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209 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Avril 1942.

1 media

Avril 1942.
Cote
35045, 3Q58/190
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Avril 1942.
Résultat n°2
Janvier 1942.

1 media

Janvier 1942.
Cote
35042, 3Q58/187
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Janvier 1942.
Résultat n°3
Mai 1942.

1 media

Mai 1942.
Cote
35046, 3Q58/191
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Mai 1942.
Résultat n°4
Février 1942.

1 media

Février 1942.
Cote
35043, 3Q58/188
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Février 1942.
Résultat n°5
La cote 3 Q 58/107 est vacante.

1 media

La cote 3 Q 58/107 est vacante.
Cote
34962, 3Q58/107
 Date- Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • La cote 3 Q 58/107 est vacante.
Résultat n°6
Juillet 1942.

1 media

Juillet 1942.
Cote
35048, 3Q58/193
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Juillet 1942.
Résultat n°7
Mars 1942.

1 media

Mars 1942.
Cote
35044, 3Q58/189
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Mars 1942.
Résultat n°8
Juin 1942.

1 media

Juin 1942.
Cote
35047, 3Q58/192
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Juin 1942.
Résultat n°9
Septembre 1941.

1 media

Septembre 1941.
Cote
35038, 3Q58/183
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Septembre 1941.
Résultat n°10
janvier-février 1941

1 media

janvier-février 1941
Cote
35031, 3Q58/176
 Date
1941-1941
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • janvier-février 1941
Résultat n°11
Avril 1941.

1 media

Avril 1941.
Cote
35033, 3Q58/178
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Avril 1941.
Résultat n°12
Novembre 1941.

1 media

Novembre 1941.
Cote
35040, 3Q58/185
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Novembre 1941.
Résultat n°13
Août 1941.

1 media

Août 1941.
Cote
35037, 3Q58/182
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Août 1941.
Résultat n°14
Mai 1941.

1 media

Mai 1941.
Cote
35034, 3Q58/179
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Mai 1941.
Résultat n°15
Juillet 1941.

1 media

Juillet 1941.
Cote
35036, 3Q58/181
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Juillet 1941.
Résultat n°16
Juin 1941.

1 media

Juin 1941.
Cote
35035, 3Q58/180
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Juin 1941.
Résultat n°17
Octobre 1941.

1 media

Octobre 1941.
Cote
35039, 3Q58/184
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Octobre 1941.
Résultat n°18
Décembre 1941.

1 media

Décembre 1941.
Cote
35041, 3Q58/186
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Décembre 1941.
Résultat n°19
Mars 1941.

1 media

Mars 1941.
Cote
35032, 3Q58/177
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Mars 1941.
Résultat n°20
Juin 1940.

1 media

Juin 1940.
Cote
35024, 3Q58/169
 Date
1940
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Juin 1940.