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  1. Résultat n°1
    1er semestre 1946.

    1 media

    1er semestre 1946.

    Date

    1946

    Cote

    33152, 3Q53/333

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1946.
    • Baux sous seing privé.
    • 1er semestre 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Actes sous seing privé.

    1 media

    Actes sous seing privé.

    Date

    1946

    Cote

    33150, 3Q53/332

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1946.
    • Actes sous seing privé.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    19 juin 1944-4 septembre 1946 (volume 40).

    1 media

    19 juin 1944-4 septembre 1946 (volume 40).

    Date

    1944-1946

    Cote

    33101, 3Q53/289

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 19 juin 1944-4 septembre 1946 (volume 40).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    2e semestre 1946.

    1 media

    2e semestre 1946.

    Date

    1946

    Cote

    33153, 3Q53/334

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1946.
    • Baux sous seing privé.
    • 2e semestre 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).

    1 media

    21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).

    Date

    1945

    Cote

    33038, 3Q53/228

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    7 juillet 1944-21 mars 1945 (volume 383).

    1 media

    7 juillet 1944-21 mars 1945 (volume 383).

    Date

    1944-1945

    Cote

    33035, 3Q53/225

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 juillet 1944-21 mars 1945 (volume 383).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    29 mars-27 juin 1945 (volume 206).

    1 media

    29 mars-27 juin 1945 (volume 206).

    Date

    1945

    Cote

    33327, 3Q53/506

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 29 mars-27 juin 1945 (volume 206).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    18 décembre 1944-28 mars 1945 (volume 205).

    1 media

    18 décembre 1944-28 mars 1945 (volume 205).

    Date

    1944-1945

    Cote

    33326, 3Q53/505

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 18 décembre 1944-28 mars 1945 (volume 205).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    Juillet 1942-mars 1945 (volume 33).

    2 lots 201 medias

    Juillet 1942-mars 1945 (volume 33).

    Date

    1942-1945

    Cote

    33392, 3Q53/568

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Juillet 1942-mars 1945 (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    21 mars-15 octobre 1945 (volume 384).

    1 media

    21 mars-15 octobre 1945 (volume 384).

    Date

    1945

    Cote

    33037, 3Q53/227

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 mars-15 octobre 1945 (volume 384).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    1er semestre 1945.

    1 media

    1er semestre 1945.

    Date

    1945

    Cote

    33148, 3Q53/331

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er semestre 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    7 juillet 1944-20 mars 1945 (volume 383 bis).

    1 media

    7 juillet 1944-20 mars 1945 (volume 383 bis).

    Date

    1944-1945

    Cote

    33036, 3Q53/226

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 juillet 1944-20 mars 1945 (volume 383 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    9 mars 1938- 12 février 1944 (volume 74).

    1 media

    9 mars 1938- 12 février 1944 (volume 74).

    Date

    1938-1944

    Cote

    33060, 3Q53/249

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 9 mars 1938- 12 février 1944 (volume 74).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    18 novembre 1943-18 février 1944 (volume 201).

    1 media

    18 novembre 1943-18 février 1944 (volume 201).

    Date

    1943-1944

    Cote

    33322, 3Q53/501

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 18 novembre 1943-18 février 1944 (volume 201).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    25 mai-26 août 1944 (volume 203).

    1 media

    25 mai-26 août 1944 (volume 203).

    Date

    1944

    Cote

    33324, 3Q53/503

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 25 mai-26 août 1944 (volume 203).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    28 août-14 décembre 1944 (volume 204).

    1 media

    28 août-14 décembre 1944 (volume 204).

    Date

    1944

    Cote

    33325, 3Q53/504

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 28 août-14 décembre 1944 (volume 204).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    20 décembre 1943-6 juillet 1944 (volume 382-382 bis).

    1 media

    20 décembre 1943-6 juillet 1944 (volume 382-382 bis).

    Date

    1943-1944

    Cote

    33034, 3Q53/224

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 décembre 1943-6 juillet 1944 (volume 382-382 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    1er semestre 1944.

    1 media

    1er semestre 1944.

    Date

    1944

    Cote

    33146, 3Q53/329

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er semestre 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    2e semestre 1944.

    1 media

    2e semestre 1944.

    Date

    1944

    Cote

    33147, 3Q53/330

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2e semestre 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    18 novembre 1941-19 juin 1944 (volume 39).

    1 media

    18 novembre 1941-19 juin 1944 (volume 39).

    Date

    1941-1944

    Cote

    33100, 3Q53/288

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 18 novembre 1941-19 juin 1944 (volume 39).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    21 février-24 mai 1944 (volume 202).

    1 media

    21 février-24 mai 1944 (volume 202).

    Date

    1944

    Cote

    33323, 3Q53/502

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 21 février-24 mai 1944 (volume 202).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    1er juin-22 décembre 1943 (volume 381-381 bis).

    1 media

    1er juin-22 décembre 1943 (volume 381-381 bis).

    Date

    1943

    Cote

    33033, 3Q53/223

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er juin-22 décembre 1943 (volume 381-381 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    Baux sous seing privé.

    1 media

    Baux sous seing privé.

    Date

    1943

    Cote

    33142, 3Q53/326

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1942.
    • Baux sous seing privé.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    27 août-18 novembre 1943 (volume 200).

    1 media

    27 août-18 novembre 1943 (volume 200).

    Date

    1943

    Cote

    33321, 3Q53/500

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 27 août-18 novembre 1943 (volume 200).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    1er juin-26 août 1943 (volume 199).

    1 media

    1er juin-26 août 1943 (volume 199).

    Date

    1943

    Cote

    33320, 3Q53/499

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er juin-26 août 1943 (volume 199).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    Baux sous seing privé.

    1 media

    Baux sous seing privé.

    Date

    1943

    Cote

    33145, 3Q53/328

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1943.
    • Baux sous seing privé.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    Actes sous seing privé.

    1 media

    Actes sous seing privé.

    Cote

    33144, 3Q53/327

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1943.
    • Actes sous seing privé.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    23 novembre 1942-2 mars 1943 (volume 197).

    1 media

    23 novembre 1942-2 mars 1943 (volume 197).

    Date

    1942-1943

    Cote

    33318, 3Q53/497

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 23 novembre 1942-2 mars 1943 (volume 197).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    3 mars-31 mai 1943 (volume 198).

    1 media

    3 mars-31 mai 1943 (volume 198).

    Date

    1943

    Cote

    33319, 3Q53/498

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 3 mars-31 mai 1943 (volume 198).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    30 novembre 1942-1er juin 1943 (volume 380-380 bis).

    1 media

    30 novembre 1942-1er juin 1943 (volume 380-380 bis).

    Date

    1942-1943

    Cote

    33032, 3Q53/222

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 30 novembre 1942-1er juin 1943 (volume 380-380 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    17 décembre 1941-28 mai 1942 (volume 378).

    1 media

    17 décembre 1941-28 mai 1942 (volume 378).

    Date

    1941-1942

    Cote

    33028, 3Q53/218

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 décembre 1941-28 mai 1942 (volume 378).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    Baux sous seing privé.

    1 media

    Baux sous seing privé.

    Date

    1942

    Cote

    33139, 3Q53/324

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1941.
    • Baux sous seing privé.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    13 août-21 novembre 1942 (volume 196).

    1 media

    13 août-21 novembre 1942 (volume 196).

    Date

    1942

    Cote

    33317, 3Q53/496

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 13 août-21 novembre 1942 (volume 196).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    5 février-15 mai 1942 (volume 194).

    1 media

    5 février-15 mai 1942 (volume 194).

    Date

    1942

    Cote

    33315, 3Q53/494

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 5 février-15 mai 1942 (volume 194).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    26 mai-30 novembre 1942 (volume 379 bis).

    1 media

    26 mai-30 novembre 1942 (volume 379 bis).

    Date

    1942

    Cote

    33031, 3Q53/221

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 mai-30 novembre 1942 (volume 379 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    17 décembre 1941-26 mai 1942 (volume 378 bis).

    1 media

    17 décembre 1941-26 mai 1942 (volume 378 bis).

    Date

    1941-1942

    Cote

    33029, 3Q53/219

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 décembre 1941-26 mai 1942 (volume 378 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    18 mai-12 août 1942 (volume 195).

    1 media

    18 mai-12 août 1942 (volume 195).

    Date

    1942

    Cote

    33316, 3Q53/495

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 18 mai-12 août 1942 (volume 195).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    3 novembre 1941-4 février 1942 (volume 193).

    1 media

    3 novembre 1941-4 février 1942 (volume 193).

    Date

    1941-1942

    Cote

    33314, 3Q53/493

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 3 novembre 1941-4 février 1942 (volume 193).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    Juillet 1939-août 1942 (volume 32).

    2 lots 195 medias

    Juillet 1939-août 1942 (volume 32).

    Date

    1939-1942

    Cote

    33391, 3Q53/567

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Juillet 1939-août 1942 (volume 32).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    29 mai-30 novembre 1942 (volume 379).

    1 media

    29 mai-30 novembre 1942 (volume 379).

    Date

    1942

    Cote

    33030, 3Q53/220

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 mai-30 novembre 1942 (volume 379).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    Actes sous seing privé.

    1 media

    Actes sous seing privé.

    Date

    1942

    Cote

    33141, 3Q53/325

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1942.
    • Actes sous seing privé.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    18 décembre 1940-16 juin 1941 (volume 376).

    1 media

    18 décembre 1940-16 juin 1941 (volume 376).

    Date

    1940-1941

    Cote

    33024, 3Q53/214

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 décembre 1940-16 juin 1941 (volume 376).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    18 décembre 1940-16 juin 1941 (volume 376 bis).

    1 media

    18 décembre 1940-16 juin 1941 (volume 376 bis).

    Date

    1940-1941

    Cote

    33025, 3Q53/215

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 décembre 1940-16 juin 1941 (volume 376 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    Actes sous seing privé.

    1 media

    Actes sous seing privé.

    Date

    1941

    Cote

    33138, 3Q53/323

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1941.
    • Actes sous seing privé.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    28 janvier 1939-18 novembre 1941 (volume 38).

    1 media

    28 janvier 1939-18 novembre 1941 (volume 38).

    Date

    1939-1941

    Cote

    33099, 3Q53/287

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 28 janvier 1939-18 novembre 1941 (volume 38).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    2 janvier-27 mars 1941 (volume 190).

    1 media

    2 janvier-27 mars 1941 (volume 190).

    Date

    1941

    Cote

    33311, 3Q53/490

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 2 janvier-27 mars 1941 (volume 190).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    16 juin-17 décembre 1941 (volume 377).

    1 media

    16 juin-17 décembre 1941 (volume 377).

    Date

    1941

    Cote

    33026, 3Q53/216

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 juin-17 décembre 1941 (volume 377).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    11 juillet-30 octobre 1941 (volume 192).

    1 media

    11 juillet-30 octobre 1941 (volume 192).

    Date

    1941

    Cote

    33313, 3Q53/492

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 11 juillet-30 octobre 1941 (volume 192).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    16 juin-17 décembre 1941 (volume 377 bis).

    1 media

    16 juin-17 décembre 1941 (volume 377 bis).

    Date

    1941

    Cote

    33027, 3Q53/217

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 juin-17 décembre 1941 (volume 377 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    1er avril-10 juillet 1941 (volume 191).

    1 media

    1er avril-10 juillet 1941 (volume 191).

    Date

    1941

    Cote

    33312, 3Q53/491

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er avril-10 juillet 1941 (volume 191).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    26 février-30 mai 1940 (volume 187).

    1 media

    26 février-30 mai 1940 (volume 187).

    Date

    1940

    Cote

    33308, 3Q53/487

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 26 février-30 mai 1940 (volume 187).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    3 juin-27 septembre 1940 (volume 188).

    1 media

    3 juin-27 septembre 1940 (volume 188).

    Date

    1940

    Cote

    33309, 3Q53/488

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 3 juin-27 septembre 1940 (volume 188).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    1940.

    1 media

    1940.

    Date

    1940

    Cote

    33136, 3Q53/322

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    17 mai-17 décembre 1940 (volume 375 bis).

    1 media

    17 mai-17 décembre 1940 (volume 375 bis).

    Date

    1940

    Cote

    33023, 3Q53/213

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 mai-17 décembre 1940 (volume 375 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    16 mai-18 décembre 1940 (volume 375).

    1 media

    16 mai-18 décembre 1940 (volume 375).

    Date

    1940

    Cote

    33022, 3Q53/212

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 mai-18 décembre 1940 (volume 375).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    2 octobre 1939-23 février 1940 (volume 186).

    1 media

    2 octobre 1939-23 février 1940 (volume 186).

    Date

    1939-1940

    Cote

    33307, 3Q53/486

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 2 octobre 1939-23 février 1940 (volume 186).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    4 octobre 1939-15 mai 1940 (volume 374).

    1 media

    4 octobre 1939-15 mai 1940 (volume 374).

    Date

    1939-1940

    Cote

    33020, 3Q53/210

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 octobre 1939-15 mai 1940 (volume 374).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    1er octobre-27 décembre 1940 (volume 189).

    1 media

    1er octobre-27 décembre 1940 (volume 189).

    Date

    1940

    Cote

    33310, 3Q53/489

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er octobre-27 décembre 1940 (volume 189).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    5 octobre 1939-16 mai 1940 (volume 374 bis).

    1 media

    5 octobre 1939-16 mai 1940 (volume 374 bis).

    Date

    1939-1940

    Cote

    33021, 3Q53/211

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 octobre 1939-16 mai 1940 (volume 374 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    Baux sous seing privé.

    1 media

    Baux sous seing privé.

    Date

    1939

    Cote

    33135, 3Q53/321

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1939.
    • Baux sous seing privé.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    20 mars-4 octobre 1939 (volume 373).

    1 media

    20 mars-4 octobre 1939 (volume 373).

    Date

    1939

    Cote

    33018, 3Q53/208

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 mars-4 octobre 1939 (volume 373).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    Actes sous seing privé.

    1 media

    Actes sous seing privé.

    Date

    1939

    Cote

    33134, 3Q53/320

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1939.
    • Actes sous seing privé.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    Janvier 1936-[juin] 1939 (volume 31).

    2 lots 194 medias

    Janvier 1936-[juin] 1939 (volume 31).

    Date

    1936-1939

    Cote

    33390, 3Q53/566

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1936-[juin] 1939 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    1er juin-28 septembre 1939 (volume 185).

    1 media

    1er juin-28 septembre 1939 (volume 185).

    Date

    1939

    Cote

    33306, 3Q53/485

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er juin-28 septembre 1939 (volume 185).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    20 septembre 1938-20 mars 1939 (volume 372).

    1 media

    20 septembre 1938-20 mars 1939 (volume 372).

    Date

    1938-1939

    Cote

    33016, 3Q53/206

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 septembre 1938-20 mars 1939 (volume 372).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    21 septembre 1938-20 mars 1939 (volume 372 bis).

    1 media

    21 septembre 1938-20 mars 1939 (volume 372 bis).

    Date

    1938-1939

    Cote

    33017, 3Q53/207

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 septembre 1938-20 mars 1939 (volume 372 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    1er mars-30 mai 1939 (volume 184).

    1 media

    1er mars-30 mai 1939 (volume 184).

    Date

    1939

    Cote

    33305, 3Q53/484

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er mars-30 mai 1939 (volume 184).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    17 octobre 1936-27 janvier 1939 (volume 37).

    1 media

    17 octobre 1936-27 janvier 1939 (volume 37).

    Date

    1936-1939

    Cote

    33098, 3Q53/286

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 17 octobre 1936-27 janvier 1939 (volume 37).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    21 mars-4 octobre 1939 (volume 373 bis).

    1 media

    21 mars-4 octobre 1939 (volume 373 bis).

    Date

    1939

    Cote

    33019, 3Q53/209

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 mars-4 octobre 1939 (volume 373 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    1er décembre 1938-28 février 1939 (volume 183).

    1 media

    1er décembre 1938-28 février 1939 (volume 183).

    Date

    1938-1939

    Cote

    33304, 3Q53/483

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er décembre 1938-28 février 1939 (volume 183).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    25 mars-20 septembre 1938 (volume 371 bis).

    1 media

    25 mars-20 septembre 1938 (volume 371 bis).

    Date

    1938

    Cote

    33015, 3Q53/205

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 mars-20 septembre 1938 (volume 371 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    5 avril 1935-9 mars 1938 (volume 73).

    1 media

    5 avril 1935-9 mars 1938 (volume 73).

    Date

    1935-1938

    Cote

    33059, 3Q53/248

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 5 avril 1935-9 mars 1938 (volume 73).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    28 mars-20 septembre 1938 (volume 371).

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    28 mars-20 septembre 1938 (volume 371).

    Date

    1938

    Cote

    33014, 3Q53/204

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 mars-20 septembre 1938 (volume 371).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    1er décembre 1937-30 mars 1938 (volume 180).

    1 media

    1er décembre 1937-30 mars 1938 (volume 180).

    Date

    1937-1938

    Cote

    33301, 3Q53/480

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er décembre 1937-30 mars 1938 (volume 180).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    1er avril-2 août 1938 (volume 181).

    1 media

    1er avril-2 août 1938 (volume 181).

    Date

    1938

    Cote

    33302, 3Q53/481

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er avril-2 août 1938 (volume 181).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    1938.

    1 media

    1938.

    Date

    1938

    Cote

    33132, 3Q53/319

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1938.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    3 août-29 novembre 1938 (volume 182).

    1 media

    3 août-29 novembre 1938 (volume 182).

    Date

    1938

    Cote

    33303, 3Q53/482

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 3 août-29 novembre 1938 (volume 182).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    25 octobre 1937-28 mars 1938 (volume 370).

    1 media

    25 octobre 1937-28 mars 1938 (volume 370).

    Date

    1937-1938

    Cote

    33012, 3Q53/202

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 octobre 1937-28 mars 1938 (volume 370).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    26 octobre 1937-25 mars 1938 (volume 370 bis).

    1 media

    26 octobre 1937-25 mars 1938 (volume 370 bis).

    Date

    1937-1938

    Cote

    33013, 3Q53/203

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 octobre 1937-25 mars 1938 (volume 370 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    25 mai-25 octobre 1937 (volume 369).

    1 media

    25 mai-25 octobre 1937 (volume 369).

    Date

    1937

    Cote

    33010, 3Q53/200

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 mai-25 octobre 1937 (volume 369).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement