Bureau de Villeurbanne

Résultat n°1

2 lots 185 medias
Octobre 1872-avril 1876 (volume 1).

Date

1872-1876

Cote

34460, 3Q56/459
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Tables alphabétique des successions et absences.
- Octobre 1872-avril 1876 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

1 media
1er janvier 1873-4 novembre 1874 (volume 1).

Date

1873-1874

Cote

34222, 3Q56/225
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 1er janvier 1873-4 novembre 1874 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

1 media
1er janvier 1873-23 mars 1874 (volume 1).

Date

1873-1874

Cote

34149, 3Q56/157
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 1er janvier 1873-23 mars 1874 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
8 septembre 1873-5 février 1875 (volume 2).

Date

1873-1875

Cote

33992, 3Q56/2
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 8 septembre 1873-5 février 1875 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
1er janvier 1873-2 novembre 1874 (volume 1).

Date

1873-1874

Cote

34115, 3Q56/124
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 1er janvier 1873-2 novembre 1874 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

1 media
1err janvier-7 septembre 1873 (volume 1).

Date

1873

Cote

33991, 3Q56/1
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 1err janvier-7 septembre 1873 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

1 media
3 novembre 1874-17 février 1877 (volume 2).

Date

1874-1877

Cote

34116, 3Q56/125
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 3 novembre 1874-17 février 1877 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
4 novembre 1874-2 septembre 1875 (volume 2).

Date

1874-1875

Cote

34223, 3Q56/226
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 4 novembre 1874-2 septembre 1875 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
24 mars 1874-22 avril 1875 (volume 2).

Date

1874-1875

Cote

34150, 3Q56/158
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 24 mars 1874-22 avril 1875 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

1 media
6 février 1875-12 juin 1876 (volume 3).

Date

1875-1876

Cote

33993, 3Q56/3
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 6 février 1875-12 juin 1876 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
22 avril 1875-7 juin 1876 (volume 3).

Date

1875-1876

Cote

34151, 3Q56/159
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 22 avril 1875-7 juin 1876 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

1 media
2 septembre 1875-24 août 1876 (volume 3).

Date

1875-1876

Cote

34224, 3Q56/227
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 2 septembre 1875-24 août 1876 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

1 media
12 juin-31 décembre 1876 (volume 4).

Date

1876

Cote

33994, 3Q56/4
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 12 juin-31 décembre 1876 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

2 lots 185 medias
Avril 1876-juin 1879 (volume 2).

Date

1876-1879

Cote

34461, 3Q56/460
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Tables alphabétique des successions et absences.
- Avril 1876-juin 1879 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
7 juin 1876-7 juillet 1877 (volume 4).

Date

1876-1877

Cote

34152, 3Q56/160
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 7 juin 1876-7 juillet 1877 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

1 media
24 août 1876-13 juin 1877 (volume 4).

Date

1876-1877

Cote

34225, 3Q56/228
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 24 août 1876-13 juin 1877 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
1er janvier- 10 juillet 1877 (volume 5).

Date

1877

Cote

33995, 3Q56/5
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 1er janvier- 10 juillet 1877 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

1 media
13 juin 1877-24 avril 1878 (volume 5).

Date

1877-1878

Cote

34226, 3Q56/229
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 13 juin 1877-24 avril 1878 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
11 juillet 1877-12 février 1878 (volume 6).

Date

1877-1878

Cote

33996, 3Q56/6
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 11 juillet 1877-12 février 1878 (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
18 février 1877-30 mai 1879 (volume 3).

Date

1877-1879

Cote

34117, 3Q56/126
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 18 février 1877-30 mai 1879 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
7 juillet 1877-16 août 1878 (volume 5).

Date

1877-1878

Cote

34153, 3Q56/161
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 7 juillet 1877-16 août 1878 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
20 août 1878-22 septembre 1879 (volume 8).

Date

1878-1879

Cote

33998, 3Q56/8
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 20 août 1878-22 septembre 1879 (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

1 media
Volume 32.

Date

1878

Cote

34411, 3Q56/411
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Répertoire général.
- Volume 32.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
Volume 31.

Date

1878

Cote

34410, 3Q56/410
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Répertoire général.
- Volume 31.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

1 media
24 avril 1878-15 janvier 1879 (volume 6).

Date

1878-1879

Cote

34227, 3Q56/230
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 24 avril 1878-15 janvier 1879 (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

1 media
16 août 1878-23 septembre 1879 (volume 6).

Date

1878-1879

Cote

34154, 3Q56/162
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 16 août 1878-23 septembre 1879 (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

1 media
13 février-19 août 1878 (volume 7).

Date

1878

Cote

33997, 3Q56/7
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 13 février-19 août 1878 (volume 7).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

1 media
Volume 34.

Date

1879

Cote

34413, 3Q56/413
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Répertoire général.
- Volume 34.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

1 media
23 septembre 1879-12 novembre 1880 (volume 7).

Date

1879-1880

Cote

34155, 3Q56/163
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 23 septembre 1879-12 novembre 1880 (volume 7).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

2 lots 202 medias
Mars 1879-juin 1882 (volume 3).

Date

1879-1882

Cote

34462, 3Q56/461
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Tables alphabétique des successions et absences.
- Mars 1879-juin 1882 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

1 media
Volume 33.

Date

1879

Cote

34412, 3Q56/412
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Répertoire général.
- Volume 33.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

1 media
15 janvier 1879-1er août 1880 (volume 7).

Date

1879-1880

Cote

34228, 3Q56/231
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 15 janvier 1879-1er août 1880 (volume 7).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

1 media
30 mai 1879-23 avril 1881 (volume 4).

Date

1879-1881

Cote

34118, 3Q56/127
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 30 mai 1879-23 avril 1881 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
23 septembre 1879-17 novembre 1880 (volume 9).

Date

1879-1880

Cote

33999, 3Q56/9
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 23 septembre 1879-17 novembre 1880 (volume 9).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

1 media
12 novembre 1880-12 octobre 1881 (volume 8).

Date

1880-1881

Cote

34156, 3Q56/164
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 12 novembre 1880-12 octobre 1881 (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
Volume 37.

Date

1880

Cote

34416, 3Q56/416
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Répertoire général.
- Volume 37.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

1 media
Volume 35.

Date

1880

Cote

34414, 3Q56/414
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Répertoire général.
- Volume 35.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

1 media
Volume 36.

Date

1880

Cote

34415, 3Q56/415
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Répertoire général.
- Volume 36.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
1er août 1880-18 janvier 1882 (volume 8).

Date

1880-1882

Cote

34229, 3Q56/232
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 1er août 1880-18 janvier 1882 (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
18 novembre 1880-8 décembre 1881 (volume 10).

Date

1880-1881

Cote

34000, 3Q56/10
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 18 novembre 1880-8 décembre 1881 (volume 10).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

1 media
13 octobre 1881-14 septembre 1882 (volume 9).

Date

1881-1882

Cote

34157, 3Q56/165
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 13 octobre 1881-14 septembre 1882 (volume 9).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

1 media
Volume 39.

Date

1881

Cote

34418, 3Q56/418
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Répertoire général.
- Volume 39.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

1 media
Volume 38.

Date

1881

Cote

34417, 3Q56/417
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Répertoire général.
- Volume 38.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

1 media
9 décembre 1881-20 juin 1882 (volume 11).

Date

1881-1882

Cote

34001, 3Q56/11
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 9 décembre 1881-20 juin 1882 (volume 11).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

1 media
23 avril 1881-30 mars 1883 (volume 5).

Date

1881-1883

Cote

34119, 3Q56/128
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 23 avril 1881-30 mars 1883 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
4 octobre 1882-16 juin 1883 (volume 10).

Date

1882-1883

Cote

34231, 3Q56/234
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 4 octobre 1882-16 juin 1883 (volume 10).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

1 media
Volume 40.

Date

1882

Cote

34419, 3Q56/419
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Répertoire général.
- Volume 40.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

1 media
18 janvier-4 octobre 1882 (volume 9).

Date

1882

Cote

34230, 3Q56/233
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 18 janvier-4 octobre 1882 (volume 9).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

1 media
20 décembre 1882-16 juin 1883 (volume 13).

Date

1882-1883

Cote

34003, 3Q56/13
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 20 décembre 1882-16 juin 1883 (volume 13).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

2 lots 201 medias
Mai 1882-avril 1885 (volume 4).

Date

1882-1885

Cote

34463, 3Q56/462
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Tables alphabétique des successions et absences.
- Mai 1882-avril 1885 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
Volume 41.

Date

1882

Cote

34420, 3Q56/420
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Répertoire général.
- Volume 41.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
20 juin-20 décembre 1882 (volume 12).

Date

1882

Cote

34002, 3Q56/12
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 20 juin-20 décembre 1882 (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

1 media
Volume 42.

Date

1882

Cote

34421, 3Q56/421
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Répertoire général.
- Volume 42.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
15septembre 1882-5 septembre 1883 (volume 10).

Date

1882-1883

Cote

34158, 3Q56/166
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 15septembre 1882-5 septembre 1883 (volume 10).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

1 media
6 septembre 1883-16 juillet 1884 (volume 11).

Date

1883-1884

Cote

34159, 3Q56/167
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 6 septembre 1883-16 juillet 1884 (volume 11).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
30 mars 1883-25 décembre 1884 (volume 6).

Date

1883-1884

Cote

34120, 3Q56/129
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 30 mars 1883-25 décembre 1884 (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

1 media
Volume 43.

Date

1883

Cote

34422, 3Q56/422
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Répertoire général.
- Volume 43.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

1 media
16 juin 1883-18 janvier 1884 (volume 11).

Date

1883-1884

Cote

34232, 3Q56/235
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 16 juin 1883-18 janvier 1884 (volume 11).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

1 media
Volume 44.

Date

1883

Cote

34423, 3Q56/423
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Répertoire général.
- Volume 44.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
13 décembre 1883-24 mai 1884 (volume 15).

Date

1883-1884

Cote

34005, 3Q56/15
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 13 décembre 1883-24 mai 1884 (volume 15).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
16 juin-13 décembre 1883 (volume 14).

Date

1883

Cote

34004, 3Q56/14
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 16 juin-13 décembre 1883 (volume 14).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
Volume 45.

Date

1884

Cote

34424, 3Q56/424
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Répertoire général.
- Volume 45.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
18 janvier-3 octobre 1884 (volume 12).

Date

1884

Cote

34233, 3Q56/236
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 18 janvier-3 octobre 1884 (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
3 octobre 1884-23 juin 1885 (volume 13).

Date

1884-1885

Cote

34234, 3Q56/237
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 3 octobre 1884-23 juin 1885 (volume 13).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
24 mai-18 novembre 1884 (volume 16).

Date

1884

Cote

34006, 3Q56/16
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 24 mai-18 novembre 1884 (volume 16).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

1 media
Volume 46.

Date

1884

Cote

34425, 3Q56/425
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Répertoire général.
- Volume 46.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
25 décembre 1884-17 août 1886 (volume 7).

Date

1884-1886

Cote

34121, 3Q56/130
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 25 décembre 1884-17 août 1886 (volume 7).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
18 novembre 1884-10 mai 1885 (volume 17).

Date

1884-1885

Cote

34007, 3Q56/17
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 18 novembre 1884-10 mai 1885 (volume 17).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
17 juillet 1884-14 mai 1885 (volume 12).

Date

1884-1885

Cote

34160, 3Q56/168
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 17 juillet 1884-14 mai 1885 (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
15 mai 1885-20 mars 1886 (volume 13).

Date

1885-1886

Cote

34161, 3Q56/169
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 15 mai 1885-20 mars 1886 (volume 13).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
23 juin 1885-4 mars 1886 (volume 14).

Date

1885-1886

Cote

34235, 3Q56/238
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 23 juin 1885-4 mars 1886 (volume 14).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
16 novembre 1885-14 avril 1886 (volume 19).

Date

1885-1886

Cote

34009, 3Q56/19
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 16 novembre 1885-14 avril 1886 (volume 19).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
Volume 48.

Date

1885

Cote

34427, 3Q56/427
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Répertoire général.
- Volume 48.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
Volume 47.

Date

1885

Cote

34426, 3Q56/426
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Répertoire général.
- Volume 47.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

2 lots 202 medias
Janvier 1885-septembre 1887 (volume 5).

Date

1885-1887

Cote

34464, 3Q56/463
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Tables alphabétique des successions et absences.
- Janvier 1885-septembre 1887 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
10 mai-16 novembre 1885 (volume 18).

Date

1885

Cote

34008, 3Q56/18
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 10 mai-16 novembre 1885 (volume 18).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

1 media
27 octobre 1886-26 juillet 1887 (volume 16).

Date

1886-1887

Cote

34237, 3Q56/240
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 27 octobre 1886-26 juillet 1887 (volume 16).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
Volume 51.

Date

1886

Cote

34430, 3Q56/430
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Répertoire général.
- Volume 51.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

1 media
16 avril 1886-19 février 1887 (volume 20).

Date

1886-1887

Cote

34010, 3Q56/20
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 16 avril 1886-19 février 1887 (volume 20).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
Volume 49.

Date

1886

Cote

34428, 3Q56/428
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Répertoire général.
- Volume 49.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

Octobre 1872-avril 1876 (volume 1).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er janvier 1873-4 novembre 1874 (volume 1).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er janvier 1873-23 mars 1874 (volume 1).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

8 septembre 1873-5 février 1875 (volume 2).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er janvier 1873-2 novembre 1874 (volume 1).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1err janvier-7 septembre 1873 (volume 1).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

3 novembre 1874-17 février 1877 (volume 2).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

4 novembre 1874-2 septembre 1875 (volume 2).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

24 mars 1874-22 avril 1875 (volume 2).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

6 février 1875-12 juin 1876 (volume 3).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

22 avril 1875-7 juin 1876 (volume 3).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

2 septembre 1875-24 août 1876 (volume 3).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

12 juin-31 décembre 1876 (volume 4).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Avril 1876-juin 1879 (volume 2).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

7 juin 1876-7 juillet 1877 (volume 4).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

24 août 1876-13 juin 1877 (volume 4).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre