Filtrer les résultats
Multimédias
  • 21
Nom de l'inventaire
  • 21
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 21
  • 21
  • 21
Personnes
  • 6
Période
  • 21
    • 16
    • 12
Typologies
  • 21
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines nationaux pour lesquels le directeur doit demander des rescriptions à la caisse d'amortissement

    Date

    1807-1808, 18 septembre 1807-9 février 1808

    Cote

    2Q247

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 2

    Correspondance relative aux biens de la légion d'honneur

    Date

    1813-1813

    Cote

    2Q256

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Correspondance relative aux biens de la légion d'honneur

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 3

    1er volume

    Date

    1806-1808

    Cote

    2Q117

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Biens cédés à la caisse d'amortissement
    • Biens des communes
    • Sommier des rentes nouvellement découvertes pour le...
    • 1er volume

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 4

    Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux de girofle au profit de la caisse

    Date

    1811-1812

    Cote

    2Q255

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 5

    2ème volume

    Date

    1806-1808

    Cote

    2Q118

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Biens cédés à la caisse d'amortissement
    • Biens des communes
    • Sommier des rentes nouvellement découvertes pour le...
    • 2ème volume

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 6

    Journal de recettes et dépenses des biens des communes bureau Fion

    Date

    1817-1819

    Cote

    2Q252

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Journal de recettes et dépenses des biens des communes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 7

    Sommier des ventes des biens de la caisse d'amortissement

    Date

    1806-1810, 25 novembre 1806-30 mai 1810

    Cote

    2Q246

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Sommier des ventes des biens de la caisse d'amortissement

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 8

    1813-1819

    Date

    1813-1819

    Cote

    2Q116

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Biens cédés à la caisse d'amortissement
    • Biens des communes
    • Sommier des biens cédés à la caisse d'Amortissement...
    • 1813-1819

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 9

    Sommier des propriétés et locations de la caisse d'Amortissement

    Date

    1806-1810

    Cote

    2Q114

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Biens cédés à la caisse d'amortissement
    • Biens des communes
    • Sommier des propriétés et locations de la caisse d'Amortissement

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 10

    Prix des ventes des immeubles cédés à la caisse : enregistrement.

    Date

    1807-1815, 17 février 1807-6 janvier 1815

    Cote

    2Q251

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Prix des ventes des immeubles cédés à la caisse : enregistrement.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 11

    Correspondance diverse relative aux biens des communes cédés à la caisse

    Date

    1806-1819

    Cote

    2Q253

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Correspondance diverse relative aux biens des communes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 12

    Revenus : sommier des propriétés bureau Fion

    Date

    1803-1804, an XII

    Cote

    2Q257

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Légion d'honneur.
    • Revenus : sommier des propriétés bureau Fion

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 13

    Recette des revenus de la caisse d'amortissement bureau Fion

    Date

    1806-1815

    Cote

    2Q249

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Recette des revenus de la caisse d'amortissement bureau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 14

    Sommier des acquéreurs des domaines cédés à la caisse d'Amortissement : fonds ruraux loi du 5 ventose an XII

    Date

    1803-1805, an XII-an XIII

    Cote

    2Q119

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Biens cédés à la caisse d'amortissement
    • Biens des communes
    • Sommier des acquéreurs des domaines cédés à la caisse...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 15

    Affaires générales

    Date

    1806-1812

    Cote

    2Q113

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Biens cédés à la caisse d'amortissement
    • Affaires générales

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 16

    Dépenses : journal

    Date

    1804-1812, 21 nivôse an XII-1812

    Cote

    2Q259

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Légion d'honneur.
    • Dépenses : journal

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 17

    Journal de vente des tonneaux de girofle au profil de la caisse d'amortissement

    Date

    1811-1812

    Cote

    2Q254

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Journal de vente des tonneaux de girofle au profil...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 18

    Comptabilité des biens de la caisse d'amortissement

    Date

    1808-1809, octobre 1808-mai 1809

    Cote

    2Q248

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Comptabilité des biens de la caisse d'amortissement

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 19

    Journal des dépenses de la caisse d'amortissement bureau Fion

    Date

    1806-1815

    Cote

    2Q250

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Journal des dépenses de la caisse d'amortissement bureau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 20

    an XII-1808

    Date

    1803-1808, an XII-1808

    Cote

    2Q115

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Biens cédés à la caisse d'amortissement
    • Biens des communes
    • Sommier des biens cédés à la caisse d'Amortissement...
    • an XII-1808

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON