Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 2
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 1
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sommier des biens des émigrés, déportés et condamnés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens des émigrés, déportés et condamnés.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q261

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon-La Guillotière.
    • Sommier des biens des émigrés, déportés et condamnés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Contestations relatives aux droits de la Compagnie Perrache sur les nouvelles terres entre Saône et Rhône.

    2 lots 2 medias

    Contestations relatives aux droits de la Compagnie Perrache sur les nouvelles terres entre Saône et Rhône.

    Date

    1831

    Cote

    2Q96

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Contentieux.
    • Contestations relatives aux droits de la Compagnie...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre