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336 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1921.

1 media

1921.
Cote
34670, 3Q57/156
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de...
  • 1921.
Résultat n°2
15 octobre-31 décembre 1921 (volume 114).

1 media

15 octobre-31 décembre 1921 (volume 114).
Cote
34685, 3Q57/170
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 15 octobre-31 décembre 1921 (volume 114).
Résultat n°3
Juillet 1921.

1 media

Juillet 1921.
Cote
34614, 3Q57/101
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
  • Juillet 1921.
Résultat n°4
Décembre 1921.

1 media

Décembre 1921.
Cote
34619, 3Q57/106
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
  • Décembre 1921.
Résultat n°5
13 septembre-27 décembre 1921 (volume 125).

1 media

13 septembre-27 décembre 1921 (volume 125).
Cote
34512, 3Q57/2
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 septembre-27 décembre 1921 (volume 125).
Résultat n°6
27 mai-13 septembre 1921 (volume 124).

1 media

27 mai-13 septembre 1921 (volume 124).
Cote
34511, 3Q57/1
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 27 mai-13 septembre 1921 (volume 124).
Résultat n°7
Avril 1921.

1 media

Avril 1921.
Cote
34611, 3Q57/98
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
  • Avril 1921.
Résultat n°8
Octobre 1921.

1 media

Octobre 1921.
Cote
34617, 3Q57/104
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
  • Octobre 1921.
Résultat n°9
Février-mars 1921.

1 media

Février-mars 1921.
Cote
34610, 3Q57/97
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
  • Février-mars 1921.
Résultat n°10
Août 1921.

1 media

Août 1921.
Cote
34615, 3Q57/102
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
  • Août 1921.
Résultat n°11
Janvier 1921.

1 media

Janvier 1921.
Cote
34609, 3Q57/96
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
  • Janvier 1921.
Résultat n°12
Novembre 1921.

1 media

Novembre 1921.
Cote
34618, 3Q57/105
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
  • Novembre 1921.
Résultat n°13
Mai 1921.

1 media

Mai 1921.
Cote
34612, 3Q57/99
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
  • Mai 1921.
Résultat n°14
27 décembre 1921-17 mai 1922 (volume 126).

1 media

27 décembre 1921-17 mai 1922 (volume 126).
Cote
34513, 3Q57/3
 Date
1921-1922
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 27 décembre 1921-17 mai 1922 (volume 126).
Résultat n°15
Juin 1921.

1 media

Juin 1921.
Cote
34613, 3Q57/100
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
  • Juin 1921.
Résultat n°16
Septembre 1921.

1 media

Septembre 1921.
Cote
34616, 3Q57/103
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
  • Septembre 1921.
Résultat n°17
1er avril-30 mai 1922 (volume 116).

1 media

1er avril-30 mai 1922 (volume 116).
Cote
34687, 3Q57/172
 Date
1922
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 1er avril-30 mai 1922 (volume 116).
Résultat n°18
1er janvier-30 mars 1922 (volume 115).

1 media

1er janvier-30 mars 1922 (volume 115).
Cote
34686, 3Q57/171
 Date
1922
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 1er janvier-30 mars 1922 (volume 115).
Résultat n°19
10 mai 1922-2 juin 1924 (volume 34).

1 media

10 mai 1922-2 juin 1924 (volume 34).
Cote
34596, 3Q57/85
 Date
1922-1924
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 10 mai 1922-2 juin 1924 (volume 34).
Résultat n°20
16 octobre-31 décembre 1922 (volume 119).

1 media

16 octobre-31 décembre 1922 (volume 119).
Cote
34690, 3Q57/175
 Date
1922
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 16 octobre-31 décembre 1922 (volume 119).