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  1. Résultat n°1
    1921.

    1 media

    1921.

    Date

    1921

    Cote

    34670, 3Q57/156

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de...
    • 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    15 octobre-31 décembre 1921 (volume 114).

    1 media

    15 octobre-31 décembre 1921 (volume 114).

    Date

    1921

    Cote

    34685, 3Q57/170

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 15 octobre-31 décembre 1921 (volume 114).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Juillet 1921.

    1 media

    Juillet 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34614, 3Q57/101

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Juillet 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    Décembre 1921.

    1 media

    Décembre 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34619, 3Q57/106

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Décembre 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    13 septembre-27 décembre 1921 (volume 125).

    1 media

    13 septembre-27 décembre 1921 (volume 125).

    Date

    1921

    Cote

    34512, 3Q57/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 septembre-27 décembre 1921 (volume 125).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    27 mai-13 septembre 1921 (volume 124).

    1 media

    27 mai-13 septembre 1921 (volume 124).

    Date

    1921

    Cote

    34511, 3Q57/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 mai-13 septembre 1921 (volume 124).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Avril 1921.

    1 media

    Avril 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34611, 3Q57/98

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Avril 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    Octobre 1921.

    1 media

    Octobre 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34617, 3Q57/104

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Octobre 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    Février-mars 1921.

    1 media

    Février-mars 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34610, 3Q57/97

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Février-mars 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    Août 1921.

    1 media

    Août 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34615, 3Q57/102

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Août 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    Janvier 1921.

    1 media

    Janvier 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34609, 3Q57/96

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Janvier 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Novembre 1921.

    1 media

    Novembre 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34618, 3Q57/105

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Novembre 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    Mai 1921.

    1 media

    Mai 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34612, 3Q57/99

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Mai 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    27 décembre 1921-17 mai 1922 (volume 126).

    1 media

    27 décembre 1921-17 mai 1922 (volume 126).

    Date

    1921-1922

    Cote

    34513, 3Q57/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 décembre 1921-17 mai 1922 (volume 126).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Juin 1921.

    1 media

    Juin 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34613, 3Q57/100

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Juin 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    Septembre 1921.

    1 media

    Septembre 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34616, 3Q57/103

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Septembre 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    1er avril-30 mai 1922 (volume 116).

    1 media

    1er avril-30 mai 1922 (volume 116).

    Date

    1922

    Cote

    34687, 3Q57/172

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 1er avril-30 mai 1922 (volume 116).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    1er janvier-30 mars 1922 (volume 115).

    1 media

    1er janvier-30 mars 1922 (volume 115).

    Date

    1922

    Cote

    34686, 3Q57/171

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 1er janvier-30 mars 1922 (volume 115).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    10 mai 1922-2 juin 1924 (volume 34).

    1 media

    10 mai 1922-2 juin 1924 (volume 34).

    Date

    1922-1924

    Cote

    34596, 3Q57/85

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 10 mai 1922-2 juin 1924 (volume 34).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    16 octobre-31 décembre 1922 (volume 119).

    1 media

    16 octobre-31 décembre 1922 (volume 119).

    Date

    1922

    Cote

    34690, 3Q57/175

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 16 octobre-31 décembre 1922 (volume 119).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    8 août-10 novembre 1922 (volume 129).

    1 media

    8 août-10 novembre 1922 (volume 129).

    Date

    1922

    Cote

    34516, 3Q57/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 août-10 novembre 1922 (volume 129).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    Septembre 1922.

    1 media

    Septembre 1922.

    Date

    1922

    Cote

    34628, 3Q57/115

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Septembre 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    Avril 1922.

    1 media

    Avril 1922.

    Date

    1922

    Cote

    34623, 3Q57/110

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Avril 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    Novembre 1922.

    1 media

    Novembre 1922.

    Date

    1922

    Cote

    34630, 3Q57/117

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Novembre 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    10 novembre 1922-9 février 1923 (volume 130).

    1 media

    10 novembre 1922-9 février 1923 (volume 130).

    Date

    1922-1923

    Cote

    34517, 3Q57/7

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 novembre 1922-9 février 1923 (volume 130).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    Juin 1922.

    1 media

    Juin 1922.

    Date

    1922

    Cote

    34625, 3Q57/112

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Juin 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    1er juin-31 juillet 1922 (volume 117).

    1 media

    1er juin-31 juillet 1922 (volume 117).

    Date

    1922

    Cote

    34688, 3Q57/173

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 1er juin-31 juillet 1922 (volume 117).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    Décembre 1922.

    1 media

    Décembre 1922.

    Date

    1922

    Cote

    34631, 3Q57/118

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Décembre 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    Mai 1922.

    1 media

    Mai 1922.

    Date

    1922

    Cote

    34624, 3Q57/111

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Mai 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    1er août-15 octobre 1922 (volume 118).

    1 media

    1er août-15 octobre 1922 (volume 118).

    Date

    1922

    Cote

    34689, 3Q57/174

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 1er août-15 octobre 1922 (volume 118).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    17 mai-18 mai 1922 (volume 127).

    1 media

    17 mai-18 mai 1922 (volume 127).

    Date

    1922

    Cote

    34514, 3Q57/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 mai-18 mai 1922 (volume 127).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    Mars 1922.

    1 media

    Mars 1922.

    Date

    1922

    Cote

    34622, 3Q57/109

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Mars 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    Août 1922.

    1 media

    Août 1922.

    Date

    1922

    Cote

    34627, 3Q57/114

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Août 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    1922.

    1 media

    1922.

    Date

    1922

    Cote

    34671, 3Q57/157

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de...
    • 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    Février 1922

    1 media

    Février 1922

    Date

    1922

    Cote

    34621, 3Q57/108

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Février 1922

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    Juillet 1922.

    1 media

    Juillet 1922.

    Date

    1922

    Cote

    34626, 3Q57/113

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Juillet 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    Octobre 1922.

    1 media

    Octobre 1922.

    Date

    1922

    Cote

    34629, 3Q57/116

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Octobre 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    Janvier 1922.

    1 media

    Janvier 1922.

    Date

    1922

    Cote

    34620, 3Q57/107

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Janvier 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    18 mai-8 août 1922 (volume 128).

    1 media

    18 mai-8 août 1922 (volume 128).

    Date

    1922

    Cote

    34515, 3Q57/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 mai-8 août 1922 (volume 128).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    Novembre 1923.

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    Novembre 1923.

    Date

    1923

    Cote

    34642, 3Q57/129

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Novembre 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement