Bureau de Villeurbanne AC

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	25 septembre-15 décembre 1925 (volume 143).	Cote 34530, 3Q57/20	Date 1925	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 25 septembre-15 décembre 1925 (volume 143).
Résultat n°2	1 media	13 novembre 1931-26 janvier 1932 (volume 165).	Cote 34552, 3Q57/42	Date 1931-1932	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 13 novembre 1931-26 janvier 1932 (volume 165).
Résultat n°3	1 media	3 novembre-31 décembre 1924 (volume 131).	Cote 34702, 3Q57/187	Date 1924	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 3 novembre-31 décembre 1924 (volume 131).
Résultat n°4	1 media	Mars-avril 1940 (volume 223).	Cote 34794, 3Q57/279	Date 1940	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Mars-avril 1940 (volume 223).
Résultat n°5	1 media	1er avril-11 août 1931 (volume 162).	Cote 34549, 3Q57/39	Date 1931	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 1er avril-11 août 1931 (volume 162).
Résultat n°6	1 media	1er avril-30 mai 1922 (volume 116).	Cote 34687, 3Q57/172	Date 1922	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 1er avril-30 mai 1922 (volume 116).
Résultat n°7	1 media	Novembre 1923.	Cote 34642, 3Q57/129	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Novembre 1923.
Résultat n°8	2 lots 83 medias	M-Z.	Cote 34841, 3Q57/324	Date 1934	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Tables alphabétique des successions et absences. M-Z.
Résultat n°9	1 media	Septembre-octobre 1940 (volume 226).	Cote 34797, 3Q57/282	Date 1940	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Septembre-octobre 1940 (volume 226).
Résultat n°10	1 media	Mars 1924.	Cote 34646, 3Q57/133	Date 1924	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Mars 1924.
Résultat n°11	1 media	Janvier 1923.	Cote 34632, 3Q57/119	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Janvier 1923.
Résultat n°12	1 media	1er janvier-28 février 1930 (volume 162).	Cote 34733, 3Q57/218	Date 1930	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 1er janvier-28 février 1930 (volume 162).
Résultat n°13	1 media	6 mars-30 juillet 1940 (volume 197).	Cote 34584, 3Q57/74	Date 1940	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 6 mars-30 juillet 1940 (volume 197).
Résultat n°14	1 media	Mai-juin 1941 (volume 230).	Cote 34801, 3Q57/286	Date 1941	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Mai-juin 1941 (volume 230).
Résultat n°15	1 media	1921.	Cote 34670, 3Q57/156	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de... 1921.
Résultat n°16	1 media	1er juillet-30 août 1932 (volume 177).	Cote 34748, 3Q57/233	Date 1932	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 1er juillet-30 août 1932 (volume 177).
Résultat n°17	1 media	2 janvier-1er mars 1926 (volume 138).	Cote 34709, 3Q57/194	Date 1926	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 2 janvier-1er mars 1926 (volume 138).
Résultat n°18	1 media	1er septembre-3 novembre 1924 (volume 130).	Cote 34701, 3Q57/186	Date 1924	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 1er septembre-3 novembre 1924 (volume 130).
Résultat n°19	1 media	15 octobre-31 décembre 1921 (volume 114).	Cote 34685, 3Q57/170	Date 1921	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 15 octobre-31 décembre 1921 (volume 114).
Résultat n°20	1 media	27 juillet-22 octobre 1926 (volume 147).	Cote 34534, 3Q57/24	Date 1926	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 27 juillet-22 octobre 1926 (volume 147).
Résultat n°21	1 media	2 juillet-3 septembre 1923 (volume 123).	Cote 34694, 3Q57/179	Date 1923	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 2 juillet-3 septembre 1923 (volume 123).
Résultat n°22	1 media	21 novembre 1930-27 janvier 1931 (volume 160).	Cote 34547, 3Q57/37	Date 1930-1931	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 21 novembre 1930-27 janvier 1931 (volume 160).
Résultat n°23	1 media	Juillet 1921.	Cote 34614, 3Q57/101	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Juillet 1921.
Résultat n°24	1 media	13 mai-27 juillet 1923 (volume 132).	Cote 34519, 3Q57/9	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 13 mai-27 juillet 1923 (volume 132).
Résultat n°25	1 media	1er janvier-30 mars 1922 (volume 115).	Cote 34686, 3Q57/171	Date 1922	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 1er janvier-30 mars 1922 (volume 115).
Résultat n°26	1 media	1er mai-1er juillet 1926 (volume 140).	Cote 34711, 3Q57/196	Date 1926	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 1er mai-1er juillet 1926 (volume 140).
Résultat n°27	1 media	5 juillet-4 octobre 1932 (volume 168).	Cote 34555, 3Q57/45	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 5 juillet-4 octobre 1932 (volume 168).
Résultat n°28	1 media	2 mars-1er mai 1925 (volume 133).	Cote 34704, 3Q57/189	Date 1925	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 2 mars-1er mai 1925 (volume 133).
Résultat n°29	1 media	Mars-avril 1935 (volume 193).	Cote 34764, 3Q57/249	Date 1935	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Mars-avril 1935 (volume 193).
Résultat n°30	1 media	21 février 1928-18 décembre 1929 (volume 37).	Cote 34599, 3Q57/88	Date 1928-1929	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 21 février 1928-18 décembre 1929 (volume 37).
Résultat n°31	1 media	9 janvier-1er avril 1925 (volume 140).	Cote 34527, 3Q57/17	Date 1925	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 9 janvier-1er avril 1925 (volume 140).
Résultat n°32	1 media	Novembre 1925.	Cote 34666, 3Q57/153	Date 1925	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Novembre 1925.
Résultat n°33	2 lots 129 medias	A-L.	Cote 34830, 3Q57/313	Date 1929	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Tables alphabétique des successions et absences. A-L.
Résultat n°34	1 media	1er mai-20 juin 1932 (volume 176).	Cote 34747, 3Q57/232	Date 1932	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. 1er mai-20 juin 1932 (volume 176).
Résultat n°35	1 media	Décembre 1921.	Cote 34619, 3Q57/106	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Décembre 1921.
Résultat n°36	1 media	Avril 1923.	Cote 34635, 3Q57/122	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Avril 1923.
Résultat n°37	2 lots 115 medias	A-L.	Cote 34824, 3Q57/307	Date 1926	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Tables alphabétique des successions et absences. A-L.
Résultat n°38	1 media	2 juin 1924-1er juillet 1926 (volume 35).	Cote 34597, 3Q57/86	Date 1924-1926	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 2 juin 1924-1er juillet 1926 (volume 35).
Résultat n°39	1 media	10 mai 1922-2 juin 1924 (volume 34).	Cote 34596, 3Q57/85	Date 1922-1924	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 10 mai 1922-2 juin 1924 (volume 34).
Résultat n°40	1 media	13 novembre 1940-17 février 1941 (volume 199).	Cote 34586, 3Q57/76	Date 1940-1941	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 13 novembre 1940-17 février 1941 (volume 199).

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25 septembre-15 décembre 1925 (volume 143).

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13 novembre 1931-26 janvier 1932 (volume 165).

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3 novembre-31 décembre 1924 (volume 131).

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Mars-avril 1940 (volume 223).

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1er avril-11 août 1931 (volume 162).

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1er avril-30 mai 1922 (volume 116).

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Novembre 1923.

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M-Z.

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Septembre-octobre 1940 (volume 226).

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Mars 1924.

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Janvier 1923.

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1er janvier-28 février 1930 (volume 162).

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6 mars-30 juillet 1940 (volume 197).

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Mai-juin 1941 (volume 230).

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1921.

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1er juillet-30 août 1932 (volume 177).

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2 janvier-1er mars 1926 (volume 138).

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1er septembre-3 novembre 1924 (volume 130).

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15 octobre-31 décembre 1921 (volume 114).

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27 juillet-22 octobre 1926 (volume 147).

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2 juillet-3 septembre 1923 (volume 123).

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21 novembre 1930-27 janvier 1931 (volume 160).

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Juillet 1921.

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13 mai-27 juillet 1923 (volume 132).

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1er janvier-30 mars 1922 (volume 115).

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1er mai-1er juillet 1926 (volume 140).

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5 juillet-4 octobre 1932 (volume 168).

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2 mars-1er mai 1925 (volume 133).

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Mars-avril 1935 (volume 193).

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21 février 1928-18 décembre 1929 (volume 37).

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9 janvier-1er avril 1925 (volume 140).

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Novembre 1925.

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Avril 1923.

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13 novembre 1940-17 février 1941 (volume 199).