Bureau de Villeurbanne AC

Résultat n°1

1 media
1921.

Date

1921

Cote

34670, 3Q57/156
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de...
- 1921.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

1 media
15 octobre-31 décembre 1921 (volume 114).

Date

1921

Cote

34685, 3Q57/170
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 15 octobre-31 décembre 1921 (volume 114).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

1 media
Juillet 1921.

Date

1921

Cote

34614, 3Q57/101
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Juillet 1921.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
Décembre 1921.

Date

1921

Cote

34619, 3Q57/106
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Décembre 1921.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
13 septembre-27 décembre 1921 (volume 125).

Date

1921

Cote

34512, 3Q57/2
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 13 septembre-27 décembre 1921 (volume 125).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

1 media
27 mai-13 septembre 1921 (volume 124).

Date

1921

Cote

34511, 3Q57/1
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 27 mai-13 septembre 1921 (volume 124).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

1 media
Avril 1921.

Date

1921

Cote

34611, 3Q57/98
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Avril 1921.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
Octobre 1921.

Date

1921

Cote

34617, 3Q57/104
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Octobre 1921.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
Février-mars 1921.

Date

1921

Cote

34610, 3Q57/97
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Février-mars 1921.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

1 media
Août 1921.

Date

1921

Cote

34615, 3Q57/102
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Août 1921.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
Janvier 1921.

Date

1921

Cote

34609, 3Q57/96
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Janvier 1921.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

1 media
Novembre 1921.

Date

1921

Cote

34618, 3Q57/105
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Novembre 1921.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

1 media
Mai 1921.

Date

1921

Cote

34612, 3Q57/99
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Mai 1921.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

1 media
27 décembre 1921-17 mai 1922 (volume 126).

Date

1921-1922

Cote

34513, 3Q57/3
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 27 décembre 1921-17 mai 1922 (volume 126).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
Juin 1921.

Date

1921

Cote

34613, 3Q57/100
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Juin 1921.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

1 media
Septembre 1921.

Date

1921

Cote

34616, 3Q57/103
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Septembre 1921.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
1er avril-30 mai 1922 (volume 116).

Date

1922

Cote

34687, 3Q57/172
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 1er avril-30 mai 1922 (volume 116).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

1 media
1er janvier-30 mars 1922 (volume 115).

Date

1922

Cote

34686, 3Q57/171
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 1er janvier-30 mars 1922 (volume 115).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
10 mai 1922-2 juin 1924 (volume 34).

Date

1922-1924

Cote

34596, 3Q57/85
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 10 mai 1922-2 juin 1924 (volume 34).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
16 octobre-31 décembre 1922 (volume 119).

Date

1922

Cote

34690, 3Q57/175
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 16 octobre-31 décembre 1922 (volume 119).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
8 août-10 novembre 1922 (volume 129).

Date

1922

Cote

34516, 3Q57/6
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 8 août-10 novembre 1922 (volume 129).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
Septembre 1922.

Date

1922

Cote

34628, 3Q57/115
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Septembre 1922.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

1 media
Avril 1922.

Date

1922

Cote

34623, 3Q57/110
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Avril 1922.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
Novembre 1922.

Date

1922

Cote

34630, 3Q57/117
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Novembre 1922.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

1 media
10 novembre 1922-9 février 1923 (volume 130).

Date

1922-1923

Cote

34517, 3Q57/7
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 10 novembre 1922-9 février 1923 (volume 130).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

1 media
Juin 1922.

Date

1922

Cote

34625, 3Q57/112
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Juin 1922.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

1 media
1er juin-31 juillet 1922 (volume 117).

Date

1922

Cote

34688, 3Q57/173
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 1er juin-31 juillet 1922 (volume 117).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

1 media
Décembre 1922.

Date

1922

Cote

34631, 3Q57/118
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Décembre 1922.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

1 media
Mai 1922.

Date

1922

Cote

34624, 3Q57/111
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Mai 1922.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

1 media
1er août-15 octobre 1922 (volume 118).

Date

1922

Cote

34689, 3Q57/174
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 1er août-15 octobre 1922 (volume 118).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

1 media
17 mai-18 mai 1922 (volume 127).

Date

1922

Cote

34514, 3Q57/4
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 17 mai-18 mai 1922 (volume 127).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

1 media
Mars 1922.

Date

1922

Cote

34622, 3Q57/109
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Mars 1922.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

1 media
Août 1922.

Date

1922

Cote

34627, 3Q57/114
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Août 1922.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
1922.

Date

1922

Cote

34671, 3Q57/157
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de...
- 1922.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

1 media
Février 1922

Date

1922

Cote

34621, 3Q57/108
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Février 1922
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
Juillet 1922.

Date

1922

Cote

34626, 3Q57/113
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Juillet 1922.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

1 media
Octobre 1922.

Date

1922

Cote

34629, 3Q57/116
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Octobre 1922.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

1 media
Janvier 1922.

Date

1922

Cote

34620, 3Q57/107
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Janvier 1922.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
18 mai-8 août 1922 (volume 128).

Date

1922

Cote

34515, 3Q57/5
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 18 mai-8 août 1922 (volume 128).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
Novembre 1923.

Date

1923

Cote

34642, 3Q57/129
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Novembre 1923.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

1 media
Janvier 1923.

Date

1923

Cote

34632, 3Q57/119
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Janvier 1923.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

1 media
2 juillet-3 septembre 1923 (volume 123).

Date

1923

Cote

34694, 3Q57/179
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 2 juillet-3 septembre 1923 (volume 123).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

1 media
13 mai-27 juillet 1923 (volume 132).

Date

1923

Cote

34519, 3Q57/9
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 13 mai-27 juillet 1923 (volume 132).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

1 media
Avril 1923.

Date

1923

Cote

34635, 3Q57/122
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Avril 1923.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

1 media
2 janvier-21 mars 1923 (volume 120).

Date

1923

Cote

34691, 3Q57/176
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 2 janvier-21 mars 1923 (volume 120).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
Juillet 1923.

Date

1923

Cote

34638, 3Q57/125
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Juillet 1923.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

1 media
Décembre 1923.

Date

1923

Cote

34643, 3Q57/130
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Décembre 1923.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

1 media
Août 1923.

Date

1923

Cote

34639, 3Q57/126
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Août 1923.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

1 media
27 juillet-19 octobre 1923 (volume 133).

Date

1923

Cote

34520, 3Q57/10
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 27 juillet-19 octobre 1923 (volume 133).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

1 media
Juin 1923.

Date

1923

Cote

34637, 3Q57/124
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Juin 1923.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
1er mai-2 juillet 1923 (volume 122).

Date

1923

Cote

34693, 3Q57/178
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 1er mai-2 juillet 1923 (volume 122).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
Mars 1923.

Date

1923

Cote

34634, 3Q57/121
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Mars 1923.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

1 media
Volume 80.

Date

1923

Cote

34812, 3Q57/296
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Répertoire général.
- Volume 80.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
3 septembre-2 novembre 1923 (volume 124).

Date

1923

Cote

34695, 3Q57/180
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 3 septembre-2 novembre 1923 (volume 124).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

1 media
19 octobre-21 décembre 1923 (volume 134).

Date

1923

Cote

34521, 3Q57/11
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 19 octobre-21 décembre 1923 (volume 134).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

2 lots 76 medias
M-Z.

Date

1923

Cote

34819, 3Q57/302
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Tables alphabétique des successions et absences.
- M-Z.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

1 media
21 mars-1er mai 1923 (volume 121).

Date

1923

Cote

34692, 3Q57/177
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 21 mars-1er mai 1923 (volume 121).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

1 media
Février 1923.

Date

1923

Cote

34633, 3Q57/120
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Février 1923.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

1 media
Octobre 1923.

Date

1923

Cote

34641, 3Q57/128
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Octobre 1923.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
1923.

Date

1923

Cote

34672, 3Q57/158
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de...
- 1923.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
Mai 1923.

Date

1923

Cote

34636, 3Q57/123
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Mai 1923.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
21 décembre 1923-26 février 1924 (volume 135).

Date

1923-1924

Cote

34522, 3Q57/12
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 21 décembre 1923-26 février 1924 (volume 135).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
Septembre 1923.

Date

1923

Cote

34640, 3Q57/127
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Septembre 1923.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

2 lots 105 medias
A-L.

Date

1923

Cote

34818, 3Q57/301
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Tables alphabétique des successions et absences.
- A-L.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
2 novembre 1923-2 janvier 1924 (volume 125).

Date

1923-1924

Cote

34696, 3Q57/181
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 2 novembre 1923-2 janvier 1924 (volume 125).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

1 media
9 février-13 mai 1923 (volume 131).

Date

1923

Cote

34518, 3Q57/8
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 9 février-13 mai 1923 (volume 131).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
3 novembre-31 décembre 1924 (volume 131).

Date

1924

Cote

34702, 3Q57/187
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 3 novembre-31 décembre 1924 (volume 131).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
Mars 1924.

Date

1924

Cote

34646, 3Q57/133
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Mars 1924.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
1er septembre-3 novembre 1924 (volume 130).

Date

1924

Cote

34701, 3Q57/186
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 1er septembre-3 novembre 1924 (volume 130).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
2 juin 1924-1er juillet 1926 (volume 35).

Date

1924-1926

Cote

34597, 3Q57/86
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 2 juin 1924-1er juillet 1926 (volume 35).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
2 janvier-1er mars 1924 (volume 126).

Date

1924

Cote

34697, 3Q57/182
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 2 janvier-1er mars 1924 (volume 126).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
14 octobre 1924-9 janvier 1925 (volume 139).

Date

1924-1925

Cote

34526, 3Q57/16
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 14 octobre 1924-9 janvier 1925 (volume 139).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
26 février-2 mai 1924 (volume 136).

Date

1924

Cote

34523, 3Q57/13
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 26 février-2 mai 1924 (volume 136).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
Novembre 1924.

Date

1924

Cote

34654, 3Q57/141
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Novembre 1924.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

1 media
2 mai-17 juillet 1924 (volume 137).

Date

1924

Cote

34524, 3Q57/14
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 2 mai-17 juillet 1924 (volume 137).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
1er mars-1er mai 1924 (volume 127).

Date

1924

Cote

34698, 3Q57/183
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 1er mars-1er mai 1924 (volume 127).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

1 media
Avril 1924.

Date

1924

Cote

34647, 3Q57/134
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Avril 1924.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
17 juillet-14 octobre 1924 (volume 138).

Date

1924

Cote

34525, 3Q57/15
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 17 juillet-14 octobre 1924 (volume 138).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

2 lots 77 medias
M-Z.

Date

1924

Cote

34821, 3Q57/304
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Tables alphabétique des successions et absences.
- M-Z.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
1er juillet-30 août 1924 (volume 129).

Date

1924

Cote

34700, 3Q57/185
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 1er juillet-30 août 1924 (volume 129).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

1921.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

15 octobre-31 décembre 1921 (volume 114).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Juillet 1921.

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Décembre 1921.

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

13 septembre-27 décembre 1921 (volume 125).

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

27 mai-13 septembre 1921 (volume 124).

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Avril 1921.

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Octobre 1921.

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Février-mars 1921.

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Producteur :

Août 1921.

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Producteur :

Janvier 1921.

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Producteur :

Novembre 1921.

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Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Mai 1921.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

27 décembre 1921-17 mai 1922 (volume 126).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Juin 1921.

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Septembre 1921.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre