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  • 1
    Avril 1942.

    1 media

    Avril 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35045, 3Q58/190

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    Janvier 1942.

    1 media

    Janvier 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35042, 3Q58/187

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    Mai 1942.

    1 media

    Mai 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35046, 3Q58/191

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mai 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    Février 1942.

    1 media

    Février 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35043, 3Q58/188

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Février 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    La cote 3 Q 58/107 est vacante.

    1 media

    La cote 3 Q 58/107 est vacante.

    Cote

    34962, 3Q58/107

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • La cote 3 Q 58/107 est vacante.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    Juillet 1942.

    1 media

    Juillet 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35048, 3Q58/193

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    Mars 1942.

    1 media

    Mars 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35044, 3Q58/189

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mars 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    Juin 1942.

    1 media

    Juin 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35047, 3Q58/192

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    Septembre 1941.

    1 media

    Septembre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35038, 3Q58/183

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Septembre 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    janvier-février 1941

    1 media

    janvier-février 1941

    Date

    1941-1941

    Cote

    35031, 3Q58/176

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • janvier-février 1941

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    Avril 1941.

    1 media

    Avril 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35033, 3Q58/178

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    Novembre 1941.

    1 media

    Novembre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35040, 3Q58/185

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Novembre 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    Août 1941.

    1 media

    Août 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35037, 3Q58/182

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Août 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    Mai 1941.

    1 media

    Mai 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35034, 3Q58/179

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mai 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    Juillet 1941.

    1 media

    Juillet 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35036, 3Q58/181

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    Juin 1941.

    1 media

    Juin 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35035, 3Q58/180

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    Octobre 1941.

    1 media

    Octobre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35039, 3Q58/184

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Octobre 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    Décembre 1941.

    1 media

    Décembre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35041, 3Q58/186

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Décembre 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    Mars 1941.

    1 media

    Mars 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35032, 3Q58/177

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mars 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    Juin 1940.

    1 media

    Juin 1940.

    Date

    1940

    Cote

    35024, 3Q58/169

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement