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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Octobre 1872-avril 1876 (volume 1).

2 lots 185 medias

Octobre 1872-avril 1876 (volume 1).
Cote
34460, 3Q56/459
 Date
1872-1876
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Octobre 1872-avril 1876 (volume 1).
Résultat n°2
1er janvier 1873-4 novembre 1874 (volume 1).

1 media

1er janvier 1873-4 novembre 1874 (volume 1).
Cote
34222, 3Q56/225
 Date
1873-1874
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er janvier 1873-4 novembre 1874 (volume 1).
Résultat n°3
1er janvier 1873-23 mars 1874 (volume 1).

1 media

1er janvier 1873-23 mars 1874 (volume 1).
Cote
34149, 3Q56/157
 Date
1873-1874
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 1er janvier 1873-23 mars 1874 (volume 1).
Résultat n°4
8 septembre 1873-5 février 1875 (volume 2).

1 media

8 septembre 1873-5 février 1875 (volume 2).
Cote
33992, 3Q56/2
 Date
1873-1875
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 septembre 1873-5 février 1875 (volume 2).
Résultat n°5
1er janvier 1873-2 novembre 1874 (volume 1).

1 media

1er janvier 1873-2 novembre 1874 (volume 1).
Cote
34115, 3Q56/124
 Date
1873-1874
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 1er janvier 1873-2 novembre 1874 (volume 1).
Résultat n°6
1err janvier-7 septembre 1873 (volume 1).

1 media

1err janvier-7 septembre 1873 (volume 1).
Cote
33991, 3Q56/1
 Date
1873
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1err janvier-7 septembre 1873 (volume 1).
Résultat n°7
3 novembre 1874-17 février 1877 (volume 2).

1 media

3 novembre 1874-17 février 1877 (volume 2).
Cote
34116, 3Q56/125
 Date
1874-1877
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 3 novembre 1874-17 février 1877 (volume 2).
Résultat n°8
4 novembre 1874-2 septembre 1875 (volume 2).

1 media

4 novembre 1874-2 septembre 1875 (volume 2).
Cote
34223, 3Q56/226
 Date
1874-1875
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 4 novembre 1874-2 septembre 1875 (volume 2).
Résultat n°9
24 mars 1874-22 avril 1875 (volume 2).

1 media

24 mars 1874-22 avril 1875 (volume 2).
Cote
34150, 3Q56/158
 Date
1874-1875
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 24 mars 1874-22 avril 1875 (volume 2).
Résultat n°10
6 février 1875-12 juin 1876 (volume 3).

1 media

6 février 1875-12 juin 1876 (volume 3).
Cote
33993, 3Q56/3
 Date
1875-1876
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 6 février 1875-12 juin 1876 (volume 3).
Résultat n°11
22 avril 1875-7 juin 1876 (volume 3).

1 media

22 avril 1875-7 juin 1876 (volume 3).
Cote
34151, 3Q56/159
 Date
1875-1876
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 22 avril 1875-7 juin 1876 (volume 3).
Résultat n°12
2 septembre 1875-24 août 1876 (volume 3).

1 media

2 septembre 1875-24 août 1876 (volume 3).
Cote
34224, 3Q56/227
 Date
1875-1876
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 2 septembre 1875-24 août 1876 (volume 3).
Résultat n°13
12 juin-31 décembre 1876 (volume 4).

1 media

12 juin-31 décembre 1876 (volume 4).
Cote
33994, 3Q56/4
 Date
1876
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 12 juin-31 décembre 1876 (volume 4).
Résultat n°14
Avril 1876-juin 1879 (volume 2).

2 lots 185 medias

Avril 1876-juin 1879 (volume 2).
Cote
34461, 3Q56/460
 Date
1876-1879
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Avril 1876-juin 1879 (volume 2).
Résultat n°15
7 juin 1876-7 juillet 1877 (volume 4).

1 media

7 juin 1876-7 juillet 1877 (volume 4).
Cote
34152, 3Q56/160
 Date
1876-1877
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 7 juin 1876-7 juillet 1877 (volume 4).
Résultat n°16
24 août 1876-13 juin 1877 (volume 4).

1 media

24 août 1876-13 juin 1877 (volume 4).
Cote
34225, 3Q56/228
 Date
1876-1877
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 24 août 1876-13 juin 1877 (volume 4).
Résultat n°17
1er janvier- 10 juillet 1877 (volume 5).

1 media

1er janvier- 10 juillet 1877 (volume 5).
Cote
33995, 3Q56/5
 Date
1877
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er janvier- 10 juillet 1877 (volume 5).
Résultat n°18
13 juin 1877-24 avril 1878 (volume 5).

1 media

13 juin 1877-24 avril 1878 (volume 5).
Cote
34226, 3Q56/229
 Date
1877-1878
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 13 juin 1877-24 avril 1878 (volume 5).
Résultat n°19
11 juillet 1877-12 février 1878 (volume 6).

1 media

11 juillet 1877-12 février 1878 (volume 6).
Cote
33996, 3Q56/6
 Date
1877-1878
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 juillet 1877-12 février 1878 (volume 6).
Résultat n°20
18 février 1877-30 mai 1879 (volume 3).

1 media

18 février 1877-30 mai 1879 (volume 3).
Cote
34117, 3Q56/126
 Date
1877-1879
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 18 février 1877-30 mai 1879 (volume 3).
Résultat n°21
7 juillet 1877-16 août 1878 (volume 5).

1 media

7 juillet 1877-16 août 1878 (volume 5).
Cote
34153, 3Q56/161
 Date
1877-1878
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 7 juillet 1877-16 août 1878 (volume 5).
Résultat n°22
20 août 1878-22 septembre 1879 (volume 8).

1 media

20 août 1878-22 septembre 1879 (volume 8).
Cote
33998, 3Q56/8
 Date
1878-1879
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 août 1878-22 septembre 1879 (volume 8).
Résultat n°23
Volume 32.

1 media

Volume 32.
Cote
34411, 3Q56/411
 Date
1878
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 32.
Résultat n°24
Volume 31.

1 media

Volume 31.
Cote
34410, 3Q56/410
 Date
1878
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 31.
Résultat n°25
24 avril 1878-15 janvier 1879 (volume 6).

1 media

24 avril 1878-15 janvier 1879 (volume 6).
Cote
34227, 3Q56/230
 Date
1878-1879
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 24 avril 1878-15 janvier 1879 (volume 6).
Résultat n°26
16 août 1878-23 septembre 1879 (volume 6).

1 media

16 août 1878-23 septembre 1879 (volume 6).
Cote
34154, 3Q56/162
 Date
1878-1879
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 16 août 1878-23 septembre 1879 (volume 6).
Résultat n°27
13 février-19 août 1878 (volume 7).

1 media

13 février-19 août 1878 (volume 7).
Cote
33997, 3Q56/7
 Date
1878
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 février-19 août 1878 (volume 7).
Résultat n°28
Volume 34.

1 media

Volume 34.
Cote
34413, 3Q56/413
 Date
1879
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 34.
Résultat n°29
23 septembre 1879-12 novembre 1880 (volume 7).

1 media

23 septembre 1879-12 novembre 1880 (volume 7).
Cote
34155, 3Q56/163
 Date
1879-1880
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 23 septembre 1879-12 novembre 1880 (volume 7).
Résultat n°30
Mars 1879-juin 1882 (volume 3).

2 lots 202 medias

Mars 1879-juin 1882 (volume 3).
Cote
34462, 3Q56/461
 Date
1879-1882
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Mars 1879-juin 1882 (volume 3).
Résultat n°31
Volume 33.

1 media

Volume 33.
Cote
34412, 3Q56/412
 Date
1879
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 33.
Résultat n°32
15 janvier 1879-1er août 1880 (volume 7).

1 media

15 janvier 1879-1er août 1880 (volume 7).
Cote
34228, 3Q56/231
 Date
1879-1880
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 15 janvier 1879-1er août 1880 (volume 7).
Résultat n°33
30 mai 1879-23 avril 1881 (volume 4).

1 media

30 mai 1879-23 avril 1881 (volume 4).
Cote
34118, 3Q56/127
 Date
1879-1881
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 30 mai 1879-23 avril 1881 (volume 4).
Résultat n°34
23 septembre 1879-17 novembre 1880 (volume 9).

1 media

23 septembre 1879-17 novembre 1880 (volume 9).
Cote
33999, 3Q56/9
 Date
1879-1880
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 23 septembre 1879-17 novembre 1880 (volume 9).
Résultat n°35
12 novembre 1880-12 octobre 1881 (volume 8).

1 media

12 novembre 1880-12 octobre 1881 (volume 8).
Cote
34156, 3Q56/164
 Date
1880-1881
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 12 novembre 1880-12 octobre 1881 (volume 8).
Résultat n°36
Volume 37.

1 media

Volume 37.
Cote
34416, 3Q56/416
 Date
1880
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 37.
Résultat n°37
Volume 35.

1 media

Volume 35.
Cote
34414, 3Q56/414
 Date
1880
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 35.
Résultat n°38
Volume 36.

1 media

Volume 36.
Cote
34415, 3Q56/415
 Date
1880
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Répertoire général.
  • Volume 36.
Résultat n°39
1er août 1880-18 janvier 1882 (volume 8).

1 media

1er août 1880-18 janvier 1882 (volume 8).
Cote
34229, 3Q56/232
 Date
1880-1882
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er août 1880-18 janvier 1882 (volume 8).
Résultat n°40
18 novembre 1880-8 décembre 1881 (volume 10).

1 media

18 novembre 1880-8 décembre 1881 (volume 10).
Cote
34000, 3Q56/10
 Date
1880-1881
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 novembre 1880-8 décembre 1881 (volume 10).