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1 059 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1er août-31 décembre 1969 (volume 420).

1 media

1er août-31 décembre 1969 (volume 420).
Cote
33679, 3Q55/59
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er août-31 décembre 1969 (volume 420).
Résultat n°2
2 janvier-20 mars 1969 (volume 272).

1 media

2 janvier-20 mars 1969 (volume 272).
Cote
33856, 3Q55/222
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2 janvier-20 mars 1969 (volume 272).
Résultat n°3
Octobre-décembre 1969.

1 media

Octobre-décembre 1969.
Cote
33788, 3Q55/155
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Octobre-décembre 1969.
Résultat n°4
10 juin-27 août 1969 (volume 81).

1 media

10 juin-27 août 1969 (volume 81).
Cote
33968, 3Q55/329
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 10 juin-27 août 1969 (volume 81).
Résultat n°5
Juillet-septembre 1969.

1 media

Juillet-septembre 1969.
Cote
33787, 3Q55/154
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Juillet-septembre 1969.
Résultat n°6
1er janvier-11 mars 1969 (volume 79).

1 media

1er janvier-11 mars 1969 (volume 79).
Cote
33966, 3Q55/327
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er janvier-11 mars 1969 (volume 79).
Résultat n°7
Mai-juin 1969.

1 media

Mai-juin 1969.
Cote
33786, 3Q55/153
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Mai-juin 1969.
Résultat n°8
15 janvier 1968-31 juillet 1969 (volume 419).

1 media

15 janvier 1968-31 juillet 1969 (volume 419).
Cote
33678, 3Q55/58
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 15 janvier 1968-31 juillet 1969 (volume 419).
Résultat n°9
12 juin-22 septembre 1969 (volume 274).

1 media

12 juin-22 septembre 1969 (volume 274).
Cote
33858, 3Q55/224
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 12 juin-22 septembre 1969 (volume 274).
Résultat n°10
D-G.

2 lots 133 medias

D-G.
Cote
33986, 3Q55/345
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Fiche de décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • D-G.
Résultat n°11
20 mars-12 juin 1969 (volume 273).

1 media

20 mars-12 juin 1969 (volume 273).
Cote
33857, 3Q55/223
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 20 mars-12 juin 1969 (volume 273).
Résultat n°12
P-Z.

2 lots 143 medias

P-Z.
Cote
33988, 3Q55/347
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Fiche de décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • P-Z.
Résultat n°13
11 mars-10 juin 1969 (volume 80).

1 media

11 mars-10 juin 1969 (volume 80).
Cote
33967, 3Q55/328
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 11 mars-10 juin 1969 (volume 80).
Résultat n°14
22 septembre-29 décembre 1969 (volume 275).

1 media

22 septembre-29 décembre 1969 (volume 275).
Cote
33859, 3Q55/225
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 22 septembre-29 décembre 1969 (volume 275).
Résultat n°15
H-O.

2 lots 114 medias

H-O.
Cote
33987, 3Q55/346
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Fiche de décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • H-O.
Résultat n°16
Mars-avril 1969.

1 media

Mars-avril 1969.
Cote
33785, 3Q55/152
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Mars-avril 1969.
Résultat n°17
Janvier-février 1969.

1 media

Janvier-février 1969.
Cote
33784, 3Q55/151
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Janvier-février 1969.
Résultat n°18
A-C.

2 lots 140 medias

A-C.
Cote
33985, 3Q55/344
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Fiche de décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • A-C.
Résultat n°19
28 août-22 octobre 1969 (volume 82).

1 media

28 août-22 octobre 1969 (volume 82).
Cote
33969, 3Q55/330
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 28 août-22 octobre 1969 (volume 82).
Résultat n°20
22 octobre-31 décembre 1969 (volume 83).

1 media

22 octobre-31 décembre 1969 (volume 83).
Cote
33970, 3Q55/331
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 22 octobre-31 décembre 1969 (volume 83).