Bureau de Villefranche AC

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	22 avril 1872-28 avril 1874 (volume 1).	Cote 33062, 3Q53/250	Date 1872-1874	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 22 avril 1872-28 avril 1874 (volume 1).
Résultat n°2	1 media	Volume 28.	Cote 33335, 3Q53/512	Date 1874	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 28.
Résultat n°3	1 media	20 décembre 1874-12 mars 1875 (volume 183).	Cote 32815, 3Q53/5	Date 1874-1875	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 20 décembre 1874-12 mars 1875 (volume 183).
Résultat n°4	1 media	2 octobre-20 décembre 1874 (volume 182).	Cote 32814, 3Q53/4	Date 1874	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 2 octobre-20 décembre 1874 (volume 182).
Résultat n°5	1 media	29 avril 1874-1er mars 1876 (volume 2).	Cote 33063, 3Q53/251	Date 1874-1876	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 29 avril 1874-1er mars 1876 (volume 2).
Résultat n°6	1 media	6 mars 1874-22 mars 1875.	Cote 33156, 3Q53/335	Date 1874-1875	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 6 mars 1874-22 mars 1875.
Résultat n°7	1 media	Volume 29.	Cote 33336, 3Q53/513	Date 1874	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 29.
Résultat n°8	1 media	26 juin-2 octobre 1874 (volume 181).	Cote 32813, 3Q53/3	Date 1874	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 26 juin-2 octobre 1874 (volume 181).
Résultat n°9	1 media	7 janvier-6 avril 1874 (volume 179).	Cote 32811, 3Q53/1	Date 1874	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 7 janvier-6 avril 1874 (volume 179).
Résultat n°10	1 media	21 juillet 1874-15 janvier 1876 (volume 53).	Cote 33040, 3Q53/229	Date 1874-1876	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP). 21 juillet 1874-15 janvier 1876 (volume 53).
Résultat n°11	1 media	6 avril-26 juin 1874 (volume 180).	Cote 32812, 3Q53/2	Date 1874	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 6 avril-26 juin 1874 (volume 180).
Résultat n°12	1 media	5 octobre 1875-21 mars 1876 (volume 186).	Cote 32818, 3Q53/8	Date 1875-1876	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 5 octobre 1875-21 mars 1876 (volume 186).
Résultat n°13	1 media	Volume 30.	Cote 33337, 3Q53/514	Date 1875	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 30.
Résultat n°14	1 media	22 mars 1875-29 mars 1876.	Cote 33157, 3Q53/336	Date 1875-1876	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 22 mars 1875-29 mars 1876.
Résultat n°15	1 media	12 mars-26 juin 1875 (volume 184).	Cote 32816, 3Q53/6	Date 1875	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 12 mars-26 juin 1875 (volume 184).
Résultat n°16	1 media	26 juin-5 octobre 1875 (volume 185).	Cote 32817, 3Q53/7	Date 1875	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 26 juin-5 octobre 1875 (volume 185).
Résultat n°17	1 media	26 août-29 novembre 1876 (volume 188).	Cote 32820, 3Q53/10	Date 1876	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 26 août-29 novembre 1876 (volume 188).
Résultat n°18	1 media	1er mars 1876-27 novembre 1877 (volume 3).	Cote 33064, 3Q53/252	Date 1876-1877	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er mars 1876-27 novembre 1877 (volume 3).
Résultat n°19	1 media	Volume 31.	Cote 33338, 3Q53/515	Date 1876	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 31.
Résultat n°20	1 media	15 janvier 1876-19 octobre 1877 (volume 54).	Cote 33041, 3Q53/230	Date 1876-1877	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP). 15 janvier 1876-19 octobre 1877 (volume 54).
Résultat n°21	1 media	11 août 1876-23 février 1877.	Cote 33159, 3Q53/338	Date 1876-1877	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 11 août 1876-23 février 1877.
Résultat n°22	1 media	29 mars-11 août 1876.	Cote 33158, 3Q53/337	Date 1876	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 29 mars-11 août 1876.
Résultat n°23	1 media	29 novembre 1876-23 mars 1877 (volume 189).	Cote 32821, 3Q53/11	Date 1876-1877	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 29 novembre 1876-23 mars 1877 (volume 189).
Résultat n°24	1 media	21 mars-26 août 1876 (volume 187).	Cote 32819, 3Q53/9	Date 1876	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 21 mars-26 août 1876 (volume 187).
Résultat n°25	1 media	19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).	Cote 33042, 3Q53/231	Date 1877-1879	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP). 19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).
Résultat n°26	1 media	23 février-20 septembre 1877.	Cote 33160, 3Q53/339	Date 1877	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 23 février-20 septembre 1877.
Résultat n°27	1 media	26 octobre 1877-16 janvier 1878 (volume 192).	Cote 32824, 3Q53/14	Date 1877-1878	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 26 octobre 1877-16 janvier 1878 (volume 192).
Résultat n°28	1 media	23 mars-7 juillet 1877 (volume 190).	Cote 32822, 3Q53/12	Date 1877	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 23 mars-7 juillet 1877 (volume 190).
Résultat n°29	2 lots 186 medias	Juillet 1877-décembre 1882.	Cote 33377, 3Q53/553	Date 1877-1882	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Tables alphabétiques des successions et absences. Juillet 1877-décembre 1882.
Résultat n°30	1 media	28 novembre 1877-18 septembre 1879 (volume 4).	Cote 33065, 3Q53/253	Date 1877-1879	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 28 novembre 1877-18 septembre 1879 (volume 4).
Résultat n°31	1 media	20 septembre 1877-17 avril 1878 (volume 41).	Cote 33161, 3Q53/340	Date 1877-1878	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 20 septembre 1877-17 avril 1878 (volume 41).
Résultat n°32	1 media	7 juillet-26 octobre 1877 (volume 191).	Cote 32823, 3Q53/13	Date 1877	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 7 juillet-26 octobre 1877 (volume 191).
Résultat n°33	1 media	27 juillet-15 novembre 1878 (volume 195).	Cote 32827, 3Q53/17	Date 1878	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 27 juillet-15 novembre 1878 (volume 195).
Résultat n°34	1 media	15 novembre 1878-1er février 1879 (volume 196).	Cote 32828, 3Q53/18	Date 1878-1879	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 15 novembre 1878-1er février 1879 (volume 196).
Résultat n°35	1 media	Volume 33.	Cote 33340, 3Q53/517	Date 1878	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 33.
Résultat n°36	1 media	29 octobre 1878-12 avril 1879 (volume 43).	Cote 33163, 3Q53/342	Date 1878-1879	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 29 octobre 1878-12 avril 1879 (volume 43).
Résultat n°37	1 media	17 avril-29 octobre 1878 (volume 42).	Cote 33162, 3Q53/341	Date 1878	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 17 avril-29 octobre 1878 (volume 42).
Résultat n°38	1 media	16 janvier-11 avril 1878 (volume 193).	Cote 32825, 3Q53/15	Date 1878	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 16 janvier-11 avril 1878 (volume 193).
Résultat n°39	1 media	11 avril-27 juillet 1878 (volume 194).	Cote 32826, 3Q53/16	Date 1878	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 11 avril-27 juillet 1878 (volume 194).
Résultat n°40	1 media	Volume 32.	Cote 33339, 3Q53/516	Date 1878	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 32.
Résultat n°41	1 media	1er février-22 avril 1879 (volume 197).	Cote 32829, 3Q53/19	Date 1879	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 1er février-22 avril 1879 (volume 197).
Résultat n°42	1 media	12 avril-29 septembre 1879 (volume 44).	Cote 33164, 3Q53/343	Date 1879	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 12 avril-29 septembre 1879 (volume 44).
Résultat n°43	1 media	22 avril-19 juillet 1879 (volume 198).	Cote 32830, 3Q53/20	Date 1879	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 22 avril-19 juillet 1879 (volume 198).
Résultat n°44	1 media	29 septembre 1879-29 avril 1880 (volume 45).	Cote 33165, 3Q53/344	Date 1879-1880	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 29 septembre 1879-29 avril 1880 (volume 45).
Résultat n°45	1 media	11 octobre 1879-8 janvier 1880 (volume 200).	Cote 32832, 3Q53/22	Date 1879-1880	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 11 octobre 1879-8 janvier 1880 (volume 200).
Résultat n°46	1 media	19 juillet-11 octobre 1879 (volume 199).	Cote 32831, 3Q53/21	Date 1879	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 19 juillet-11 octobre 1879 (volume 199).
Résultat n°47	1 media	9 août 1879-14 avril 1881 (volume 56).	Cote 33043, 3Q53/232	Date 1879-1881	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP). 9 août 1879-14 avril 1881 (volume 56).
Résultat n°48	1 media	Volume 34.	Cote 33341, 3Q53/518	Date 1879	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 34.
Résultat n°49	1 media	18 septembre 1879-7 juin 1881 (volume 5).	Cote 33066, 3Q53/254	Date 1879-1881	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 18 septembre 1879-7 juin 1881 (volume 5).
Résultat n°50	1 media	Volume 35.	Cote 33342, 3Q53/519	Date 1880	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 35.
Résultat n°51	1 media	1er avril-22 juin 1880 (volume 202).	Cote 32834, 3Q53/24	Date 1880	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 1er avril-22 juin 1880 (volume 202).
Résultat n°52	1 media	3 octobre 1880-19 avril 1881 (volume 47).	Cote 33167, 3Q53/346	Date 1880-1881	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 3 octobre 1880-19 avril 1881 (volume 47).
Résultat n°53	1 media	21 septembre-14 décembre 1880 (volume 204).	Cote 32836, 3Q53/26	Date 1880	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 21 septembre-14 décembre 1880 (volume 204).
Résultat n°54	1 media	Volume 36.	Cote 33343, 3Q53/520	Date 1880	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 36.
Résultat n°55	1 media	8 janvier-1er avril 1880 (volume 201).	Cote 32833, 3Q53/23	Date 1880	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 8 janvier-1er avril 1880 (volume 201).
Résultat n°56	1 media	14 décembre 1880-1er avril 1881 (volume 205).	Cote 32837, 3Q53/27	Date 1880-1881	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 14 décembre 1880-1er avril 1881 (volume 205).
Résultat n°57	1 media	29 avril-3 octobre 1880 (volume 46).	Cote 33166, 3Q53/345	Date 1880	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 29 avril-3 octobre 1880 (volume 46).
Résultat n°58	1 media	22 juin-21 septembre 1880 (volume 203).	Cote 32835, 3Q53/25	Date 1880	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 22 juin-21 septembre 1880 (volume 203).
Résultat n°59	1 media	12 novembre 1881-8 mai 1882 (volume 49).	Cote 33169, 3Q53/348	Date 1881-1882	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 12 novembre 1881-8 mai 1882 (volume 49).
Résultat n°60	1 media	29 juillet-16 novembre 1881 (volume 207).	Cote 32839, 3Q53/29	Date 1881	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 29 juillet-16 novembre 1881 (volume 207).
Résultat n°61	1 media	16 novembre 1881-16 février 1882 (volume 208).	Cote 32840, 3Q53/30	Date 1881-1882	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 16 novembre 1881-16 février 1882 (volume 208).
Résultat n°62	1 media	19 avril-12 novembre 1881 (volume 48).	Cote 33168, 3Q53/347	Date 1881	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 19 avril-12 novembre 1881 (volume 48).
Résultat n°63	1 media	7 juin 1881-20 mars 1883 (volume 6).	Cote 33067, 3Q53/255	Date 1881-1883	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 7 juin 1881-20 mars 1883 (volume 6).
Résultat n°64	1 media	Volume 37.	Cote 33344, 3Q53/521	Date 1881	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 37.
Résultat n°65	1 media	14 avril 1881-22 juin 1883 (volume 57).	Cote 33044, 3Q53/233	Date 1881-1883	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP). 14 avril 1881-22 juin 1883 (volume 57).
Résultat n°66	1 media	1er avril-29 juillet 1881 (volume 206).	Cote 32838, 3Q53/28	Date 1881	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 1er avril-29 juillet 1881 (volume 206).
Résultat n°67	1 media	28 novembre 1882-21 avril 1883 (volume 211).	Cote 32843, 3Q53/33	Date 1882-1883	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 28 novembre 1882-21 avril 1883 (volume 211).
Résultat n°68	1 media	Volume 38.	Cote 33345, 3Q53/522	Date 1882	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 38.
Résultat n°69	1 media	8 mai 1882-20 janvier 1883 (volume 50).	Cote 33170, 3Q53/349	Date 1882-1883	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 8 mai 1882-20 janvier 1883 (volume 50).
Résultat n°70	1 media	14 juin-28 novembre 1882 (volume 210).	Cote 32842, 3Q53/32	Date 1882	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 14 juin-28 novembre 1882 (volume 210).
Résultat n°71	1 media	16 février-14 juin 1882 (volume 209).	Cote 32841, 3Q53/31	Date 1882	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 16 février-14 juin 1882 (volume 209).
Résultat n°72	2 lots 193 medias	Janvier 1883-décembvre 1888.	Cote 33378, 3Q53/554	Date 1883-1888	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1883-décembvre 1888.
Résultat n°73	1 media	20 octobre 1883-22 juillet 1884 (volume 52).	Cote 33172, 3Q53/351	Date 1883-1884	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 20 octobre 1883-22 juillet 1884 (volume 52).
Résultat n°74	1 media	11 octobre 1883-14 février 1884 (volume 213).	Cote 32845, 3Q53/35	Date 1883-1884	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 11 octobre 1883-14 février 1884 (volume 213).
Résultat n°75	1 media	22 juin 1883-28 décembre 1885 (volume 58).	Cote 33045, 3Q53/234	Date 1883-1885	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP). 22 juin 1883-28 décembre 1885 (volume 58).
Résultat n°76	1 media	Volume 39.	Cote 33346, 3Q53/523	Date 1883	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 39.
Résultat n°77	1 media	21 avril-11 octobre 1883 (volume 212).	Cote 32844, 3Q53/34	Date 1883	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 21 avril-11 octobre 1883 (volume 212).
Résultat n°78	1 media	20 janvier-20 octobre 1883 (volume 51).	Cote 33171, 3Q53/350	Date 1883	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 20 janvier-20 octobre 1883 (volume 51).
Résultat n°79	1 media	21 mars 1883-19 janvier 1885 (volume 7).	Cote 33068, 3Q53/256	Date 1883-1885	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 21 mars 1883-19 janvier 1885 (volume 7).
Résultat n°80	1 media	14 février-24 juin 1884 (volume 214).	Cote 32846, 3Q53/36	Date 1884	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 14 février-24 juin 1884 (volume 214).

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22 avril 1872-28 avril 1874 (volume 1).

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29 avril 1874-1er mars 1876 (volume 2).

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Volume 29.

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26 juin-5 octobre 1875 (volume 185).

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26 août-29 novembre 1876 (volume 188).

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15 janvier 1876-19 octobre 1877 (volume 54).

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29 novembre 1876-23 mars 1877 (volume 189).

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21 mars-26 août 1876 (volume 187).

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19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).

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23 février-20 septembre 1877.

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26 octobre 1877-16 janvier 1878 (volume 192).

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Juillet 1877-décembre 1882.

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28 novembre 1877-18 septembre 1879 (volume 4).

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