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  • 1
    14 novembre 1873-6 février 1874 (volume 282).

    1 media

    14 novembre 1873-6 février 1874 (volume 282).

    Date

    1873-1874

    Cote

    33437, 3Q54/42

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 14 novembre 1873-6 février 1874 (volume 282).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    10 décembre 1874-13 mars 1875 (volume 286).

    1 media

    10 décembre 1874-13 mars 1875 (volume 286).

    Date

    1874-1875

    Cote

    33441, 3Q54/46

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 10 décembre 1874-13 mars 1875 (volume 286).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    6 février-8 mai 1874 (volume 283).

    1 media

    6 février-8 mai 1874 (volume 283).

    Date

    1874

    Cote

    33438, 3Q54/43

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 6 février-8 mai 1874 (volume 283).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    8 mai-13 août 1874 (volume 284).

    1 media

    8 mai-13 août 1874 (volume 284).

    Date

    1874

    Cote

    33439, 3Q54/44

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 8 mai-13 août 1874 (volume 284).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    13 août-10 décembre 1874 (volume 285).

    1 media

    13 août-10 décembre 1874 (volume 285).

    Date

    1874

    Cote

    33440, 3Q54/45

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 13 août-10 décembre 1874 (volume 285).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    1er janvier-4 août 1874 (volume 1).

    1 media

    1er janvier-4 août 1874 (volume 1).

    Date

    1874

    Cote

    33395, 3Q54/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 1er janvier-4 août 1874 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    4 août 1874-5 mars 1875 (volume 2).

    1 media

    4 août 1874-5 mars 1875 (volume 2).

    Date

    1874-1875

    Cote

    33396, 3Q54/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 4 août 1874-5 mars 1875 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    13 mars-21 juin 1875 (volume 287).

    1 media

    13 mars-21 juin 1875 (volume 287).

    Date

    1875

    Cote

    33442, 3Q54/47

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 13 mars-21 juin 1875 (volume 287).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    5 mars-20 décembre 1875 (volume 3).

    1 media

    5 mars-20 décembre 1875 (volume 3).

    Date

    1875

    Cote

    33397, 3Q54/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 5 mars-20 décembre 1875 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    2 octobre 1875-21 janvier 1876 (volume 289).

    1 media

    2 octobre 1875-21 janvier 1876 (volume 289).

    Date

    1875-1876

    Cote

    33444, 3Q54/49

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 2 octobre 1875-21 janvier 1876 (volume 289).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    20 décembre 1875-20 octobre 1876 (volume 4).

    1 media

    20 décembre 1875-20 octobre 1876 (volume 4).

    Date

    1875-1876

    Cote

    33398, 3Q54/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 20 décembre 1875-20 octobre 1876 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    21 juin-2 octobre 1875 (volume 288).

    1 media

    21 juin-2 octobre 1875 (volume 288).

    Date

    1875

    Cote

    33443, 3Q54/48

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 21 juin-2 octobre 1875 (volume 288).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    11 décembre 1876-15 mars 1877 (volume 293).

    1 media

    11 décembre 1876-15 mars 1877 (volume 293).

    Date

    1876-1877

    Cote

    33448, 3Q54/53

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 11 décembre 1876-15 mars 1877 (volume 293).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    20 octobre 1876-16 décembre 1878 (volume 5).

    1 media

    20 octobre 1876-16 décembre 1878 (volume 5).

    Date

    1876-1878

    Cote

    33399, 3Q54/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 20 octobre 1876-16 décembre 1878 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    8 août-11 décembre 1876 (volume 292).

    1 media

    8 août-11 décembre 1876 (volume 292).

    Date

    1876

    Cote

    33447, 3Q54/52

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 8 août-11 décembre 1876 (volume 292).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    27 avril-8 août 1876 (volume 291).

    1 media

    27 avril-8 août 1876 (volume 291).

    Date

    1876

    Cote

    33446, 3Q54/51

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 27 avril-8 août 1876 (volume 291).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    21 janvier-27 avril 1876 (volume 290).

    1 media

    21 janvier-27 avril 1876 (volume 290).

    Date

    1876

    Cote

    33445, 3Q54/50

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 21 janvier-27 avril 1876 (volume 290).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    2 novembre 1877-26 février 1878 (volume 296).

    1 media

    2 novembre 1877-26 février 1878 (volume 296).

    Date

    1877-1878

    Cote

    33451, 3Q54/56

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 2 novembre 1877-26 février 1878 (volume 296).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    15 mars-22 juin 1877 (volume 294).

    1 media

    15 mars-22 juin 1877 (volume 294).

    Date

    1877

    Cote

    33449, 3Q54/54

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 15 mars-22 juin 1877 (volume 294).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    22 juin-2 novembre 1877 (volume 295).

    1 media

    22 juin-2 novembre 1877 (volume 295).

    Date

    1877

    Cote

    33450, 3Q54/55

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 22 juin-2 novembre 1877 (volume 295).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 21
    16 décembre 1878-30 novembre 1881 (volume 6).

    1 media

    16 décembre 1878-30 novembre 1881 (volume 6).

    Date

    1878-1881

    Cote

    33400, 3Q54/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 16 décembre 1878-30 novembre 1881 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 22
    26 février-27 juin 1878 (volume 297).

    1 media

    26 février-27 juin 1878 (volume 297).

    Date

    1878

    Cote

    33452, 3Q54/57

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 26 février-27 juin 1878 (volume 297).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 23
    27 juin-17 octobre 1878 (volume 298).

    1 media

    27 juin-17 octobre 1878 (volume 298).

    Date

    1878

    Cote

    33453, 3Q54/58

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 27 juin-17 octobre 1878 (volume 298).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 24
    17 octobre 1878-15 février 1879 (volume 299).

    1 media

    17 octobre 1878-15 février 1879 (volume 299).

    Date

    1878-1879

    Cote

    33454, 3Q54/59

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 17 octobre 1878-15 février 1879 (volume 299).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 25
    3 décembre 1879-3 mars 1880 (volume 303).

    1 media

    3 décembre 1879-3 mars 1880 (volume 303).

    Date

    1879-1880

    Cote

    33458, 3Q54/63

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 3 décembre 1879-3 mars 1880 (volume 303).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 26
    15 février-27 mai 1879 (volume 300).

    1 media

    15 février-27 mai 1879 (volume 300).

    Date

    1879

    Cote

    33455, 3Q54/60

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 15 février-27 mai 1879 (volume 300).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 27
    20 août-3 décembre 1879 (volume 302).

    1 media

    20 août-3 décembre 1879 (volume 302).

    Date

    1879

    Cote

    33457, 3Q54/62

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 20 août-3 décembre 1879 (volume 302).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 28
    27 mai-20 août 1879 (volume 301).

    1 media

    27 mai-20 août 1879 (volume 301).

    Date

    1879

    Cote

    33456, 3Q54/61

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 27 mai-20 août 1879 (volume 301).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 29
    7 juin-6 septembre 1880 (volume 305).

    1 media

    7 juin-6 septembre 1880 (volume 305).

    Date

    1880

    Cote

    33460, 3Q54/65

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 7 juin-6 septembre 1880 (volume 305).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 30
    27 décembre 1880-30 mars 1881 (volume 307).

    1 media

    27 décembre 1880-30 mars 1881 (volume 307).

    Date

    1880-1881

    Cote

    33462, 3Q54/67

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 27 décembre 1880-30 mars 1881 (volume 307).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 31
    3 mars-7 juin 1880 (volume 304).

    1 media

    3 mars-7 juin 1880 (volume 304).

    Date

    1880

    Cote

    33459, 3Q54/64

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 3 mars-7 juin 1880 (volume 304).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 32
    6 septembre-27 décembre 1880 (volume 306).

    1 media

    6 septembre-27 décembre 1880 (volume 306).

    Date

    1880

    Cote

    33461, 3Q54/66

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 6 septembre-27 décembre 1880 (volume 306).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 33
    6 juillet-20 octobre 1881 (volume 309).

    1 media

    6 juillet-20 octobre 1881 (volume 309).

    Date

    1881

    Cote

    33464, 3Q54/69

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 6 juillet-20 octobre 1881 (volume 309).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 34
    30 mars-6 juillet 1881 (volume 308).

    1 media

    30 mars-6 juillet 1881 (volume 308).

    Date

    1881

    Cote

    33463, 3Q54/68

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 30 mars-6 juillet 1881 (volume 308).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 35
    20 octobre 1881-23 janvier 1882 (volume 310).

    1 media

    20 octobre 1881-23 janvier 1882 (volume 310).

    Date

    1881-1882

    Cote

    33465, 3Q54/70

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 20 octobre 1881-23 janvier 1882 (volume 310).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 36
    30 novembre 1881-11 juin 1884 (volume 7).

    1 media

    30 novembre 1881-11 juin 1884 (volume 7).

    Date

    1881-1884

    Cote

    33401, 3Q54/7

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 30 novembre 1881-11 juin 1884 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 37
    23 janvier-18 avril 1882 (volume 311).

    1 media

    23 janvier-18 avril 1882 (volume 311).

    Date

    1882

    Cote

    33466, 3Q54/71

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 23 janvier-18 avril 1882 (volume 311).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 38
    22 juillet-25 octobre 1882 (volume 313).

    1 media

    22 juillet-25 octobre 1882 (volume 313).

    Date

    1882

    Cote

    33468, 3Q54/73

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 22 juillet-25 octobre 1882 (volume 313).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 39
    18 avril-22 juillet 1882 (volume 312).

    1 media

    18 avril-22 juillet 1882 (volume 312).

    Date

    1882

    Cote

    33467, 3Q54/72

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 18 avril-22 juillet 1882 (volume 312).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 40
    25 octobre 1882-22 janvier 1883 (volume 314).

    1 media

    25 octobre 1882-22 janvier 1883 (volume 314).

    Date

    1882-1883

    Cote

    33469, 3Q54/74

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 25 octobre 1882-22 janvier 1883 (volume 314).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 41
    18 avril-10 juillet 1883 (volume 316).

    1 media

    18 avril-10 juillet 1883 (volume 316).

    Date

    1883

    Cote

    33471, 3Q54/76

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 18 avril-10 juillet 1883 (volume 316).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 42
    10 juillet-12 octobre 1883 (volume 317).

    1 media

    10 juillet-12 octobre 1883 (volume 317).

    Date

    1883

    Cote

    33472, 3Q54/77

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 10 juillet-12 octobre 1883 (volume 317).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 43
    22 janvier-18 avril 1883 (volume 315).

    1 media

    22 janvier-18 avril 1883 (volume 315).

    Date

    1883

    Cote

    33470, 3Q54/75

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 22 janvier-18 avril 1883 (volume 315).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 44
    12 octobre 1883-1er février 1884 (volume 318).

    1 media

    12 octobre 1883-1er février 1884 (volume 318).

    Date

    1883-1884

    Cote

    33473, 3Q54/78

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 12 octobre 1883-1er février 1884 (volume 318).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 45
    11 juin 1884-25 mai 1886 (volume 8).

    1 media

    11 juin 1884-25 mai 1886 (volume 8).

    Date

    1884-1886

    Cote

    33402, 3Q54/8

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 11 juin 1884-25 mai 1886 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 46
    6 mai-26 août 1884 (volume 320).

    1 media

    6 mai-26 août 1884 (volume 320).

    Date

    1884

    Cote

    33475, 3Q54/80

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 6 mai-26 août 1884 (volume 320).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 47
    1er février-6 mai 1884 (volume 319).

    1 media

    1er février-6 mai 1884 (volume 319).

    Date

    1884

    Cote

    33474, 3Q54/79

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 1er février-6 mai 1884 (volume 319).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 48
    26 août 1884-6 janvier 1885 (volume 321).

    1 media

    26 août 1884-6 janvier 1885 (volume 321).

    Date

    1884-1885

    Cote

    33476, 3Q54/81

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 26 août 1884-6 janvier 1885 (volume 321).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 49
    6 janvier-9 avril 1885 (volume 322).

    1 media

    6 janvier-9 avril 1885 (volume 322).

    Date

    1885

    Cote

    33477, 3Q54/82

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 6 janvier-9 avril 1885 (volume 322).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 50
    9 avril-18 juillet 1885 (volume 323).

    1 media

    9 avril-18 juillet 1885 (volume 323).

    Date

    1885

    Cote

    33478, 3Q54/83

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 9 avril-18 juillet 1885 (volume 323).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 51
    11 novembre 1885-11 février 1886 (volume 325).

    1 media

    11 novembre 1885-11 février 1886 (volume 325).

    Date

    1885-1886

    Cote

    33480, 3Q54/85

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 11 novembre 1885-11 février 1886 (volume 325).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 52
    18 juillet-11 novembre 1885 (volume 324).

    1 media

    18 juillet-11 novembre 1885 (volume 324).

    Date

    1885

    Cote

    33479, 3Q54/84

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 18 juillet-11 novembre 1885 (volume 324).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 53
    11 février-14 mai 1886 (volume 326).

    1 media

    11 février-14 mai 1886 (volume 326).

    Date

    1886

    Cote

    33481, 3Q54/86

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 11 février-14 mai 1886 (volume 326).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 54
    16 décembre 1886-14 mars 1887 (volume 329).

    1 media

    16 décembre 1886-14 mars 1887 (volume 329).

    Date

    1886-1887

    Cote

    33484, 3Q54/89

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 16 décembre 1886-14 mars 1887 (volume 329).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 55
    25 mai 1886-4 février 1888 (volume 9).

    1 media

    25 mai 1886-4 février 1888 (volume 9).

    Date

    1886-1888

    Cote

    33403, 3Q54/9

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 25 mai 1886-4 février 1888 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 56
    17 août-16 décembre 1886 (volume 328).

    1 media

    17 août-16 décembre 1886 (volume 328).

    Date

    1886

    Cote

    33483, 3Q54/88

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 17 août-16 décembre 1886 (volume 328).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 57
    14 mai-17 août 1886 (volume 327).

    1 media

    14 mai-17 août 1886 (volume 327).

    Date

    1886

    Cote

    33482, 3Q54/87

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 14 mai-17 août 1886 (volume 327).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 58
    3 juin-24 août 1887 (volume 331).

    1 media

    3 juin-24 août 1887 (volume 331).

    Date

    1887

    Cote

    33486, 3Q54/91

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 3 juin-24 août 1887 (volume 331).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 59
    24 août-12 décembre 1887 (volume 332).

    1 media

    24 août-12 décembre 1887 (volume 332).

    Date

    1887

    Cote

    33487, 3Q54/92

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 24 août-12 décembre 1887 (volume 332).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 60
    14 mars-3 juin 1887 (volume 330).

    1 media

    14 mars-3 juin 1887 (volume 330).

    Date

    1887

    Cote

    33485, 3Q54/90

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 14 mars-3 juin 1887 (volume 330).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 61
    12 décembre 1887-7 mars 1888 (volume 333).

    1 media

    12 décembre 1887-7 mars 1888 (volume 333).

    Date

    1887-1888

    Cote

    33488, 3Q54/93

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 12 décembre 1887-7 mars 1888 (volume 333).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 62
    4 février 1888-26 janvier 1889 (volume 10).

    1 media

    4 février 1888-26 janvier 1889 (volume 10).

    Date

    1888-1889

    Cote

    33404, 3Q54/10

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 4 février 1888-26 janvier 1889 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 63
    7 mars-1er juin 1888 (volume 334).

    1 media

    7 mars-1er juin 1888 (volume 334).

    Date

    1888

    Cote

    33489, 3Q54/94

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 7 mars-1er juin 1888 (volume 334).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 64
    1er juin-23 août 1888 (volume 335).

    1 media

    1er juin-23 août 1888 (volume 335).

    Date

    1888

    Cote

    33490, 3Q54/95

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 1er juin-23 août 1888 (volume 335).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 65
    23 août-13 décembre 1888 (volume 336).

    1 media

    23 août-13 décembre 1888 (volume 336).

    Date

    1888

    Cote

    33491, 3Q54/96

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 23 août-13 décembre 1888 (volume 336).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 66
    13 décembre 1888-1er mars 1889 (volume 337).

    1 media

    13 décembre 1888-1er mars 1889 (volume 337).

    Date

    1888-1889

    Cote

    33492, 3Q54/97

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 13 décembre 1888-1er mars 1889 (volume 337).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 67
    26 janvier 1889-21 janvier 1890 (volume 11).

    1 media

    26 janvier 1889-21 janvier 1890 (volume 11).

    Date

    1889-1890

    Cote

    33405, 3Q54/11

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 26 janvier 1889-21 janvier 1890 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 68
    20 novembre 1889-22 février 1890 (volume 341).

    1 media

    20 novembre 1889-22 février 1890 (volume 341).

    Date

    1889-1890

    Cote

    33496, 3Q54/101

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 20 novembre 1889-22 février 1890 (volume 341).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 69
    28 mai-10 août 1889 (volume 339).

    1 media

    28 mai-10 août 1889 (volume 339).

    Date

    1889

    Cote

    33494, 3Q54/99

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 28 mai-10 août 1889 (volume 339).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 70
    1er mars-28 mai 1889 (volume 338).

    1 media

    1er mars-28 mai 1889 (volume 338).

    Date

    1889

    Cote

    33493, 3Q54/98

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 1er mars-28 mai 1889 (volume 338).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 71
    10 août-20 novembre 1889 (volume 340).

    1 media

    10 août-20 novembre 1889 (volume 340).

    Date

    1889

    Cote

    33495, 3Q54/100

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 10 août-20 novembre 1889 (volume 340).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 72
    27 mai-19 août 1890 (volume 343).

    1 media

    27 mai-19 août 1890 (volume 343).

    Date

    1890

    Cote

    33498, 3Q54/103

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 27 mai-19 août 1890 (volume 343).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 73
    21 janvier 1890-13 janvier 1891 (volume 12).

    1 media

    21 janvier 1890-13 janvier 1891 (volume 12).

    Date

    1890-1891

    Cote

    33406, 3Q54/12

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 21 janvier 1890-13 janvier 1891 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 74
    9 décembre 1890-1er avril 1891 (volume 345).

    1 media

    9 décembre 1890-1er avril 1891 (volume 345).

    Date

    1890-1891

    Cote

    33500, 3Q54/105

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 9 décembre 1890-1er avril 1891 (volume 345).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 75
    19 août-9 décembre 1890 (volume 344).

    1 media

    19 août-9 décembre 1890 (volume 344).

    Date

    1890

    Cote

    33499, 3Q54/104

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 19 août-9 décembre 1890 (volume 344).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 76
    22 février-27 mai 1890 (volume 342).

    1 media

    22 février-27 mai 1890 (volume 342).

    Date

    1890

    Cote

    33497, 3Q54/102

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 22 février-27 mai 1890 (volume 342).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 77
    13 janvier 1891-5 mars 1892 (volume 13).

    1 media

    13 janvier 1891-5 mars 1892 (volume 13).

    Date

    1891-1892

    Cote

    33407, 3Q54/13

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 13 janvier 1891-5 mars 1892 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 78
    6 juillet-7 novembre 1891 (volume 347).

    1 media

    6 juillet-7 novembre 1891 (volume 347).

    Date

    1891

    Cote

    33502, 3Q54/107

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 6 juillet-7 novembre 1891 (volume 347).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 79
    1er avril-6 juillet 1891 (volume 346).

    1 media

    1er avril-6 juillet 1891 (volume 346).

    Date

    1891

    Cote

    33501, 3Q54/106

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 1er avril-6 juillet 1891 (volume 346).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 80
    7 novembre 1891-10 février 1892 (volume 348).

    1 media

    7 novembre 1891-10 février 1892 (volume 348).

    Date

    1891-1892

    Cote

    33503, 3Q54/108

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 7 novembre 1891-10 février 1892 (volume 348).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement