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336 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Mars-avril 1942 (volume 235).

1 media

Mars-avril 1942 (volume 235).
Cote
34806, 3Q57/291
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Mars-avril 1942 (volume 235).
Résultat n°2
Mai-juin 1942 (volume 236).

1 media

Mai-juin 1942 (volume 236).
Cote
34807, 3Q57/292
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Mai-juin 1942 (volume 236).
Résultat n°3
4 mars-27 août 1942 (volume 44).

1 media

4 mars-27 août 1942 (volume 44).
Cote
34606, 3Q57/95
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 4 mars-27 août 1942 (volume 44).
Résultat n°4
1er semestre 1942 (volume 84).

2 lots 168 medias

1er semestre 1942 (volume 84).
Cote
34852, 3Q57/335
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 1er semestre 1942 (volume 84).
Résultat n°5
4 novembre 1941-26 janvier 1942 (volume 203).

1 media

4 novembre 1941-26 janvier 1942 (volume 203).
Cote
34590, 3Q57/80
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 novembre 1941-26 janvier 1942 (volume 203).
Résultat n°6
22 avril-8 juillet 1942 (volume 205).

1 media

22 avril-8 juillet 1942 (volume 205).
Cote
34592, 3Q57/82
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 22 avril-8 juillet 1942 (volume 205).
Résultat n°7
Novembre-décembre 1942 (volume 239).

1 media

Novembre-décembre 1942 (volume 239).
Cote
34810, 3Q57/295
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Novembre-décembre 1942 (volume 239).
Résultat n°8
Janvier-février 1942 (volume 234).

1 media

Janvier-février 1942 (volume 234).
Cote
34805, 3Q57/290
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Janvier-février 1942 (volume 234).
Résultat n°9
2e semestre 1942 (volume 1).

2 lots 156 medias

2e semestre 1942 (volume 1).
Cote
34853, 3Q57/336
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 2e semestre 1942 (volume 1).
Résultat n°10
Juillet-août 1942 (volume 237).

1 media

Juillet-août 1942 (volume 237).
Cote
34808, 3Q57/293
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Juillet-août 1942 (volume 237).
Résultat n°11
19 juillet 1939-27 février 1942 (volume 43).

1 media

19 juillet 1939-27 février 1942 (volume 43).
Cote
34605, 3Q57/94
 Date
1939-1942
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 19 juillet 1939-27 février 1942 (volume 43).
Résultat n°12
8 juillet-14 octobre 1942 (volume 206).

1 media

8 juillet-14 octobre 1942 (volume 206).
Cote
34593, 3Q57/83
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 juillet-14 octobre 1942 (volume 206).
Résultat n°13
27 janvier-22 avril 1942 (volume 204).

1 media

27 janvier-22 avril 1942 (volume 204).
Cote
34591, 3Q57/81
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 27 janvier-22 avril 1942 (volume 204).
Résultat n°14
14 octobre-29 décembre 1942 (volume 207).

1 media

14 octobre-29 décembre 1942 (volume 207).
Cote
34594, 3Q57/84
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 14 octobre-29 décembre 1942 (volume 207).
Résultat n°15
Septembre-octobre 1942 (volume 238).

1 media

Septembre-octobre 1942 (volume 238).
Cote
34809, 3Q57/294
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Septembre-octobre 1942 (volume 238).
Résultat n°16
Mai-juin 1941 (volume 230).

1 media

Mai-juin 1941 (volume 230).
Cote
34801, 3Q57/286
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Mai-juin 1941 (volume 230).
Résultat n°17
13 novembre 1940-17 février 1941 (volume 199).

1 media

13 novembre 1940-17 février 1941 (volume 199).
Cote
34586, 3Q57/76
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 novembre 1940-17 février 1941 (volume 199).
Résultat n°18
2e semestre 1941 (volume 83).

2 lots 148 medias

2e semestre 1941 (volume 83).
Cote
34851, 3Q57/334
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 2e semestre 1941 (volume 83).
Résultat n°19
Mars-avril 1941 (volume 229).

1 media

Mars-avril 1941 (volume 229).
Cote
34800, 3Q57/285
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Mars-avril 1941 (volume 229).
Résultat n°20
Janvier-février 1941 (volume 228).

1 media

Janvier-février 1941 (volume 228).
Cote
34799, 3Q57/284
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Janvier-février 1941 (volume 228).