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39 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Sucre, statistique

1 media

Sucre, statistique

Date

1919-1919

Cote

7M268

Résultat n°2
Blé de Manitoba, réglementation

1 media

Blé de Manitoba, réglementation

Date

1917-1917

Cote

7M256

Résultat n°3
Commission de classification des vins, réglementation

1 media

Commission de classification des vins, réglementation

Date

1915-1916

Cote

7M250

Résultat n°4
Textes réglementaires.

1 media

Textes réglementaires.

Date

1916-1919

Cote

7M248

Résultat n°5
Denrées, instruction sur les prix

1 media

Denrées, instruction sur les prix

Date

1915-1917

Cote

7M260

Résultat n°6
Répartition des emplois, bilan

1 media

Répartition des emplois, bilan

Date

1916-1918

Cote

7M237

Résultat n°7
Terres abandonnées, mise en culture

1 media

Terres abandonnées, mise en culture

Date

1916-1918

Cote

7M269

Résultat n°8
Commission de taxation, fonctionnement

1 media

Commission de taxation, fonctionnement

Date

1916-1917

Cote

7M252

Résultat n°9
Délibérations : registre.

1 media

Délibérations : registre.

Date

1917-1919

Cote

7M231

Résultat n°10
Main-d'œuvre scolaire, réglementation

1 media

Main-d'œuvre scolaire, réglementation

Date

1917-1918

Cote

7M243

Résultat n°11
Notes.

1 media

Notes.

Date

1915-1918

Cote

7M249

Résultat n°12
Eclairage public, réduction

1 media

Eclairage public, réduction

Date

1916-1917

Cote

7M261

Résultat n°13
Demandes de main-d'œuvre

1 media

Demandes de main-d'œuvre

Date

s.d.

Cote

7M236

Résultat n°14
Main-d'œuvre étrangère

1 media

Main-d'œuvre étrangère

Date

1917-1918, s.d., 1917-1918

Cote

7M244

Résultat n°15
Soufre et sulfate de cuivres, déclarations

1 media

Soufre et sulfate de cuivres, déclarations

Date

1916-1918

Cote

7M267

Résultat n°16
Démobilisation

1 media

Démobilisation

Date

1918-1919

Cote

7M242

Résultat n°17
Engrais

1 media

Engrais

Date

1919-1919

Cote

7M262

Résultat n°18
Chevaux de l'armée, prêt aux agriculteurs

1 media

Chevaux de l'armée, prêt aux agriculteurs

Date

1917-1918

Cote

7M247

Résultat n°19
Procès-verbaux de réunions, circulaire, correspondance.

1 media

Procès-verbaux de réunions, circulaire, correspondance.

Date

1917-1919

Cote

7M232

Résultat n°20
Pommes de terres et haricots, réglementation

1 media

Pommes de terres et haricots, réglementation

Date

1917-1918

Cote

7M264

Résultat n°21
Charbon pour échaudage, distribution

1 media

Charbon pour échaudage, distribution

Date

1917-1919

Cote

7M257

Résultat n°22
Vins et sucre, instruction

1 media

Vins et sucre, instruction

Date

1918-1918

Cote

7M251

Résultat n°23
Mutilés, réglementation

1 media

Mutilés, réglementation

Date

1917-1918

Cote

7M263

Résultat n°24
Produits laitiers, taxations

1 media

Produits laitiers, taxations

Date

1916-1917

Cote

7M265

Résultat n°25
Commission parlementaire du travail, audition des représentants des diverses corporations travaillant pour l'armée

1 media

Commission parlementaire du travail, audition des représentants des diverses corporations travaillant pour l'armée

Date

1915-1915

Cote

7M253

Résultat n°26
Travaux agricoles

1 media

Travaux agricoles

Date

1916-1917

Cote

7M240

Résultat n°27
Cuivre, cession d'alambics

1 media

Cuivre, cession d'alambics

Date

1917-1917

Cote

7M259

Résultat n°28
Commandant Lemaître, proposition pour le mérite agricole

1 media

Commandant Lemaître, proposition pour le mérite agricole

Date

1917-1918, [1917-1918]

Cote

7M245

Résultat n°29
Combustibles (bois d'exploitation), ravitaillement

1 media

Combustibles (bois d'exploitation), ravitaillement

Date

1917-1918

Cote

7M258

Résultat n°30
Réglementation.

1 media

Réglementation.

Date

1918-1918

Cote

7M235

Résultat n°31
Battage, organisation

1 media

Battage, organisation

Date

1918-1918

Cote

7M255

Résultat n°32
Permission

1 media

Permission

Date

1915-1918, 1915, 1917-1918

Cote

7M241

Résultat n°33
Besoins en chevaux pour l'agriculture, enquête

1 media

Besoins en chevaux pour l'agriculture, enquête

Date

1917-1919

Cote

7M246

Résultat n°34
Ravitaillement

1 media

Ravitaillement

Date

1918-1919

Cote

7M266

Résultat n°35
Instructions du contrôleur général

1 media

Instructions du contrôleur général

Date

1917-1919

Cote

7M233

Résultat n°36
Inspections

1 media

Inspections

Date

1917-1918

Cote

7M234

Résultat n°37
Généralités

1 media

Généralités

Date

1917-1918

Cote

7M239

Résultat n°38
Animaux de boucherie, abattage

1 media

Animaux de boucherie, abattage

Date

1915-1917

Cote

7M254

Résultat n°39
Dérogations accordées par la commission, contrôle

1 media

Dérogations accordées par la commission, contrôle

Date

1918-1918

Cote

7M238