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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Documentation thématique.

    1 media

    Documentation thématique.

    Date

    1941-1982

    Cote

    195J100

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Mission sur le médicament.
    • Documentation thématique.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  2. Résultat n°2
    Correspondance non classée.

    1 media

    Correspondance non classée.

    Date

    1963-2004

    Cote

    195J327

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Correspondance privée.
    • Correspondance non classée.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  3. Résultat n°3
    Fédération et sections rhodaniennes.

    1 media

    Fédération et sections rhodaniennes.

    Date

    1973-1998

    Cote

    195J262

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Engagements politiques.
    • Parti socialiste (PS).
    • Fédération et sections rhodaniennes.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  4. Résultat n°4
    Annie et Jean Guehenno.

    1 media

    Annie et Jean Guehenno.

    Date

    1975-1990

    Cote

    195J305

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Courrier classé par correspondant.
    • Annie et Jean Guehenno.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  5. Résultat n°5
    Travail préparatoire.

    1 media

    Travail préparatoire.

    Date

    1975-1982

    Cote

    195J98

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Mission sur le médicament.
    • Travail préparatoire.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  6. Résultat n°6
    Simandres à Thizy.

    1 media

    Simandres à Thizy.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J213

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Simandres à Thizy.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  7. Résultat n°7
    Saint-Romain-en-Gal à Saint-Symphorien-d'Ozon.

    1 media

    Saint-Romain-en-Gal à Saint-Symphorien-d'Ozon.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J211

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Saint-Romain-en-Gal à Saint-Symphorien-d'Ozon.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  8. Résultat n°8
    Villechenève à Yzeron.

    1 media

    Villechenève à Yzeron.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J215

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Villechenève à Yzeron.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  9. Résultat n°9
    1998-1999.

    1 media

    1998-1999.

    Date

    1977-1988.

    Cote

    195J7

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Interventions en séance (classement chronologique).
    • 1998-1999.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  10. Résultat n°10
    Corbas à Duerne.

    1 media

    Corbas à Duerne.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J201

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Corbas à Duerne.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  11. Résultat n°11
    Chambost-Longessaigne à Chevinay.

    1 media

    Chambost-Longessaigne à Chevinay.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J199

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Chambost-Longessaigne à Chevinay.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  12. Résultat n°12
    Lyon à Millery.

    1 media

    Lyon à Millery.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J205

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Lyon à Millery.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  13. Résultat n°13
    Sain-Bel à Saint-Fons.

    1 media

    Sain-Bel à Saint-Fons.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J208

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Sain-Bel à Saint-Fons.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  14. Résultat n°14
    Chiroubles à Condrieu.

    1 media

    Chiroubles à Condrieu.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J200

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Chiroubles à Condrieu.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  15. Résultat n°15
    Lettre aux maires.

    1 media

    Lettre aux maires.

    Date

    1977-1997

    Cote

    195J186

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Relations avec les élus locaux.
    • Lettre aux maires.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  16. Résultat n°16
    Affoux à Chambost-Allières.

    1 media

    Affoux à Chambost-Allières.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J198

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Affoux à Chambost-Allières.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  17. Résultat n°17
    Saint-Forgeux à Saint-Laurent-de-Mure.

    1 media

    Saint-Forgeux à Saint-Laurent-de-Mure.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J209

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Saint-Forgeux à Saint-Laurent-de-Mure.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  18. Résultat n°18
    Pharmaciens hospitaliers.

    1 media

    Pharmaciens hospitaliers.

    Date

    1977-1982

    Cote

    195J8

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Récapitulatifs thématiques.
    • Pharmaciens hospitaliers.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  19. Résultat n°19
    Échalas à Feyzin.

    1 media

    Échalas à Feyzin.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J202

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Échalas à Feyzin.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  20. Résultat n°20
    Questions écrites.

    1 media

    Questions écrites.

    Date

    1977-1999

    Cote

    195J11

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Questions au gouvernement.
    • Questions écrites.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  21. Résultat n°21
    Questions orales.

    1 media

    Questions orales.

    Date

    1977-1999

    Cote

    195J12

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Questions au gouvernement.
    • Questions orales.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  22. Résultat n°22
    Politique.

    1 media

    Politique.

    Date

    1977

    Cote

    195J266

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Publications, activités scientifiques.
    • Ouvrages et projets d'ouvrages.
    • Politique.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  23. Résultat n°23
    Saint-Laurent-d'Oingt à Saint-Priest.

    1 media

    Saint-Laurent-d'Oingt à Saint-Priest.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J210

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Saint-Laurent-d'Oingt à Saint-Priest.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  24. Résultat n°24
    Thurins à Vernay.

    1 media

    Thurins à Vernay.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J214

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Thurins à Vernay.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  25. Résultat n°25
    Irigny à Lucenay.

    1 media

    Irigny à Lucenay.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J204

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Irigny à Lucenay.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  26. Résultat n°26
    Saint-Vérand à Sérézin-du-Rhône.

    1 media

    Saint-Vérand à Sérézin-du-Rhône.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J212

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Saint-Vérand à Sérézin-du-Rhône.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  27. Résultat n°27
    Mions à Pusignan.

    1 media

    Mions à Pusignan.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J206

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Mions à Pusignan.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  28. Résultat n°28
    Quincié-en-Beaujolais à Saint-Apollinaire.

    1 media

    Quincié-en-Beaujolais à Saint-Apollinaire.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J207

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Quincié-en-Beaujolais à Saint-Apollinaire.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  29. Résultat n°29
    Fleurie à Haute-Rivoire.

    1 media

    Fleurie à Haute-Rivoire.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J203

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Fleurie à Haute-Rivoire.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  30. Résultat n°30
    Carnets de notes.

    1 media

    Carnets de notes.

    Date

    1978-1996

    Cote

    195J332

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Documents personnels.
    • Notes.
    • Carnets de notes.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  31. Résultat n°31
    Portrait de Franck Sérusclat.

    1 media

    Portrait de Franck Sérusclat.

    Date

    S.d.

    Cote

    195J338

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Documents personnels.
    • Portrait de Franck Sérusclat.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  32. Résultat n°32
    Chine, 1979.

    1 media

    Chine, 1979.

    Date

    1978-1980

    Cote

    195J135

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions à l'étranger.
    • Chine, 1979.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  33. Résultat n°33
    Photographies.

    1 media

    Photographies.

    Date

    S.d.

    Cote

    195J337

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Documents personnels.
    • Photographies.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  34. Résultat n°34
    Nature morte.

    1 media

    Nature morte.

    Date

    S.d.

    Cote

    195J339

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Documents personnels.
    • Nature morte.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  35. Résultat n°35
    Fonction publique.

    1 media

    Fonction publique.

    Date

    1978

    Cote

    195J13

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Premier mandat de Franck Sérusclat.
    • Fonction publique.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  36. Résultat n°36
    Fédération nationale des élus socialistes et républicains (FNESR) et Union départementale (UDESR).

    1 media

    Fédération nationale des élus socialistes et républicains (FNESR) et Union départementale (UDESR).

    Date

    1978-1998

    Cote

    195J263

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Engagements politiques.
    • Structures politiques satellites et alliées.
    • Fédération nationale des élus socialistes et républicains...

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  37. Résultat n°37
    Supports informatiques.

    1 media

    Supports informatiques.

    Date

    S.d.

    Cote

    195J340

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Documents personnels.
    • Supports informatiques.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  38. Résultat n°38
    Presse.

    1 media

    Presse.

    Date

    1979-1999

    Cote

    195J312

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Classement thématique.
    • Presse.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  39. Résultat n°39
    Décentralisation.

    1 media

    Décentralisation.

    Date

    1979-1981

    Cote

    195J15

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Premier mandat de Franck Sérusclat.
    • Décentralisation.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  40. Résultat n°40
    Ouvrage non publié.

    1 media

    Ouvrage non publié.

    Date

    1979-1999

    Cote

    195J276

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Publications, activités scientifiques.
    • Ouvrages et projets d'ouvrages.
    • Ouvrages historiques.
    • Ouvrage non publié.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  41. Résultat n°41
    Projets de lois déposés par Franck Sérusclat.

    1 media

    Projets de lois déposés par Franck Sérusclat.

    Date

    1980-1999

    Cote

    195J10

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Projets de lois déposés par Franck Sérusclat.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  42. Résultat n°42
    Canada, 1981.

    1 media

    Canada, 1981.

    Date

    1980-1982

    Cote

    195J136

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions à l'étranger.
    • Canada, 1981.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  43. Résultat n°43
    Ouvrage non publié.

    1 media

    Ouvrage non publié.

    Date

    1981-1987

    Cote

    195J271

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Publications, activités scientifiques.
    • Ouvrages et projets d'ouvrages.
    • Ouvrages sur l'éducation.
    • Ouvrage non publié.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  44. Résultat n°44
    Abolition de la peine de mort.

    1 media

    Abolition de la peine de mort.

    Date

    1981

    Cote

    195J14

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Premier mandat de Franck Sérusclat.
    • Abolition de la peine de mort.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  45. Résultat n°45
    Organisations professionnelles.

    1 media

    Organisations professionnelles.

    Date

    1981-1996

    Cote

    195J116

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions sur les nouvelles technologies.
    • Documentation transversale.
    • Système éducatif et nouvelles technologies.
    • Organisations professionnelles.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  46. Résultat n°46
    Documentation scientifique.

    1 media

    Documentation scientifique.

    Date

    1981-1993

    Cote

    195J154

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Pharmacie.
    • Documentation scientifique.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  47. Résultat n°47
    Prises de position sur divers sujets.

    1 media

    Prises de position sur divers sujets.

    Date

    1981-2003

    Cote

    195J255

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Engagements politiques.
    • Parti socialiste (PS).
    • Ligne politique.
    • Prises de position sur divers sujets.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  48. Résultat n°48
    Rapport.

    1 media

    Rapport.

    Date

    1982-1983

    Cote

    195J99

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Mission sur le médicament.
    • Rapport.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  49. Résultat n°49
    Laïcité et service public d'éducation.

    1 media

    Laïcité et service public d'éducation.

    Date

    1982-1983

    Cote

    195J152

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Laïcité.
    • Laïcité et service public d'éducation.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  50. Résultat n°50
    Études scientifiques.

    1 media

    Études scientifiques.

    Date

    1982-1983

    Cote

    195J151

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Laïcité.
    • Études scientifiques.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  51. Résultat n°51
    Presse.

    1 media

    Presse.

    Date

    1982-1997

    Cote

    195J150

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Laïcité.
    • Presse.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  52. Résultat n°52
    Naissance d'une autre école.

    1 media

    Naissance d'une autre école.

    Date

    1983-1984

    Cote

    195J267

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Publications, activités scientifiques.
    • Ouvrages et projets d'ouvrages.
    • Ouvrages sur l'éducation.
    • Naissance d'une autre école.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  53. Résultat n°53
    D à M.

    1 media

    D à M.

    Date

    1985-1996

    Cote

    195J258

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Engagements politiques.
    • Parti socialiste (PS).
    • Figures socialistes (classement alphabétique).
    • D à M.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  54. Résultat n°54
    Mitterrand.

    1 media

    Mitterrand.

    Date

    1985-1996

    Cote

    195J259

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Engagements politiques.
    • Parti socialiste (PS).
    • Figures socialistes (classement alphabétique).
    • Mitterrand.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  55. Résultat n°55
    Oullins à Villeurbanne.

    1 media

    Oullins à Villeurbanne.

    Date

    1985-1986

    Cote

    195J189

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Élections.
    • Études électorales.
    • Première enquête.
    • Dossiers par canton (ordre alphabétique).
    • Oullins à Villeurbanne.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  56. Résultat n°56
    Sculpteur Val.

    1 media

    Sculpteur Val.

    Date

    1985-1996

    Cote

    195J221

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Mairie de Saint-Fons.
    • Sculpteur Val.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  57. Résultat n°57
    Situation dans le Rhône.

    1 media

    Situation dans le Rhône.

    Date

    1985-1993

    Cote

    195J159

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Procréation.
    • PMA.
    • Situation dans le Rhône.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  58. Résultat n°58
    Groupe socialiste au Sénat.

    1 media

    Groupe socialiste au Sénat.

    Date

    1985-2001

    Cote

    195J257

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Engagements politiques.
    • Parti socialiste (PS).
    • Groupe socialiste au Sénat.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  59. Résultat n°59
    Synthèse des résultats.

    1 media

    Synthèse des résultats.

    Date

    1985-1986

    Cote

    195J187

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Élections.
    • Études électorales.
    • Première enquête.
    • Synthèse des résultats.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  60. Résultat n°60
    Généralités.

    1 media

    Généralités.

    Date

    1985-1993

    Cote

    195J1

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Haute Cour de Justice, affaire du « sang contaminé ».
    • Généralités.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  61. Résultat n°61
    Financement des partis politiques.

    1 media

    Financement des partis politiques.

    Date

    1985-1988

    Cote

    195J20

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1987-1988.
    • Financement des partis politiques.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  62. Résultat n°62
    Amplepuis à Neuville.

    1 media

    Amplepuis à Neuville.

    Date

    1985-1986

    Cote

    195J188

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Élections.
    • Études électorales.
    • Première enquête.
    • Dossiers par canton (ordre alphabétique).
    • Amplepuis à Neuville.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  63. Résultat n°63
    1985-1997.

    1 media

    1985-1997.

    Date

    1985-1997

    Cote

    195J113

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions sur les nouvelles technologies.
    • Documentation transversale.
    • Système éducatif et nouvelles technologies.
    • Documentation officielle (classement chronologique).
    • 1985-1997.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  64. Résultat n°64
    P à R.

    1 media

    P à R.

    Date

    1985-1996

    Cote

    195J260

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Engagements politiques.
    • Parti socialiste (PS).
    • Figures socialistes (classement alphabétique).
    • P à R.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  65. Résultat n°65
    Législatives de 1986.

    1 media

    Législatives de 1986.

    Date

    1986

    Cote

    195J195

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Élections.
    • Autres élections.
    • Législatives de 1986.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  66. Résultat n°66
    Budget.

    1 media

    Budget.

    Date

    1986-1987

    Cote

    195J16

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1986-1987.
    • Budget.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  67. Résultat n°67
    Relais sénatoriaux.

    1 media

    Relais sénatoriaux.

    Date

    1986-1992

    Cote

    195J185

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Relations avec les élus locaux.
    • Relais sénatoriaux.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  68. Résultat n°68
    Réforme hospitalière.

    1 media

    Réforme hospitalière.

    Date

    1986-1987

    Cote

    195J17

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1986-1987.
    • Réforme hospitalière.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  69. Résultat n°69
    1986-avril 1987.

    1 media

    1986-avril 1987.

    Date

    1986-1987

    Cote

    195J284

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
    • Correspondance numérotée.
    • 1986-avril 1987.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  70. Résultat n°70
    1986.

    1 media

    1986.

    Date

    1986

    Cote

    195J193

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Élections.
    • Élections sénatoriales.
    • 1986.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  71. Résultat n°71
    Correspondance (classement chronologique).

    1 media

    Correspondance (classement chronologique).

    Date

    1986-1999

    Cote

    195J326

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Correspondance privée.
    • Correspondance (classement chronologique).

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  72. Résultat n°72
    Dépenses culturelles.

    1 media

    Dépenses culturelles.

    Date

    1986-1988

    Cote

    195J334

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Documents personnels.
    • Pièces comptables.
    • Dépenses culturelles.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  73. Résultat n°73
    Agriculture.

    1 media

    Agriculture.

    Date

    1987-1989

    Cote

    195J141

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Agriculture.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  74. Résultat n°74
    K-Z.

    1 media

    K-Z.

    Date

    1987-1999

    Cote

    195J180

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Interventions parlementaires et demandes d'emploi.
    • Interventions parlementaires (classement alphabétique).
    • K-Z.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  75. Résultat n°75
    Éthiopie, 1990.

    1 media

    Éthiopie, 1990.

    Date

    1987-1991

    Cote

    195J137

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions à l'étranger.
    • Éthiopie, 1990.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  76. Résultat n°76
    A-Bo.

    1 media

    A-Bo.

    Date

    1987-1999

    Cote

    195J178

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Interventions parlementaires et demandes d'emploi.
    • Interventions parlementaires (classement alphabétique).
    • A-Bo.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  77. Résultat n°77
    Avril-novembre 1987.

    1 media

    Avril-novembre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    195J285

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
    • Correspondance numérotée.
    • Avril-novembre 1987.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  78. Résultat n°78
    Documents de travail.

    1 media

    Documents de travail.

    Date

    1987-1994

    Cote

    195J158

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Procréation.
    • PMA.
    • Documents de travail.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  79. Résultat n°79
    Bu.-G.

    1 media

    Bu.-G.

    Date

    1987-1999

    Cote

    195J179

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Interventions parlementaires et demandes d'emploi.
    • Interventions parlementaires (classement alphabétique).
    • Bu.-G.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  80. Résultat n°80
    Syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA).

    1 media

    Syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA).

    Date

    1987

    Cote

    195J18

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1987-1988.
    • Syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA).

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck