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  1. Résultat n°1

    Avril 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35045, 3Q58/190

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2

    Janvier 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35042, 3Q58/187

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3

    Mai 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35046, 3Q58/191

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mai 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4

    Février 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35043, 3Q58/188

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Février 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5

    La cote 3 Q 58/107 est vacante.

    Cote

    34962, 3Q58/107

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • La cote 3 Q 58/107 est vacante.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6

    Juillet 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35048, 3Q58/193

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7

    Mars 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35044, 3Q58/189

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mars 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8

    Juin 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35047, 3Q58/192

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9

    Septembre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35038, 3Q58/183

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Septembre 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10

    janvier-février 1941

    Date

    1941-1941

    Cote

    35031, 3Q58/176

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • janvier-février 1941

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11

    Avril 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35033, 3Q58/178

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12

    Novembre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35040, 3Q58/185

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Novembre 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13

    Août 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35037, 3Q58/182

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Août 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14

    Mai 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35034, 3Q58/179

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mai 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15

    Juillet 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35036, 3Q58/181

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16

    Juin 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35035, 3Q58/180

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17

    Octobre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35039, 3Q58/184

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Octobre 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18

    Décembre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35041, 3Q58/186

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Décembre 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19

    Mars 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35032, 3Q58/177

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mars 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20

    Juin 1940.

    Date

    1940

    Cote

    35024, 3Q58/169

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement