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340 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Généralités.

    1 media

    Généralités.

    Date

    1985-1993

    Cote

    195J1

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Haute Cour de Justice, affaire du « sang contaminé ».
    • Généralités.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  2. Résultat n°2
    Transfusion sanguine.

    1 media

    Transfusion sanguine.

    Date

    1990-1993

    Cote

    195J2

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Haute Cour de Justice, affaire du « sang contaminé ».
    • Transfusion sanguine.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  3. Résultat n°3
    Revue de presse du groupe socialiste au Sénat.

    1 media

    Revue de presse du groupe socialiste au Sénat.

    Date

    1992

    Cote

    195J3

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Haute Cour de Justice, affaire du « sang contaminé ».
    • Revue de presse du groupe socialiste au Sénat.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  4. Résultat n°4
    1977-1988.

    1 media

    1977-1988.

    Date

    1988-1991.

    Cote

    195J4

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Interventions en séance (classement chronologique).
    • 1977-1988.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  5. Résultat n°5
    1988-1991.

    1 media

    1988-1991.

    Date

    1991-1997.

    Cote

    195J5

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Interventions en séance (classement chronologique).
    • 1988-1991.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  6. Résultat n°6
    1991-1997.

    1 media

    1991-1997.

    Date

    1998-1999.

    Cote

    195J6

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Interventions en séance (classement chronologique).
    • 1991-1997.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  7. Résultat n°7
    1998-1999.

    1 media

    1998-1999.

    Date

    1977-1988.

    Cote

    195J7

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Interventions en séance (classement chronologique).
    • 1998-1999.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  8. Résultat n°8
    Pharmaciens hospitaliers.

    1 media

    Pharmaciens hospitaliers.

    Date

    1977-1982

    Cote

    195J8

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Récapitulatifs thématiques.
    • Pharmaciens hospitaliers.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  9. Résultat n°9
    Éthique.

    1 media

    Éthique.

    Date

    1988-1999

    Cote

    195J9

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Récapitulatifs thématiques.
    • Éthique.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  10. Résultat n°10
    Projets de lois déposés par Franck Sérusclat.

    1 media

    Projets de lois déposés par Franck Sérusclat.

    Date

    1980-1999

    Cote

    195J10

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Projets de lois déposés par Franck Sérusclat.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  11. Résultat n°11
    Questions écrites.

    1 media

    Questions écrites.

    Date

    1977-1999

    Cote

    195J11

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Questions au gouvernement.
    • Questions écrites.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  12. Résultat n°12
    Questions orales.

    1 media

    Questions orales.

    Date

    1977-1999

    Cote

    195J12

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Questions au gouvernement.
    • Questions orales.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  13. Résultat n°13
    Fonction publique.

    1 media

    Fonction publique.

    Date

    1978

    Cote

    195J13

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Premier mandat de Franck Sérusclat.
    • Fonction publique.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  14. Résultat n°14
    Abolition de la peine de mort.

    1 media

    Abolition de la peine de mort.

    Date

    1981

    Cote

    195J14

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Premier mandat de Franck Sérusclat.
    • Abolition de la peine de mort.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  15. Résultat n°15
    Décentralisation.

    1 media

    Décentralisation.

    Date

    1979-1981

    Cote

    195J15

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Premier mandat de Franck Sérusclat.
    • Décentralisation.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  16. Résultat n°16
    Budget.

    1 media

    Budget.

    Date

    1986-1987

    Cote

    195J16

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1986-1987.
    • Budget.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  17. Résultat n°17
    Réforme hospitalière.

    1 media

    Réforme hospitalière.

    Date

    1986-1987

    Cote

    195J17

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1986-1987.
    • Réforme hospitalière.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  18. Résultat n°18
    Syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA).

    1 media

    Syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA).

    Date

    1987

    Cote

    195J18

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1987-1988.
    • Syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA).

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  19. Résultat n°19
    Procréation médicalement assistée (PMA).

    1 media

    Procréation médicalement assistée (PMA).

    Date

    1988

    Cote

    195J19

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1987-1988.
    • Procréation médicalement assistée (PMA).

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  20. Résultat n°20
    Financement des partis politiques.

    1 media

    Financement des partis politiques.

    Date

    1985-1988

    Cote

    195J20

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1987-1988.
    • Financement des partis politiques.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  21. Résultat n°21
    Loi Huriet-Sérusclat.

    1 media

    Loi Huriet-Sérusclat.

    Date

    1988-1989

    Cote

    195J21

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1988-1989.
    • Loi Huriet-Sérusclat.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  22. Résultat n°22
    Xe plan.

    1 media

    Xe plan.

    Date

    1988-1989

    Cote

    195J22

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1988-1989.
    • Xe plan.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  23. Résultat n°23
    Permis à points.

    1 media

    Permis à points.

    Date

    1988-1989

    Cote

    195J23

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1988-1989.
    • Permis à points.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  24. Résultat n°24
    Éducation.

    1 media

    Éducation.

    Date

    1988-1989

    Cote

    195J24

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1988-1989.
    • Éducation.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  25. Résultat n°25
    Financement des partis politiques.

    1 media

    Financement des partis politiques.

    Date

    1988-1989

    Cote

    195J25

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1988-1989.
    • Financement des partis politiques.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  26. Résultat n°26
    Budget.

    1 media

    Budget.

    Date

    1989-1990

    Cote

    195J26

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1989-1990.
    • Budget.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  27. Résultat n°27
    Protection contre les discriminations.

    1 media

    Protection contre les discriminations.

    Date

    1989-1990

    Cote

    195J27

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1989-1990.
    • Protection contre les discriminations.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  28. Résultat n°28
    Mannequin.

    1 media

    Mannequin.

    Date

    1989-1990

    Cote

    195J28

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1989-1990.
    • Mannequin.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  29. Résultat n°29
    Crédits formation.

    1 media

    Crédits formation.

    Date

    1989-1990

    Cote

    195J29

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1989-1990.
    • Crédits formation.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  30. Résultat n°30
    Responsabilité civile dans le domaine nucléaire.

    1 media

    Responsabilité civile dans le domaine nucléaire.

    Date

    1989-1990

    Cote

    195J30

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1989-1990.
    • Responsabilité civile dans le domaine nucléaire.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  31. Résultat n°31
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1989-1990

    Cote

    195J31

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1989-1990.
    • Psychiatrie.
    • Documentation.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  32. Résultat n°32
    Débat parlementaire.

    1 media

    Débat parlementaire.

    Date

    1989-1990

    Cote

    195J32

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1989-1990.
    • Psychiatrie.
    • Débat parlementaire.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  33. Résultat n°33
    Diverses mesures d'ordre social (DMOS).

    1 media

    Diverses mesures d'ordre social (DMOS).

    Date

    1989-1990

    Cote

    195J33

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1989-1990.
    • Diverses mesures d'ordre social (DMOS).

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  34. Résultat n°34
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J34

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Tabac-alcool.
    • Documentation.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  35. Résultat n°35
    Débat parlementaire.

    1 media

    Débat parlementaire.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J35

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Tabac-alcool.
    • Débat parlementaire.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  36. Résultat n°36
    Contribution sociale généralisée (CSG).

    1 media

    Contribution sociale généralisée (CSG).

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J36

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Contribution sociale généralisée (CSG).

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  37. Résultat n°37
    Loi pêche. Amendement plongée.

    1 media

    Loi pêche. Amendement plongée.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J37

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Loi pêche. Amendement plongée.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  38. Résultat n°38
    Agence de l'environnement.

    1 media

    Agence de l'environnement.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J38

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Agence de l'environnement.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  39. Résultat n°39
    Santé.

    1 media

    Santé.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J39

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Budget.
    • Santé.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  40. Résultat n°40
    Environnement.

    1 media

    Environnement.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J40

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Budget.
    • Environnement.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck