Bureau de Villeurbanne AC

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	1921.	Cote 34670, 3Q57/156	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de... 1921.
Résultat n°2	1 media	15 octobre-31 décembre 1921 (volume 114).	Cote 34685, 3Q57/170	Date 1921	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 15 octobre-31 décembre 1921 (volume 114).
Résultat n°3	1 media	Juillet 1921.	Cote 34614, 3Q57/101	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Juillet 1921.
Résultat n°4	1 media	Décembre 1921.	Cote 34619, 3Q57/106	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Décembre 1921.
Résultat n°5	1 media	13 septembre-27 décembre 1921 (volume 125).	Cote 34512, 3Q57/2	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 13 septembre-27 décembre 1921 (volume 125).
Résultat n°6	1 media	27 mai-13 septembre 1921 (volume 124).	Cote 34511, 3Q57/1	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 27 mai-13 septembre 1921 (volume 124).
Résultat n°7	1 media	Avril 1921.	Cote 34611, 3Q57/98	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Avril 1921.
Résultat n°8	1 media	Octobre 1921.	Cote 34617, 3Q57/104	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Octobre 1921.
Résultat n°9	1 media	Février-mars 1921.	Cote 34610, 3Q57/97	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Février-mars 1921.
Résultat n°10	1 media	Août 1921.	Cote 34615, 3Q57/102	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Août 1921.
Résultat n°11	1 media	Janvier 1921.	Cote 34609, 3Q57/96	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Janvier 1921.
Résultat n°12	1 media	Novembre 1921.	Cote 34618, 3Q57/105	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Novembre 1921.
Résultat n°13	1 media	Mai 1921.	Cote 34612, 3Q57/99	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Mai 1921.
Résultat n°14	1 media	27 décembre 1921-17 mai 1922 (volume 126).	Cote 34513, 3Q57/3	Date 1921-1922	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 27 décembre 1921-17 mai 1922 (volume 126).
Résultat n°15	1 media	Juin 1921.	Cote 34613, 3Q57/100	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Juin 1921.
Résultat n°16	1 media	Septembre 1921.	Cote 34616, 3Q57/103	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Septembre 1921.
Résultat n°17	1 media	1er avril-30 mai 1922 (volume 116).	Cote 34687, 3Q57/172	Date 1922	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 1er avril-30 mai 1922 (volume 116).
Résultat n°18	1 media	1er janvier-30 mars 1922 (volume 115).	Cote 34686, 3Q57/171	Date 1922	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 1er janvier-30 mars 1922 (volume 115).
Résultat n°19	1 media	10 mai 1922-2 juin 1924 (volume 34).	Cote 34596, 3Q57/85	Date 1922-1924	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 10 mai 1922-2 juin 1924 (volume 34).
Résultat n°20	1 media	16 octobre-31 décembre 1922 (volume 119).	Cote 34690, 3Q57/175	Date 1922	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 16 octobre-31 décembre 1922 (volume 119).
Résultat n°21	1 media	8 août-10 novembre 1922 (volume 129).	Cote 34516, 3Q57/6	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 8 août-10 novembre 1922 (volume 129).
Résultat n°22	1 media	Septembre 1922.	Cote 34628, 3Q57/115	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Septembre 1922.
Résultat n°23	1 media	Avril 1922.	Cote 34623, 3Q57/110	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Avril 1922.
Résultat n°24	1 media	Novembre 1922.	Cote 34630, 3Q57/117	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Novembre 1922.
Résultat n°25	1 media	10 novembre 1922-9 février 1923 (volume 130).	Cote 34517, 3Q57/7	Date 1922-1923	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 10 novembre 1922-9 février 1923 (volume 130).
Résultat n°26	1 media	Juin 1922.	Cote 34625, 3Q57/112	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Juin 1922.
Résultat n°27	1 media	1er juin-31 juillet 1922 (volume 117).	Cote 34688, 3Q57/173	Date 1922	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 1er juin-31 juillet 1922 (volume 117).
Résultat n°28	1 media	Décembre 1922.	Cote 34631, 3Q57/118	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Décembre 1922.
Résultat n°29	1 media	Mai 1922.	Cote 34624, 3Q57/111	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Mai 1922.
Résultat n°30	1 media	1er août-15 octobre 1922 (volume 118).	Cote 34689, 3Q57/174	Date 1922	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 1er août-15 octobre 1922 (volume 118).
Résultat n°31	1 media	17 mai-18 mai 1922 (volume 127).	Cote 34514, 3Q57/4	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 17 mai-18 mai 1922 (volume 127).
Résultat n°32	1 media	Mars 1922.	Cote 34622, 3Q57/109	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Mars 1922.
Résultat n°33	1 media	Août 1922.	Cote 34627, 3Q57/114	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Août 1922.
Résultat n°34	1 media	1922.	Cote 34671, 3Q57/157	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de... 1922.
Résultat n°35	1 media	Février 1922	Cote 34621, 3Q57/108	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Février 1922
Résultat n°36	1 media	Juillet 1922.	Cote 34626, 3Q57/113	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Juillet 1922.
Résultat n°37	1 media	Octobre 1922.	Cote 34629, 3Q57/116	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Octobre 1922.
Résultat n°38	1 media	Janvier 1922.	Cote 34620, 3Q57/107	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Janvier 1922.
Résultat n°39	1 media	18 mai-8 août 1922 (volume 128).	Cote 34515, 3Q57/5	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 18 mai-8 août 1922 (volume 128).
Résultat n°40	1 media	Novembre 1923.	Cote 34642, 3Q57/129	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Novembre 1923.
Résultat n°41	1 media	Janvier 1923.	Cote 34632, 3Q57/119	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Janvier 1923.
Résultat n°42	1 media	2 juillet-3 septembre 1923 (volume 123).	Cote 34694, 3Q57/179	Date 1923	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 2 juillet-3 septembre 1923 (volume 123).
Résultat n°43	1 media	13 mai-27 juillet 1923 (volume 132).	Cote 34519, 3Q57/9	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 13 mai-27 juillet 1923 (volume 132).
Résultat n°44	1 media	Avril 1923.	Cote 34635, 3Q57/122	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Avril 1923.
Résultat n°45	1 media	2 janvier-21 mars 1923 (volume 120).	Cote 34691, 3Q57/176	Date 1923	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 2 janvier-21 mars 1923 (volume 120).
Résultat n°46	1 media	Juillet 1923.	Cote 34638, 3Q57/125	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Juillet 1923.
Résultat n°47	1 media	Décembre 1923.	Cote 34643, 3Q57/130	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Décembre 1923.
Résultat n°48	1 media	Août 1923.	Cote 34639, 3Q57/126	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Août 1923.
Résultat n°49	1 media	27 juillet-19 octobre 1923 (volume 133).	Cote 34520, 3Q57/10	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 27 juillet-19 octobre 1923 (volume 133).
Résultat n°50	1 media	Juin 1923.	Cote 34637, 3Q57/124	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Juin 1923.
Résultat n°51	1 media	1er mai-2 juillet 1923 (volume 122).	Cote 34693, 3Q57/178	Date 1923	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 1er mai-2 juillet 1923 (volume 122).
Résultat n°52	1 media	Mars 1923.	Cote 34634, 3Q57/121	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Mars 1923.
Résultat n°53	1 media	Volume 80.	Cote 34812, 3Q57/296	Date 1923	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Répertoire général. Volume 80.
Résultat n°54	1 media	3 septembre-2 novembre 1923 (volume 124).	Cote 34695, 3Q57/180	Date 1923	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 3 septembre-2 novembre 1923 (volume 124).
Résultat n°55	1 media	19 octobre-21 décembre 1923 (volume 134).	Cote 34521, 3Q57/11	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 19 octobre-21 décembre 1923 (volume 134).
Résultat n°56	2 lots 76 medias	M-Z.	Cote 34819, 3Q57/302	Date 1923	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Tables alphabétique des successions et absences. M-Z.
Résultat n°57	1 media	21 mars-1er mai 1923 (volume 121).	Cote 34692, 3Q57/177	Date 1923	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 21 mars-1er mai 1923 (volume 121).
Résultat n°58	1 media	Février 1923.	Cote 34633, 3Q57/120	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Février 1923.
Résultat n°59	1 media	Octobre 1923.	Cote 34641, 3Q57/128	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Octobre 1923.
Résultat n°60	1 media	1923.	Cote 34672, 3Q57/158	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de... 1923.
Résultat n°61	1 media	Mai 1923.	Cote 34636, 3Q57/123	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Mai 1923.
Résultat n°62	1 media	21 décembre 1923-26 février 1924 (volume 135).	Cote 34522, 3Q57/12	Date 1923-1924	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 21 décembre 1923-26 février 1924 (volume 135).
Résultat n°63	1 media	Septembre 1923.	Cote 34640, 3Q57/127	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Septembre 1923.
Résultat n°64	2 lots 105 medias	A-L.	Cote 34818, 3Q57/301	Date 1923	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Tables alphabétique des successions et absences. A-L.
Résultat n°65	1 media	2 novembre 1923-2 janvier 1924 (volume 125).	Cote 34696, 3Q57/181	Date 1923-1924	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 2 novembre 1923-2 janvier 1924 (volume 125).
Résultat n°66	1 media	9 février-13 mai 1923 (volume 131).	Cote 34518, 3Q57/8	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 9 février-13 mai 1923 (volume 131).
Résultat n°67	1 media	3 novembre-31 décembre 1924 (volume 131).	Cote 34702, 3Q57/187	Date 1924	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 3 novembre-31 décembre 1924 (volume 131).
Résultat n°68	1 media	Mars 1924.	Cote 34646, 3Q57/133	Date 1924	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Mars 1924.
Résultat n°69	1 media	1er septembre-3 novembre 1924 (volume 130).	Cote 34701, 3Q57/186	Date 1924	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 1er septembre-3 novembre 1924 (volume 130).
Résultat n°70	1 media	2 juin 1924-1er juillet 1926 (volume 35).	Cote 34597, 3Q57/86	Date 1924-1926	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 2 juin 1924-1er juillet 1926 (volume 35).
Résultat n°71	1 media	2 janvier-1er mars 1924 (volume 126).	Cote 34697, 3Q57/182	Date 1924	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 2 janvier-1er mars 1924 (volume 126).
Résultat n°72	1 media	14 octobre 1924-9 janvier 1925 (volume 139).	Cote 34526, 3Q57/16	Date 1924-1925	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 14 octobre 1924-9 janvier 1925 (volume 139).
Résultat n°73	1 media	26 février-2 mai 1924 (volume 136).	Cote 34523, 3Q57/13	Date 1924	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 26 février-2 mai 1924 (volume 136).
Résultat n°74	1 media	Novembre 1924.	Cote 34654, 3Q57/141	Date 1924	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Novembre 1924.
Résultat n°75	1 media	2 mai-17 juillet 1924 (volume 137).	Cote 34524, 3Q57/14	Date 1924	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 2 mai-17 juillet 1924 (volume 137).
Résultat n°76	1 media	1er mars-1er mai 1924 (volume 127).	Cote 34698, 3Q57/183	Date 1924	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 1er mars-1er mai 1924 (volume 127).
Résultat n°77	1 media	Avril 1924.	Cote 34647, 3Q57/134	Date 1924	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Avril 1924.
Résultat n°78	1 media	17 juillet-14 octobre 1924 (volume 138).	Cote 34525, 3Q57/15	Date 1924	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 17 juillet-14 octobre 1924 (volume 138).
Résultat n°79	2 lots 77 medias	M-Z.	Cote 34821, 3Q57/304	Date 1924	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Tables alphabétique des successions et absences. M-Z.
Résultat n°80	1 media	1er juillet-30 août 1924 (volume 129).	Cote 34700, 3Q57/185	Date 1924	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 1er juillet-30 août 1924 (volume 129).

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15 octobre-31 décembre 1921 (volume 114).

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1er avril-30 mai 1922 (volume 116).

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1er janvier-30 mars 1922 (volume 115).

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10 mai 1922-2 juin 1924 (volume 34).

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16 octobre-31 décembre 1922 (volume 119).

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8 août-10 novembre 1922 (volume 129).

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Septembre 1922.

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Avril 1922.

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Novembre 1922.

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10 novembre 1922-9 février 1923 (volume 130).

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Juin 1922.

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1er juin-31 juillet 1922 (volume 117).

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Décembre 1922.

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Mai 1922.

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1er août-15 octobre 1922 (volume 118).

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17 mai-18 mai 1922 (volume 127).

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