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  • 1
    11 juillet-18 novembre 1946 (volume 387 bis).

    1 media

    11 juillet-18 novembre 1946 (volume 387 bis).

    Date

    1946

    Cote

    33626, 3Q55/6

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 juillet-18 novembre 1946 (volume 387 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    23 février-11 mai 1847 (volume 169).

    1 media

    23 février-11 mai 1847 (volume 169).

    Date

    1847

    Cote

    32561, 3Q52/351

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 23 février-11 mai 1847 (volume 169).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    14 juin-1er octobre 1867 (volume 259).

    1 media

    14 juin-1er octobre 1867 (volume 259).

    Date

    1867

    Cote

    32651, 3Q52/440

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 14 juin-1er octobre 1867 (volume 259).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).

    1 media

    23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).

    Date

    1965

    Cote

    33950, 3Q55/311

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    8 mai-10 août 1833 (volume 111).

    1 media

    8 mai-10 août 1833 (volume 111).

    Date

    1833

    Cote

    32505, 3Q52/295

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 8 mai-10 août 1833 (volume 111).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    Volume 70.

    1 media

    Volume 70.

    Date

    1950

    Cote

    33881, 3Q55/243

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Répertoire général.
    • Volume 70.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    janvier 1948-septembre 1951 (volume 35).

    2 lots 204 medias

    janvier 1948-septembre 1951 (volume 35).

    Date

    1948-1951

    Cote

    33974, 3Q55/334

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • janvier 1948-septembre 1951 (volume 35).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    4 janvier 1862-28 avril 1863 (volume 37).

    1 media

    4 janvier 1862-28 avril 1863 (volume 37).

    Date

    1862-1863

    Cote

    32362, 3Q52/156

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 4 janvier 1862-28 avril 1863 (volume 37).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    1er juin-26 octobre 1950 (volume 398 bis).

    1 media

    1er juin-26 octobre 1950 (volume 398 bis).

    Date

    1950

    Cote

    33647, 3Q55/27

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er juin-26 octobre 1950 (volume 398 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).

    1 media

    3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).

    Date

    1966

    Cote

    33951, 3Q55/312

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    14 août-5 novembre 1856 (volume 210).

    1 media

    14 août-5 novembre 1856 (volume 210).

    Date

    1856

    Cote

    32601, 3Q52/391

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 14 août-5 novembre 1856 (volume 210).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    1er décembre 1854-13 février 1855 (volume 202).

    1 media

    1er décembre 1854-13 février 1855 (volume 202).

    Date

    1854-1855

    Cote

    32593, 3Q52/383

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 1er décembre 1854-13 février 1855 (volume 202).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    17 juin-9 octobre 1952 (volume 229).

    1 media

    17 juin-9 octobre 1952 (volume 229).

    Date

    1952

    Cote

    33812, 3Q55/178

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 17 juin-9 octobre 1952 (volume 229).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    2 mars-4 mai 1966 (volume 63).

    1 media

    2 mars-4 mai 1966 (volume 63).

    Date

    1966

    Cote

    33952, 3Q55/313

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 mars-4 mai 1966 (volume 63).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    19 juillet-21 octobre 1848 (volume 175).

    1 media

    19 juillet-21 octobre 1848 (volume 175).

    Date

    1848

    Cote

    32567, 3Q52/357

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 19 juillet-21 octobre 1848 (volume 175).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    1er trimestre 1961.

    1 media

    1er trimestre 1961.

    Date

    1961

    Cote

    33746, 3Q55/113

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er trimestre 1961.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    1825-1831 (volume [11]. Renvoie au volume 7 qui est manquant).

    2 lots 101 medias

    1825-1831 (volume [11]. Renvoie au volume 7 qui est manquant).

    Date

    1825-1831

    Cote

    32682, 3Q52/468

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
    • 1825-1831 (volume [11]. Renvoie au volume 7 qui est...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    25 août-22 novembre 1843 (volume 153).

    1 media

    25 août-22 novembre 1843 (volume 153).

    Date

    1843

    Cote

    32545, 3Q52/335

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 25 août-22 novembre 1843 (volume 153).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    17 mai 1793-8 frimaire an II (volume 61).

    1 media

    17 mai 1793-8 frimaire an II (volume 61).

    Date

    1793-An II

    Cote

    32209, 3Q52/4

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 mai 1793-8 frimaire an II (volume 61).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).

    1 media

    3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).

    Date

    1961

    Cote

    33922, 3Q55/283

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement