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  1. Résultat n°1
    Canton de Beaujeu.

    2 lots 2 medias

    Canton de Beaujeu.

    Date

    1790-1793

    Cote

    1Q525

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etats de consistance.
    • Biens de première origine.
    • District de Villefranche.
    • Canton de Beaujeu.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Chapitres du département.

    2 lots 2 medias

    Chapitres du département.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1Q1053

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de première origine.
    • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
    • Chapitres du département.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre