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  • 1
    25 septembre-15 décembre 1925 (volume 143).

    1 media

    25 septembre-15 décembre 1925 (volume 143).

    Date

    1925

    Cote

    34530, 3Q57/20

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 septembre-15 décembre 1925 (volume 143).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    13 novembre 1931-26 janvier 1932 (volume 165).

    1 media

    13 novembre 1931-26 janvier 1932 (volume 165).

    Date

    1931-1932

    Cote

    34552, 3Q57/42

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 novembre 1931-26 janvier 1932 (volume 165).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    3 novembre-31 décembre 1924 (volume 131).

    1 media

    3 novembre-31 décembre 1924 (volume 131).

    Date

    1924

    Cote

    34702, 3Q57/187

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 3 novembre-31 décembre 1924 (volume 131).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    Mars-avril 1940 (volume 223).

    1 media

    Mars-avril 1940 (volume 223).

    Date

    1940

    Cote

    34794, 3Q57/279

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Mars-avril 1940 (volume 223).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    1er avril-11 août 1931 (volume 162).

    1 media

    1er avril-11 août 1931 (volume 162).

    Date

    1931

    Cote

    34549, 3Q57/39

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er avril-11 août 1931 (volume 162).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    1er avril-30 mai 1922 (volume 116).

    1 media

    1er avril-30 mai 1922 (volume 116).

    Date

    1922

    Cote

    34687, 3Q57/172

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 1er avril-30 mai 1922 (volume 116).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    Novembre 1923.

    1 media

    Novembre 1923.

    Date

    1923

    Cote

    34642, 3Q57/129

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Novembre 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    M-Z.

    2 lots 83 medias

    M-Z.

    Date

    1934

    Cote

    34841, 3Q57/324

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • M-Z.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    Septembre-octobre 1940 (volume 226).

    1 media

    Septembre-octobre 1940 (volume 226).

    Date

    1940

    Cote

    34797, 3Q57/282

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Septembre-octobre 1940 (volume 226).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    Mars 1924.

    1 media

    Mars 1924.

    Date

    1924

    Cote

    34646, 3Q57/133

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Mars 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement