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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Octobre 1872-avril 1876 (volume 1).

2 lots 185 medias

Cote
34460, 3Q56/459
Date
1872-1876
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Octobre 1872-avril 1876 (volume 1).
Résultat n°2
1er janvier 1873-4 novembre 1874 (volume 1).

1 media

Cote
34222, 3Q56/225
Date
1873-1874
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er janvier 1873-4 novembre 1874 (volume 1).
Résultat n°3
1er janvier 1873-23 mars 1874 (volume 1).

1 media

Cote
34149, 3Q56/157
Date
1873-1874
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 1er janvier 1873-23 mars 1874 (volume 1).
Résultat n°4
8 septembre 1873-5 février 1875 (volume 2).

1 media

Cote
33992, 3Q56/2
Date
1873-1875
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 septembre 1873-5 février 1875 (volume 2).
Résultat n°5
1er janvier 1873-2 novembre 1874 (volume 1).

1 media

Cote
34115, 3Q56/124
Date
1873-1874
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 1er janvier 1873-2 novembre 1874 (volume 1).
Résultat n°6
1err janvier-7 septembre 1873 (volume 1).

1 media

Cote
33991, 3Q56/1
Date
1873
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1err janvier-7 septembre 1873 (volume 1).
Résultat n°7
3 novembre 1874-17 février 1877 (volume 2).

1 media

Cote
34116, 3Q56/125
Date
1874-1877
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 3 novembre 1874-17 février 1877 (volume 2).
Résultat n°8
4 novembre 1874-2 septembre 1875 (volume 2).

1 media

Cote
34223, 3Q56/226
Date
1874-1875
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 4 novembre 1874-2 septembre 1875 (volume 2).
Résultat n°9
24 mars 1874-22 avril 1875 (volume 2).

1 media

Cote
34150, 3Q56/158
Date
1874-1875
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 24 mars 1874-22 avril 1875 (volume 2).
Résultat n°10
6 février 1875-12 juin 1876 (volume 3).

1 media

Cote
33993, 3Q56/3
Date
1875-1876
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 6 février 1875-12 juin 1876 (volume 3).
Résultat n°11
22 avril 1875-7 juin 1876 (volume 3).

1 media

Cote
34151, 3Q56/159
Date
1875-1876
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 22 avril 1875-7 juin 1876 (volume 3).
Résultat n°12
2 septembre 1875-24 août 1876 (volume 3).

1 media

Cote
34224, 3Q56/227
Date
1875-1876
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 2 septembre 1875-24 août 1876 (volume 3).
Résultat n°13
12 juin-31 décembre 1876 (volume 4).

1 media

Cote
33994, 3Q56/4
Date
1876
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 12 juin-31 décembre 1876 (volume 4).
Résultat n°14
Avril 1876-juin 1879 (volume 2).

2 lots 185 medias

Cote
34461, 3Q56/460
Date
1876-1879
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Avril 1876-juin 1879 (volume 2).
Résultat n°15
7 juin 1876-7 juillet 1877 (volume 4).

1 media

Cote
34152, 3Q56/160
Date
1876-1877
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 7 juin 1876-7 juillet 1877 (volume 4).
Résultat n°16
24 août 1876-13 juin 1877 (volume 4).

1 media

Cote
34225, 3Q56/228
Date
1876-1877
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 24 août 1876-13 juin 1877 (volume 4).
Résultat n°17
1er janvier- 10 juillet 1877 (volume 5).

1 media

Cote
33995, 3Q56/5
Date
1877
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er janvier- 10 juillet 1877 (volume 5).
Résultat n°18
13 juin 1877-24 avril 1878 (volume 5).

1 media

Cote
34226, 3Q56/229
Date
1877-1878
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 13 juin 1877-24 avril 1878 (volume 5).
Résultat n°19
11 juillet 1877-12 février 1878 (volume 6).

1 media

Cote
33996, 3Q56/6
Date
1877-1878
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 juillet 1877-12 février 1878 (volume 6).
Résultat n°20
18 février 1877-30 mai 1879 (volume 3).

1 media

Cote
34117, 3Q56/126
Date
1877-1879
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 18 février 1877-30 mai 1879 (volume 3).
Résultat n°21
7 juillet 1877-16 août 1878 (volume 5).

1 media

Cote
34153, 3Q56/161
Date
1877-1878
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 7 juillet 1877-16 août 1878 (volume 5).
Résultat n°22
20 août 1878-22 septembre 1879 (volume 8).

1 media

Cote
33998, 3Q56/8
Date
1878-1879
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 août 1878-22 septembre 1879 (volume 8).
Résultat n°23
Volume 32.

1 media

Cote
34411, 3Q56/411
Date
1878
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 32.
Résultat n°24
Volume 31.

1 media

Cote
34410, 3Q56/410
Date
1878
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 31.
Résultat n°25
24 avril 1878-15 janvier 1879 (volume 6).

1 media

Cote
34227, 3Q56/230
Date
1878-1879
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 24 avril 1878-15 janvier 1879 (volume 6).
Résultat n°26
16 août 1878-23 septembre 1879 (volume 6).

1 media

Cote
34154, 3Q56/162
Date
1878-1879
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 16 août 1878-23 septembre 1879 (volume 6).
Résultat n°27
13 février-19 août 1878 (volume 7).

1 media

Cote
33997, 3Q56/7
Date
1878
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 février-19 août 1878 (volume 7).
Résultat n°28
Volume 34.

1 media

Cote
34413, 3Q56/413
Date
1879
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 34.
Résultat n°29
23 septembre 1879-12 novembre 1880 (volume 7).

1 media

Cote
34155, 3Q56/163
Date
1879-1880
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 23 septembre 1879-12 novembre 1880 (volume 7).
Résultat n°30
Mars 1879-juin 1882 (volume 3).

2 lots 202 medias

Cote
34462, 3Q56/461
Date
1879-1882
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Mars 1879-juin 1882 (volume 3).
Résultat n°31
Volume 33.

1 media

Cote
34412, 3Q56/412
Date
1879
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 33.
Résultat n°32
15 janvier 1879-1er août 1880 (volume 7).

1 media

Cote
34228, 3Q56/231
Date
1879-1880
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 15 janvier 1879-1er août 1880 (volume 7).
Résultat n°33
30 mai 1879-23 avril 1881 (volume 4).

1 media

Cote
34118, 3Q56/127
Date
1879-1881
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 30 mai 1879-23 avril 1881 (volume 4).
Résultat n°34
23 septembre 1879-17 novembre 1880 (volume 9).

1 media

Cote
33999, 3Q56/9
Date
1879-1880
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 23 septembre 1879-17 novembre 1880 (volume 9).
Résultat n°35
12 novembre 1880-12 octobre 1881 (volume 8).

1 media

Cote
34156, 3Q56/164
Date
1880-1881
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 12 novembre 1880-12 octobre 1881 (volume 8).
Résultat n°36
Volume 37.

1 media

Cote
34416, 3Q56/416
Date
1880
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 37.
Résultat n°37
Volume 35.

1 media

Cote
34414, 3Q56/414
Date
1880
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 35.
Résultat n°38
Volume 36.

1 media

Cote
34415, 3Q56/415
Date
1880
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 36.
Résultat n°39
1er août 1880-18 janvier 1882 (volume 8).

1 media

Cote
34229, 3Q56/232
Date
1880-1882
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er août 1880-18 janvier 1882 (volume 8).
Résultat n°40
18 novembre 1880-8 décembre 1881 (volume 10).

1 media

Cote
34000, 3Q56/10
Date
1880-1881
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 novembre 1880-8 décembre 1881 (volume 10).
Résultat n°41
13 octobre 1881-14 septembre 1882 (volume 9).

1 media

Cote
34157, 3Q56/165
Date
1881-1882
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 13 octobre 1881-14 septembre 1882 (volume 9).
Résultat n°42
Volume 39.

1 media

Cote
34418, 3Q56/418
Date
1881
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 39.
Résultat n°43
Volume 38.

1 media

Cote
34417, 3Q56/417
Date
1881
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 38.
Résultat n°44
9 décembre 1881-20 juin 1882 (volume 11).

1 media

Cote
34001, 3Q56/11
Date
1881-1882
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 décembre 1881-20 juin 1882 (volume 11).
Résultat n°45
23 avril 1881-30 mars 1883 (volume 5).

1 media

Cote
34119, 3Q56/128
Date
1881-1883
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 23 avril 1881-30 mars 1883 (volume 5).
Résultat n°46
4 octobre 1882-16 juin 1883 (volume 10).

1 media

Cote
34231, 3Q56/234
Date
1882-1883
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 4 octobre 1882-16 juin 1883 (volume 10).
Résultat n°47
Volume 40.

1 media

Cote
34419, 3Q56/419
Date
1882
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 40.
Résultat n°48
18 janvier-4 octobre 1882 (volume 9).

1 media

Cote
34230, 3Q56/233
Date
1882
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 18 janvier-4 octobre 1882 (volume 9).
Résultat n°49
20 décembre 1882-16 juin 1883 (volume 13).

1 media

Cote
34003, 3Q56/13
Date
1882-1883
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 décembre 1882-16 juin 1883 (volume 13).
Résultat n°50
Mai 1882-avril 1885 (volume 4).

2 lots 201 medias

Cote
34463, 3Q56/462
Date
1882-1885
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Mai 1882-avril 1885 (volume 4).
Résultat n°51
Volume 41.

1 media

Cote
34420, 3Q56/420
Date
1882
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 41.
Résultat n°52
20 juin-20 décembre 1882 (volume 12).

1 media

Cote
34002, 3Q56/12
Date
1882
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 juin-20 décembre 1882 (volume 12).
Résultat n°53
Volume 42.

1 media

Cote
34421, 3Q56/421
Date
1882
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 42.
Résultat n°54
15septembre 1882-5 septembre 1883 (volume 10).

1 media

Cote
34158, 3Q56/166
Date
1882-1883
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 15septembre 1882-5 septembre 1883 (volume 10).
Résultat n°55
6 septembre 1883-16 juillet 1884 (volume 11).

1 media

Cote
34159, 3Q56/167
Date
1883-1884
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 6 septembre 1883-16 juillet 1884 (volume 11).
Résultat n°56
30 mars 1883-25 décembre 1884 (volume 6).

1 media

Cote
34120, 3Q56/129
Date
1883-1884
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 30 mars 1883-25 décembre 1884 (volume 6).
Résultat n°57
Volume 43.

1 media

Cote
34422, 3Q56/422
Date
1883
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 43.
Résultat n°58
16 juin 1883-18 janvier 1884 (volume 11).

1 media

Cote
34232, 3Q56/235
Date
1883-1884
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 16 juin 1883-18 janvier 1884 (volume 11).
Résultat n°59
Volume 44.

1 media

Cote
34423, 3Q56/423
Date
1883
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 44.
Résultat n°60
13 décembre 1883-24 mai 1884 (volume 15).

1 media

Cote
34005, 3Q56/15
Date
1883-1884
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 décembre 1883-24 mai 1884 (volume 15).
Résultat n°61
16 juin-13 décembre 1883 (volume 14).

1 media

Cote
34004, 3Q56/14
Date
1883
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 juin-13 décembre 1883 (volume 14).
Résultat n°62
Volume 45.

1 media

Cote
34424, 3Q56/424
Date
1884
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 45.
Résultat n°63
18 janvier-3 octobre 1884 (volume 12).

1 media

Cote
34233, 3Q56/236
Date
1884
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 18 janvier-3 octobre 1884 (volume 12).
Résultat n°64
3 octobre 1884-23 juin 1885 (volume 13).

1 media

Cote
34234, 3Q56/237
Date
1884-1885
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 3 octobre 1884-23 juin 1885 (volume 13).
Résultat n°65
24 mai-18 novembre 1884 (volume 16).

1 media

Cote
34006, 3Q56/16
Date
1884
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 24 mai-18 novembre 1884 (volume 16).
Résultat n°66
Volume 46.

1 media

Cote
34425, 3Q56/425
Date
1884
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 46.
Résultat n°67
25 décembre 1884-17 août 1886 (volume 7).

1 media

Cote
34121, 3Q56/130
Date
1884-1886
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 25 décembre 1884-17 août 1886 (volume 7).
Résultat n°68
18 novembre 1884-10 mai 1885 (volume 17).

1 media

Cote
34007, 3Q56/17
Date
1884-1885
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 novembre 1884-10 mai 1885 (volume 17).
Résultat n°69
17 juillet 1884-14 mai 1885 (volume 12).

1 media

Cote
34160, 3Q56/168
Date
1884-1885
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 17 juillet 1884-14 mai 1885 (volume 12).
Résultat n°70
15 mai 1885-20 mars 1886 (volume 13).

1 media

Cote
34161, 3Q56/169
Date
1885-1886
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 15 mai 1885-20 mars 1886 (volume 13).
Résultat n°71
23 juin 1885-4 mars 1886 (volume 14).

1 media

Cote
34235, 3Q56/238
Date
1885-1886
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 23 juin 1885-4 mars 1886 (volume 14).
Résultat n°72
16 novembre 1885-14 avril 1886 (volume 19).

1 media

Cote
34009, 3Q56/19
Date
1885-1886
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 novembre 1885-14 avril 1886 (volume 19).
Résultat n°73
Volume 48.

1 media

Cote
34427, 3Q56/427
Date
1885
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 48.
Résultat n°74
Volume 47.

1 media

Cote
34426, 3Q56/426
Date
1885
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 47.
Résultat n°75
Janvier 1885-septembre 1887 (volume 5).

2 lots 202 medias

Cote
34464, 3Q56/463
Date
1885-1887
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Janvier 1885-septembre 1887 (volume 5).
Résultat n°76
10 mai-16 novembre 1885 (volume 18).

1 media

Cote
34008, 3Q56/18
Date
1885
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 mai-16 novembre 1885 (volume 18).
Résultat n°77
27 octobre 1886-26 juillet 1887 (volume 16).

1 media

Cote
34237, 3Q56/240
Date
1886-1887
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 27 octobre 1886-26 juillet 1887 (volume 16).
Résultat n°78
Volume 51.

1 media

Cote
34430, 3Q56/430
Date
1886
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 51.
Résultat n°79
16 avril 1886-19 février 1887 (volume 20).

1 media

Cote
34010, 3Q56/20
Date
1886-1887
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 avril 1886-19 février 1887 (volume 20).
Résultat n°80
Volume 49.

1 media

Cote
34428, 3Q56/428
Date
1886
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 49.