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  1. Résultat n°1
    Etablissements ecclésiastiques réguliers d'hommes.

    2 lots 2 medias

    Etablissements ecclésiastiques réguliers d'hommes.

    Date

    1790-an VI

    Cote

    1Q1054

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de première origine.
    • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
    • Etablissements ecclésiastiques réguliers d'hommes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    Date

    1808

    Cote

    2Q462

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Eglises et presbytères de Lyon et dépendances de ces établissements.

    2 lots 2 medias

    Eglises et presbytères de Lyon et dépendances de ces établissements.

    Date

    1790-an IX

    Cote

    1Q1172

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Réparations aux domaines nationaux.
    • Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,...
    • Eglises et presbytères de Lyon et dépendances de ces...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Chapitre Saint-Nizier, Dominicains, Cordeliers.

    2 lots 2 medias

    Chapitre Saint-Nizier, Dominicains, Cordeliers.

    Date

    1790-an XII

    Cote

    2Q223

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division du Midi.
    • Biens de première origine.
    • Chapitre Saint-Nizier, Dominicains, Cordeliers.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Sommier des biens et revenus des domaines nationaux de première origine : bureau Blachier.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des domaines nationaux de première origine : bureau Blachier.

    Date

    an IV

    Cote

    2Q166

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des domaines nationaux...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Sommier général des baux postérieurs au séquestre.

    2 lots 2 medias

    Sommier général des baux postérieurs au séquestre.

    Date

    an II

    Cote

    2Q220

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Sommier général des baux postérieurs au séquestre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Etats de consistance des biens de première origine.

    2 lots 2 medias

    Etats de consistance des biens de première origine.

    Date

    1793-an II

    Cote

    2Q167

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Etats de consistance des biens de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Sommier des baux des biens nationaux de première origine antérieurs au séquestre : bureau Blachier-Menoux.

    2 lots 2 medias

    Sommier des baux des biens nationaux de première origine antérieurs au séquestre : bureau Blachier-Menoux.

    Date

    1793

    Cote

    2Q218

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Sommier des baux des biens nationaux de première origine...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre