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157 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Dérogation.

    1 media

    Dérogation.

    Date

    1917-1920

    Cote

    5M4

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène

    • Hygiène et salubrité.
    • Réglementation d'hygiène publique.
    • Réglementation et protection des personnes civiles...
    • Réglementation de la consommation du gaz et de l'électricité.
    • Dérogation.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau

  2. Résultat n°2

    Communes de Lozanne, Haute-Rivoire, Villechenève, Yzeron et Bully.

    Date

    1910-1928

    Cote

    1486W1

    • Contexte : 1486W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • L'Energie industrielle (E.I.).
    • Communes de Lozanne, Haute-Rivoire, Villechenève, Yzeron...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Accidents électriques.

    Date

    1909-1942

    Cote

    1486W2

    • Contexte : 1486W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Accidents électriques.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Concession par l'Etat d'une distribution d'énergie électrique aux services publics (1924-1931), établissement d'une ligne à 60 KV entre Givors (Rhône) et l'usine Duralumin (Loire) (1941-1943).

    Date

    1924-1943

    Cote

    1486W3

    • Contexte : 1486W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Société générale de Force et Lumière (SGFL).
    • Concession par l'Etat d'une distribution d'énergie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Concession d'Etat.

    Date

    1927-1936

    Cote

    1486W4

    • Contexte : 1486W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Compagnie du Gaz de Lyon (C.G.L.).
    • Concession d'Etat.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Région de Villefranche et Tarare, réseaux à haute tension.

    Date

    1923-1937

    Cote

    1486W5

    • Contexte : 1486W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Société de Gaz et Electricité du Sud-Est (SGESE).
    • Région de Villefranche et Tarare, réseaux à haute tension.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Concession par l'Etat d'une distribution d'énergie électriques aux services publics.

    Date

    1925-1926

    Cote

    1486W6

    • Contexte : 1486W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • L'Energie industrielle (E.I.).
    • Concession par l'Etat d'une distribution d'énergie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    Concession d'Etat.

    Date

    1926-1936

    Cote

    1486W7

    • Contexte : 1486W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Compagnie du Gaz de Lyon (C.G.L.).
    • Concession d'Etat.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Affaires générales et diverses concernant différentes concessions.

    Date

    1909-1932

    Cote

    1486W8

    • Contexte : 1486W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Affaires concernant diverses compagnies.
    • Affaires générales et diverses concernant différentes...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Affaires générales et diverses communes à toutes les compagnies.

    Date

    1909-1940

    Cote

    1486W9

    • Contexte : 1486W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Affaires concernant diverses compagnies.
    • Affaires générales et diverses communes à toutes les...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11

    Affaires générales et diverses communes à toutes les compagnies.

    Date

    1929-1941

    Cote

    1486W10

    • Contexte : 1486W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Affaires concernant diverses compagnies.
    • Affaires générales et diverses communes à toutes les...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12

    Affaires générales et diverses Compagnie électrique de la Vallée de Reins, CGL, SGESE et SGFL.

    Date

    1910-1940

    Cote

    1486W11

    • Contexte : 1486W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Affaires concernant diverses compagnies.
    • Affaires générales et diverses Compagnie électrique...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    Affaires générales et diverses.

    Date

    1920-1942

    Cote

    1486W12

    • Contexte : 1486W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Affaires concernant diverses compagnies.
    • Affaires générales et diverses.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Compagnie des Omnibus et Tramways de Lyon.

    Date

    1910-1935

    Cote

    1486W13

    • Contexte : 1486W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Compagnie des Omnibus et Tramways de Lyon.
    • Compagnie des Omnibus et Tramways de Lyon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15

    Affaires générales et diverses concernant les tarifs.

    Date

    1920-1936

    Cote

    1486W14

    • Contexte : 1486W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Tarifs.
    • Affaires générales et diverses concernant les tarifs.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    Tarifs du courant électrique.

    Date

    1910-1936

    Cote

    1486W15

    • Contexte : 1486W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Tarifs.
    • Tarifs du courant électrique.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17

    Tarifs de vente du courant électrique.

    Date

    1897-1936

    Cote

    1486W16

    • Contexte : 1486W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Tarifs.
    • Tarifs de vente du courant électrique.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    Société de Transport d'énergie des Alpes.

    Date

    1922-1932

    Cote

    1486W17

    • Contexte : 1486W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Société de Transport d'énergie des Alpes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    Compagnie des Omnibus et Tramways de Lyon.

    Date

    1912-1932

    Cote

    1486W18

    • Contexte : 1486W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Compagnie des Omnibus et Tramways de Lyon.
    • Compagnie des Omnibus et Tramways de Lyon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20

    Compagnie des Omnibus et Tramways de Lyon.

    Date

    1921-1934

    Cote

    1486W19

    • Contexte : 1486W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Compagnie des Omnibus et Tramways de Lyon.
    • Compagnie des Omnibus et Tramways de Lyon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement