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340 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Généralités.

1 media

Généralités.
Cote
195J1
 Date
1985-1993
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Haute Cour de Justice, affaire du « sang contaminé ».
  • Généralités.
Résultat n°2
Transfusion sanguine.

1 media

Transfusion sanguine.
Cote
195J2
 Date
1990-1993
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Haute Cour de Justice, affaire du « sang contaminé ».
  • Transfusion sanguine.
Résultat n°3
Revue de presse du groupe socialiste au Sénat.

1 media

Revue de presse du groupe socialiste au Sénat.
Cote
195J3
 Date
1992
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Haute Cour de Justice, affaire du « sang contaminé ».
  • Revue de presse du groupe socialiste au Sénat.
Résultat n°4
1977-1988.

1 media

1977-1988.
Cote
195J4
 Date
1988-1991.
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Récapitulatifs.
  • Interventions en séance (classement chronologique).
  • 1977-1988.
Résultat n°5
1988-1991.

1 media

1988-1991.
Cote
195J5
 Date
1991-1997.
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Récapitulatifs.
  • Interventions en séance (classement chronologique).
  • 1988-1991.
Résultat n°6
1991-1997.

1 media

1991-1997.
Cote
195J6
 Date
1998-1999.
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Récapitulatifs.
  • Interventions en séance (classement chronologique).
  • 1991-1997.
Résultat n°7
1998-1999.

1 media

1998-1999.
Cote
195J7
 Date
1977-1988.
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Récapitulatifs.
  • Interventions en séance (classement chronologique).
  • 1998-1999.
Résultat n°8
Pharmaciens hospitaliers.

1 media

Pharmaciens hospitaliers.
Cote
195J8
 Date
1977-1982
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Récapitulatifs.
  • Récapitulatifs thématiques.
  • Pharmaciens hospitaliers.
Résultat n°9
Éthique.

1 media

Éthique.
Cote
195J9
 Date
1988-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Récapitulatifs.
  • Récapitulatifs thématiques.
  • Éthique.
Résultat n°10
Projets de lois déposés par Franck Sérusclat.

1 media

Projets de lois déposés par Franck Sérusclat.
Cote
195J10
 Date
1980-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Récapitulatifs.
  • Projets de lois déposés par Franck Sérusclat.
Résultat n°11
Questions écrites.

1 media

Questions écrites.
Cote
195J11
 Date
1977-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Récapitulatifs.
  • Questions au gouvernement.
  • Questions écrites.
Résultat n°12
Questions orales.

1 media

Questions orales.
Cote
195J12
 Date
1977-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Récapitulatifs.
  • Questions au gouvernement.
  • Questions orales.
Résultat n°13
Fonction publique.

1 media

Fonction publique.
Cote
195J13
 Date
1978
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Premier mandat de Franck Sérusclat.
  • Fonction publique.
Résultat n°14
Abolition de la peine de mort.

1 media

Abolition de la peine de mort.
Cote
195J14
 Date
1981
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Premier mandat de Franck Sérusclat.
  • Abolition de la peine de mort.
Résultat n°15
Décentralisation.

1 media

Décentralisation.
Cote
195J15
 Date
1979-1981
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Premier mandat de Franck Sérusclat.
  • Décentralisation.
Résultat n°16
Budget.

1 media

Budget.
Cote
195J16
 Date
1986-1987
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1986-1987.
  • Budget.
Résultat n°17
Réforme hospitalière.

1 media

Réforme hospitalière.
Cote
195J17
 Date
1986-1987
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1986-1987.
  • Réforme hospitalière.
Résultat n°18
Syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA).

1 media

Syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA).
Cote
195J18
 Date
1987
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1987-1988.
  • Syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA).
Résultat n°19
Procréation médicalement assistée (PMA).

1 media

Procréation médicalement assistée (PMA).
Cote
195J19
 Date
1988
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1987-1988.
  • Procréation médicalement assistée (PMA).
Résultat n°20
Financement des partis politiques.

1 media

Financement des partis politiques.
Cote
195J20
 Date
1985-1988
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1987-1988.
  • Financement des partis politiques.
Résultat n°21
Loi Huriet-Sérusclat.

1 media

Loi Huriet-Sérusclat.
Cote
195J21
 Date
1988-1989
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1988-1989.
  • Loi Huriet-Sérusclat.
Résultat n°22
Xe plan.

1 media

Xe plan.
Cote
195J22
 Date
1988-1989
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1988-1989.
  • Xe plan.
Résultat n°23
Permis à points.

1 media

Permis à points.
Cote
195J23
 Date
1988-1989
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1988-1989.
  • Permis à points.
Résultat n°24
Éducation.

1 media

Éducation.
Cote
195J24
 Date
1988-1989
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1988-1989.
  • Éducation.
Résultat n°25
Financement des partis politiques.

1 media

Financement des partis politiques.
Cote
195J25
 Date
1988-1989
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1988-1989.
  • Financement des partis politiques.
Résultat n°26
Budget.

1 media

Budget.
Cote
195J26
 Date
1989-1990
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1989-1990.
  • Budget.
Résultat n°27
Protection contre les discriminations.

1 media

Protection contre les discriminations.
Cote
195J27
 Date
1989-1990
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1989-1990.
  • Protection contre les discriminations.
Résultat n°28
Mannequin.

1 media

Mannequin.
Cote
195J28
 Date
1989-1990
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1989-1990.
  • Mannequin.
Résultat n°29
Crédits formation.

1 media

Crédits formation.
Cote
195J29
 Date
1989-1990
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1989-1990.
  • Crédits formation.
Résultat n°30
Responsabilité civile dans le domaine nucléaire.

1 media

Responsabilité civile dans le domaine nucléaire.
Cote
195J30
 Date
1989-1990
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1989-1990.
  • Responsabilité civile dans le domaine nucléaire.
Résultat n°31
Documentation.

1 media

Documentation.
Cote
195J31
 Date
1989-1990
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1989-1990.
  • Psychiatrie.
  • Documentation.
Résultat n°32
Débat parlementaire.

1 media

Débat parlementaire.
Cote
195J32
 Date
1989-1990
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1989-1990.
  • Psychiatrie.
  • Débat parlementaire.
Résultat n°33
Diverses mesures d'ordre social (DMOS).

1 media

Diverses mesures d'ordre social (DMOS).
Cote
195J33
 Date
1989-1990
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1989-1990.
  • Diverses mesures d'ordre social (DMOS).
Résultat n°34
Documentation.

1 media

Documentation.
Cote
195J34
 Date
1990-1991
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1990-1991.
  • Tabac-alcool.
  • Documentation.
Résultat n°35
Débat parlementaire.

1 media

Débat parlementaire.
Cote
195J35
 Date
1990-1991
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1990-1991.
  • Tabac-alcool.
  • Débat parlementaire.
Résultat n°36
Contribution sociale généralisée (CSG).

1 media

Contribution sociale généralisée (CSG).
Cote
195J36
 Date
1990-1991
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1990-1991.
  • Contribution sociale généralisée (CSG).
Résultat n°37
Loi pêche. Amendement plongée.

1 media

Loi pêche. Amendement plongée.
Cote
195J37
 Date
1990-1991
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1990-1991.
  • Loi pêche. Amendement plongée.
Résultat n°38
Agence de l'environnement.

1 media

Agence de l'environnement.
Cote
195J38
 Date
1990-1991
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1990-1991.
  • Agence de l'environnement.
Résultat n°39
Santé.

1 media

Santé.
Cote
195J39
 Date
1990-1991
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1990-1991.
  • Budget.
  • Santé.
Résultat n°40
Environnement.

1 media

Environnement.
Cote
195J40
 Date
1990-1991
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1990-1991.
  • Budget.
  • Environnement.