Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 059
  • 165
Nom de l'inventaire
  • 925
  • 134
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 6
  • 193
  • 551
  • 348
Typologies
  • 276
  • 244
  • 199
  • 101
  • 89
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1
    11 juillet-18 novembre 1946 (volume 387 bis).

    1 media

    11 juillet-18 novembre 1946 (volume 387 bis).

    Date

    1946

    Cote

    33626, 3Q55/6

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 juillet-18 novembre 1946 (volume 387 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    23 février-11 mai 1847 (volume 169).

    1 media

    23 février-11 mai 1847 (volume 169).

    Date

    1847

    Cote

    32561, 3Q52/351

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 23 février-11 mai 1847 (volume 169).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    14 juin-1er octobre 1867 (volume 259).

    1 media

    14 juin-1er octobre 1867 (volume 259).

    Date

    1867

    Cote

    32651, 3Q52/440

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 14 juin-1er octobre 1867 (volume 259).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).

    1 media

    23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).

    Date

    1965

    Cote

    33950, 3Q55/311

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    8 mai-10 août 1833 (volume 111).

    1 media

    8 mai-10 août 1833 (volume 111).

    Date

    1833

    Cote

    32505, 3Q52/295

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 8 mai-10 août 1833 (volume 111).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    Volume 70.

    1 media

    Volume 70.

    Date

    1950

    Cote

    33881, 3Q55/243

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Répertoire général.
    • Volume 70.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    janvier 1948-septembre 1951 (volume 35).

    2 lots 204 medias

    janvier 1948-septembre 1951 (volume 35).

    Date

    1948-1951

    Cote

    33974, 3Q55/334

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • janvier 1948-septembre 1951 (volume 35).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    4 janvier 1862-28 avril 1863 (volume 37).

    1 media

    4 janvier 1862-28 avril 1863 (volume 37).

    Date

    1862-1863

    Cote

    32362, 3Q52/156

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 4 janvier 1862-28 avril 1863 (volume 37).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    1er juin-26 octobre 1950 (volume 398 bis).

    1 media

    1er juin-26 octobre 1950 (volume 398 bis).

    Date

    1950

    Cote

    33647, 3Q55/27

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er juin-26 octobre 1950 (volume 398 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).

    1 media

    3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).

    Date

    1966

    Cote

    33951, 3Q55/312

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement