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 50
    29 juillet-16 novembre 1881 (volume 207).

    1 media

    29 juillet-16 novembre 1881 (volume 207).

    Date

    1881

    Cote

    32839, 3Q53/29

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 juillet-16 novembre 1881 (volume 207).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 51
    16 novembre 1881-16 février 1882 (volume 208).

    1 media

    16 novembre 1881-16 février 1882 (volume 208).

    Date

    1881-1882

    Cote

    32840, 3Q53/30

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 novembre 1881-16 février 1882 (volume 208).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 52
    24 octobre 1891-8 août 1892 (volume 62).

    1 media

    24 octobre 1891-8 août 1892 (volume 62).

    Date

    1891-1892

    Cote

    33182, 3Q53/361

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 24 octobre 1891-8 août 1892 (volume 62).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 53
    1er juin-22 décembre 1943 (volume 381-381 bis).

    1 media

    1er juin-22 décembre 1943 (volume 381-381 bis).

    Date

    1943

    Cote

    33033, 3Q53/223

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er juin-22 décembre 1943 (volume 381-381 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 54
    4 août 1894-3 janvier 1895 (volume 242).

    1 media

    4 août 1894-3 janvier 1895 (volume 242).

    Date

    1894-1895

    Cote

    32874, 3Q53/64

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 août 1894-3 janvier 1895 (volume 242).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 55
    Volume 31.

    1 media

    Volume 31.

    Date

    1876

    Cote

    33338, 3Q53/515

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 31.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 56
    Volume 57.

    1 media

    Volume 57.

    Date

    1906

    Cote

    33364, 3Q53/541

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 57.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 57
    7 décembre 1917-9 juillet 1918 (volume 306).

    1 media

    7 décembre 1917-9 juillet 1918 (volume 306).

    Date

    1917-1918

    Cote

    32938, 3Q53/128

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 décembre 1917-9 juillet 1918 (volume 306).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 58
    1er semestre 1929.

    1 media

    1er semestre 1929.

    Date

    1929

    Cote

    33115, 3Q53/302

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er semestre 1929.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 59
    18 février-1er juin 1907 (volume 98).

    1 media

    18 février-1er juin 1907 (volume 98).

    Date

    1907

    Cote

    33218, 3Q53/397

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 18 février-1er juin 1907 (volume 98).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 60
    26 février-30 mai 1940 (volume 187).

    1 media

    26 février-30 mai 1940 (volume 187).

    Date

    1940

    Cote

    33308, 3Q53/487

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 26 février-30 mai 1940 (volume 187).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 61
    18 décembre 1940-16 juin 1941 (volume 376 bis).

    1 media

    18 décembre 1940-16 juin 1941 (volume 376 bis).

    Date

    1940-1941

    Cote

    33025, 3Q53/215

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 décembre 1940-16 juin 1941 (volume 376 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 62
    Baux sous seing privé.

    1 media

    Baux sous seing privé.

    Date

    1943

    Cote

    33142, 3Q53/326

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1942.
    • Baux sous seing privé.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 63
    2 janvier-30 mars 1928 (volume 147).

    1 media

    2 janvier-30 mars 1928 (volume 147).

    Date

    1928

    Cote

    33268, 3Q53/447

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 2 janvier-30 mars 1928 (volume 147).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 64
    18 avril-15 octobre 1901 (volume 262).

    1 media

    18 avril-15 octobre 1901 (volume 262).

    Date

    1901

    Cote

    32894, 3Q53/84

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 avril-15 octobre 1901 (volume 262).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 65
    20 janvier-20 mai 1903 (volume 266).

    1 media

    20 janvier-20 mai 1903 (volume 266).

    Date

    1903

    Cote

    32898, 3Q53/88

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 janvier-20 mai 1903 (volume 266).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 66
    22 mars-4 août 1890 (volume 230).

    1 media

    22 mars-4 août 1890 (volume 230).

    Date

    1890

    Cote

    32862, 3Q53/52

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 22 mars-4 août 1890 (volume 230).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 67
    12 avril-29 septembre 1879 (volume 44).

    1 media

    12 avril-29 septembre 1879 (volume 44).

    Date

    1879

    Cote

    33164, 3Q53/343

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 12 avril-29 septembre 1879 (volume 44).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 68
    15 janvier 1876-19 octobre 1877 (volume 54).

    1 media

    15 janvier 1876-19 octobre 1877 (volume 54).

    Date

    1876-1877

    Cote

    33041, 3Q53/230

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 15 janvier 1876-19 octobre 1877 (volume 54).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 69
    3 janvier-5 juin 1919 (volume 308).

    1 media

    3 janvier-5 juin 1919 (volume 308).

    Date

    1919

    Cote

    32940, 3Q53/130

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 janvier-5 juin 1919 (volume 308).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 70
    Volume 43.

    1 media

    Volume 43.

    Date

    1886

    Cote

    33350, 3Q53/527

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 43.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 71
    18 août 1902-19 janvier 1903 (volume 265).

    1 media

    18 août 1902-19 janvier 1903 (volume 265).

    Date

    1902-1903

    Cote

    32897, 3Q53/87

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 août 1902-19 janvier 1903 (volume 265).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 72
    1er octobre-27 décembre 1921 (volume 130).

    1 media

    1er octobre-27 décembre 1921 (volume 130).

    Date

    1921

    Cote

    33251, 3Q53/430

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er octobre-27 décembre 1921 (volume 130).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 73
    20 janvier 1885-5 octobre 1886 (volume 8).

    1 media

    20 janvier 1885-5 octobre 1886 (volume 8).

    Date

    1885-1886

    Cote

    33069, 3Q53/257

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 20 janvier 1885-5 octobre 1886 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 74
    13 juillet 1888-13 mai 1889 (volume 58).

    1 media

    13 juillet 1888-13 mai 1889 (volume 58).

    Date

    1888-1889

    Cote

    33178, 3Q53/357

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 13 juillet 1888-13 mai 1889 (volume 58).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 75
    3 juin-27 septembre 1940 (volume 188).

    1 media

    3 juin-27 septembre 1940 (volume 188).

    Date

    1940

    Cote

    33309, 3Q53/488

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 3 juin-27 septembre 1940 (volume 188).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 76
    28 mars-20 septembre 1938 (volume 371).

    1 media

    28 mars-20 septembre 1938 (volume 371).

    Date

    1938

    Cote

    33014, 3Q53/204

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 mars-20 septembre 1938 (volume 371).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 77
    Janvier 1906-mars 1910 (volume 23).

    2 lots 206 medias

    Janvier 1906-mars 1910 (volume 23).

    Date

    1906-1910

    Cote

    33382, 3Q53/558

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1906-mars 1910 (volume 23).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 78
    15 mars 1912-11 novembre 1916 (volume 66).

    1 media

    15 mars 1912-11 novembre 1916 (volume 66).

    Date

    1912-1916

    Cote

    33053, 3Q53/242

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 15 mars 1912-11 novembre 1916 (volume 66).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 79
    3 mai-25 août 1930 (volume 155).

    1 media

    3 mai-25 août 1930 (volume 155).

    Date

    1930

    Cote

    33276, 3Q53/455

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 3 mai-25 août 1930 (volume 155).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 80
    18 juin 1906-21 mai 1908 (volume 24).

    1 media

    18 juin 1906-21 mai 1908 (volume 24).

    Date

    1906-1908

    Cote

    33085, 3Q53/273

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 18 juin 1906-21 mai 1908 (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement