Bureau de Villefranche AJ

Résultat n°1

1 media
14 novembre 1873-6 février 1874 (volume 282).

Date

1873-1874

Cote

33437, 3Q54/42
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 14 novembre 1873-6 février 1874 (volume 282).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

1 media
10 décembre 1874-13 mars 1875 (volume 286).

Date

1874-1875

Cote

33441, 3Q54/46
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 10 décembre 1874-13 mars 1875 (volume 286).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

1 media
6 février-8 mai 1874 (volume 283).

Date

1874

Cote

33438, 3Q54/43
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 6 février-8 mai 1874 (volume 283).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
8 mai-13 août 1874 (volume 284).

Date

1874

Cote

33439, 3Q54/44
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 8 mai-13 août 1874 (volume 284).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
13 août-10 décembre 1874 (volume 285).

Date

1874

Cote

33440, 3Q54/45
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 13 août-10 décembre 1874 (volume 285).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

1 media
1er janvier-4 août 1874 (volume 1).

Date

1874

Cote

33395, 3Q54/1
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 1er janvier-4 août 1874 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

1 media
4 août 1874-5 mars 1875 (volume 2).

Date

1874-1875

Cote

33396, 3Q54/2
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 4 août 1874-5 mars 1875 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
13 mars-21 juin 1875 (volume 287).

Date

1875

Cote

33442, 3Q54/47
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 13 mars-21 juin 1875 (volume 287).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
5 mars-20 décembre 1875 (volume 3).

Date

1875

Cote

33397, 3Q54/3
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 5 mars-20 décembre 1875 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

1 media
2 octobre 1875-21 janvier 1876 (volume 289).

Date

1875-1876

Cote

33444, 3Q54/49
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 2 octobre 1875-21 janvier 1876 (volume 289).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
20 décembre 1875-20 octobre 1876 (volume 4).

Date

1875-1876

Cote

33398, 3Q54/4
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 20 décembre 1875-20 octobre 1876 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

1 media
21 juin-2 octobre 1875 (volume 288).

Date

1875

Cote

33443, 3Q54/48
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 21 juin-2 octobre 1875 (volume 288).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

1 media
11 décembre 1876-15 mars 1877 (volume 293).

Date

1876-1877

Cote

33448, 3Q54/53
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 11 décembre 1876-15 mars 1877 (volume 293).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

1 media
20 octobre 1876-16 décembre 1878 (volume 5).

Date

1876-1878

Cote

33399, 3Q54/5
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 20 octobre 1876-16 décembre 1878 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
8 août-11 décembre 1876 (volume 292).

Date

1876

Cote

33447, 3Q54/52
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 8 août-11 décembre 1876 (volume 292).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

1 media
27 avril-8 août 1876 (volume 291).

Date

1876

Cote

33446, 3Q54/51
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 27 avril-8 août 1876 (volume 291).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
21 janvier-27 avril 1876 (volume 290).

Date

1876

Cote

33445, 3Q54/50
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 21 janvier-27 avril 1876 (volume 290).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

1 media
2 novembre 1877-26 février 1878 (volume 296).

Date

1877-1878

Cote

33451, 3Q54/56
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 2 novembre 1877-26 février 1878 (volume 296).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
15 mars-22 juin 1877 (volume 294).

Date

1877

Cote

33449, 3Q54/54
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 15 mars-22 juin 1877 (volume 294).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
22 juin-2 novembre 1877 (volume 295).

Date

1877

Cote

33450, 3Q54/55
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 22 juin-2 novembre 1877 (volume 295).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
16 décembre 1878-30 novembre 1881 (volume 6).

Date

1878-1881

Cote

33400, 3Q54/6
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 16 décembre 1878-30 novembre 1881 (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
26 février-27 juin 1878 (volume 297).

Date

1878

Cote

33452, 3Q54/57
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 26 février-27 juin 1878 (volume 297).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

1 media
27 juin-17 octobre 1878 (volume 298).

Date

1878

Cote

33453, 3Q54/58
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 27 juin-17 octobre 1878 (volume 298).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
17 octobre 1878-15 février 1879 (volume 299).

Date

1878-1879

Cote

33454, 3Q54/59
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 17 octobre 1878-15 février 1879 (volume 299).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

1 media
3 décembre 1879-3 mars 1880 (volume 303).

Date

1879-1880

Cote

33458, 3Q54/63
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 3 décembre 1879-3 mars 1880 (volume 303).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

1 media
15 février-27 mai 1879 (volume 300).

Date

1879

Cote

33455, 3Q54/60
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 15 février-27 mai 1879 (volume 300).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

1 media
20 août-3 décembre 1879 (volume 302).

Date

1879

Cote

33457, 3Q54/62
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 20 août-3 décembre 1879 (volume 302).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

1 media
27 mai-20 août 1879 (volume 301).

Date

1879

Cote

33456, 3Q54/61
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 27 mai-20 août 1879 (volume 301).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

1 media
7 juin-6 septembre 1880 (volume 305).

Date

1880

Cote

33460, 3Q54/65
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 7 juin-6 septembre 1880 (volume 305).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

1 media
27 décembre 1880-30 mars 1881 (volume 307).

Date

1880-1881

Cote

33462, 3Q54/67
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 27 décembre 1880-30 mars 1881 (volume 307).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

1 media
3 mars-7 juin 1880 (volume 304).

Date

1880

Cote

33459, 3Q54/64
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 3 mars-7 juin 1880 (volume 304).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

1 media
6 septembre-27 décembre 1880 (volume 306).

Date

1880

Cote

33461, 3Q54/66
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 6 septembre-27 décembre 1880 (volume 306).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

1 media
6 juillet-20 octobre 1881 (volume 309).

Date

1881

Cote

33464, 3Q54/69
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 6 juillet-20 octobre 1881 (volume 309).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
30 mars-6 juillet 1881 (volume 308).

Date

1881

Cote

33463, 3Q54/68
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 30 mars-6 juillet 1881 (volume 308).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

1 media
20 octobre 1881-23 janvier 1882 (volume 310).

Date

1881-1882

Cote

33465, 3Q54/70
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 20 octobre 1881-23 janvier 1882 (volume 310).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
30 novembre 1881-11 juin 1884 (volume 7).

Date

1881-1884

Cote

33401, 3Q54/7
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 30 novembre 1881-11 juin 1884 (volume 7).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

1 media
23 janvier-18 avril 1882 (volume 311).

Date

1882

Cote

33466, 3Q54/71
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 23 janvier-18 avril 1882 (volume 311).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

1 media
22 juillet-25 octobre 1882 (volume 313).

Date

1882

Cote

33468, 3Q54/73
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 22 juillet-25 octobre 1882 (volume 313).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
18 avril-22 juillet 1882 (volume 312).

Date

1882

Cote

33467, 3Q54/72
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 18 avril-22 juillet 1882 (volume 312).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
25 octobre 1882-22 janvier 1883 (volume 314).

Date

1882-1883

Cote

33469, 3Q54/74
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 25 octobre 1882-22 janvier 1883 (volume 314).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

1 media
18 avril-10 juillet 1883 (volume 316).

Date

1883

Cote

33471, 3Q54/76
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 18 avril-10 juillet 1883 (volume 316).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

1 media
10 juillet-12 octobre 1883 (volume 317).

Date

1883

Cote

33472, 3Q54/77
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 10 juillet-12 octobre 1883 (volume 317).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

1 media
22 janvier-18 avril 1883 (volume 315).

Date

1883

Cote

33470, 3Q54/75
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 22 janvier-18 avril 1883 (volume 315).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

1 media
12 octobre 1883-1er février 1884 (volume 318).

Date

1883-1884

Cote

33473, 3Q54/78
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 12 octobre 1883-1er février 1884 (volume 318).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

1 media
11 juin 1884-25 mai 1886 (volume 8).

Date

1884-1886

Cote

33402, 3Q54/8
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 11 juin 1884-25 mai 1886 (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
6 mai-26 août 1884 (volume 320).

Date

1884

Cote

33475, 3Q54/80
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 6 mai-26 août 1884 (volume 320).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

1 media
1er février-6 mai 1884 (volume 319).

Date

1884

Cote

33474, 3Q54/79
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 1er février-6 mai 1884 (volume 319).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

1 media
26 août 1884-6 janvier 1885 (volume 321).

Date

1884-1885

Cote

33476, 3Q54/81
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 26 août 1884-6 janvier 1885 (volume 321).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

1 media
6 janvier-9 avril 1885 (volume 322).

Date

1885

Cote

33477, 3Q54/82
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 6 janvier-9 avril 1885 (volume 322).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

1 media
9 avril-18 juillet 1885 (volume 323).

Date

1885

Cote

33478, 3Q54/83
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 9 avril-18 juillet 1885 (volume 323).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
11 novembre 1885-11 février 1886 (volume 325).

Date

1885-1886

Cote

33480, 3Q54/85
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 11 novembre 1885-11 février 1886 (volume 325).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
18 juillet-11 novembre 1885 (volume 324).

Date

1885

Cote

33479, 3Q54/84
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 18 juillet-11 novembre 1885 (volume 324).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

1 media
11 février-14 mai 1886 (volume 326).

Date

1886

Cote

33481, 3Q54/86
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 11 février-14 mai 1886 (volume 326).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
16 décembre 1886-14 mars 1887 (volume 329).

Date

1886-1887

Cote

33484, 3Q54/89
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 16 décembre 1886-14 mars 1887 (volume 329).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

1 media
25 mai 1886-4 février 1888 (volume 9).

Date

1886-1888

Cote

33403, 3Q54/9
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 25 mai 1886-4 février 1888 (volume 9).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
17 août-16 décembre 1886 (volume 328).

Date

1886

Cote

33483, 3Q54/88
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 17 août-16 décembre 1886 (volume 328).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

1 media
14 mai-17 août 1886 (volume 327).

Date

1886

Cote

33482, 3Q54/87
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 14 mai-17 août 1886 (volume 327).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

1 media
3 juin-24 août 1887 (volume 331).

Date

1887

Cote

33486, 3Q54/91
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 3 juin-24 août 1887 (volume 331).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

1 media
24 août-12 décembre 1887 (volume 332).

Date

1887

Cote

33487, 3Q54/92
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 24 août-12 décembre 1887 (volume 332).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
14 mars-3 juin 1887 (volume 330).

Date

1887

Cote

33485, 3Q54/90
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 14 mars-3 juin 1887 (volume 330).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
12 décembre 1887-7 mars 1888 (volume 333).

Date

1887-1888

Cote

33488, 3Q54/93
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 12 décembre 1887-7 mars 1888 (volume 333).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
4 février 1888-26 janvier 1889 (volume 10).

Date

1888-1889

Cote

33404, 3Q54/10
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 4 février 1888-26 janvier 1889 (volume 10).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
7 mars-1er juin 1888 (volume 334).

Date

1888

Cote

33489, 3Q54/94
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 7 mars-1er juin 1888 (volume 334).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
1er juin-23 août 1888 (volume 335).

Date

1888

Cote

33490, 3Q54/95
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 1er juin-23 août 1888 (volume 335).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
23 août-13 décembre 1888 (volume 336).

Date

1888

Cote

33491, 3Q54/96
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 23 août-13 décembre 1888 (volume 336).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

1 media
13 décembre 1888-1er mars 1889 (volume 337).

Date

1888-1889

Cote

33492, 3Q54/97
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 13 décembre 1888-1er mars 1889 (volume 337).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
26 janvier 1889-21 janvier 1890 (volume 11).

Date

1889-1890

Cote

33405, 3Q54/11
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 26 janvier 1889-21 janvier 1890 (volume 11).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
20 novembre 1889-22 février 1890 (volume 341).

Date

1889-1890

Cote

33496, 3Q54/101
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 20 novembre 1889-22 février 1890 (volume 341).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
28 mai-10 août 1889 (volume 339).

Date

1889

Cote

33494, 3Q54/99
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 28 mai-10 août 1889 (volume 339).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
1er mars-28 mai 1889 (volume 338).

Date

1889

Cote

33493, 3Q54/98
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 1er mars-28 mai 1889 (volume 338).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
10 août-20 novembre 1889 (volume 340).

Date

1889

Cote

33495, 3Q54/100
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 10 août-20 novembre 1889 (volume 340).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
27 mai-19 août 1890 (volume 343).

Date

1890

Cote

33498, 3Q54/103
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 27 mai-19 août 1890 (volume 343).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
21 janvier 1890-13 janvier 1891 (volume 12).

Date

1890-1891

Cote

33406, 3Q54/12
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 21 janvier 1890-13 janvier 1891 (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
9 décembre 1890-1er avril 1891 (volume 345).

Date

1890-1891

Cote

33500, 3Q54/105
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 9 décembre 1890-1er avril 1891 (volume 345).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

1 media
19 août-9 décembre 1890 (volume 344).

Date

1890

Cote

33499, 3Q54/104
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 19 août-9 décembre 1890 (volume 344).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
22 février-27 mai 1890 (volume 342).

Date

1890

Cote

33497, 3Q54/102
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 22 février-27 mai 1890 (volume 342).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

1 media
13 janvier 1891-5 mars 1892 (volume 13).

Date

1891-1892

Cote

33407, 3Q54/13
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 13 janvier 1891-5 mars 1892 (volume 13).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
6 juillet-7 novembre 1891 (volume 347).

Date

1891

Cote

33502, 3Q54/107
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 6 juillet-7 novembre 1891 (volume 347).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

1 media
1er avril-6 juillet 1891 (volume 346).

Date

1891

Cote

33501, 3Q54/106
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 1er avril-6 juillet 1891 (volume 346).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
7 novembre 1891-10 février 1892 (volume 348).

Date

1891-1892

Cote

33503, 3Q54/108
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 7 novembre 1891-10 février 1892 (volume 348).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

14 novembre 1873-6 février 1874 (volume 282).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

10 décembre 1874-13 mars 1875 (volume 286).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

6 février-8 mai 1874 (volume 283).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

8 mai-13 août 1874 (volume 284).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

13 août-10 décembre 1874 (volume 285).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er janvier-4 août 1874 (volume 1).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

4 août 1874-5 mars 1875 (volume 2).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

13 mars-21 juin 1875 (volume 287).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

5 mars-20 décembre 1875 (volume 3).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

2 octobre 1875-21 janvier 1876 (volume 289).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

20 décembre 1875-20 octobre 1876 (volume 4).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

21 juin-2 octobre 1875 (volume 288).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

11 décembre 1876-15 mars 1877 (volume 293).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

20 octobre 1876-16 décembre 1878 (volume 5).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

8 août-11 décembre 1876 (volume 292).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

27 avril-8 août 1876 (volume 291).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre